DEUXIÈME PARTIE

De l'impôt avant 1789 268

Pu EM 1ÈRE SECTION. — Contributions dirctlcs 274

§l•^ Contribution foncière 274

g 2. Contriliution personnelle-mobilière 289

g 5. Contribution des portos et fenêtres ; 295

g 4. Des patentes 299

Deuxième section — Contributions indirectes . . . 504

g 1". Poissons 504

g 2. Taxe sur le sel .• • • "'^8

g ."). Impôt sur les sucres. 5 2

g 4. Enregistrement et tindjrc 5'9

g 5. Douanes 551

g G. Monopoles 508

g 7. Voitures publiiiuos 580

g 8. Garantie des matières d'or et d'argent 581

Troisième section. — Impositions départementales et municipales. . . 583

g l*^ Centimes additionnels départementaux o85

g 2. Centimes additionnels municipaux 586

g 5. Prestations pour les chemins vicinaux 587

g 4. Part des communes dans les patentes. . 591

g 5. Taxe des chiens.. . » 591

^ 0. Permis de chasse 592

§ 7. Octrois 592

QrvTRièME SECTION. — Rcrcuvrcmcut dcs injpôts 509