‹ Matériaux pour servir à l'histoire de la philosophie de l'IndeChapitre 354 sur 511 · Ordonnances d'Alsace, I, p · texte numérisé non relu

Ordonnances d'Alsace, I, p

2. J. D. Schoepflin, Alsatla Ulustrata, II, fol. 263 suiv. — Voy. aussi La Grange, qui énumère l'état des possessions et des familles en 1697, Mémoire, fol. 263-279.

3. Les cartes de M. Maurice Kirchner {Elsass im Jahre 1648, Duisburg, 1878) et de M. Ulric Schulze [Die alten Territorien des Elsass, Strassburg, 1896) orienteront suffisamment le lecteur curieux de se rendre compte plus en détail des territoires appartenant à la Noblesse immédiate.

4. C'était du moins l'opinion de La Grange, qui dit dans son Mémoire (fol. 261) : « La Haute-Alsace contenait autrefois plus de noblesse qu'aucune autre province. »

ordonné, ou du moins autorisé l'institution à Ensisheim d'un présidial ou Directoire de la Noblesse de l'Alsace supérieure, qui est donc antérieur, et même de beaucoup, à celui de la Basse- Alsace. Ce Directoire connaissait de toutes les affaires concernant les gentilshommes entre eux ; il jugeait en appel les affaires des communautés de leur dépendance. Il était composé de sept assesseurs, nommés à la pluralité des voix, de huit adjoints, qui ne siégeaient pas d'ordinaire, mais étaient convoqués pour discuter les questions intéressant tout le corps de la noblesse, et il avait à ses ordres un syndic, un secrétaire, un receveur. Le présidial jugeait en dernier ressort jusqu'à concurrence de 500 livres; au-dessus, comme aussi pour les affaires criminelles, il y avait appela la Régence d'Ensisheim et à la Chambre impériale de Spire1. C'est donc seulement l'absence de certains droits politiques, conférés par l'immédiateté (par exemple, celui de figurer par délégation aux diètes de l'Empire) qui différenciait les nobles de la Haute-Alsace, de la noblesse immédiate d'outre-Rhin. Mais l'occupation suédoise bouleversa cette organisation plus ou moins autonome, et quand une fois la France eut remplacé les Habsbourgs dans la possession du Sundgau et de la majeure partie de la Haute-Alsace, elle n'éprouva naturellement nul besoin d'affranchir les seigneuries vassales de leurs liens féodaux. Aussi tandis que les seigneurs de la Basse-Alsace établissaient à ce moment même, pour un assez court espace de temps d'ailleurs, leur autonomie complète, ceux de la partie supérieure de la province devinrenttout simplement une noblesse inféodée (landsaessischer Adel) et se virent directement rattachés à l'obédience du Conseil souverain.

A vrai dire, la différence de situation des deux groupes nobiliaires ne fut guère effective que de 1652 à 1680. Du moment que la Chambre de réunion de Brisach réclamait le serment aux nobles de la Basse-Alsace aussi, il importait assez peu, au fond, qu'ils le pistassent au roi de France, en sa qualité de chef de l'État, ou comme successeur des archiducs d'Autriche; c'était tout au plus une question d'amour-propre plus ou moins ménagé. Le seul point où se manifeste une infériorité véritable pour la noblesse de la Haute-Alsace, — et encore je doute fort que les plus intéressés y aient vu un sujet de plainte, — c'est l'administration de la justice en première instance. Elle n'a pas, en effet, de baillis particuliers sur ses terres, mais celles-ci ressortissent aux bailliages royaux dans lesquels elles sont enclavées.

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