Pièces concernant les universités

J'ai ajouté cette division à cause des nombreuses pièces qui ont rapport au clergé et surtout aux gradués. Sept volumes traitent spécialement des universités.

Il suffira de parcourir cet inventaire pour juger du nombre de pièces qui ont trait aux matières ecclésiastiques; quant à l'importance de ces pièces, si plusieurs peuvent se retrouver dans d'autres collections et d'autres fonds, notamment dans le Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France, 13 vol., Paris, 1716-1750, et dans les Mémoires et requêtes du clergé (Archives nationales, série G*^ 2468-2556), le nombre si grand de pièces originales et de pièces manuscrites rend la consultation de ce fonds pleine d'intérêt et de nouveauté.

Un inventaire détaillé des pièces manuscrites du fonds de Thoisy

(1) Dans notre inventaire, le chiffre, mis en regard du texte et suivi de l'indication du format, désigne la cote actuelle des registres dans le fonds de Thoisy.

a été dressé par M. Prévost, bibliothécaire à la Bibliothèque nationale; puissions-nous en voir un jour la publication!

P. Delannoy,

Professeur -et bibliothécaire à l'université

de Loyvain.

Inventaire sommaire des volumes du fonds de thoisy traitant des matières ecclésiastiques.

Pièces concernant la cour de Rome et principalement les affaires de France en cette cour.

18 (In fol.). 26 pièces dont 23 manuscrites, toutes des xvi'^ et xvii'' siècles. La

pièce la plus volumineuse est intitulée : Instruction au S'' de Luxembourg allant porter l'obédience au pape Sixte VI.

19 (In fol.). 104 pièces manuscrites des années 1601 à 1639.

20 (In fol.). 51 pièces, la plupart manuscrites, des années 1641 à 1665.

21 (In fol.). 94 pièces, la plupart manuscrites, des années 1666 à 1679.

22 (In fol.). 28 pièces, la plupart manuscrites, des années 1689 à 1692.

296 (In 4). 12 pièces manuscrites du xvii*^ siècle. Signalons une pièce contre l'in-

faillibilité du pape, plusieurs pièces de vers et un traité des légats a latere.

297 (In 4). 4 pièces imprimées du xvii'^ siècle. Signalons : Hutterus in Jacobum

Gretserum et un traité par Piard concernant le pouvoir des papes sur le temporel des rois.

298 (In 4). 39 pièces, dont plusieurs manuscrites, de la fin du xvi*" et du com-

mencement du xvii'' siècle.

299 (In A). 52 pièces, dont plusieurs manuscrites ; la plupart de ces pièces, se

rapportant toutes aux années 1680 à 1683, concernent les affaires du clergé deFrance en 1682.

300 (In 4). 40 pièces, presque toutes manuscrites, de la fin du xvii^ siècle ; plu-

sieurs pièces reJatent le refus des bulles aux évêques après les affaires de 1682.

Pièces concernant les matières ecclésiastiques.

1 (In fol.). 110 pièces, dont 20 manuscrites, des années 1537 à 1705; ces pièces

se rapportent à quelques affaires bénéficiales, aux assemblées du clergé, au culte et à diverses questions rituelles.

2 (In fol.). 66 pièces, dont 10 manuscrites, des années 1565 à 1704; ces pièces

concernent principalement les questions de juridiction et l'application de l'édit de 1695 en pays conquis.

3 (In fol.). 40 pièces, dont plusieurs manuscrites, des années 1674 à 1697, concernant la juridiction ecclésiastique et les bénéfices.

40 (In fol.). 238 pièces, la plupart manuscrites, du xvi'^, du xvii'^ et du commencement du xviii'^' siècle ; toutes ces pièces se rapportent aux aliénations de biens et aux amortissements.

264 (In 4). 3 pièces manuscrites dont voici le détail :

Mémoires pour servir à composer une ordonnance ecclésiastique par M. Du Bois, avec les observations de M. Pinson.

Projet d'une déclaration au sujet du clergé de France avec des observations sur chaque article. 1688.

Projet de réformation de la discipline ecclésiastique, de la justice et de la police par M. Talon.

265 (In 4). 41 pièces, dont plusieurs manuscrites, du xvii'^ siècle. La plupart sont

des déclarations des rois concernant les matières ecclésiastiques.

266 (In 4). 26 pièces, dont quelques-unes manuscrites, de la fin du .xvii*^ et du

commencement du xviii'^ siècle. Ces pièces se rapportent aux hérésies et au jansénisme.

