CHAPITRE IX

lafanitcide.

Législation relative à l'infaïUicide,

Cod. pén. , art. 300. — Est qualifié iniantidde le meurtre d'un enfant nooTeau-né.

Cod, pén, , arL 302. — Tout coupable d'assassinat, de parricide, d'infanticide et d'empoisonnement , sera puni de mort (1)...

Le texte de l'article 300 n*est pas tellement précis , qu'il ne puisse être interprété d'une manière différente par les magistrats et les médecins légistes. Qu'est-ce que le législateur a entendu par l'expression nouveau-né? Est-ce l'enfant né depuis une heure, un jour, un ou plusieurs mois? Il y a du vague dans cette dénomination ; et cependant la peine n'est pas la même suivant que l'on considère la mort comme le résultat d'un infanticide ou d'un homicide volontaire d'un enfant qui n'est que nouveau-né. Un arrêt de la Cour de cassation, en date du 20 juin l822, a résolu en partie la difficulté.

L'enfant né dans im établissement public, inscrit sur les registres de l'état civil, et âgé de quatorze jours ^ n'est plus un enfant nouveau^ y dans le sens de l'article 300 ; en conséquence, sa mère, en lui donnant volontairement la mort, neconunet pas le crime d'infanticide prc^rement dit , mais se rend coupable d'un simple metirfre. (DallQZ, t. XII, pag. 964.)

Le k avril 18^2, la fille Strumann accouciie, dans un hospice, d'un enfani qui est inscrit sur les registres de l'état civil. Le 18 du même mois elle donne la mort à cet enfant

Devant la Cour d'assises de Liège , le président pose la question de culpabilité en ces termes :

(x) La loi dn %S juin i8a4 antorisait les magistrauâ commner, à l'égard de la mère , la peine de mort en celle des traraax forcés à perpétuité , dans le cas dlnfanticide. Cette loi a été formeUemcnt rapportée par Tart. io5 de la loi dn a8 arril i83a; et dans Tétat actuel de la législation, il n'y a lien à la commutation de la |)eine de mort «jne dans le cas où le jnry a déclaré Texistence de circon»Unces attéuuautes en faveur de Taccu&é d*infanticide , conformément à l'art. 463 du Code pénal.

«'Jeanne Stromann est-elle coupable d'avoir, le 18 avril 1822, commis volontairement an homicide sur un enfant nouveau-né? n

L*aTOcat de Taccosée demande que le mot nwkrMik-tié soit retranché de la question. La Ck>ur ne statue pas sur cette réclamation.

Pourvoi : 1* pour violation de Tart. 408, Code dMnstruciion criminelle, en ce que la Cour avait refusé de prononcer sur la demande tendant à ce que l<; mol nouveau-né soit retranché de la question.

2* Pour fausse application de Tart. 300 et violation des art. 802 et 304 G. pén. , en ce qu*on aurait appliqué la peine de Tinfantidde au meurtre de Tenfant nouveau-né.

Arrêt. -— La Gour, vu les articles 300 du Code pénal, 408 du Gode d'instruction criminelle, et Tarticle 2 de Parrété du 6 novembre 1814; Attendu , sur le premier moyen , etc. ;

Attendu , sur le deuxième moyen , que l'enfant dont il s'ag;it était né daaa un établfastment pabllc et avait été inscrit dans les registres de l'état civil sous le nom de sa mère ; que dans ces circonstances, et après quatoTMe jours de vis ^oa ne pouvait plus , dans le sens de l'article 300 du Code pénal , le considérer comme un enfant nottVMU-n^ , de Texistence duquel on aurait voulu anéantir les traces, etc.; la Cour casse et •paole.

Un second arrêt, rendu le 24 décembre 1835, confirme cette doctrine; en voici le texte :

Oui le rapport fait par M. Vincens Saint-Laurent » conseiller» et les conclusions de M. Parant, avocat- général;

Vu le Mémoire déposé an greffe , au nom de la demanderesse et à Tappia de son pourvoi;

Vu l'art. 300 du Code pénal , ainsi conçu : a Est qualifié Infanticide le meurtre d'un enfant nouveau-né ;

Vu aussi les articles 802, 304 et 468 du même Gode ;

Attendu que la loi , en qualifiant d'infanticide et en punissant d*une peine'plus forte le meurtre d'un enfant nouveau-né, n'a eu en vue que rhomicide volontaire commis sur un enfant au moment où il vient de luillre ou dans un temps très rapproché de celui de la naissance ;

Que ces dispositions ne peuvent être étendues au meurtre d'un enfant qui a déjà atteint l'âge de trente et un jours , et dont par conséquent la naissance , si elle n*a été légalement constatée , n*a pu , du moins le plus •onvent , rester entièrement inconnue ;

Que cette extension répugne et à la lettre de l'art 300 du Code pénal et à l'esprit de la législation sur rinfanticide , qui n'a voulu protéger par un châtiment plus sévère la vie de l'enfant aue lorsqu'elle n'est pas encore entourée des garanties communes, et que le crime peut effacer Jusqu'aux traces de sa naissance ;

Attendu , en fait , que la demanderesse a été reconnue coupable , avec ées elroonstaoces atténnantes, d^avoir, le T2 juillet dernier, homicide volontairement un enfant dont elle était accouchée le 21 juin précédent; qu'au lien de lui appliquer, sons la modification de l'article 463 du Gode pénal, la peine du meurtre, la Gonr d'assises a prononcé contre elle, sous la même modification , la peine de rinfanticide ;

En qooi elle a faussement appliqué les articles 300 et 302 du Gode pénal, «t violé, en ne l'appliquant pas, rarticle 304 du même Gode;

Par ces motifs, ta Cour casse et annule l'arrêt rendu par la Cour d^assites de la Meurthe, le 17 novembre 1835, contre Marie Démange ;

UJFiNTIGIDE. 359

ReQvoie ladite Pemapge en état d*ordoDnance de priae de corps, et les pièces da procès, devant la Cour d^assisesde la Moselle, à ce déterminée par délibération spéciale prise en la chambre du conseil , pour, sur la dé^ diratioa du Jurf, laquelle est maintenue, dtre procédé contre eUe con* formément à la loi ;

Ordonne qu'à la diligence dn procureur - général , le présent arrêt sera imprimé et transcrit sur les registres de la Qoiir d'assises de la Ueurtbe.

