I II. ■'■ ! |, I

1 Voir, à cet égard , Econom.financ du xvur siècle, p. W et soi?.

Il est certain que de nouvelles manufactures méritait d'être privilégiées, c'est-à-dire, multipliées* et plus elles peuvent être utiles, plus il faut récompenser ceux à qui on les doit. Mais on accorda des pri viléges exclusifs , et aussitôt le luxe sortît de ces manufactures. Les ouvrages, qui c'y vendaient , devinrent chers et rares , au lieu qu'Us auraient été à bas prix et oawmfim..ie reviens aux conséquences que j'ai déjà répétées : Diminution dans la consommation, dans la production, dans ta cutlkaiion, dam la population; et j'ajoute, naissance du Imxî, accroissement de misère.

€JIAPITRE VIII. . — .ATTEINTES PORTÉES ' A.V GÛIIMBACE : IMPOTS . 8UR LE8 CONSOMMATIONS. -

Impôts sur les consommations. — Le produit n'est pas aussi grand" qu'il le parait. — Les retenus du monarque ne croissent pas en raison de ee produit. — Combien ces impôts, - onéreux pour le peuple ,. minent l'agriculture. — Combien la perception de ce* impôts nuit au commerce,

Le vrai jnoyen de faire contribuer tout le monde , c'était de mettre

des impôts sur les consommations , et nos Quatre monarques eu mirent sur toutes, Ils. de persuadaient que cette imposition serait d'un grand produit pour eux , et en même temps d'un poids médiocre pour leurs sujets. Car, en fait d'administration, on concilie souvent lés contradictoires.

Mais ils se trompaient, et sur le produit qui n'est pas aussi grand qu'il le parait , et sur le poids qui est plus grand qu'on ne pense.

Premièrement, le produit n'est pas aussi grand qu'il le parait.

Il est vrai que, tout le monde étant forcé de consommer, tout h monde est forcé de payer; et, si on s'arrête à cette seule considération, on voit croître le produit en raison des consommateurs.

Mais il faut d'abord défalquer les frais de perception , frais qui croissent eux-mêmes en raison du nombre des compagnies, auxquelles on afferme ou on donne en régie chacun de ces impôts, et en raison do nombre des commis qu'elles ont à leurs gages.

D'ailleurs, ces compagnies savent seules ce que chaque imposition peut produire , et elles mettent tout leur art à le cacher au gouvernement; qui lui-même ferme souvent les yeux sur les abus qu'il voit. La perception, si elle était simple, éclairerait lé public, et serait moins dispendieuse : mais elles la compliquent à dessein , parce que ce n'est pas sur elles que les frais en retombent; et il leur est d'autant plus facile de la compliquer, que la multiplicité des impôts finit par faire de cette

partie de l'administration une science à laquelle personne ne peut rien comprendre1.

Voilà donc une grande partie du produit qui «e dissipe nécessairement ; et ce qu'on peut «opposer de plus avantageux pour le monarque , c'est qu'il lùi-en revienne environ k moitié2 .

Mais il se .trompe encore, s'fl croit que son revenu est augmenté de cette-moitié. > .

Les impôts, multipliés coiAme les consommations, ont tout renchéri pour lui comme pour ses sujets , et ce renchérissement porte sur toutes ses dépenses, puisqu'il a fait hausser le prix de:la main-d'œuvre en tout genre d'ouvrages. Quand on supposerait son revenu augmenté d'un tiers, il n'en sera pas plus riche, si ce qu'il payait une onoe d'argent, il le paie désormais une once et demie.

Il croit ne mettre l'impôt que sur ses sujets, et il le met sur lui-même. Il en paie sa part, et cette part est d'autant plus grande, qu'il est obligé à de plus grandes dépenses. Cet impôt n'est pour l'industrie qui consomme, qu'une avance à laquelle on la contraint. A son tour, elle fait là loi, jet elle force le souverain même à la rembourser.

tes matières premières, qu'on travaille dans les manufactures, pas sent par bien des artisans et* par bien des marchands, avant d'arriver aux consommateurs; et à chaque artisan, à chaque marchand, elles prennent un accroissement de prix, parce qu'il faut remplacer successivement les taxes qui ont été payée». Ainsi on croit ne payer que le dernier impôt, ijais sur la marehaiMise qu'on achète, et cependant on en rembourse encore beaucoup d'autres.

