DE CAMILLE JORDAN

(i5 juillet 1797. ^

Le 17 juin (29 prairial an V), Camille Jordan, membre du Conseil des Cinq-cents , avoit fait un rapport sur la police des cultes -, c'est ce rapport dont l'auteur des yénn aies (ait ici l'analyse. La discussion sur le projet présenté par le rapporteur s'ouvrit le 8 juillet. Fresseuel, Lemerer, Boissy d'Anglas, Pavie, Jourdan (des Bouches-du-Rhône) , Royer-CoUard et Pastoret parlèrent en faveur des prêtres -, mais la discussion fut renvoyée au 1 5 juillet. Il y eut à cette occasion deux séances fort orageuses dont M. de Boulogne rendit compte dans un petit article que nous mettons à la suite du rapport.

Le rapport de Camille Jordan, attendu avec iqipatience, a e'té entendu avec tout i'inte'rêt qu'inspiroient la grandeur de la cause , et la réputation de celui qui la plaidoit. On ne peut s'empêcher de reconnoître dans l'orateur une matiu'ite' de pense'es au-dessus de son âge, le talent d'un

homme exerce dans l'art d'écrire, un fonds pre'cieux de sensibilité qui décèle toujours l'honnêteté de l'arae, une grande dextérité pour se tirer de certaines difficultés de sa position , un grand désir de servir la religion par ses ménagemens mêmes, et enfin une intention bien ouverte et très-décidée d'aller au bien. Ceux mêmes qui ne sont pas portés à lui pardonner certaines inexactitudes, ne lui refusent pas ce tribut de louanges ; et il est peu de personnes, dans le grand nombre de celles qui n'ont pas été satisfaites du résultat de ce rapport, qui n'applaudissent aux estimables qualités du rapporteur.

Camille Jordan commence par un aveu bien propre à lui concilier la confiance.

a Cette impartialité qui vous dirige, mes collègues, me » répond que la jeunesse et l'inexpérience de celui qui » vous parle ne seront point à vos yeux un préjugé » contre le projet qu'il doit vous soumettre. Non, vous " m'oublierez au milieu de si grands intérêts, ou vous » vous souviendrez que je ne suis ici que l'organe de votre » commission; ce projet lui appartient tout entier. Que » si, contre le vœu de mon cœur, il m'échappolt j^ en le » proposant, quelque expression imprudente, elle n'ap- » partient qu'à moi et ne doit nuire qu'à moi. »

Rien de plus noble que ce début, rien de plus respectable que cette droiture. Nous le suivrons donc ici avec la franchise que nous inspire sa loyauté, et avec les égards qui sont dus à tant de talens relevés par tant de modestie.

Il part d'abord àujait de la volonté du peuple pour rétablir la liberté des cultes.

« Il n'est pas ici question de maximes abstraites ; il ne » s'agit pas de nous livrer à nos spéculations, pour dé- » couvrir le meilleur des systèmes. Non, une puissance » supérieure s'est expliquée , le peuple a voulu ; sa vo-

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586 , SUR LE Rapport

» loiité est déposée dans la constitution. II faut l'y cher- » cher pour la suivre : tous les principes ne sont ici que » des faits. »

C'est sans doute fort bien fait de consulter ici la volonté' du peuple : maie c'est sa volonté re'elle , et non sa volonté' suppose'e; sa volonté' telle qu'elle est dans son cœur, et non sa volonté telle qu'elle est sur le papier, que l'on doit prendre ici pour règle. Le peuple a voulu la constitution , soit; mais veut-il la liberté' prétendue du culte telle qu'elle est donnée par la constitution ? veut-il que la constitution soit étrangère au culte même de la nation? Voilà la question que l'on met toujours de côté; voilà ce qu'on ne prouvera jamais , ou plutôt ce qui est évidemment contraire à sa volonté. Le rapporteur ne veut ici , dit-il , consulter que les faits ; c'est effectivement de toutes les preuves la plus concluante. Mais malheureusement \tii principes ne .font pas ici des faits , puisque les faits sont ici eu contradiction avec les principes. C'est un fait que la religion catholique est celle de l'immense majorité du peuple français, et c'est un principe de la constitution qu'il faut ignorer cette vérité de fait; c'est un fait qu'elle est depuis quinze siècles la religion de la France, et c'est un principe qu'elle ne peut pas être plus estimée et plus considérée que celle d'une poignée de fous et de charlatans qui n'existent que depuis hier ; c'est un fait que le peuple veut sa religion avec toutes les facilités qu'elle a toujours eues, et c'est un principe qu'il ne peut pas le vouloir; c'est un fait que le peuple n'a jamais cru qu'on lui ôteroit ses ministres, qu'on lui feroit de sa religion un impôt, et qu'on l'opprimeroit indignement jusqu'à lui disputer la propriété de ses temples et de ses presbytères, et c'est un principe que tout cela se fait par lui, avec lui et pour lui. Le rapporteur ne veut ici parler que desfails^ 1 1 il ne voit pas qu'il ne parle ici que

