iM&AMGBSw

À la mort du granld éonqOécaat; ma itaàifaeiisê eni^ pîire 86 brisa» De «otiyeaui foyers' de 'ridheé^f>àp^^ raîss^t, et rhistoire continue à parler tdés «iddiâiél énormes que dépensent ses sucœsseutbi On jcito mis fête donnée par les > Ptoiômôes^, et qui «âufsôtredfilé 29,000 talents; i f:-* '. m. v»oo,ot f .,$1

Enfin Athénée nous ditqueiPtoléméeT'P&iltiaëlphe (second roi d!Ëgypte«près Aiexamdr^ aVait un Aresor qui se montaitià '740,000^^18161]^.: Â<rqmUë scHUOie cela , répondraitHl aujourd'hui ?• ^Mbék^ 'Wp pas^ dit de quels talents il était question. 'â'd éfebif question dut talent ég;fptiien, cdmme c'était' un «dieb plus élevés, cela ferait un peu plus de quatrei milï liards} mais si l'oâ véuty pour éviter ta*te «sag^ationy prendire^Jb moins étevé^ c'estnàndire^le^laiedl ptolémaiguey: oek ferait le quart en vison, i II ^ot ajouter aussi que dans le tréeordonb parie Athénée 4| trouvent compris. nou^-seUlement l!'or «et * l'argent^ en monnaie et en lingots, mais aussi tout Uoi* et b'iârgeàit ouvragés. * >; Tiviiq

U est donc irrécusable, sans attacher auoL chifiFras plus d'importance qu'ils n'en méritent, que -e'élaît surtout par la» conquête, par les guerres et par ha grandes commotions politiques que, dans lé monde ancien, l'or et l'argent, accumulés dans ceittaiïis taoéf sor», en sortaient et étaient jetés sur lemarfehé. ifp

Or la Grèce se trouvait placée de maoière à attimr vers elle une grande partie de ces richesses, tanl pfflr suite de la guerre des Perses que par suite des expéditions qu'elle fit en Asie avec Alexandre, et des relations intimes qu'elle eut avec l'Egypte. Aussi Tor

DE IcAlMOHMIB. 87

y perdit-Auneigrande partie de suif aleuir^ et, déjà du temps de Démosthènes, il en avait perdu les qilàtrè éinquièmes, tant la inasse ayaîA i^vgmenté.

lOQuel jetait' maintenant le systèoye monétaire deft A&èidensi? »L'ttnité reieemblait fort à la nôtre. >L« draefmw^ en»effet, molinaîe <4'argent d*Âthènes^ con-« tedaît 4^ gramm^» «et an i cinquième^ à; pçui près» é'àivgent fin : or le franc eu contie^b4 giëmmîM^t démîç mfi{uilBQifquOf poids poi]rrpoié8(tt ne» faut^pas o6nfoi!idi» cela awc-la^ «valeur en^échânge)^' titre pour ti«4 tre^ Ja drachme (athénienne t valait environ 92 cen* tiaies; eUe ne: s'éloignait donc pas beaucoup du firane.

On trouvera ainsi dans le monde ancien et dans le potidemdderae: beaucoup de monnaies qui seresiemfaleiiti)«fm»qMril y ait eu intention d'imiteri maiâ ptanei quôièjcommodité du maniement inéœssi te les naètnes ptoporttons à peuiprès, ebqu'ily aun maxi«*> mitmi et uri ntîilîinQm qu'on ne camralitdépaifêer. > > fi'tLes .Athéniens ' comptaient »donc.par drachmes eottUDe on cottiple par franis^^ étf. decpiéme que< lé franc est «à^ ilà fois monnaie* » de compte et jnoonaië réeUe, il en était de méone pour la drachme. Aussi quand on trouve dans- le»' auteurs aithéniens up chiffre comme indication d'une somme,, il faut sous* entendre drachmes; iO^CMM) veut dire, iO^OOO drachmes^

Leur monnaie était célèbre, et était traitée plus que toute autre comme marchandise, parce qu'elle avait bonne réputation, parce qu'ils n'y mêlaient guère de plomb ni de cuivre comme on le faisait ailleurs. Il

en était d'elle comme plus tard il en a été des ducats de Venise.

Elle était principalement d'argent : on prétend qu'il y avait jusqu'à des demi-oboles d^argent.Or une demi-obole, c'est 7 centimes et demi. Si ces pièces étaient d'argent pur^ elles devaient être sin-^ gulièrement petites. Il est en conséquence probable qu'elles étaient d'alliage.

Il existait cependant tout récemment encore, dans le canton de Zurich, une monnaie d'argent qui n'avait pas le quart de la surface d'une petite pièce de 10 centimes française. Il n'est donc pas impossible que les Athéniens aient fabriqué des pièces d-an diamètre si exigu*

- Les Athéniens avaient-ils des monnaies d'or? Oui, bien qu'ils eussent, comme nous, adopté l'aient pour monnaie de compte, c'est-à-dire qu'à moins^ stipulations contraires, tout payement devait régulièrement être fait en argent, lis avaient d'abord beaucoup de monnaies d'or étrangères. Us avaient eu d'abord des pièces frappées dans la Lydie, puis les dariques, à la beauté desquelles ils n'étaient point insensibles, et puis ensuite des monnaies d'or girecques qu'ils appelaient des statères. Mais, encore une fois, la monnaie de compte était d'argent.