Ainsi Jugé et prononcé par la Cour de cassation , chambre criminelle , & son audience publique au 2A décembre 1835.

Dans un troisième arrêt, rendu par une cour d'assises du département de rOuest, il s'agissait d'une fille G..., domestique, qui , après avoir avoué son crime , déclara ne l'avoir commis que quinze jours après la naissance de l'enfant. Une vive discussion s'engagea entre le ministère public et l'avocat sur le fait de savoir si l'enfant devait être déclaré nouveau-né. Le jury répondit par la négative , et la fille G. .. fut seulement condamnée aux travaux forcés à perpétuité. {Annales d'hygiène et de médecine légale, 1836, t. XVI. p. 328.)

OUivier ( d'Angei-s ) et le professeur Rob. Froriep , de Berlin , ont cherché à résoudre cette question. {Annales d'hygiène et de médecine légale^ t. XVI, p. 328.) Ollivier fait d'abord sentir que la solution de la question ne saurait s'appuyer sur quelques points de doctrine. Il faut que la réponse soit écrite en caractères qu'on ne puisse pas méconnaître , qui parlent aux yeux du vulgaire lui-même, et qui se rattachent, s'il est possible , à quelque circonstance matérielle dont l'existence constante soit indépendante de toute opinion scientifique ; qu'il existe une grande divergence d'opinion parmi les criminalistes sur l'interprétation légale du mot nouveau-né; que les médecins légistes ont aussi laissé la question complètement indécise. Il établit ensuite que le cordon ombilical se détachant toujours du quatrième au huitième jour après la naissance, on peut considérer comme enfant nouveau-né celui chez lequel le cordon est encore adhé^ rent, et ne plus appliquer cette qualification à l'enfant chez lequel le cordon est tombé. Dès ce moment, toute incertitude cesse, et aucune erreur ne peut plus être commise à cet égard.

M. Froriep, tout en prenant le même point de départ que Ollivier, la chute du cordon ombilical, arrive encore à une limite plus restreinte , et déclare que l'enfant est nouveau-né pour le médecin au^ longtemps qu'il existe encore des traces de sa séparation de sa n^ère , le cordon ombilical pouvant seul

servir de signe; mais pour le jurisconsulte, Tenfant ne serait nouveau-né que durant le temps où il n'a pas encore reçu les premiers soins de sa mère , celui où il est encore sanguinolentus. — Marc a adopté la première de ces doctrines ( Diction, de méd. en 30 vol., article Infanticide). Certes la proposition du docteur Olliver aurait l'avantage de fixer une délimitation tranchée entre T^ufant nouveau-né et Tenfant non nouveau-né. Mais d'abord cette limite est variable entre quatre et huit jours; c'est là une circonstance fâcheuse , qui offre l'inconvénient de faire jouir du bénéfice de la loi certaines femmes , et qui en privent d'autres. Ensuite, il suffirait de cacher un enfant pendant quatre jours pour échapper à la peine de mort ; et cependant la culpa* bilité serait plus grande , car plus de temps s'étant écoulé depuis la naissance , et tous les sentiments de la maternité ayant pu être éveillés par des rapports prolongés entre la mère et son enfant, le crime en acquerrait certainement plus de gravité. Ainsi se trouverait éludée l'aggravation de peine que le législateur a introduite dans la loi ; précisément à cause de la circonstance d'enfant nouveau-né. S'il n'a pas défini ce que l'on devait entendre par cette expression , c'est que probablement il a compris qu'une limite était impossible à établir; que, posée d'une manière générale, elle était toujours injuste, et qu'il valait mieux laisser au jury la solution de la question , d'après les circonstances particulières qui pourraient se présenter. Nous n'admet* tons donc pas la proposition faite par MM. Ollivier et Froriep.

La loi s'est-elle expliquée sur le degré de vitalité que l'onfant aura dû acquérir, pour que sa mort volontaire puisse constituer le crime d'infanticide? A-l-el le précisé le terme delà gestation qu'il doit avoir atteint? A-t-elle dit que l'enfant, par son développement, la bonne conformation de ses parties, l'état sain de ses organes, devrait être viable? Non. Tout est renfermé dans l'expression nouveau-né, c'est-à-dire que le législateur n'a pas posé de borne à cette expression. Seulement le crime qui amène la mort ne pouvant s'entendre que d'un être doué de vie , il faut que l'enfant soit né vivant , et il n'est pas par conséquent nécessaire qu'il soit né viable.

Il y a plus, il n'est même pas nécessaire qu'il ait vécu de la vie extra-utérine, c'est-à-dire que la respiration se soit effectuée; il suffit qu'il ait vécu. Ainsi, la mort donnée volontairement à un enfant né au terme de cinq mois et demi ou de six mois, époque

INPAMTIGIDE. 261

à laquelle il n'est presque jamais viable , est un crime d'infanticide. — Mais, dira-t-on , cet enfant était voué à une mort certaine ! Cela est vrai; mais pourquoi ne punirait-on pas celui qui a disposé de sa vie , comme on punit le meurtrier qui porterait le fer dans le sein d'une personne à Tagonie? — Du moment que Tenfant est né, il appartient à la société ; nul n'a le droit de disposer de ses jours ; la loi lui devais une protection d'autant plus grande, qu'il était hors d'état d'opposer la moindre résistance; elle la lui a donnée. Si la loi avait imposé la condition de viabilité de l'enfant au crime d'infanticide , ^lle l'aurait dit , ainsi qu'elle Ta clairement énoncé dans le Code civil au titre des Successions , article 725 , n"" 2. C'est donc à tort que des jurisconsultes et des médecins légistes ont voulu introduire dans le droit criminel une question de mobilité , lorsqu'il ne peut jamais s'y agiter que celle de savoir si l'enfant nouveau-né était vivant ; la question de viabilité ne peut s'élever que dans le droit civil.