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des principes modernes. Mais ces principes sont-ils justes? sont-ils conformes aux principes delà raison, de la morale, aux ve'ritës adopte'es par tout le genre humain? mais ces principes sont -ils une garantie suffisante pour la liberté pleine et entière de notre culte, telle qu'une puissance supérieure le demande? C'est là toujours qu'il en faut revenir.

« La première déclaration qui s'offre à moi , conti- » nue-t-il , comme le fondement de Is le'gislation sur les » cultes, c'est qu'ils jouiront d'une entière liberté'; que » uul ne peut être empêché, en se conformant aux lois, » de professer le culte qu'il a choisi. »

Yoilà donc la liberté de notre culte établie sur nn principe ; mais cependant ce grand principe, qui est le fondement de notre liberté, ne peut-il pas en être aussi le tombeau? Rien de plus équivoque que ce mot : en se conformant aux lois j car si ces lois sont injustes, si elles sont faites par des impies qui ne veulent pas la liberté du culte , quoique fort soigneux d'en conserver le simulacre; si elles sont si machiavéliquement arrangées, qu'en dernier résultat elles détruisent entièrement la chose, tout en conservant scrupuleusement le mot, que devient alors la garantie de notre culte? et combien son principe fondamental n'est-il pas illusoire ! Ce que nous disons est si vrai, que ce principe existoit sous Robespierre; que l'on a toujours persécuté au nom de ce principe; que ceux mêmes qui l'ont mis en déclaration savoient fort bien qu'il se réduiroit à rien dans la pratique; « qu'il fut longtemps invoqué , comme le remarque fort bien Camille , par ceux qui le violoient avec le plus d'audace; que longtemps il ne fut parmi nous qu'une amère dérision, jointe à une cruelle tyrannie; qu'aujourd'hui même il reste tant de dispositions dans nos lois qui en contrarient le véritable esprit, qu'il est juste de le proclamer avec solennité, et de nous pénétrer tous de sa vive lumière. »

Et voilà précisément ce qui nous alarme : c'est que cette vive lumière n'a rien àe pe'ne'trant ; c'est qu'il n'y a ici qu'un principe, qui, pour eive proclame avec solennité'^ n'en pourra pas moins être viole', quand on voudra, avec impunité-, c'est que ce principe peut toujours devenir une arme entre les mains des législateurs mal intentionnés; c'est que ce principe, tout solennel qu'il peut être, porte sur un principe dangereux , qui est que la liberté du culte proclamée est une liberté de culte effective , et que cette liberté consiste dans la confoiinité aux lois j tandis que ces mêmes iois peuvent être très-peu conformes à èette liberté.

Mais voulons-nous donc une liberté sans règle et indépeiî.'^.ante des lois? à Dieu ne plaise! Nous voudrions seulement que ces lois portassent sur des réalités, et non sur des suppositions-, sur l'existeuoe reconnue de la religion catholique, et non sur l'hypothèse absurde qu'elle n'existe pas comme religion du peuple : car tant que nous vivrons d'hypothèses et de suppositions, nous ne vivrons que de chimères, et nous n'aurons qu'une ombre vaine de liberté. Nous serons perpétuellement froissés entre \e?, principes et \es faits j entre le but et les moyens, entre nos lois et nos consciences , entre les prohibitions et nos affections, entre les déclarations abstraites et nos habitudes morales; de sorte que la législation, n'ayant jamais à cet égai'd de point fixe ni de marche assurée , n'offrira qu'une éternelle contradiction , qu'une perpétuelle pétition de principes avec laquelle nous serons libres, parce que nous serons libres, et enfin qu'une misérable fiction de droit, dont le peuple catholique sera toujours et le jouet et la victime.