267 (In 4). 52 pièces, dont quelques-unes manuscrites, du xvii*^ siècle, concernant

le dogme et la juridiction.

268 (In 4). 47 pièces, dont quelques-unes manuscrites, du xvii*^ siècle, traitant

sans ordre aucun plusieurs matières ecclésiastiques.

269 (In 4). 22 pièces, dont plusieurs manuscrites, de la seconde moitié du

xvn'^ siècle jusque 1703. Ces pièces concernent Port -Royal et le jansénisme.

270 (In 4). Manuscrit de 368 ff., divisé en trois parties : « Les Loix ■■>, « Les fêtes

des chrétiens > et le « Plaidoyer de M. Servin touchant la juridition séculière sur les ecclésiastiques ^>.

271 (In 4). 31 pièces manuscrites de la fin du xvii*^ siècle et du commencement

du xyiii*^ ; ces pièces se rapportent à diverses matières ecclésiastiques, notamment au droit bénéficiai.

272 (In 4). 52 pièces, dont, 6 manuscrites, du xvii'' siècle, concernant le clergé et

l'histoire locale de différentes églises.

273 i,ln 4). 75 pièces, dont quelques-unes manuscrites, du xvii*^ siècle; plusieurs

concernent l'histoire de l'Église de Paris.

274 (In 4). 99 pièces, dont quelques-unes manuscrites, de la fin du xvii*^ siècle et

du commencement du xvuf; ce sont des arrêts des parlements, des ordonnances des rois, des mandements des évêques.

275 (In 4). 42 pièces concernant l'histoire de Port Royal.

276 (In 4). 34 pièces, dont une manuscrite, du xvii* siècle; ces pièces se rap-

portent au jansénisme, on y trouve entre autres l'apologie pour les casuistes et le septième écrit des curés.

277 (In 4). 24 pièces, dont quelques-unes manuscrites, toutes du xvn^ siècle, à

l'exception de deux dont l'une est du xv*^, l'autre du xvui'^ ; ces pièces concernent l'histoire de différentes églises, les démêlés des évêques soit avec la juridiction séculière, soit avec les jésuites.

278 (In 4). 17 pièces, dont quelques-unes manuscrites, du xvn*^ siècle, concernant

la juridiction ecclésiastique.

279 (in 4). 24 pièces du xv!!*^ siècle, dont les plus intéressantes, manuscrites,

traitent des chanoines et des chapitres des églises cathédrales.

280 (In 4). 50 pièces, dont plusieurs manuscrites, du xvii^ siècle, concernant la

juridiction ecclésiastique, les hôpitaux, l'usure.

281 (In 4). 65 pièces, dont plusieurs manuscrites, toutes relatives au cardinal de Retz, à l'archevêque de Cambrai et aux maximes des saints.

293 (In 4). 24 pièces, dont 11 manuscrites, sur les affaires du clergé de France (1590-1710), l'assemblée du clergé de 1681 (manuscrit), l'assemblée du clergé de 1682 (manuscrit\ les syndics, les agents du clergé, les députés aux assemblées du clergé (manuscrit de 148 ff.) ; enfin une table manuscrite des questions contenues dans 9 volumes des affaires du clergé.

470 (In 8). 15 pièces contenant des arrêts et ordonnances sur la juridiction ecclé-

siastique des années 1615 à 1621. (Ce volume est intitulé : Livre premier des édicts et ordonnances concernans les immunités et privilèges du clergé de France).

471 (In 8). 46 pièces de la fin du xv!*" et du commencement du xvii^ siècle. (Ce

volume est intitulé : Second livre du recueil des remonstrances, édicts, règlements, arrests, contracts et autres choses concernans le clergé de France).

472 (In 8). 6 pièces de la fin du xvi*^ et du commencement du xyii*^ siècle. (Ce

volume est intitulé : Troisième livre des remonstrances etc.)

473 (In 8). 31 pièces du xvii^ siècle; ce sont des bulles, lettres patentes, arrêts

des parlements.

474 (In 8). 2 pièces sur l'usure, l'une de François Hoteman Parisien (1552),

l'autre intitulée : Lettre de M. C* à M. Amelot de La Houssaye (1691).

Pièces concernant la religion prétendue réformée.

29 (In fol.). 123 pièces manuscrites des années 1598 à 1616.