Suivant Rogron, Commentaire du Code pénal ^ article 300, p. 206 , « une condition indispensable pour que le crime d'in- » fanticide existe , c'est que l'enfant soit né viable [habilis tntœ); » c'est aux hommes de l'art à décider si l'enfant était, en effet, » conformé de manière à vivre; et cette circonstance, qu'il au- » rait jeté quelques cris au moment de la naissance ou après, ne » formerait pas une preuve, si sa complexion et son organisa- » tion attestaient que la vie qui paraît l'avoir animé n'était » qu'un souffle passager. Le motif qui fait exiger cette condition » est d'ailleurs sensible; l'enfant qui n'est pas né viable n'est pas » censé exister aux yeux de la loi (725, Code civil); et consé- » quemment il ne saurait y avoir meurtre d'une individu mort » au moment où le fait a eu lieu. »

Les deux arrêts suivants, rendus par la Cour de cassation, démontrent évidemment l'erreur dans laquelle est tombé Rogron.

2^ Janvier 1808. — Marguerite Bonlemps, veuve Pertbuis, s'est pourvue en temps utile contre un arrêt de la Cour de jiisUce criminelle du département de la Charente-Inférieure, du 16 septembre 1807, quf J*a condamnée à la peine de mort, comme convaincue d'infanticide. Il résultait de la procédure que cette veuve avait dit , peu après son accouchement, que son enfant était mort lorsqu'il était venu au monde.

Le président de la Cour de jusUce criminelle avait proposé au jury de jugement, relativement à la constatation du délit , la question suivante :

Est-il constant qu'Hun enfant nouveau-né tdt été homicide, le Jl sep-i§mbre , dans la comfnune de Saint-Vivisn ?

i6i mfAIfTICtDE.

£t 11 n'ayalt pas été posé de question relativement an point de sayolr ii Vênfatu ilaii né vinani^

Arrêt qui annule.

30 Juin 1808. — Il s^agissait du crime d'inrantlcide : Taccusée avait toujours soutenu que Tenfant était né mort II n'avait été posé aucune gestion sur ce fait.

Contravention aux articles 373 et 37/i du Gode des délits et des peines.

La Cour de cassation Ta réprimée par Tarrêt suivant :

Oui M. Delacoste, et M< Pons pour M. le procureur-général impérial ;

Tu les articles , etc. ;

Attendu qu'il résulte de Pacte d'accusation , ainsi que des autres pièces de la procédure , que la réclamante a constamment dénié que Tenfant dont elle est accouchée et qu'elle était accusée d'avoir homicide, fût névivant; — Qu'il (allait donc, d'après la disposition de l'article 374 ci-deasus cité, poser une question séparée, tendant à iavoir si V enfant était né ûvant; que cette question n'ayant pas été posée , 11 en résulte une contravention audit at-t. 53A ;

Considérant qu'en supposant que ladite question eût été comprise virtuellement dans celle ci :

Eit'il constant qu'un enfant nouveau-né dont était accouchée la veuve Dupuiê a été homicide ? cette question présenterait une complexité qui serait, sous ce rapport, une contravention à l'art. 377 ;

Par ces motifs , la Cour casse et annule, etc.

Toilà donc deux arrêta qui cassent des jugements, parce que là question relative au fait de savoir si Tenfant est né vivant n*a pas été posée. Que si cette question eût été soumise au JUI7, les Jugements n'auraient pas été annulés; pal* conséquent le fait de savoirs! Fenfant était viable était inutile; il suffisait que l'en* fant fût né vivant. Si la viabilité eût été nécessaire, la Cour aurait basé son arrêt sur deux causes de nullité; d'abord sur le premier chef, ensuite sur le second.

Ainsi, l'opinion de Rogron, et celle des médecins légistes qui ont adopté le même système, ne sauraient être admises. (Voyez Viabilité , pour la signification que Ton doit attacher à ce mot.)

Les détails dans lesquels nous venons d'entrer prouvent suffisamment qu'il n'est pas nécessaire que l'enfant soit né à terme, c'est-à-dire après neuf mois de vie intra-utérine , pour que le crime d'infanticide existe. La loi n'a, en effet, précisé aucun terme de développement; elle s'est servie de l'expression nm-veau-né^ qui n'indique qu'une chose, le produit vivant d'un accouchement; et tandis qu'en matière d'infanticide la question de l'âge est fixée par la condition que l'enfant soit nouveau-né , «lie devient au contraire de première nécessité dans une question de viabilité , puisque e'est l'un dea éléments de œltft viabilié.

L'infanticide ne peut être commis que sur un enfant nouveauué , et le crime est qualifié du moment qu'il est reconnu que Tenfant était vivant; en vain objecterait-on que ce serait Confondre rinfanticide avec l'avortement.

Dans Tavortement, la loi punit Taccouchement tfoloniafrêf prêmalvré, provoqué ou accompli dans une intention criminelle ; elle punit l'avortement, parce qu'elle sait qu'il a été provoqué dans le but de détruire la vie de l'enfant ; qu'il 'doit avoit ce résultat. Toutefois, comme on ne peut pas être certain que l'enfant était vivant au moment où l'avortement était provoqué ^ elle inflige une peine moins forte que lorsque la certitude de la vie de l'enfant est acquise , ainsi que cela a lieu pour le crime d'infanticide.

Si , contre son intention , une femme qui se serait fait avorter expulsait un enfant vivant, et qu'elle le tuât» elle commettrait deux crimes , celui d'avortement et celui d'infanticide.

Des principes que nous venons d'établir, il résulte qu'en médecine légale, il y a nécessité d'établir une distinction entre ces deux questions-

V enfant a^Uit vécu ? ,

L'enfant a-t-il respiré?