Après avoir montré que la volonté du peuple, qui a changé sur d'autres points de la législation, n'a jamais varié sur celui-ci, le rapporteur nous rend raison de cette vo-

TOUCHANT LA POLICE DES CULTES. ïSg

lonté manifestée de toutes parts d'une manière si e'clatante.

« Eh! ne vous e'tonnez pas de l'intérêt singulier qu'at- » tachent aux idées religieuses tous ces hommes habitués » à s'en nourrir. Ce sont elles qui leur assurent des jouis- » sauces indépendantes du pouvoir des hommes et des » coups du sort ; ce sont elles qui tempèrent à leurs yeux » cette inégalité des conditions nécessaire à l'existence » des sociétés humaines. Leur besoin est senti surtout » par les peuples en révolution. Alors il faut aux mal- » heureux l'espérance : elles en font luire les rayons » dans l'asile de la douleur ; elles éclairent la nuit même » du tombeau ; elles ouvrent devant l'homme mortel et » fini d'immenses et magnifiques perspectives. Législa- » teurs! que sont vos autres bienfaits auprès de ce grand » bien? Vous plaignez l'indigent, les religions le conso- » lent; vous réclamez ses droits, elles assurent ses jouis- » sances. Ah ! nous avons parlé souvent de notre amour » pour le peuple, de notre respect pour ses volontés; si ce » langage ne fut pas vain dans nfts bouches , respectons » avant tout des institutions si chères à la multitude. De » quelque nom que notre haute philosophie se plaise à » les désigner, quelles que soient les jouissances plus » exquises auxquelles nous pensons qu'elle nous admet, » c'est là que le peuple a arrêté ses volontés, c'est là » qu'il a fixé ses affections; il nous suffit, et tous nos sys- » tèmes doivent s'abaisser devant sa volonté souveraine. »

Il y a ici autant d'esprit que de sensibilité. Mais laisserons-nous passer ce petit compliment à la philosophie? Nous le ferons d'autant moins, que les sentimens vertueux et chrétiens de Camille Jordan ne sont point un problême, et que jamais il n'a été admis à ces jouissances plus exquises de la haute philosophie. Ou plutôt qui ne voit pas que ce qui paroît d'abord un compliment, n'est au fond qu'une ironie adroitement ménagée; qu'il se mo-

que de là philosophie , en paioissant lui donner quelque e'iogc ; qu'en l'appelant haute ^ il a voulu dire hautaine, orgueilleuse, tyrannique. insolente; qu'en parlant de ses jouissances exquises, il n'a voulu parler que de ses chimères exquises, de sa métaphysique exquise, de ses rêveries exquises , et nous faire sentir que tout l'exquis de ses calculs subtils et de ses abstractions quintessenciées n'est rien auprès de ces grands biens j de ces consolations j de ces immenses et m.agnijiques perspectives que nous offre la religion ?

« Que la liberté', continue le rapporteur, qne vous ac- » cordez à tous les cubes ne soit donc point en vous » l'effet d'une égale indifférence, encore moins d'un égal » rnépris, comme cette tolérance dont se parèrent Jong- » temps de dangereux sophistes; mais qu'elle soit le fruit » d'une sincère affection. »

Ce conseil, sage à certains égards, nous paroît contradictoire sous bien d'autres. Comment n'avoir pas une égale iniifférehce et même un égal mépris potir tous les cultes , quand la loi en proclame la promiscuité dans un même temple ; quand elle les y concentre comme une chose qu'elle ne fait que tolérer; quand on ne les regardé tous ensemble que comme des institutions chères uniquement à la multitude; quand on n'en fait plus qu'un objet d'inquisition, de surveillance, et non de respect; quand la religion même du peuple souverain est tenue dans un état d'avilissement politique , et que son existence obscure, précaire, mendiée, annonce perpétuellement qu'on veut bien la souffrir, mais que les fers et les galères sont là , si elle ose sortir de ses quatre murailles?