Enfin, avaient-ils compris le véritable service de la monnaie, au point d'avoir non-seulement de la monnaie d'or et d'argent, mais même de la monnaie de billonî C'est déjà un grand progrès que d'être arrivé à saisir la nature et les fonctions de la monnaie de billon : bien des gens, si on leur demande

poulxjûoi un petit mopceau de mauvais alliage ou de cuivre est pris pour 10 centimes, alors qu'un chaudronnier en donnerait un morceau équivalent pour une valeur incomparablement moindre, répon-* dent encore aujourd'hui que c'est parce que la loi le veut ainsi 9 que c'est parce qu'on a frappé sur la pièce ce mot solennel décime. Pourtant rien de plus faux ; on ne saurait se lasser de le répéter Si l'on écrivait sur une pièce de 20 francs 40 francs, cela ferait élever la valeur nominale de toutes les marchandises, et il n'y aueait de changement que dans la manière de s'exprimer. Quelques ignorants pourraient y être trompés dans le premier moment, quelques débiteurs de mauvaise foi pourraient s'ac« quitter en ne payant que la moitié de leurs dettes, mai» les choses reprendraient bientôt leur cours, et Im nouvelles pièces de 40 francs n'achèteraient en réalité que ce qu'achetaient précédemment les pièces de 20 francs.

Il en est de même pour la monnaie de billon. On ne la prendrait pas, si ce n'était qu'à cause de l'empreinte qui se trouve dessus. Qu'on en jette demain su» le marché pour cent millions de plus, et on la verra déchoir; elle tombei'a immédiatement du tiers, de la moitié peut-être de sa valeur.

Quel est donc le principe? C'est qu'elle satisfait à un besoin spécial, au besoin des appoints, au besoin des petites transactions de tous les instants, service que la grosse monnaie ne peut rendre.

Quand on entre dans une boutique et qu'on demande à y changer une pièce de S francs, on sait

90 MÉLàNGES; I

parfaiieriientsquei c'est une faveur cpici Ton réokamejH et quç c'est le marchand<t|uîi{ait acte id'obligeaim eil) conseiitapt à iproadre lai : pièce é'ai^ent : «onlto diD

Telleest l'origmede ila ^aleurt delà inoiittaieidé> tnllon ; c'est qu'elle satis&it à un besoin < tréehiMaîsl cette voleur d^nd du strict rappor-t entre les besolnsi et lasroasse du billon. Le jour où la massç débôrda^ï rait le besoin, comme elle n a pas die^ valeur imétàlli^ que réelle, on ti'ten voudrait pas. • .^ >- titnVi i;i«9

€e n'est donc pas chofe si vulgaire que de 6aKSJr<tei nature de la monn^e. dé billon. Or, il parait qbelei) Grecs avaientdesrmonnaies de cuivre dont <la vakiici indiquée excédait celle du métial qui les èoaijpoâaît|j Us avaient donc compris ou deviné* la nature 'Hédt) table et lesfonctionsde la monnaie de billon,«te'6sti là un fait économique qui ûe manque pas d^impooJ tance* • ;•• • -i- ■: > .:.?» s:iiiièi

En résumé, les bases du système monétaire»étai6nl))^ chez les Grecs, les mêmes qu'elles le sont ^ujoiÉrd'hui : monnaie de compte réelle, en argent, subdivi^^ aion qui s6 rapprochait du système décimal, tBnm^ nûie de billon fondée sur les véritables: principd^dei^ la matière, et monnaie d'or fonctionnant coHitner marchandise. . . -

Ils étaient donc là-dessus à peu près aussi avancés que les modernes. . . . mU ■ .. •• . • ■ -. -ji'

Il serait très-difScile de traiter des revenus publîcfi^

DBS IMFtiyrB. 9t

et dés impôte de la Orèee* en^ général ^ti^une maiiièriB tant soit pi^u satisfaisieintey «èar pour la'plapartidqs ËtallB lès textes manquent presqàe entièrement^ > < h >

C'est au regard d'Alhènes qu'it^y aie pl«s de dc^ CBment»«ur tette matîène.i Les t orateurs^ < Iqs ipodtes, l» historiens et, en partienlier^ parmi les ipremers^ fiémostiiènteSy ont laissé vn grand nombre de rensei-»gnemektls 2 de nombreuses inscriptions viennent en outre aider <rhistorien et l<ri faire leonnatti^e des fait* relàtife à radmioistratioi» de la fortufie publique;* ^'"^ ^i> On a beaucoup/iditiifmèiKii'datisdêS' ouvrages di« gnes d^estime, qu'en générarles anciens, ^ et surtout les anciens Grecs/ ayaienl une grondé ré^gnance pour les impôts directs ; q«ie ces im>p5tfrileur parais^ saîent en quelque «orte injurieux pour les citoyens^ et iucompatiblei^tirlfote qtiaiité d'homme libres ii*

) C'est là une ^re équivoque» fit d'abord comment eettei observation peut-^elle s'^aecorder avec les justes notioffe que cesmêmesauteurs ont données del-État daMol'antiquité, et, en particulier, dans la Grèœi Us disent^» et^ cela est vrai^ <]ue l'idée dominant^) dans 4e ifuôndé ancien, éthit celle de l'Ëtat et'iion tiiUa<de)'fhdi'^idu, queTindividualilté, quelque haute qil'eUe'fût, n'était jamais regardée, on quelquesort^ 4que eonnioe passive^ et comme partie intégrantes^ l'Ëtat, iqiue l'État; «a fônd,'étatt considéré commele èouveraih >maU4re de tou9 el de toutes choses, que tout était sttbordoitné à ce principe dominant ;-et puis ils viennent ensuite parler de cette prétendue répugnance des anciens pour les 'impôts directs!