Je ne chercherai point, par des talc ul s, le résultat de ces accroissements : un Anglais l'a fait \ 11 me suffit de faire comprendre combien les taxes, npses sur les consommations, augmentent nécessairement Iç prix dé toutes choses; et que par conséquent les revenus du. roi ne croissent pas en raison dû produit qu'elles versent dans ses «offres. Voyons *i elles, sont onéreuses pour les peuples.

Le gouvernement ne le soupçonnait pas. Il supposait que chacun peut à son gré Mettre a sa consommation telles bornes qu'il juge à propos; et il en concluait qu'on ne paierait jamais que ce qu'«rt voudrait bien payer. Cette imposition, selon lui, ne faisait violence* à personne, Pou

1 On sait combien Sully,' qui était fait pour bien voir, a eu de peine à débrouiller ce chaos.

3 II y a des écrivains qui prétendent que, pour qu'il entre un million dans les coffres du roi , il faut que les sujets' en paiept trois, je ne suis point en état de faire des calcul* précis sur cette matière. ^ {Notés de r Auteur,)

3 Voyex Me marques sur les avantages et les désttvuntages dç la France et de la Grande-Bretagne, par rapport au Comnitrce \ p. 394, où l'ouvrage anglais est cité.

" Par Dangeul. — Traduction supposée de l'anglais de John Nickolls. Paris, 1754 , in-t*2. E. D.

396 C0NDILL4C.

vait-on en imaginer une moins pesante? Elle laissait une entière liberté.

Le gouvernement , qui raisonnait ainsi, ne considérait sans doute, pour sujets, que Jes gens riches qui, à la cour , ou dans la capitale, consommaient avec profusion ; et je conviens avec lui que ces gens-là étaient maîtres de diminuer sur leurs consommations, et qu il aurait été. à désirer qu'ils eussent usé de la liberté qu'on leur laissait. Je conviens encore qne tous ceux qui vivaient flans l'aisance, pouvaient ainsi user de cette liberté, qui ne l'est que dé nom , puisque dans le vrai on est contraint de sç priver de ce qui est devenu nécessaire.

Mais lès sujets, qui né gagnent, an jour le jour, que de quoi subsister et faire subsister leur famille , «ont- ils libres de retrancher sur leurs consommations? Voilé cependant le plus grand nombre , et k gouvernement ignore peut-être que, dans ce nombre, il y en a beaucoup qui ont à peine du pain : car je ne parle pas dé ceux qui sont à la mendicité, et dont plusieurs n'y ont été réduits que par les fautes do gouvernement même.

Mais je veux que tout le monde soit libre de retrancher sur ses consommations : quels seront lés effets de cette prétendue liberté?

Le monarque, je le suppose, sera te premier à donner l'exemple. On lui proposera des retranchements , et tôt ou tard ce sera pour lui une nécessité d'en faire; parce que,' dans le haut prix où tout est monté, ses revenus ne suffisent plus à ses dépenses.

Je pourrais déjà remarquer que ces retranchements sont un mal : car ils sont pris sur le laboureur, sur l'artisan et sur le marchand, qui ne vendront plus la même quantité de marchandises. L'agriculture, par conséquent, et le commerce en souffriront. Mais continuons.

Je suppose à la cour et dans la capitale .de pareils retranchements : j'en suppose encore de pareils dans les autres villes; et, de proche ea proche, j'arrive jusqu'au laboureur, qui n'ayant pas un superflu sur lequel il en puisse faire, en fait sur le nombre de ses bestiaux, de ses chevaux, de ses charrues. Le dernier terme de ces retranchements est donc évidemment. au détriment de l'agriculture. ■

Veut on, les observer sous un autre point de vue? Je dirai : les gens aises feront moins d'habits. Par conséquent, il se vendra moins de drap chez les marchands, il s'en fera moins chez les fabricants, et dans les campagnes on élèvera moins de moutons. Ainsi, quand nous Suivrons eeé retranchements dans touft les genres de consommation , nous trouverons, pour résultat, la ruine de plusieurs manufactures dans les villes, et la ruine de l'agriculture dans les campagnes. Alors une multitude de citoyens, qui auparavant trouvaient du travail, en demanderont souvent inutilement.. Ceux qui n'en trouveront pas, mendieront ou voleront; et ceux qui en trouveront, forcés à se donner au rabais, subsisteront misérablement.