Mais ce qui nous paroît surtout fort difficile, c'est d'avoir pour tous les cultes une sincère affection ; car si je les aime tous, je les méprise tous; et si je les méprise tous, je ne puis en aimer aucun. Bien des gens même

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pourioieiit tiouver ici une véritable impiété ; car, pour les aimer tous sincèrement ^ il faudroit les croire tous vrais; et pour les croire tous vrais, il faudroit les croire tous faux : ce qui est assez embarrassant. Ce n'est donc pas une sincère affection qu'il faut demander à nos le'gislateurs, mais de sincères intentions, mais une volonté sincère de protéger efficacement la liberté du culte , en consultant ici non les paroles , mais les effets ; et c'est sans doute tout ce qu'a voulu dire Camille Jordan.

On verra peut-être avec quelque peine la généralité de cette proposition, que toits les cultes entretiennent la morale^ que tous sont utiles aux hommes. Si on entend par là qu'une religion, même fausse, vaut mieux encore que l'iqjpiété et l'absence de toute religion, cela est vrai, Montesquieu même la dit. Riais il peut y avoir des cultes barbares, insensés, superstitieux, fanatiques, qui, bien loin d'entretenir la morale, la pervertissent, et qui, bien loin d'être utiles aux hommes, pourroient leur nuire; et c'est précisément la honte de notre prétendue liberté des cultes , avec laquelle on peut faire revivre tous ces cultes abominables que le paganisme enfanta avant la révélation, et qui, tout cultes qu'ils étoient, n'en plongèrent pas moins l'univers dans un abîme de désordres et d'abominationSo

« Il y eut des législateurs qui, touchés de cette salu- » taire influence des idées religieuses, crurent devoir lier » le culte aux lois. »

Il auroit fallu dire ^oi/.v . oui, tous sans exception ont voulu s'assurer d'un pouvoir sacré qui sanctifiât l'autorité huiiiaine. fous ont lié le culte aux lois , ton» ont cherché à imprimer sur leurs diicrets une sanction céleste, tous ont mis l'i^at sous la protection des dieux ; il n'y a, dans les fastes du monde, <iuc la Convention seule qui ait voulu former une société, eu mettant à pari )c fon-

dénient de toute société'; il n'y a, dans tous les siècles^ que la seule re'publique française qui fasse constitutionnellement divorce avec le ciel : et c'est bien ici qu'on peut dire non-seulement qu'elle est une, mais unique; non-seulement qu'elle est indivisible j mais inde'finissable.

Le rapporteur s'e'lève ensuite contre les sermens. II dénonce l'abus sacrilège qu'on eu a fait, il en montre l'inutilité et pour les impies qui s'en moquent, et pour les hommes religieux qui n'en ont pas besoin. Il fait remarquer combien la garantie du sej ment est nulle dans un Etat corrompu; il le montre contraire àl'e'galité politique, puisqu'il exige beaucoup des hommes qui ont une religion, et qu'il n'impose rien aux hommes qui n'en ont aucune; et, s'e'tayant enfiu de la loi même sur la liberté des cultes,^eii conclut que le législateur ne peut plies exiger des sermens.

La conséquence n'est pas tout-à-fait juste ; car le législateur peut très-bien exiger des sermens dans un pays oij tous les cultes sont libres, et cela peut très-bien s'arranger avec la différence des religions, chacun pouvant jurer par la religion qu'il professe : c'est seulement dans une république qui ne reconnoît légalement aucune espèce de culte , que l'exigence des sermens est illégale. Mais alors quelle conséquence à tirer, honteuse et dégradante! qu'il est triste de s'avouer à soi-même qu'où vit parmi des hommes où la religion du serment, en honneur chez tous les peuples de la terre, est une contradiction ! et qui n'entrera pas dans une espèce d'effroi, quan^ il réfléchira qu'il habite un pays où nul n'est recevablè ;i jurer sur sa conscience et sur sa foi, parce que tous sont censés, aux yeux de la loi, n'avoir besoin ni de foi ni de conscience ?