L'erreur vient de ce qu'ils se sont trop préoccupés

des faits modernes. Beaucoup de gens aujourd'hui, quand on leur demande ce que c'est qu'un impôt direct, répondent : L'impôt direct, c'est l'impôt foncier et la contribution personnelle.

Il est parfaitement i^rai que l'impôt foncier est un impôt direct, il est yraÀ encore que la contribution personnelle est un impôt direct, et il est vrai enfin que dans le monde ancien l'impôt foncier, tel qu'on le conçoit aujourd'hui, était peu pratiqué. Il -est vrai également que la capitation était regardée, en quelque sorte, comme une taxe ^'étrangers et d'esclaves. Mais sont-ce là tous les impôte directs? Nullement. Est impôt direct tout impôt, quel qu'il soit, quels qu'en soient le nom, la quotité, la forme, qui est demandé nomi* nativement à la personne, à cause de son individualité et non à cause de faits domt^Ue peut s'abstenir si elle le veut. Ainsi, c'est un impôt direct qu'une taxe sur les revenus comme Vincome tax en Angleterre, ou comme les taxes sur les revenus en Suisse. Pourquoi? Parce qu'on la perçoit sur un rôle^t qu'on la demande nominativement à tel ou tel.

Sont impôts indirects, les douanes, l'octroi et ainsi de suite, parce qu'ils ne sont demandés à personne en particulier, mais au détenteur de la chose qui paie l'impôt. Ne veut-on pas payer l'impôt, on n'a qu'à ne pas se présenter avec l'objet qui y est soumis.

— Mais, dira-t-on, l'impôt des portes et fenêtres?

— C'est encore un impôt direct, car si l'on peut se dispenser de le payer, ce n'est qu'en abandonnant la maison, moyen par trop héroïque pour qu'on puisse en tenir compte.

Il y avait dans le monde ancien des impôts directs et de très-considérables, dans les États les plus dé-' mocratiques. Il y en avait à Athènes, comme on le verra bientôt; et, encore une fois, de ce que l'im» pôt foncier n'était guère pratiqué en Grèce dans ce temps-là, il n'en faut pas conclure que les Grecs avaient une répugnance invincible pour les impôts directs.

Les sources des revenus publics étaient de diverse nature. D'abord il y avait presque partout un domaine public, un domaine de TËtat. On ne parle pas ici seulement des choses dont TËtat a la propriété, et dont tout le monde a la jouissance, des routes, des chemins, mais de biens, de propriétés appartenant à l'Ëtat, et dont il tirait un revenu.

Il y avait des 4liens de cette nature qui appartenaient à l'Ëtat proprement dit, il y en avait qui appartenaient, comme on dirait aujourd'hui, aux communes, c'est-à-dire aux bourgs^ et il y en avait qui appartenaient aux temples.

On ne connaît pas d'une manière historique Torigine de ces propriétés. Mais il est bien facile de la deviner quand on se rappelle que, dans le monde ancien, la conquête et la confiscation étaient des faits presque ordinaires. Ainsi, en Grèce, quand une race a chassé l'autre, elle s'est emparée d'une portion plus ou moins considérable des biens des vaincus, et ces biens sont devenus des propriétés publiques. De même la peine de la confiscation était fort usitée contre les criminels d'Ëtat, et il fallait bien qu'à Athènes, par exemple, une partie du domaine pu*

Uicivtiitidedà^'lliiîsqu-ileâmpreDàUuili assez grdad HOtDbrè de maÎ6(àis. >• îU» ' 'i . : >.: r-ii vj. ?., li U^se composait de pâturages, de forête^dêii terres labourables^ de maisons,: de salines; d/e&iiKhilroppe» soit aux inrigations, soitau raouvemeiit^ soiifàja j^ efae ^)de ^mines, 'de > eariMères, * etâ. Et de , iBèaie 'ii[U6 Tioo isait qu'à' Byzance les saines et la : pécbe tafifii^ir tenaient à l'État, on sait qu'à Athènes, au coptrair^, les salines et la pèche appartenaient, pour la p^us grbnde partie du moins^ non à l'État, mais aux cqiqt munes.' *.; t-- \i^ •. ur.i

,' L'étendue du 'domaine public des Âthénieos n'^t pas bien connue; Gomment l'administraient-ils? En l'affermant, en le donnant à bail par petits lots* lia fermier général était chargé de percevoir les rçde^ vaticQs et de les Terser dans le^sor public.

