Délib. du 9 prairial, an XIII au9 nivôse, an XIII

H. Volumes divers :

Assemblées primaires 1793 : Hospices réunis, corres- #2 pondance (an IV à 1814). Emigrés 2 volumes et liasses ; registre des actes d’enrôlements volontaires (25 floréal, an VII; 25 mars 1812). Réquisitions (an I, IT, I) ; correspondance des commissaires des guerres (an XII, 1813); passeports, 3 vol.