De ce que le législateur ne pé\4 pas exiger des sermens , Camille en conclut qu'il ne peut pas même exiger une simple promesse, telle que l'acle de déclaration. Cet

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article est traite d'une manière supe'rieure, et ne laisse rien à désirer. On y voit combien cette déclaration est dangereuse , oppcse'e à la tranquillité' publique , inconstitutionnelle, Inquisitoriale, violatrice tout à la fois de l'égalité politique et de la liberté religieuse ; et les divers motifs qu'ont eus les prêtres pour et contre la soumission y sont développés avec autant de précision que de sagesse. On en jugera par ces traits :

« iSous avons commencé par reconnoître tous qu'il n'a- » voit assurément jamais été dans l'intention du législa- » teur, en demandant la promesse de soumission, d'at- » tenter à la liberté des cultes ; que cette déclaration , » bien entendue, fidèlement interprétée, n'exigeant point » des citoyens l'approbation des lois , ne les engageant >' point à faire toutes les actions qu'autorisent les lois , se » bornant à exprimer l'obéissance au gouvernement ac- » tuellement établi, ne frappoit en effet sur aucune opi- » nion religieuse, ne renfermoit rien qui ne filt l'étroite » obligation de tous les Français , et que ne prescrivissent » toutes les religions qu'ils professent. Nous aurions ar- » demment désiré que tous les ministres des cultes , s'ar- » rêtant à un sens si naturel et si pur, n'eussent point » attaché à nos paroles une fausse interprétation , d'où » sont nées toutes leurs préventions ; qu'ils se fussent ral- » liés à ces ecclésiastiques respectables de Paris et de » quelques départemens, qu'une religion non moins sin- » cère , mais plus éclairée , a préservés de ces excessives » frayeurs ; que comme eux, sans examiner si nous avions » le droit politique d'exiger d'eux des déclarations parti- » culières , ils se fussent empressés de donner à la patrie » ce gage touciiant de leur obéissance, et qu'ainsi au mal » d'une demande imprudente, ne se fût pas joint celui » d'un opiniâtre refus. iMais après être convenus de toutes » ces vérités, nous n'avons pu nous dissimuler que celte

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» déclaiatiou , parce qu'elle étoit exige'e des prêtres seuls, » portoit atteinte à l'e'galite' qui doit régner entre eux et » les autres citoyens; parce qu'elle e'toit géne'ralement » mal interpre'tée , violoit l'innocente liberté' des con- » sciences; que, surtout destinée à garantir l'ordre, elle » e'toit devenue inutile, même dangereuse à la tranquil- » lité publique.

» Voici , en effet, l'histoire simple de cette re'pugnance : » elle naît, chez plusieurs, moins de la nature même de » l'acte , que d'une pre'vention géne'rale contre toute es- » pèce de serment et de promesse. Depuis quelques an- >' nées , on leur a pre'senté de si insidieuses formules, on » a tourmente' leur conscience entant de manières, qu'elle » se refuse violemment aujourd'hui à toute interrogation » nouvelle ; ils craignent de trouver un piège dans les » paroles les plus innocentes ; ils craignent d'encourager » le législateur à de plus dangereuses tenlatives sur leur » liberté ; il faut le dire, après ce qu'ils ont souffert, une » telle prévention, si elle est exagérée, est au moins » excusable.

» Elle se confirme , chez d'autres, par uue déplorable » équivoque ; ils remarquent dans voti'e code plusieurs » lois injustes ; vous-mêmes le reconnoissez tous les jours, » vous le proclamez à cette tribune, vous en opérez la » réforme. Ils y voient quelques lois qui autorisent des ac- » tiens contraires à des dogmes particuliers de leur reli- » gion , telle la loi du divorce pour les caîholiques. Sans » doute ils ne voudroient pas, parce qu'une loi leur sem- » ble blâmable, se révolter contre elle; parce qu'il existe » des abus , attaquer le gouvernement ; mais ils crain- )) droieut de paroîfie approtiver les lois qu'ils blâment , » ou s'engagera taire les actions qu'ils condamnent : or, » ils ont cru tiôuver dans la promesse et cet acte d'ap- » probalion et cet engagement. Grossière méprise sans