'•[Ainsi le bourg du Pirée amodia, son dotu^ine pow dix an&. C'était doiiK^ un bail temporaire.! Thucydide raconte que les ^ habitants d'Êpidaure devaient» »iin droit de pacage au temple d'Apollon. UneJas(($vyj|ir tMH ndus atteste qu'il y avait àOrcomène un fenf^er général des pâturs^es. Le fermage se payait isoiti an nblure, soit le plus souvent en argent. Il y avait, c€|^ petidant quelquefois une dime qui était! dud i^a natul:^, et l'État Ib vendait à un .fermier général, m;; Mais pour ces fermages comment s'y prenaU-on? On employait les enchères publiques, et l!oa fai^it un cahier des charges comme aujourd'hui. Ce cahier des charges était rendu public; on le gravait sur une pierre et on! l'exposait. Souvent il était ^ fait de façon que, l'enchère terminée, on ii!ayait qu!à

ajouter dai}s un blanc laissé exprès, le nom de l'adjédicataircf, et (iela servait. d'acte; d'autres foîsiroo fusait un acte à part. > ^ ' ,; . h* m; .

Est-on curieux de connaître un de ces cahiers, le ^oici tel -qu'il a> été conseitvé par une inscriptioh^ et traduit obôl pour mot. Ce sdot les Piréens qui veuille amodier leur domaine']' ' ? < '« :'V' i. .}<! n « Boua rarcheiite Avehipe et le démarque PhryiDonioàv! les iPiréens^aJfferm^atîlux conditions sui- <€i ^utes llEis/o6tesç:le8 salines j \e Tfaêséutn et les autres « l^iençi saèk^és; ^ " < . ' i-t. ;

Uim Geu&ifuii affermeront pour plus de dix drachmes c donneroi^t un gage sufQsant pour prix de Talno- C' dîttk»^ et ceux qui affermeront pour moins auront • ilDtgaraétqui engigtm son bien (1). !^ v n.

« Â ces conditions, ils afferméfat ces objets^ francs «ide cbargésri^ti'd'impôte;'^ après cela* > il survient m une conUrtbotion (2), les habitante du boàrg contri*- •^ bilèrontj • • " •♦'■- ■ 'î- •■■«iii-»'' i' ■ =;■ =•"> ^ « •* I « Il né sèraf pas permis aux amodiateu!» d^mporter «^ bois et la terre hors du Théséum et des autres a fonds sacrés. Ceux ({ui affermeront le Thesmopho- «irium n»' pèurront transporter le bois dans les au- •très paritei^dés fondé {9)v Tj* •^'^»'^ ^ »

(1) Je pr&uine que cette garantie se rapportait, sans doute, 'âttfl^iê^tù sltfttlchWès (llilIdèVàit^pàyeH^^^îs [lias encore aux domtiagaMolérèisqb'ilaarait pu devoir four malTer^ations, pour mauvais usage de la chose louée.

($l}]{}li;*ce quiQ c'était le bourg du Pir^e qui louait, et qu'il ne pouvait.p^ répoa4re que TÉtat n'imposerait pas une contribution.

(3) Soit à cause du caraclère religieux de ces terres et de ces bois [et des aiAtres fonds sacrés) ; soit parce que,. en général, dans les pays montagneux^ la culture est artificielle à ce point que, lors-

a Us seront, suivant ces conditions, en commun « nauté d'après tout ce qui est légal. Ils paieront lé « fermage moitié en hécatombéon et moitié en por ft sidéon (1).

a Les fermiers des côtes, des salines et autres « biens sacrés mettront en rapport ce qu'il est pos^ « sible d'utiliser les neuf premières années, comme « ils voudront. La dixième année ils n'en cultiveront <i que la moitié, afin que le fermier puisse labourer « à compter du 16 d'anthestérion. S'ils cultivent plus « de la moitié, le surplus appartiendra au bourg (2). •

Ensuite vient la désignation des biens qui faisaient partie de l'amodiation. »>

Voilà, on le voit, un cahier des charges détaillé, et qui donne une idée assez nette de la manière dont on procédait, en pareille matière.

Les théâtres étaient également dans le domaine public, et se louaient aussi. Il résulte en effet d'une autre inscription que le théâtre du Pirée était loué 3,300 drachmes, soit mille écus par an, et que le bourg du Pirée décerna une couronne au fermier parce qu'il avait augmenté le revenu de 300 drachmes..

Enfin le domaine public renfermait des mines. Étaient-elles aussi affermées? Les historiens disent qu'elles étaient données à bail à perpétuité. Mais les juristes ont peine à concevoir un bail perpétuel qui confère au preneur le droit de disposer de la

qu'on aune pointe de rocher, on veut cependant la mettre à profit en y transportant de la terre végétale prise ailleurs.

(1) C'est-à-dire de six mois un six mois.