Le crime d'infanticide peut être commis sur un enfant qui a vécu , mais qui n'a pas respiré. Déjà , dans la première édition de eet ouvrage , nous nous étions attaché à établir des distinctions entre ces deux cas. Depuis cette époque , nous avons eu l'occâ* sion de voir nos doctrines sanctionnées par plusieurs faits que nous allons reproduire ici comme une preuve de leur justesse.

Nous avons été chargés , en 1828 , le docteur West et moi , par M. Descloseaux, substitut de M. le procureur du roi, de prooé^ der à l'examen d'un enfant qui avait été trouvé dans un champ situé près de l'hôpital Saint-Louis.

U rigidUé cadavérique était très prononcée « la date de la mort était donc récente ; la longueur de Tenfant éuit de ik pouces 6 lisnes ; le mUiea du corps répondait à 6 lignes au-dessus du nombril; les diamètres de la tète, les suivants : bipariéul, 2 pouces 6 lignes ; occipito-frontal, 3 pouces ; occipito-mentonnier, U pouces. La peau bien orgahisée: cheveux d'un demi-pouce de longueur; absence de points d'os9iÛcation dans les oondyles du fémur. . .

En arrière et en haut de la tête , sur la ligne médiane de Toccipital , et sur le trajet d'une porUcm de la suture pariétale , une plaie d'un nouée huit ligne!^ de longueur ^ ayant à son centre sur une des l^vres une légère èailHe, snr rantre un léger enfoncement parallèle, cemmesl M ^lâlé avait êlé

faite à deux reprises différentes , ou que l'instrument eût changé de direction pendant le trajet qu'il avait parcouru , ou enfin que la peau se fût ouverte dans deux directions différentes sous Tinfluence d'une percussion. Dans toute la circonférence de cette blessure et dans tout le tisêu cellulaire sous-péricrânicn existe une ecchymose qui s'étend au tiers de la surface supérieure de la tête sous la forme d'une calotte sanguine ; le sang infiltré est coagulé. Vers le milieu du bord supérieur du pariétal gauche , au voisinage de l'angle supérieur de la plaie qui vient d'être décrite , existe une section du bord de Vos pariétal avec écartement et soulèf>emenl d'un des fragments de Ja section, qui elle-même a sept lignes de longueur. Le sinus longitudinal supérieur de la dure-mère est ouvert; du sang est épanché entre les deux lobes du cerveau , ainsi qu^à la surface du cervelet ; deux contusions du cervelet avec sang coagulé et infiltré existent à la base de cet organe ; elles ont U lignes de longueur sur 2 lignes de largeur. — Les deux muscles temporaux sont ecchymoses ; le sang infiltré dans l'épaisseur de leurs fibres fait saillir les aponévroses temporales.

Une portion de cordon de 8 pouces de longueur adhère à l'ombilic ; l'extrémité libre en est coupée net ; une antre portion de cordon tout à fait isolée, a, quant à la conformation, au volume , à la consistance et à la quantité de gélatine de Warthon qu'elle renferme, la plus grande analogie avec celle qui est adhérente. Les deux extrémités libres sont coupées net.

Le placenta très frais est proportionné au développement de l'enfant. La peau est généralement pdle , ainsi que le thymus , les poumons et les Intestins. Les cavités du cœur contiennent peu de sang.

Les poumons sont parfaitement sains ; ils ne paraissent pas remplir la cavité de la poitrine ; leur tissu est formé par une série de lobules charnus, séparés les uns des autres par du tissu cellulaire ; aussi on n'y aperçoit pas de vésicules aériennes. Plongés dan» l'eau avec le cœur, ils immergent; plongés isolément , ils immergent; coupé par petits fragments, chacun d'eux va au fond de l'eau, soit avant , soit après la compression, et il ne se dégage aucune bulle gazeuse pendant que celle-ci est exercée.

Le méconium est contenu dans l'S iliaque du colon.

Conclusionsx

!• L'enfant soumis à notre examen n'a pas atteint la fin du huitième mois de la grossesse.

2* il provient d'un accouchement récent , qui a pu être opéré dans la nuit du au

3* L'enfant est né f4van(.

te U n'a pas respiré.

5* La mort a été le résultat des blessures que nous avons décrites; l'une d'elles a été opérée avec un instrument tranchant et perforant ; les autres sont le fait de coups portés.

6* Il est possible qu'après la section du cordon, il se soit fait une perte de sang , ce que tendrait ft faire pressentir l'état presque exsangue du corps de l'enfant et ce qui aurait contribué à accélérer le moment de sa mort.

Le docteur Bellot, du Havre, a publié {Annales d'hygiène et de médecine légale^ 1832, t. VIII, 199) plusieurs faits dont nous

allons extraire la substance, et dont Tun d'eux vient à Tappui de cette doctrine, qui reçoit encore de Fopinion émise par M. Marc sur ces faits une sanction complète, dans les réflexions qu'il y a annexées.

Le 30 janvier 1828, M. Bellot est chargé d'examiner deux jumeaux que l'on supposait avoir été tués par leur mère, qui, iors de Tinstruction, lit à cet égard les aveux les plus complets. Chez Tun d'eux le tour du Goa était noirâtre et ecchymose; en avant, on signale une infiltration sanguine demi>circulaire , qui est plus particulièrement prononcée sur chaque c6té de cette partie. Les lèvres étalent livides , épaisses , ainsi que la langue. — Le coronal , le pariétal gauche, Toccipital , étaient frac* turés : du sang était Infiltré sous le cuir chevelu ; le périoste décollé. — Le cerveau désorganisé et réduit eu bouillie , avec sang épanché à la base du crâne.

Les poumons, plongés dans Veau, surnageaient, soit en totalité, soit par fragments; il s'en échappait une écifme très divisée, et Us surnageaient après une forte compression.

Chez le second enfant, la putréfaction s'était déjà emparée du corps ; mais on reconnut que le cuir chevelu était ecchymose dans la presque totalité de sa surface ; le coronal, les deux pariétaux et Foccipital étalent fracturés ; les os propres du nez étaient également cassés ; un épanchement considérable de sang existait antérieurement à la base du crâne ; enfin les tissus de la partie antérieure, latérale et supérieure du cou étaient fortement ecchymoses.