TOUCHANT LA POLICE DES CULTES. îgS

» doute! elle n'exprimoit qu'une simple obéissance dont ils » reconnoissent l'obligation; elle n'a jamais piëtendu leur » enlever ce droit imprescriptible du citoyen de tout Etat » libre, de censurer la loi en lui obe'issant ; elle n'a ja- » mais prétendu les engager à faire toutes les actions » qu'autorisent les lois. Il est très-clair qu'on peut obéir » à la loi du divorce sans divorcer; mais enfin , c'est ainsi » qu'ils l'ont entendue, tous leurs discours vous l'attestent, » tous leurs écrits en font foi ; il n'est pas un de leurs ar- » gumens bien analysé, qui ne revienne à cette même » équivoque. Il n'v a pas là de la logique sans doute; » mais au moins il n'y a pas de la révolte.

» Enfin, il en est un grand nombre chez qui le refus de » la promesse n'a été qu'une simple hésitation ; ils dou- » toient du sens de la formule; ils attendoient d'être diy> figés par les exemples, et éclairés par les avis de ceux » dont leur religion leur apprend à respecter l'autorité. •n Dans ce doute et cette attente, ils prenoient le parti n le plus sûr pour leur conscience timorée, ils s'abs- » tenoieut : qu'il y a loin encore d'un pareil scrupule à » la rébellion ! »

Le rapporteur passe ensuite à l'article des cloches, vivement sollicitées de toutes parts , et dont il demande l'autorisation. Il répond victorieusement aux difFérens prétextes dont s'arment l'impiété et la mauvaise foi pour les proscrire , et surtout aux frayeurs qu'il appelle excessives, et que nous appelons hypocrites, de ceux qui les regardent comme un moyen d'insurrection.

« Législateurs , dit-il , poursuivez avec fermeté votre » glorieuse carrière. Soyez humains et justes, et ne crai- » gnez pas que les cloches du peuple sonnent son insur- » rection contre vous et vos lois. »

Il observe fort bien que l'autorisation des cloches est une conséquence presque ine'vi table de la Itbcr/f' des cultes.

Mais ne pouvons-nous pas observer aussi que, si leur autorisation est presque inévitable , on ne conçoit donc pas comment l'article V du projet les restreint aux temples seuls , dont la loi du 1 1 prairial laisse la jouissance aux communes , parce que ces temples pourront fort bien n'être pas suffisans , et qu'il y en a beaucoup d'où le mélange des cultes chassera les catholiques?

L'article des sépultures annonce le plus grand talent. Il sollicite, au nom de l'humanité, au nom de la morale publique , la restauration des cimetières et leur destination sacrée,

« C'est au milieu des tombeaux, s'écrie-t-il, qu'elles » viennent ( les religions ) donner leurs plus graves leçons , » et offrir leurs plus sublimes espérances. Gardons-nous » d'envier à l'homme mourant cette inestimable douceur » de léguer sa dépouille mortelle à la terre ovi reposent » ses pères ; à ses amis la consolation de consacrer sa » tombe par des cérémonies religieuses , et d'y venir ré- » pandre des prières avec des larmes ; à la religion elle- » même le touchant privilège de recevoir l'homme au » sortir de la vie , d'envelopper de son manteau sacré cette » effroyable catastrophe de la nature humaine , et de » planter encore les signaux de la vie au milieu des images » de la destruction et du domaine de la mort. »

Les lecteurs se seront aperçus sans doute que, dans tout le cours de ce rapport, Camille Jordan ne parle jamais que des religions eu général , et prises , pour ainsi dire , en masse. Ce sont toutes les religions qui sont chères au peuple ; ce sont les religions dont l'existence est précieuse aux législateurs j etc. Ces sortes de ménagemens ont dû sans doute coûter beaucoup à son cœur. Peut-être aussi n'a-t-il pas assez vu que , pour servir sa cause , il l'affoiblissoit ; et que par là, sans plaire davantage aux impies qui connoissent fort bien ses intentions et ne sont

pas la dupe de ses ménagemens , il attriste les vrais catholiques , qui ne s'accoutumeront jamais à voir la religion antique, la religion nationale, la seule que le peuple professe , la seule qu'il che'rit , disparoître soijg le nom collectif de toutes les religions passe'es , pre'sentes etfutaîres.