(2) C'est-à-dire au locateur^ au bailleur.

chose, de la transmettre par tous les moyens propres à transférer la propriété. Cela a plutôt Tair d'une aliénation moyennant une somme fixe, plus une part dans les rei^enus annuels; celaressemble plutôt à une concession : néanmoins on ne peut pas dire que la propriété fût concédée d'une manière absolue, parce que si le preneur ne remplissait pas les conditions auxquelles il s'était soumis, TËtat pouvait rentrer dans la propriété de la mine. C'était donc une espèce d'emphytéose. Le concessionnaire avait un domaine utile, transmissible, soumis seulement à une redevance une fois qu'il avait payé le droit principal. Mais cependant l'État conservait toujours une espèce de domaine direct; la preuve en est que réchange que l'Etat faisait, dans certains cas, des propriétés de deux contendants, dont l'un se prétendait proportionnellement plus grevé que l'autre (1), n'était pas permis quant aux mines en question. Il y avait donc là une transmission qui avait quelque analogie avec la transmission du domaine utile séparée du domaine direct.

Indépendamment des revenus du domaine public, les Athéniens percevaient des sommes considérables de leurs confédérée. Après la grande expédition des Perses, il fut convenu que chaque Ëtat fournirait annuellement une contribution pour la défense du territoire commun. Cette contribution prit une forme plus régulière lorsque la suprématie passa jdéfinitivement aux Athéniens. Le premier répartiteur en

(1) Ua peu comme fait Tadmloistration des douanes dans les taxes ad valorem.

Mélanges. — i. 7

fut Aristide, dont la haute réputation de probité est d'autant plus remarquable, qu'elle a résisté à d'aussi délicates et difficiles fonctions. Cela se montait alovs à 460 talents annuels. >:

U est vrai que cette somme, théoriquement par«lant, n'appartenait pas plus aux Athéniens qu'aux^ autres Grecs, et n'aurait pas dû figurer dans leurs r^ venus; mais, en fait, la suprématie était passée aux; Athéniens, qui étaient les plus forts, et qui, de Délosy où le trésor central avait été déposé, surent bien le leiire transporter à Athènes,^ sous prétexte qu'il y se*^> rait plus en sûreté.

Plusieurs des alliés trouvèrent bientôt plus com^' mode de donner de l'argent que des matelots, des soldats et des vaisseaux, et les Athéniens étaient, forts de cet avis, puisque c'étaient, des vaisseaux, des soldats et des matelots appartenant à Athènes qui les remplaçaient. Ainsi les uns s'affaiblissaient, se désarmaient, s'amollissaient ; les autres serenforçaienty> s'armaient, et leur domination en Grèce s'établissait de plus en plus, jusqu'au jour où, ayant la puis-' sance des armes et celle des richesses, ils trouvèrent tout simple de se servir du trésor commun. Et alors, si un allié résistait, ils envoyaient une flotte pour le contraindre à payer ce qu'il devait, et souvent) beaucoup plus qu'il ne devait. Voilà pourquoi il faut compter ce tribut parmi les revenus des Athéniens.

Les 460 talents d'Aristide ne tardèrent pas à être 600 talents sous Périclès , et bientôt à devenir 12 à 1,300 talents. Mais il est vrai que ce revenu était sujet aux vicissitudes politiques : quand les Athé-

DES UIPÔTS. 09

nîens étaient • forts, ils ayaient beaucoup de débiteurs, et it$: étaient eixactement payés ; quand la guerre leur enlevait leur suprématie^ ils perdaient cette branche de' richesse. Ce n'était donc pas un re» venu {>arfaitement régulier, parfaitement stable, mais cepeitdaat c'en était un considérable.

 la fin^ néanmoins, ies vexations devinrent si nombreuses, si criantes, et les payements si difficiles à obtenir^ qu'on changea cette espèce d'impôt direct en un impôt indirect. Il fut établi que l'Ëtat perce-^^ vriut un droit! ad valorem du vingtième sur toutes les importations et exportations des Ëtats alliés.

Cette perception suppose Texistence d'un système dédouanes. En cette matière, les modernes n'ont absolument rien inventé. Les anciens connaissaient les douanes^ leur mécanisme aussi bien que nous. Ils connaissaient les droits ad valorem ^ comme les droits sur poids et mesures, ils connaissaient la perception par fermiers, ils connaissaient le mauvais côté de la douane, la contrebande et tout ce qui l'accompagne.

Les Athéniens avaient donc, comme la plupart des peuples de l'antiquité, un système de douanes. Mais il est vrai que, poureux, ce li'étaît nullement un prétendu moyen d'encourager l'industrie, mais simplement le moyen de percevoir un impôt.

Aussi le droit ordinaire n'était-il pas élevé ; il ne dépassait pas 2 p. 100 ; voilà pourquoi on l'appelait. we$Tyi)to<rr^, c^cst-à-dire le cinquantième, et pourquoi ceux qui le percevaient s'appelaient TrevnfixodToXoYot.

On a mis en doute si les droits de douane étaient toujours payés en argent, ou s'il n'y en avait pas de

100 BIÉLANGES.

payés en nature par une portion aliquote de la marchandise. Aujourd'hui la question ne peut plus s'élever. Un marbre récemment découvert a clairement prouvé qu'ils se payaient toujours en argent.

C'était au moment du déchargement, lorsque les marchandises étrangères sortaient des vaisseaux, que le droit était perçu, et voilà pourquoi on l'appelait droit d'em/jormm, c'est-à-dire droit payé à l'entrepôt.