Dans cet état de choses, le souverain, qui ne comprend pas pourquoi ses revenus diminuent, double les impôts, et ses revenus diminuent encore. C'est ainsi que, par les retranchements auxquels il ne se lasse point de forcer «oup .sur coup ses sujets, il achève enfin de ruiner les arts et l'agriculture.

Je ne m'arrête pas à faire voir les gènes que mettent au commerce lés visites qu'on fait aux portes des villes ; les formalités qui «ont nécessaires poûc estimer les marchandises ; les discussions et les procès auxquels ces formalités donneot fréquemment lieu ; les vexations des; commis qui souvent ne cherchent que dea prétextes pour faire des frais; les dommages' que reçoivent les marchands , lorsque, forcés de laisser leurs marchandises à la douane, ils perdent le moment favorable à la vente. Je pourrais remarquer encore que les droits qu'on met sur l'entrée et sur la sortie, sont nécessairement arbitraires et inégalement répartis, lue pièce de vin, par exemple, qui ne vaut que dix onces d'argent , paiera autant qu'une pièce qui en vaut cinquante; et, pour l'une comme pour l'autre, cette taxe sera la même dans une année de disette et dans une année d'abondance, c'est-à-dire, lorsqu'elles auront chacune Changé de prix. Hais, sans répéter des lieux communs déjà répétés tant de fois et toujours inutilement, c'est assez d'avoir démontré que lies impôts sur leç consommations sont les plus funestes de tous. .

CHAPITRE IX. — ATTESTES PORTÉES AU COMMERCE ! VARIATION DAH9 LES MONNAIES.

Comment on fixe le titre des monnaies. — Le droit de battre monnaie appartient au Soureraln. — Bénéfice qui lui rat dû. — Ce bénéfice* doit avoir des bornes. — Fraude des souverains : ils donnent pour une certaine quantité d'argent une quantité moindre.— Autre fraude : ils donnent à une inémè quantité d'argent uue valeur plus haute ou plue basse. —Combien ces fraudes nuisent au commerce.— Procédés du gouvernement lorsqu'il haussait et baissait alternativement la valeur des monnaies. — Ce qu'on a droit d'exiger du souverain qui bat monnaie.

Noufc ayons vu que les pièces de monnaie sont des portions de métal, auxquelles l'autorité publique a mis uue empreinte, pour faire conrialtre la quantité d'or et d'argent qu'elles contiennent.

Si, dans les pièces de monnaie, on n'employait que de l'or ou de l'argent pur, il suffirait de les peser pour en connaître la valeur* Mais, parce qu'on allie ces métaux avec une certaine quantité de cuivre, soit pour les travailler plus facilement, soit pour payer les frais de la fabrique, il s'agit encore de savoir en quel rapport est la quantité de l'or ou de l'argent avec la quantité de cuivre.

On considère une pièce d'or comme un tout composé de vingt- quatre

396 CONWLLAC.

parties, qu'on nomme carats. Si ces vingt-quatre parties étaient autant de parties d'or, on dirait que le titre de la pièce est à vingt-quatre carats. Mais parée qu'il y a toujours de l'alliage, le titre est aussi toujours au dessous de vingt-quatre. S'il y a une partie de cuivre, le titre est à vingt- Jtrois; s'il y en a deux, il esta vingt-deux ; s'il y en a trois, il est à vingt un, etc.

De même on considère une pièce d'argent, comme un tout composé dé douze deniers ; et on dit que le titre de l'argent est à onze deniers, si la pièce contient une partie d'alliage; qu'il est à dix, si elle en eontient deux, etc. On conçoit que ees divisions à vingt-quatre caifets et à douze deniers sont arbitraires, et que toute autre aurait été égaklement propre à fixer le titre des monnaies.

Le droit de iattre monnaie ne peut appartenir qu'au souverain. C'est que, seul digne de la confiance publique, il peut seul constater le titre et le poids des pièces d'or et d'argent qui ont cours.