30 (In fol.). 102 pièces, dont 100 manuscrites, des années 1617 à 1662.

31 (In fol.). 33 pièces dont 32 manuscrites; ces pièces se rapportent aux années

1663 à 1685, à l'exception de quelques uses des années 1579 à 1602.

32 (In fol.). 132 pièces manuscrites des années 1620 à 1622.

33 (In fol.). 151 pièces, presque toutes manuscrites, se rapportant aux années

1623 à 1628; il y a également des pièces de la seconde moitié du xvn'' siècle et du commencement du xviii^. Signalons quelques lettres chiffrées.

315 (In 4). 158 pièces, presque toutes manuscrites, des années 1551 à 1715.

316 (In 4). 6 pièces, dont 3 manuscrites, du xvii'^' siècle.

317 (In 4). 44 pièces, dont 3 manuscrites, du xv!!*" siècle.

480 (In 8). 34 pièces des xvi'= et xvii'' siècles ; ce sont des édits et lettres des rois.

481 (In 8). 20 pièces du xvii'' siècle.

Pièces concernant les matières bénéficiâtes. (')

4 (In fol.). 95 pièces, la plupart manuscrites, du xvii'= siècle.

5 (In fol.). 76 pièces, dont 7 m.anuscrites, du xvii'' siècle.

(1) Consulter également les n'"' 1-3 un fol.\ 271 et 279 in 4'.

6 (In foL). 90 pièces, dont plusieurs manuscrites, du xyii*^ siècle.

7 (In fol.). 92 pièces, dont quelques unes manuscrites ;la plupart de ces pièces

concernent le différend des archevêques de Lyon et de Rouen pour la primatie.

8 (In fol.). 20 pièces concernant l'exemption du chapitre de l'église métropolitaine

de Tours, l'exemption du chapitre de l'église cathédrale de Chartres et le différend des archevêques de Lyon et de Rouen pour la primatie.

9 (In fol.). 89 pièces, dont plusieurs manuscrites, des xvi*^, xvii<^ et xviii'' siècles.

10 (In fol.). 138 pièces, presque toutes manuscrites, du XVIT siècle.

11 (In fol.). 106 pièces, presque toutes manuscrites, concernant la juridiction

ecclésiastique en Flandre, notamment les différends entre les décimateurs et les communautés de Flandre, les portions congrues, la réception de l'édit de 1695.

12 (In fol.). 103 pièces, presque toutes manuscrites, concernant la juridiction

ecclésiastique en matière bénéficiale en Flandre ; de nombreuses pièces traitent ces questions relativement à la ville de Tournai.

13 (In fo!.). 81 pièces, presque toutes manuscrites, concernant la régale au

xvii^ siècle et spécialement l'affaire des diocèses d'Alet et de Ramiers.

14 (In fol.). 69 pièces, dont plusieurs manuscrites; ce sont, pour la plupart, les

induits accordés aux rois, après le concordat de 1516, pour la nomination aux bénéfices consistoriaux.

15 (In fol.). 54 pièces, presque toutes manuscrites, du xvii'" siècle, concernant

« Les dixmes et les décimes ».

16 (In fol.). 55 pièces, dont 54 manuscrites, concernant « La contestation entre

le trésorier de l'église cathédrale de la Rochelle, ci-devant dite sacristie de Maillezais, et les habitants de l'isle de Ré, au sujet de la dixme de la paroisse de St Martin de Ré, dont les habitants prétendaient être exempts ». La dernière pièce est de 1673.

17 (In fol.). 150 pièces, dont quelques-unes manuscrites, du xvn'' siècle, concer-

nant « Les dixmes ecclésiastiques et les décimes >.

39 (In fol.). 55 pièces, presque toutes manuscrites et du xvi'^ siècle, concernant les abbés commendataires.

41 (In fol.). 40 pièces, dont quelques-unes manuscrites, du xvii*^ siècle, concernant les procès d'exemptions.

282 (In 4). 62 pièces, dont quelques-unes manuscrites, du xvii'" siècle.

283 (In 4). 48 pièces du xyii*^ siècle.

284 (In 4). 64 pièces, dont quelques-unes manuscrites, du xvii*^ siècle; notons

spécialement le droit de nomination de l'université de Paris sur les collateurs du comté de Flandre et du diocèse de Tournai.

285 (In 4). 70 pièces, dont 3 manuscrites, du xvii'^ siècle.