Les poumong immergeaient dam l'eau. H en était de même de leurs fragments , après comme avant la compression, -* L'enfant n'avait donc pas respiré.

Dans un troisième fait, Tenfant très fort, très bien constitué, mort depuis peu de temps, avait le cou serré fortement d'abord avec un kcet de bourre de sole rouge d'une longueur de deux pieds huit pouces neuf lignes , mis en double et fixé sur le côté gauche du cou par une rosette à deux anneaux , ensuite avec un morceau de soie noire provenant d'une couverture de parapluie ; le lacet , plus fortement serré , logé dans une empreinte profonde, noire , ecchymosée , se trouvait sur bien des points recouvert par la peau du cou, qui s'était gonflée et élevée en forme de bourrelet.

f^usieurs des os de la tète fracturés; sang épanché dans le crâne et in^ filtré dans le tissu cellulaire sous-cutané.

Bemarques sur ces rapports « par Marc.

Les deux premiers rapports que Ton vient de lire présentent le cas extrêmement rare d'un infanticide commis sur des jumeaux. Les aveux de la coupable, qui a péri sur l'échafaud, ont confirmé les conclusions du docteur Bellot , ainsi qu'il résulte des détails suivants , qui m'ont été transrois par ce médecin ; dans une lettre qui a précédé ces rapports.

Une mère accouche de deux enfants ; sur la tête du premier né, entièrement sorti et respirant ^ elle frappe avec son sabot, qu'elle tient d'une main , tandis que de l'autre , placée sur la partie antérieure du cou , elle fixe le corps sur le soi. Le crime est découvert, et l'examen du cadavre

266 iifTAntlciDC.

donne à connaître que l*etifant a respifé et que le» vfolences exercées sur la tête Font été pendant la vie...

Cette même femme, un instant après ce premier crime, s'aperçoit qn*eUe va donner naissance à un second enfant. Elle s'apprête, et au moment oà la tête a Tranchi les parties extérieures , elle la frappe avec le même sabot qui lui a déjà servi pour tuer le premier enfant.

Qu'enseigne encore ici l'examen du cadavre! Qaé cette folsTenfanta été doué seulement de la vie de circulation ; mais que c'est pendant qu'il vivait de cette vie primitive qu'on Va frappé d'une manière si barbare. Les fractures avec eccbymoses et épanchement sont la preuve inconles^ table de cette vérité...

OUivier d'Angers a publié en 1843 (Annal, d'hyg, et de méd, lég. , 1838, t. XXIX, p. 149) un mémoire sur cette question : Z'oAsence complète de la respiration chez un enfant nouveau-né n exclut pas la possibilité de l'infanticide. Nous en extrayons les faits et les réflexions qui suivent ; on verra qu'elles sont une conséquence de notre manière de voir à cet égard. Nous ajouterons d'ailleurs que nos doctrines sont entrées aujourd'hui dans le droit criminel. (Voyez Ghauveau et Faustin Hélie, Théorie du Code pénaL )

Il est un fait connu de tous les accoucheurs et les sages-femmes , fait qu'on observe asses fréquemment, c'est qu'à la suite d'un accouchement laborieux , et même dans des cas où la parturition a eu lieu sans aucune espèce d'accidents , et promptement , l'enfant natt dans un état de mort apparente ; tantôt cet état résulte d'une asphyxie passagère , tantôt il prtH vient de Taffaiblissement progressif et prolongé de la circulation utérofœtale , comme on le voit surtout lorsque l'écoulement des eaux a précédé de plusieurs heures l'expulsion de l'enfant. Dans quelques circonstances , il peut arriver aussi qu'une congestion cérébrale déterminée par la posi-* tiott de l'enfant pendant le travail , cause une torpeur qui paralyse mo** menianément tout mouvement respiratoire an moment de la naissance, etc.

Je n'ai point à rechercher et à indiquer ici toutes les causes qui peuvent ainsi suspendre plus ou moins longtemps la manifestation de la vie chez l'enfant, après la naissance. J'ai voulu seulement présenter, dès le début , quelques unes des explications d'un état qu'on a souvent l'occasion d'observer dans la pratique des accouchements. Or, l'expérience a prouvé, dans un grand nombre de cas, qu'il ne faut pas désespérer de rendre alors à la vie un enfant en apparence né mort. Journellement on volt une véritable résurrection suivre l'emploi sagement combiné , et continué avec persévérance , des moyens propres à exciter les mouvements respiratoires et la circulation de l'enfant. Or, pour que celui-ci puisse ainsi être rappelé à la vie, et on en a vu quelquefois les premiers signes ne se manifester qu'après une demi-heure , une heure et plus, de soins incessants, il est bien évident que cet enfant , qui ne semblait êure qu'un cadavre , était cependant vivant.

Que conclure de faits aussi vulgaires qu'incontestables 7 C'est qu'il est des cas dans lesquels les circonstances de l'accouchement prolongent , si Tm peut ainsi dire , ches Penftmt; la durée de la vie fcetale , après la nais-

Dtgitized by VjOOQIC

sauce; c^est qu'im enfant nonyean-né pem contlnner de vivre pendant quelque temps après sa séparation de sa mère, comme il vivait avant celte séparation ; c*est que le commencement de la vie indépendante pour Tenfant ne résulte pas nécessairement de rétablissement de la respiration; en uii mot, cW que Tenfant peut, dans certains cas, vivre plus ou moins longtemps après sa naissance sans rkspibër.

Sans doute tout ce que Je viens de dire ne présente rien de nouveau » et c'est justement ce que ]e veux m^attacher à faire ressortir ici ; car il m'importe que ctiacun puisse répéter que le fait dont je parle est au nombre de ces vérités que leur évidence rend quelquefois triviales , parce qu'alors il n'y aura pas de dissidence sur Topinion à l'appui de laquelle j'ai cru devoir rapporter les deux faits qu'on va lire.