On lui doit non-seulement les frais de fabrication ; on kri, doit encore un droit ou un bénéfice pour son empreinte, qui a une valeur, puisqu'elle est utile \

Mais il est de son intérêt de borner ce droit, parce qu'un trop grand bénéfice de sa part inviterait à contrefaire ses monnaies. 11 les vend seal. Ce monopole, fondé sur l'utilité publique, deviendrait inique, s'il eo abusait. Il aurait à se reprocher les crimes qu'il aurait fait commettre, et la nécessite où il serait de punir;

On juge bien que nos quatre monarques auront abusé de ce droit, et multiplié les faux-monnaj eurs. Ils ont fait plus:

Dans r origine, une livre en monnaie pesait douze onces d'argent; et, avec ces douze onces-, on fabriquait, vingt pièces qu'on nommait sous, et qui en étaient chacune la vingtième partie. Ainsi vingt sous fanaient une livre pesant. . .

Or,, nos' quatre monarques altérèrent la monnaie par degrés. Ils vendirent, comme vingtième partie de douze onces d'argent, des sous qui n'en étaient que la vingt-cinquième, la trentième, la cinquantième ; et. ils finirent par en fabriquer qui n'étaient pas la centième partie d'une once. Cependant Je public, qui avait d'abord Jugé que vingt sous font une livre , continuait par habitude de juger que vingt sous fout une livre, sans trop se rendre compte de ce qu'il entendait par sous et par livres. On eût dit Que son langage lui cachait lés frondes qu'on lut faisait, et conspirait avee le souverain pour le tromper. C'est un exemple des plus frappante de l'abus des mots. . Quand il fut reconnu qu'on n'attachait plus d'idée précise aux dénominations Kvre et «ou, les monarques s'aperçurent que, sans altérer les

1 Voyçt-tes obsmattans de LeTrotnè, Pkysiocratet , p, 914-915.

LE COMMERCE ET LE jGOUVERNEMENT. 399

monnaies, ils avaient un moyen plus simple d'en hausser ou d'en baisser la valeur. Ce fut de déclarer que ce qui valait, par exemple^ six livres, en vaudrait huit désormais, ou n'en vaudrait plus qgae cinq. Ainsi te» pièces de monnaie, qui étaient dans le commerce, valaient, avec la même quantité d'argent, plus ou moins, suivant qu'ils le jugeaient à propos. -

Cette opération est si absurde, que, si c'était une supposition de ma part, on dirait qu'elle nYst pas vraisemblable. Comment voulez-vous, m 'objecter ait-on, qu'il vienne dans l'esprit du souverain de persuader au public, (fue six est huit on n'est que cinq? Quel avantage retirerait-il de cette fraude grossière? Ne retomberait-elle pas sur loi même ? Et ne le paiera-t-on pas avec la même monnaie, avec laquelle il paie? lies monarques cependant ont regardé ces fraudes comme le grand art des finances. En vérité les suppositions, les moins vraisemblables que j'ai faites, sont plus vraisemblables que bieif des faits.

Je ne m'arrêterai pas sur tons les inconvénients qui naissent des variations dans les monnaies. H me suffit de faire voir combien èHes nuisent au commerce. \ .

• La confiance est absolument nécessaire dans le commerce; et pour l'étabKi*, H faut, dans les échanges de valeur pour valeur, une mesure commune, qui soit exacte et reconnue pour teHé. L'or et l'argent avaient cet avantage, lorsque Fempreinte de Pautorité souveraine en attestait le titre an vrai, et île trompait jamais. .

Mais, quand une fois le monarque eut altéré les monnaies, on ne pouvait plus les recevoir avec confiance , parce qu'on ne savait plus ce Celles valaient. Il fallait ou être trompé, on tromper soi-m£me. Ainsi la fraude du souverain mettait dans le commerce la fraude au lkAi de la confiance; et on ne pouvait plus ni acheter ni vendre-, à moins (pion n-'y fût forcé par la nécessité.

Quand il plut au monarque de hausser et de baisser alternativement la valeur des monnaies f sans en avoir changé le titre ni te poids, l'abus fut plus grand encore : on ne savait pas comment se seWir d'une mesure qui, variant continuellement, n'était phis une mesure.