286 (In 4). 93 pièces, dont 5 manuscrites, du xv!!*^ siècle.

287 (In 4). 64 pièces, dont plusieurs manuscrites, du xvii*^ siècle.

288 (In 4). 61 pièces, dont plusieurs manuscrites, du xvn*^ siècle et du commen-

cement du XYIII*^.

289 (In 4). 101 pièces, dont quelques-unes manuscrites, du xvii'' siècle.

290 (In 4). 81 pièces, dont plusieurs manuscrites, du xvn'^ siècle. 291-292 (In 4). Trgités manuscrits de M. Le Merre :

Remarques sur la pragmatique, questions sur le concordat, les gradués, les titres patrimoniaux ou cléricaux des prêtres, le jugement das évêques, les réparations des lieux dépendans des bénéfices, les dixmes, les patrons, l'union des bénéfices.

294 (In 4). Divers traités manuscrits sur la régale, notamment : Projet sur la

Régale et sur plusieurs autres questions qui regardent l'étendue de la souveraine authorité temporelle. — De regaliorum usu in Ecclesia Lugdunensi.

295 (In 4). 19 pièces, dont 15 manuscrites, concernant la régale et spécialement

l'affaire des diocèses d'Alet et de Pamiers.

Pièces concernant les ordres religieux.

A. Les jésuites 0).

28 (In fol.). 67 pièces, dont plusieurs manuscrites, du xvi*^, du xvii*^ et du commencement du xviii'^ siècle. De nombreuses pièces concernent la suppression des jésuites.

311 (In 4). 8 pièces dont 4 manuscrites; l'une est intitulée : Dom Constantin,

abbé de Caëte, diffenseur de l'ordre de S'-Benoist, touchant l'institution de la religion de S'-Ignace ou S'-Ennicon, fondateur de la Compagnie de Jésus, par les pères bénédictins (ff. 12-68).

312 (In 4). 5 pièces, dont une manuscrite, du xvii'' siècle.

313 (In 4). 26 pièces, dont 20 manuscrites, la plupart du xvii^* siècle; nombreux

fragments de lettres.

314 (In 4). 36 pièces, dont 4 manuscrites, du xvii^' siècle.

475 (In 8). 6 pièces de la fin du xvi'^ et du commencement du xvn*^ siècle, notam-

ment les pièces pour l'université de Paris, les universités de France et l'université de Louvain contre les jésuites.

476 (In 8). 16 pièces des années 1602 à 1612.

477 (In 8). 5 pièces des années 1614 à 1615.

478 (In 8). 16 pièces des années 1616 à 1626.

479 (In 8). 5 pièces des années 1631 à 1705.

B. Les autres ordres religieux.

23 (In fol.). 107 pièces, la plupart manuscrites, du xvii^ siècle et du commence-

ment du xwu^' siècle, concernant les Bernardins, la Congrégation de la Doctrine chrétienne, les Feuillants, l'ordre de Saint-Antoine, les Trinitaires, les Chartreux, les Camaldules, l'ordre de Grammont,les chanoines réguliers de Saint-Augustin.

24 (In fol.). 37 pièces, dont quelques-unes manuscrites, du xyii*^ siècle et du com-

mencement du xviii'' siècle, concernant presque toutes les religieuses, à l'exception de quelques-unes qui se rapportent aux Dominicains cordeliers et aux Minimes.

25 (In fol.). 39 pièces, dont quelques-unes manuscrites, du xvii'^ siècle, concer-

nant les bénédictins de Cluny.

26 (In fol.). 111 pièces, presque toutes manuscrites, du xvii"^ siècle et du commen-

cement du xyin*" siècle, concernant les Franciscains et les Dominicains.

(1) Consulter également le n" 277 (in 4).

27 (In fol.). 113 pièces, presque toutes manuscrites, du xvii"^ siècle, concernant les religieuses de Sainte Claire et ks Urbanistes.

301 (In 4). 68 pièces, dont 34 manuscrites, des années 1653 à 1717; ce sont des

extraits des conciles, des arrêts des parlements, des mémoires sur des questions relatives aux ordres religieux.

302 (In 4). 38 pièces, dont quelques-unes manuscrites, du xvii^ siècle; la plupart

concernent l'affaire des religieux jacobins réformés de la rue Saint- Honoré contre les prêtres de la Congrégation du Calvaire et les Hermites du mont Valérien pour la possession du mont Valérien.