Gomme je l'ai déjà souvent répété , c'est par des exemples quMl faut, quand on le peut, arriver & la solution d'un bon nombre de questions de médecine légale, car un fait probant devient alors la démonstration la plus concluante.

Puisqu'il est bien établi qu'un enfant peut vivre pendant un certain temps après sa naissance sans que la respiration s'effectue chez lui , on comprend qu'il puisse être tué dans cette courte et première période de sa vie extra-utérine , et qu'alors ses poumons aient tous les caractères qu'ils offrent chez les enfants morts-nés; mais, indépendamment de Tintention criminelle que peut attester, dans ce cas, la nature des blessures qu'on trouve sur le cadavre (intention que l'expert n'a point d'ailleurs à examiner), ceHes-cl sont accompagnées d'un phénomène particulier, d'ailleurs bien connu , qui ne se manifeste que sur le corps vimnt : je veux parler de la coagulation du sang. On peut bien produire sur le cadavre , peu de temps après la mort , certaines lésions semblables à celles qui sont faites pendant la vie ; par exemple , causer, par des coups violents , des ecchymoses ou infiltrations de sang dans les tissus sous-Jacents à la peau ; mais toujours alors le sang ainsi extra vase est liquide; sa coagulation n*a lieu dans la profondeur des organes on sous la peau qu'autant que la blessure qui détermine i'épanchcment sanguin a été faite pendant la vie.

Dès lors, quand on constate sur le cadavre d'un enfant nouveau-né des blessures plus on moins graves avec coagulatiqji^ du sang des parties intéressées, on peut en conclure que ces biosures ont été faites pendant la vie de l'enfant, quand bien même l'autopsie démontrerait qu'il n'a pas respiré ; et , si ces blessures sont de nature à entraîner la mort , on est autorisé à penser qu'elles ont empêché l'établissement de la respiration , c'est-à-dire de ta vie indépendante , et qu'ainsi il y a eu infanticide. Je crois presque inutile d'ajouter ici qu'il est bien entendu que , dans les cas dont je parle , une semblable conclusion ne peut être prise qu'autant qu'il n'existe sur l'enfant nucun vice de conformation incompatible avec l'accomplissement immédiat de l'acte respiratoire.

pRiMiin FAIT. — Enfani d terme, n'ayant pas respiré. — Fractures multiples du crdne , avec épanchemsnt de sang coagulé. — Lacération du pharynx faite écidemment avec un couteau ou des ciseaux introduits par la tHmche, et dans IHntention d'ouvrir tes vaisseaux eu coud la manière dont on tue certains animaux.

Il V a trois ans , on trouva dans une des rues qui avoisinent l'un des marcnés de Paris , le cadavre d'un enfant nouveau-né , enveloppé de quel-

qa« linges ensanglantés. Je fus chargé de procéder à rouveriure da corps , dans le but de rechercher et constater les causes de la mort

L'accouchement datait de 36 heures au plus ; Tenfant était dans un état de conservation parfaite , à terme , et régulièrement conformé dans toutes ses parties. Tons les os du crâne étaient très mobiles, et, après avoir enlevé les téguments» je trouvai les deux pariéuux et les deux moitiés de Tos frontal brisés en plusieurs fragments mobiles , et dans chacun des points correspondants au centre des os fracturés il y avait un épanchement de sang noir, coagulée et très circonscrit; aucune ecchymose n'existait dans l'épaisseur de la peau qui recouvrait ces épanchements sanguins, lesquels provenaient évidemment d'autant de coups portés sur ces diverses parties de la tête, coups qui avaient ainsi causé et les fractures et Tinfilti-aiion sanguine sous-cutanée.

Mais les blessures les plus remarquables existaient dans Tarrière-gorge, et dénotaient tout à la fois Tinsistance qu'on avait mise pour donner la mort à cet enfant, et les habitudes de la personne qui les avait faites.

Gomme dn sang s'écoulait du nez et de la bouche, J'avais ouvert avec précaution la cavité buccale en divisant l'os maxillaire in rérieur à sa symphyse, et détachant ensuite d*un côté la base de la langue, de manière à mettre la cavité du pharynx à découvert ; je reconnus de la sorte que toute la paroi postérieure de cette cavité était lacérée en tous sens, et qu'un trou à bords déchirés pénétrait profondément derrière la branche droite de la mâchphre inférieure : autour de ce trou , on voyait plusieurs petites plaies faites par un instrument piquant ; la dissection de la partie correspondante du cou me fil constater que Tinstrument vulnérant avait passé derrière la carotide et la veine jugulaire interne qui étaient intactes, mais cette lacération était remplie d'uu caillot de sang très dense^ provenant de la lésion des pciiis vaisseaux atteints par l'instrument. Un peu de sang coagulé se trouvait dans l'œsophage et dans la trachée-artère.

Chez cet enfant , les deux poumons étaient d'un brun violet , leurs vaisseaux remplis de sang noir et liquide, et toutes les expériences que je Os sur chacun d'eux me démontrèrent que l'enfant n'avait pas respiré.

Je n'en conclus pas moins, d'après l'état du sang trouvé sous la peau du crâne et dans la profondeur de la plaie du pharynx , que ces blessures avaient été faites pendant la vie, et qu'elles avaient été la cause de la mort.

En outre, je Gs remarquer que la nature particulière des plaies du pharynx pouvait indiquer, jusqu'à un certain point , la profession ou Us habitudes de la personne qui avait fait ces blessures , lesquelles avaient l'analogie la plus complète avec celles qu'on pratique sur certains animaux avec un couteau ou des ciseaux pour ouvrir les vaisseaux du cou sans diviser extérieurement la peau (i).

Voici la copie du rapport que j'ai rédigé à l'occasion du second exemple que j'ai observé.

DEUXIÈME FAIT. — Enfant de sept mots , n'ayant pas respiré. ^Écrasement de la tête avec épanchement de sang coagulé sous la peau du couj du crâne et dans cette cavité.