On payait en outre le droit de port, qui était à peu près ce qu'on appelle aujourd'hui droits de tonnage et d'ancrage. Ce sont des droits destinés à sub- . venir à l'entretien des rades, des ports, et aux frais maritimes, et qui font souvent l'objet de conventions entre nation et nation.

De même on payait un droit d'entrepôt pour les marchandises. Enfin on trouve des renseignements même sur un droit qui frappait directement la personne, sur un droit d'embarquement. Il fallait, en s'embarquant, payer quelque chose. Ce droit-là était indépendant des marchandises, car on voit qu'il était dû même par les simples passagers ne faisant en aucune façon le commerce.

Ces droits de douane, d'entrepôt, de port, n'étaient pas les seules perceptions indirectes des Athéniens. Ils en avaient une autre branche très-considérable ; c'était le droit sur les marchandises vendues sur le marché (àropdt), ce qu'on appellerait aujourd'hui octroi, accise. 11 était de deux natures ; on payait le droit de consommation pour les denrées vendues ou achetées ; mais il y avait aussi des vendeurs qui payaient un impôt pour obtenir le permis de vendre,

qu^ils vendissent ou qu'ils ne vendissent pas. Ce droit, qui, pour le dire en passant, était un impôt direct, ne frappait que les étrangers ; les citoyens pouvaient exercer le commerce de détail sans rien payer.

11 y avait encore ce qu'on appelait l'impôt des esclaves.

En effet, toutes les choses qui se vendaient étant imposées, il était tout naturel, dans les idées d'alors, que les esclaves le fussent aussi. C'était comme dans beaucoup de pays aujourd'hui l'impôt sur les chevaux et sur les voitures.

Une autre branche d'impôt indirect a fort excité la curiosité des érudits et des philologues : nous voulons parler des frais de justice, des amendes et autres peines pécuniaires, y compris la confiscation. Le pt*o^ duit parait en avoir été considérable. Les plaideurs donnaient souvent un cautionnement, et, selon les vicissitudes du procès, ce cautionnement pouvait être perdu, soit au profit de la partie adverse, soit au profit de l'État. Les amendes étaient très-fortes. L'accusateur qui n'obtenait pas un certain nombre de suffrages était condamné à payer une somme importante, et chacun connaît le procès entre Démosthène et Eschine, dans lequel ce dernier dut payer une amende, parce qu'il n'avait pas obtenu le nombre de suffrages requis.

Les amendes et les confiscations déplaisaient d'autant moins au peuple athénien qu'elles servaient à ses amusements, en sorte qu'il s'enquérait chaque mois avec beaucoup de sollicitude du montant des peines pécuniaires.

Mais ea matière d'impôts judiciaires, c'est au point de vue de la morale et de la politique (pj^fl faut se placer, et non à celui de Féconomle politique. S'agit*il de savoir si les plaideurs paieront ou non des épices aux juges, examinera-t-on seulement ce qu'il pourra leur en coûter? Ce serait misérable. La question serait de se rendre compte des i*apports qui s'établiront ainsi entre le pouvoir judiciaire et les citoyens, de l'influence que cela aura sur la bonne administration de la justice et sur la policé générale de l'État. --

De même s'agit-il de savoir si les frais judiciaires peuvent ou non être justifiés, sera-ce uniquement par rapport à Timpôt que l'on se décidera? Nullement. On se demandera avant tout s'il est permis de faire de l'administration de la justice un privilège pour l'homme riche ; s'il est vrai de dire que Tabotir tion de ces impôts ouvrirait la porte aux chicanes du pauvre, ou si plutôt, en fermant la porte aux chir canes du pauvre, on ne l'ouvre pas à celles ' du riche ; s'il est équitable que l'État perçoive un impôt sur celui qui a déjà le malheur d'avoir un procèsà soutenir; si le plaideur de mauvaise foi ne trouvé pas toujours le moyen de suivre son procès, pourvu qtae le but soit considérable, pourvu qu'il y ait l'espoir d'un riche butin à partager. Devant dépareilles considérations, la question économique disparait évidemment. Ainsi, que les Athéniens perçussent quelques talents de plus ou de moins en frais judiciaires, cela ne regarde pas l'économie politique.

Une des difficultés graves qui accompagnent les

DBS IMPÔTS. 103

impôts indirects 9 cest leur perception : d'abord^ parce que plus les frais sont considérables^plus la taxe devient lourde, pécuniairement parlant, pour les contribuables ; ensuite parce que, selon la forme de la perception, l'impôt est plus ou moins dur, plus ou moins yexatoire, plus ou moins facile à faire rentrer.

Deux systèmes se sont toujours présentés dans tout gouvernement tant soit peu régulier, — la régie et la ferme, — percevoir directement ou affermer le droit.

fi Croit-on que les fermiers généraux fussent une iavention moderne? Non^ U y avait, des fermiers généaraux à Athènes, il y en avait dans d'autres pays; il y en avait en Asie, il y en avait à Babylone sous le& Darius, et il y en eut à Rome. On voit donc que ries deux systèmes de perception, la régie et la ferme, 'Se sont présentés à l'esprit, on peut dire de tout temps.