H est vrai qu'on aurait pu n'avoir -aucun égard h la valeur fictive, qui n'était que dans le nom (tonné. à la pièce de monnaie : on aurait pu évaluer la quantité d'argent qu'elle contenait, et s'en servir d'après cette évaluation. C'est ce que le prince ne permettait pas. 11 voulait qu'un écu, qui contenait une once d'argent, fût pris pour cent sous, six francs ou huit livres , st son choix ; et il le voulait , parée qu'autrement il n'eût pas retiré de sa fraude le profit qu'il trouvait à se faire payer qtaend la monnaie était basse , et à payer lui-même quand la monnaie était haute. Mais il faut observer les procédés du gouvernement, pour mieux juger du désordre que ces variations devaient produire. ;

Ordinairement il ne faisait pas tout à coup descendre les monnaies

au terme le plus bas , auquel il avait dessein de s'arrêter. Il les y nait par degrés. Il donnait une ordonnance, par laquelle il déclarait que , pendant vingt mois, les écus, par exemple, qui valaient cent sous, perdraient chaque mois un pour cent; et par là il les réduisait par degrés à né valoir plus que quatre livres.

On pouvait conjecturer que les monnaies hausseraient, après avoir baissé ; parce que c'était, dans cette 'opération , la manière de procéder du. gouvernement, qui croyait trouver un bénéfice dans ces hausses et ces baisses alternatives. On ne savait donc plus sur quoi compter. Les personnes prudentes^ qui ne voulaient pas jouer leur argent au hasard de le perdre, lé resserraient. Elles attendaient lé .moment d'en faire usage avec moins de risques, et le commerce en souffrait.

D'autres, moins* sages, voyant que dans le commencement des diminutions, on faisait vingt livres avec quatre écus, et qu'à la fin il en faudrait cinq pour faire une somme pareille, se hâtèrent de mettre leur argent sur la place. Par la même raison, ceux qui devaient se hâtèrent de payer leurs dettes.

On trouvait âonç beaucoup de facilité à emprunter. Cette facilité trompa des marchands imprudents, qui crurent devoir saisir cette occasion pour former quelques nouvelles- entreprises. Ils prirent l'argent qu'on leur offrait, et ils achetèrent, mais chèrement, soit parce que la concurrence de leurs demandes haussait les prix , soit parce qu'il» payaient avec une monnaie qur> d'un jour à l'autre, devait baisser de valeur.

Cependant, après plusieurs diminutions, le roi commença lui-même à resserrer l'argent dans ses coffites. On cessa de payer à son trésor. La mefian.ce fut donc générale, et on ne vit plus d'argent dans la circulation. Les marchands qui en avaient emprunté, n'en avaient pas pour les dépenses nécessaires et journalières. Alors, forcés de vider leurs ma gasinà,et de vendre a. cinquante ou soixante pour cent de perte, ib voyaient combien ils s'étaient trompa clans leurs spéculations. Le plu* grand nombre fit banqueroute.

Au fort de cette crise, lé gouvernement hausse tout à coup l'écu de quatre francs à cent sous, et il croit avoir gagné vingt-cinq pour cent. Mais ce gain est fictif, et le dommage porté au peuple est réel. .

Quand je dis qu'il haussa l'écu, je ne parle pas assez exactement 11 proscrivit celui dont il avait baissé la valeur. Il ordonna de le porter à sa monnaie i où il ne fut reçu que sur le pied de quatre francs, et il fabriqua un nouvel écu au même titre, qu'il fit valoir cent sous.

Parce qu'il portait les droits de sa monnaie à vingt pour cent, il crut encore trouver vingt pour cent de gain dans cette opération. Mais les faux-mènnayeurs achetèrent les vieux écus quatre livres cinq, quatre livres dix; et ils en fabriquèrent de nouveaux qu'ils vendaient,

comme le roi cent sous. Le gouvernement s'était donc lourdement trompé.

Au reste, quels que soient le titre et le poids de la monnaie, peu importe. Il suffit que l'empreinte assure de la quantité d'argent que chaque pièce contient, et que le prince en abusant des mots n'entreprenne pas de mettre une valeur fictice, et par là toujours variable, à la place dune valeur réelle qui est seule permanente.