Nous soussigné, docteur en médecine de la Faculté de Paris, etc.; en vertu de l'ordonnance ci-jointe de M. Lascoux, substitut de M. le procureur du roi, et en présence de M. Retourné, commissaire de police, dé-

(i) J*ai eu tont récemment Foccasion de constater de noureau le même genre de hlessnres »nr le cadarre d'on enfant nonTcan-né à terme, et qni aTait reapiré.

iufanticide. 269

légué à cet effet, avons procédé aujourd'hui» à la Morgue» àPouverture du corps d'un enfant nouvean-ué , retiré d'une fosse d'aisances de la maison n* 7, rue Rameau , à l'effet rie déterminer s'il est ou non viable » s'il a respiré, et de rechercher les causes de sa mort.

Voici le résumé de nos ol>servations :

Èlat extérieur, — Enfant de sexe masculin. — Poids du corps , 1 kilogramme 340 grammes. — Longueur totale du corps, 42 centimètres. — Ombilic à 2 centimètres au-dessous du milieu de la longueur du corps. — Portion de cordon longue de ô centimètres adbérente à l'ombilic : l'extrémité libre en a été coupée nettement. Un fil de coton noir est appliqué sur le milieu de la longueur de cette portion de cordon qu'il serre fortement: il est assujetti en place par deux nœuds.

Diamètres de la tête :

L'occipito-mentonnier , 11 centimètres 1/2. L'occipito-frontal , 9 — 1/2.

, Lebi-pariélal, 7 — 1/2.

£tat parfait de conservation du cadavre, qui, par sa fraîcheur , si l'on peut dire ainsi , est identique à celui d'un enfant qui serait mort depuis quelques heures seulement : il n'exhale pas la moindre odeur des liquides de fosses d'aisances. Coloration rosée de toute la peau du tronc et des membres, qui est recouverte d'un duvet blond assez long, surtout aux bras et aux jambes. Cheveux d'un centimètre et plus de longueur, également de couleur blonde. Aplatissement de la face, le nez est comme écrasé. Les ongles ne dépassent pas l'extrémité des doigts et des orteils.

11 n'existe aucune trace apparente de violences quelconques è la surface du corps.

Le cartilage épiphysaire inférieur des deux fémurs ne contient point encore de commencement d'ossification.

Crâne. — Du sang noir, coagulé , existe en plusieurs points, au-dessous de la peau, et notamment à la région occipito-cervicale, où la peau est soulevée par un épanchement de sang noir dont la coagulation est irèê dense,

La tête a été, littéralement parlant, bboyéb : ainsi, l'os occipital est divisé dans son milieu , jusqu'au trou occipital, par une fracture avec fragment anguleux dont la base est supérieure , et qui est déprimé profondément entre les deux lobes du cervelet. lies deux pariétaux sont brisés, Tun en quatre et l'autre en cinq fragments mobiles , et dont plusieurs sont enfoncés dans le crâne , avec décollements étendus de la dure-mère. Les deux moitiés de l'os frontal sont également brisées, et leurs fragments, qui sont au nombre de trois pour l'une, et dé cinq pour l'autre , sont de même mobiles et déprimés du côté de la cavité crânienne.

La substance cérébrale est infiltrée de sang noir , qui forme un épanchement abondant à la base du crâne et sous le cervelet : le sang, ainsi accumulé, est en grande partie coagulé.

Poitrine, — Les deux poumons ont ime couleur d'un brun violet uniforme ; leur tissu est compacte ; retirés de la poitrine avec le cœur, la masse entière s'est précipitée au fond de l'eau dans laquelle on l'a plongée. Jetés isolément dans le même liquide, puis, après avoir été coupés en nombreux fragments, les deux poumons, entiers , ainsi que chacune de leurs parties , n'ont aucunement surnagé le liquide : leur précipitation an fond du vase a été rapide. Le tissu pulmonaire contenait une assez grande quantité de sang noir et liquide ; les cavités droites et gauches du cœur en étaient remplies.

Abdomen, — Tous les organes de cette cavité étaient dans l'état sain et

270 lîîFANTIClDB.

normal. Les yaisseaux du foie laissaient écouler une quantité notable de sang noir et liquide. La couleur générale des parois du lubc digestif était rosée. Un méconium verdâtie remplissait le gros intestin seulement,

COIfCLVSIOIfS.

i* L'enfant que nous venons d'exanainer était arrivé à la fin du septième mois de la conception. Il n*a pas séjourné plus de 34 à 36 heures dana la fosse d'aisances d*où il a été retiré.»

3* L*accouchement est récent, et ne date pas de plus de deux Jours : telle est du moins Topinion qu'on peut déduire de Tétat de conservation et de fraîcheur du cadavre.

3" L'enfant était viable.

Â* 11 n'a pas respiré.

5" Il virait au moment où la tête a été écrasée , ainsi que l'atteste la coagulation du sang trouvé sous la peau du cou , du crAne et dans cette cavité.

6" Les lésions du crAne et du cerveau ont très vraisemblablement empêché l'établissement de la respiration , fonction à l'accomplissement de laquelle rien ne s'opposait , attendu l'état normal et le degré de développement des organes respiratoires.

Paris» ce lo décembre i84a.

Plusieurs auteurs qui ont écrit sur la médecine légale se sont élevés contre la dénomination d'infanticide , comme ayant une signification trop générale, et nous citerons en particulier Marc ( voy. Dict, de méd. en 30 vol. , article Infanticide ). Ce médecinlégiste énonce, en fait, qu'en médecine légale on doit distinguer Tembryoctonie ou le fœtïcide, de Tinfanticide, c'est-à-dire que par les deux premières expressions on doit entendre la destruction du foetus avant son expulsion , ou par l'effet de son expulsion violente et prématurée, tandis que la troisième désigne le meurtre d'un «enfant plus ou moins de temps après sa naissance. Il ajoute qu'un langage rigoureux exigerait peut-être que l'on adoptât, comme expression générique, le mot fœticide^ pour désigner la destruction volontaire du fœtus depuis l'époque de aa formation jusqu'après celle de son expulsion ; que le mot embryoctonie ne servit qu'à exprimer l'action de faire périr, dans le sein maternel , le fœtus non encore complètement développé; et enfin que le mot infanticide ne fût appliqué qu'au meurtre d'un enfant viable.