Nous ne pouvons pas, dans un aperçu historique, nous arrêter à traiter la question de la régie et de la lerme. La ferme a contre elle un inconvénient qu'on «e pourra jamais écarter complètement, qlibi qu'on fasse, c'est de mettre l'intérêt particulier des fermiers aux prises avec celui des contribuables. Le per«cepteur, dans le système ^e la régie, doit sans doute remplir strictement son devoir; mais il n'a pas un intérêt personnel, direct, à faire rendre à Un impôt ce que légitimement il ne doit pas rendre. Les fermiers ne sont pas dans ce cas*là^ ils sont aussi intéressés à frauder le contribuable, que le contribuable est intéressé à les frauder.

Or, est-il facile de prévenir cette guerre ou de la

contenir dans ses justes limites? Ce qu'on peut affirmer, c'est que le problème n'a pas encore été résolu, c'est qu'on n'a guère tu le système des fermes échapper à cet inconvénient.

D'ailleurs, quel avantage peut trouver l'État dans le système des fermes? Pour qu'il y gagnât, il faudrait qu'il laissât au fermier un bénéfice inférieur aux frais de perception. Quand les administrateurs étaient encore assez peu au fait de ces matières pour que les frais de perception montassent à 30 ou 40 p. 100, il était facile de trouver un fermier qui se contentât de 20 p. 100, et alors il y avait bénéfice pour le public. Mais si TËtat parvient à percevoir ses impôts, non plus à 30 ou 40 p. 100, mais à 8 ou 10 p. 100, ceux qui aCTermeraient les impôts audessous de 8 p. 100 ne feraient pas une offre sincère; ils espéreraient pouvoir augmenter illégitimement ce bénéfice, car on ne fait pas une pareille entreprise avec une marge si étroite.

Aussi, où trouve-t*on aujourd'hui le système des fermes? En France, il n'existe plus. C'est qu'aujourd'hui, c'est une justice à rendre à l'administration, nous avons singulièrement simplifié les formes et diminué les frais de perception des impôts ; aujourd'hui on vient apprendre, en France, le mécanisme administratif, comme on va à Rome étudier, non pas le gouvernement, tant s'en faut, mais la peinture et la sculpture des anciens maîtres.

Les fermes ne se trouvent plus que dans les pays mal administrés qui ne savent pas percevoir à bon marché. Là, la ferme est un expédient. C'est comme

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entre particuliers : plus on est ignorant en agriculture, et plus on a besoin d'avoir un fermier. Mais le propriétaire qui a le temps, et qui est en outre bon agriculteur et bon administrateur, gagnera à être son propre fermier, puisqu'il réunira les profits du capitaliste et de l'entrepreneur à la rente du propriétaire; il aura deux revenus pour un.

Les gouvernements sont dans une condition ana- Ic^e. S'ils veulent faire leur devoir, ils ont toujours le temps d'administrer et de percevoir ; c'est là leur fonction. S'ils savent administrer, ils n'ont rien de mieux à faire que d'établir le système de la régie ; s'ils neie savent pas, il faut, comme le propriétaire ignorant, qu'ils prennent un fermier.

Dans le monde ancien, on prenait des fermiers, cela se comprend ; l'art de l'administration était encore dans l'enfance. Il n'y avait que l'art des fermiers qui se fût déjà développé, parce que l'intérêt personnel est* un maître dont les leçons profilent de bonne heure. Aussi connaît-on les ruses des fermiers de l'antiquité pour tromper le trésor, les accords qui se faisaient entre eux, les sociétés qui se formaient, les faux semblants de lutte et de guerre dans les enchères, la connivence qui s'établissait entre tous, toujours au détriment de la chose publique. Plutarque raconte avec sa bonhomie ordinaire une anecdote peut-être un peu trop hellénique, mais qui trouve sa place ici. Il rapporte qu'un métèque, épris des charmes d'Alcibiade, lui apporta un jour toute sa fortune en argent, qui consistait en 100 statères. Alcibiade, flatté de l'offrande et du motif qui l'avait

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déterminée, retint son admirateur à diner^ lui rendit son argent, et lui dit ensuite qu'il voulait que le jour d'après il allât surenchérir pour la* ferme de l'impdl;. Le métèque, qui n'avait que cette petite somme {kmit toute fortune, s'y refusa, disant que, pauvre' comme il l'était, il ne pouvait pas surenchérir. Âlcibiade, ^^i paraissait aimer les arguments expéditifs, lui difcqde s'il n'y allait pas il le ferait fouetter. Le métèque y alla donc, et Âlcibiade se porta sa caution. Lés au^ieb enchérisseurs furent effrayés de l'apparition de ce tnouveau concurrent, avec lequel Alcibiade les força à Iransîger pour une somme considérable. C'e^ aii^ qu'il le récompensa de son admiration pour lui;

On voit que les ruses modernes ne sont pas noiH velles. L'Etat était trompé par des contradicteurs apparents dans les enchères, et il se formait entre eux des sociétés comme aujourd'hui. • »

Le système des impôts indirects et des douanes entraînait après lui toutes les conséquences qu'il produit dans ce temps-ci, c'est-à-dire qu'il y avdt une contrebande effrénée. L'État et les fermiers s*y opposaient par tous les moyens possibles, de sorte que les perquisitions à domicile, l'espionnage et toutes ces déplorables coutumes que nous retrouvons encore, existaient déjà ; j.usqu'au cabinet noii*! on ouvrait les lettres pour découvrir la contrebande. A la vérité nous ne rencontrons la trace évidente de ce fait que dans les comiques romains, datis Plante et dans Térence. Mais ces comiques, surtout le premier, ont peint les mœurs des Grecs biéir plits que celles des Romains.