303 (In 4). 39 pièces du xvii'' siècle, concernant la princesse de Salm, abbesse de

Saint-Pierre de Remiremont en Lorraine, l'ordre de Citeaux, les Augustins, l'ordre de la Visitation, les Ursulines, les religieux de Sainte-Croix de la Bretonnerie, l'Oratoire.

304 (In 4). 41 pièces, dont 2 manuscrites, des années 1458 à 1709, concernant les

Bénédictins de Cluny.

305 (In 4). 46 pièces, dont 2 manuscrites, du xvn'' siècle, concernant les Fran-

ciscains.

306 (In 4). 48 pièces, la plupart manuscrites, concernant les Carmes, les Carmé-

lites et les Prémontrés.

307 (In 4'. 8 pièces du xvii'^ siècle, concernant la réforme de l'ordre de Citeaux,

notamment la défense des règlements faits par les cardinaux.

308 In 4). 19 pièces, dont 2 manuscrites, du xvii'^ siècle, concernant la réforme

de l'ordre de Citeaux et différentes questions relatives au même ordre.

309 (In 4). 44 pièces, dont 8 manuscrites, du xvii*^ siècle, concernant la réforme

de l'ordre de Citeaux et différents procès du même ordre.

310 (In 4). 29 pièces, dont une manuscrite, du xvii'^ siècle, relatives aux religieux

de Fontevrault, aux Célestins et à la Congrégation de la Doctrine chrétienne.

Pièces concernant les universités.

34 i In fol.). 72 pièces, la plupart manuscrites, de la première moitié du xvii'' siècle,

relatives aux règlements des universités et aux gradués.

35 (In fol.). 52 pièces, presque toutes manuscrites, la plupart du milieu du

xvii*^ siècle.

36 (In fol.). 115 pièces, dont 112 manuscrites, la plupart des xvi*^ et xvn*^ siècles.

37 (In fol.). 135 pièces, presque toutes manuscrites, des xvi'^ et xvii"? siècles, rela-

tives aux collèges.

38 (In fol.). Nombreuses pièces manuscrites concernant les libraires de f'univer-

sité de Paris.

482 (In 8). 5 pièces, des années 1598, 1615 et 1662, concernant les universités de

l'État et spécialement l'université de Paris.

483 (In 8). 9 pièces des xvi^, xvn« et xvnr' siècles, concernant l'université de Paris.

Consultation adressée

au magistrat de Louvain

par les échevins de Douai (1745).

Fondée à l'instar de VAlma Mater de Louvain, l'université de Douai adopta ses règlements, ses statuts, ses coutumes, en un mot la vie universitaire de Douai était celle de Louvain (')■ Lorsqu'un désaccord ou une difficulté s'éleva au sein de l'institution douaisienne, le recteur invoqua l'usage observé à l'universitémère ou lui demanda conseil (').

Mais le magistrat de Douai, fier de son Aima Mater, voulait en faire une institution presque exclusivement municipale. Il se mêla à la vie administrative, chercha à fixer et à restreindre le plus possible le privilège des exemptions. En cas de conflit il se renseigna, de son côté, auprès de son collègue de Louvain, surtout lorsque sa juridiction était en cause.

En 1745, notamment, le U"^ février, les échevins de Douai chargèrent Canderlier, probablement leur secrétaire, de consulter le magistrat de Louvain pour savoir comment celui-ci procédait à la mort des docteurs et suppôts de l'université, si leur privilège s'éteignait avec leur personne, qui mettait les scellés en la maison mortuaire, par devant qui se passait leur testament, en cas qu'ils laissassent des enfants mineurs ou s'il arrivait que leur succession restât jacente, qui nommait les tuteurs ou les curateurs, quels étaient les privilèges des veuves, par quels officiers de justice se faisaient les ventes de leurs effets, jusqu'à quel point s'étendaient les privilèges des libraires et imprimeurs, si ceux-ci étaient considérés comme suppôts de l'université et s'ils n'étaient pas soumis

(1) Sur l'université de Douai, voir l'ouvrage de M. G. Cardon, La fondation de l'université de Douai. Paris, 1892.

(2) On possède à la bibliothèque royale de Belgique, à Bruxelles, un recueil (ms. 19701-19702) qui contient une consultation adressée par l'université de Douai à la Faculté des arts de Louvain, pour demander si elle avait juridiction sur ses élèves. La Faculté répondit négativement.