Ces distinctions, quoique exactes, sont, suivant nous, inadmissibles en médecine légale ; car cette science est tellement liée aux lois, que toute division qui ne se coordonne pas avec ellasen doit être exclue, sous peine de faire prendre aux médecins des conclusions obscures pour le jury et les magistrats. En offet, la

UMFAMTiaO^. iU

loi ne recotinaissant que deux crimes par rapport à l'enfant encore contenu dans le sein de la mère ou qui en est sorti, l'avortement et Tinfanticide ; spécifiant d'ailleurs très bien ces deux crimes, le premier par accouckement prématuré et volontaire^ le second par meurtre d'un enfant nouveau-né , il est tout à fait inutile d'indiquer s'il y a embryoctonie ou fœticide, puisque la loi ne reconnaît, dans ces deux circonstances, qu'un seul et même crime, l'avortement, et qu'elle les punit de la même peine. L'intention est la même dans les deux cas; la volonté recherche le même résultat: pourquoi donc multiplier sans nécessité les divisions scientifiques.

H. Orfila signale cette omission : que la loi ne fait pas mention du meurtre d'un enfant naissant , quoique évidemment on doive encourir la même peine que lorsqu'on assassine un enfant qui vierd de naître. (Voyez Méd, lég. , tome II , 126 , 3" édit.)

L'homicide volontaire d'un enfant naissant est, selon nous , punissable comme celui d'un enfant nouveau-né, c'est un infanticide.

Nous ne disons pas, il est vrai qu'une feinme qui accouche au terme de la grossesse, et qui fait périr son enfant pendant l'accouchement, soit aussi criminelle que celle qui le tue alors qu'il a vécu, qu'il a respiré! I

Mais il y a aujourd'hui une grande latitude laissée par la loi . pour la punition de ce crime , au moyen des dispositions de l'article 463 du Code pénal , lorsque le jury déclare l'existence de circonstances atténuantes ; et les magistrats sauront toujours, dans le cas dont il s'agit , faire la part de la circonstance atténuante que nous venons de signaler.

Eu effet, quoi déplus propre à suspendre la volonté criminelle d'une mère, que la vue, que les cris de son enfant? Celle-là est doublement coupable qui a longtemps médité le crime, qui persiste encore dans sa résolution , et qui même en prend pour ainsi dire une nouvelle, alors que la vue de son enfant doit avoir détruit la première.

Celle qui tue son enfant pendant l'accouchement est cependant plus coupable que la femme qui (.ommet le crime d'avortement. Dans ce dernier cas, en effet, le meurtre s'exerce sur un enfant qui n'a pas encore atteint tout le développement qui le rend apte à parcourir les diverses phases de la vie ; dans le premier, ^u contraire, quoique (4 fenime n'ait P^ U certitude

272 IMFAJHTICIBE.

que son enfant soit apte à vivre, elle doit le supposer, puisque raccoucbement naturel a ordinairement lieu au terme de la

Les médecins légistes ont admis de tout temps deux espèces d'infanticide : Tinfanticide par commission et Tinfanticide par omission. Cette division n'est pas conforme à la loi, qui ne reconnaît qu'une seule espèce de crime d'infanticide, celui qui estle résultat de la volonté, La mort de l'enfant nouveau-né, quand elle n'est que le résultat de l'incurie, de la négligence , du défaut de soins, de l'imprudence de la mère ou de tout autre individu , n'est point un infanticide , parce qu'alors la mort est réputée n'avoir pas été le résultat de la volonté ; mais la mère qui laisse agir sur l'enfant les causes certaines de mort auxquelles il est accidentellement exposé, commet encore un dédit grave. La loi ne le laisse pas entièrement impuni , et dans ces cas les magistrats appliquent l'article 319 du Code pénal, ainsi conçu : « Quicpnque par maladresse , imprudence , inattention , ncgli- » gence ou inobservation des règlements, aura commis involon- » tairement un homicide , ou en aura involontairement été la )) cause, sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux » ans, et d'une amende de 50 fr. à 600 fr. »

L'application de cet article fait sentir l'imperfection de la loi relative au crime d'infanticide, En eifet, pour atteindre l'infanticide par omission, les magistrats ont recours à un article qui concerne l'homicide. Aussi persistons-nous à nous servir des dénominations par commission et par omission pour classer les faits et les exposer dans leurs rapports avec l'application de la loi, quelque imparfaite quelle nous paraisse.

Enfin une dernière circonstance qu'il ne faut pas perdre de vue, c'est que le crime d'infanticide peut être commis soit par la mère de l'enfant, soit par une personne étrangère. Dans le premier cas, c'est une femme qui veut se soustraire au déshonneur ; dans le second , c'est un meurtrier qui veut faire disparaître les traces de sa débauche, ou qui satisfait des vues criminelles d'intérêt et de cupidité. Ici la femme est quelquefois complice; là, elle est seule coupable; mais, dans les deux cas, le médecin a presque toujours à examiner un corps de délit composé , puisque les preuves de l'infanticide découlent de l'examen de l'enfant et de celui de la mère.

Le docteur Bayard a publié, dans les Amales d'hygiène

(t. XXIV, p. 331), un relevé statistique des infanticides durant une période de dix années. Nous reproduisons ici ces tableaux qui deuuent une idée parfaite de la fréquence de ce crime et des suites qu*ont à cet égard les aflaii*es criminelles.

TABLEAU N* i.

Inculpés éPin/antieide Utittés sant poursuites par le ministère public,

années 1825 48rO 1831 1832 48S3 4834 1835 4856 4837 1838

» itO 89 73 112 119 146 13tt itfO 143—1,027