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Les impôts directs existaient aussi, et nous avons déjà fait remarquer que c'est une erreur de eroire qu'il n'y eût que des impôts indirects. On vient de iroir un impôt direct sur les étrangers qui voulaient vendre : ces mêmes étrangers devaient un droit en tant qu'étrangers, ils payaient un droit de domicile. Tous les métèques y étaient soumis.

• » C'était également un impôt direct, que ce qu^on appelait des liturgies. La liturgie était un service public qu'on faisait peser directement sur telles ou telles personnes, selon leur fortune. Il s'agissait de préparer aux Athéniens des chœurs de tragédies bien instruits, richement habillés, il fallait trouver des choristes, leur donner une nourriture propre à développer, à entretenir la voix, il fallait leur fournir des costumes brillants. Gela coûtait des sommes folles. Pendant un temps les riches ne demandèrent pas mieux ; ils dépassaient même les frais nécessaires pour se rendre populaires. Mais le mattre qu'ils servaient devenant de plus en plus difBcile à contenter, ce ne fut plus à qui remplirait ces fonctions, ce fut à qui en serait exempt.

Mais dira-t-on : Gomment faisait-on pour répartir ces charges? Est-ce que l'on connaît la fortune de chacun? C'est là le problème. On s'est étonné de nos jours de voir dans des républiques voisines, dans les cantons suisses, ce qu'on appelle des impôts sur les fortunes, non pas sur les immeubles seulement, mais sur la fortune entière, meublés et immeubles. Il y en a à Zurich, à Genève. C'est encore là une nouvelle preuve que des circonstances semblables produisent des faits analogues.

Il y avait à Athènes un double cens, le cens des immeubles, le cadastre, et le cens des fortunes. On faisait comme à Zurich et à Genève. On appelait chacun à déclarer sa fortune, et Ton n'avait point à craindre de fraude, parce que les sacrifices qu'on exigeait étaient si légers, que les citoyens interrogés se déclaraient plutôt plus riches qu'ils n'étaient. Ce fut ainsi du moins dans les premiers temps. Plus tard, quand les taxes augmentèrent, il fut plus difficile d'obtenir des déclarations vraies. Néanmoins on persévéra, parce que si les impôts habituels suffisaient ordinairement, il était des cas où il fallait absolument avoir recours aux impôts sur le revenu général des citoyens.

La troisième année de la centième Olympiade, on

fit un cens nouveau. Dans ce cens, on distinguait

trois choses, la fortune générale de la personne, la

portion imposable, et l'impôt.

La portion imposable était-elle la même pour toutes les fortunes? Il ne semble pas qu'il en fût ainsi,

bien que les renseignements qui restent ne soient pas d'une grande clarté. Et cela se conçoit dans un pays où le principe (les liturgies en sont la preuve) était de faire supporter l'impôt par les riches : ce qui s'explique, puisque les pauvres commandaient.

Aussi, dans le cens en question, il paraît que si pour les fortunes du premier degré la quotité imposable était, par exemple, du cinquième, pour les fortunes du second degré, elle aurait été du quart, puis du tiers, et ainsi en augmentant.

Or, comment cela s'appelle-t-il î Cela s'appelle

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rimpôt progressif tel qu'on a voulu l'établir pendant la révolution, croyant que c'était là la véritable expression du principe de l'égalité en fait d'impôt. En effet, disait-on, si Ton demande dix mille francs à celui qui en a cent mille de revenu, il restera encore suffisamment riche, mais si l'on demande cent francs à celui qui a mille francs de revenu, on lui ôte une portion du nécessaire. En conséquence, si Ton exige de celui qui a un revenu de cent mille francs, dix mille francs, c'est-à-dire le dixième de son revenu, on ne doit exiger que le quinzième de celui (jui n'a que cinquante mille francs, le vingtième, de celui qui n'a que vingt mille francs, et ainsi de suite.

Il est facile de voir que le principe de l'impôt progressif, mis en pratique d'une manière illimitée, mènerait bientôt à demander plus que le revenu ou du moins tout le revenu ; que l'on prenne une règle quelconque de progression, et Ton ne tardera pas à arriver à une fortune dont tout le revenu serait absorbé par l'impôt. Alors la conséquence serait qu'au delà d'une certaine limite, nul n'aurait souci d'augmenter son avoir. On paralyserait la marche de la richesse publique, et de plus on commettrait une grande injustice. Aussi l'impôt progressif doit-il être resserré toujours dans des limites très-rcstreintes. Dans ces limites, il existe en France quant aux loyers.

Il est curieux de voir que le principe de l'impôt progressif se trouvait appliqué à Athènes, mais il est juste de reconnaître en même temps, qu'à Athènes même, quelque démocratique que fût le gouverne-

meut, le principe n'était mis en pratique^ que dans certaines bornes.