Le peuple catholique s'accoutumera encore moins à voir que presque toutes les mesures prises pour lui assurer la liberté de son culte, sont de ve'ritables chaînes qu'on lui impose dans l'exercice de ce culte.

« Vous confirmerez, dit le rapporteur, les anciennes » lois qui défendent de pratiquer les cérémonies d'aucun » culte, d'en exposer les signes, d'en porteries costumes, » d'en publier les instructions hors de l'enceinte des lieux » qui leur sont expressément consacrés. Cette interdic- » tion est rigoureuse ; sans doute il paroîtra pénible aux » partisans d'une religion qui a long-temps couvert nos » places publiques de la pompe de ses cérémonies, de se » renfermer dans une obscure et étroite enceinte. Les » bons habitans des campagnes se plaindront à nous que » nous leur ravissons la portion la plus chère de leur » culte : ces plaintes retentissent à nos cœurs ; mais le » sacrifice vous paroît exigé par l'ordre public. Vous leur » répondrez que la séparation absolue des cultes divers , » leur concentration dans des temples distincts vous a » paru nécessaire pour prévenir les rixes qui naîtroicnt » de leur rencontre, etc. »

Fort bien; mais sans entrer dans l'examen si toutes ces mesures, bien loin à.^ f révenir les rixes ^ ne sont pas propres au contraire à les faire naître, nous demanderons toujours pourquoi l'ordre public se trouve ici en conlradic tion avec la volonté du peuple, qui est elle-même, dans le sens de la constitution, l'ordre public; pourquoi Vordre publie consiste dans ce sacrifice et cette interdiction rigoureuse ; pourquoi il faut de toute nécessité que les

5q8 SL'U LE fiAPl'ORT

bo7is habitans des campafjnes soient traites rigoureusement par la soxistraction de la plus chère portion de leur culte? Nous doutons que ce compliment sur leur bonté' les cousole; nous doutons qu'ils soient assez savans et assez métaphysiciens , pour comprendre que ce qui les gêne , ce qui les contrarie péniblement ^ et les garrotte en tout sens dans ce qu'ils ont de plus cher, soit précise'ment l'ordre public. Il faut eu effet être bien Ion pour se re'signer à ce sacrifice. Heureusement que ce bon peuple ne fait pas des raisonnemens , et qu'il met sa bonté' en pratique et non en calcul; cai- il est douteux que, s'il calculoit, il trouvât fort bon d'être souverain à ce compte.

On va nous demander sans doute si nous voulons une religion dominante. Cette domination n'est qu'un mot que les impies font semblant de ne pas entendre , et que cependant ils entendent fort bien. Ils savent à merveille que cette religion dominante ne peut signifier autre chose, dans l'état actuel, que la religion de presque tout le monde , et qu'ainsi la religion catholique doit dominer, comme l'immense majorité domine tout le reste. Que tous ces niveleurs,qui voudroient égaliser les religions, comme ils ont voulu égaliser les fortunes, abaissent donc le ciel jusqu'à eux, afin qu'il ne domine plus sur leurs têtes! JNous ne demandons donc pas une religion dominante, mais que la volonté du peuple soit dominante , mais que l'impiété ne soit pas dominante, et qu'on ne nous domine pas injustement en nous présentant, comme des lois tutélaires et des dispositions bienfaisantes ^ une police sur les cultes, dont les faveurs sont presque toutes dérisoires, et dont les prohibitions sont presque toutes funestes et destructives.

Connuent, par exemple, peut-on mettre au rang des biejifaits la faculté de louer ou d'acheter des temples, quand ces temples n'auront aucune existence assurée, quand le

TOUCirAXT LA FOLTCE DES CULTES. 5qq

culte lui-inêiiit; ne peut en être propriëtaiie, (juand ces temples n'appartiendront quà des particuliers qui pourront les changer, quand bon leur semblera, en salles de spectacles; le bieiffait d'avoir des temples en commun, source infaillible de tracasseries et de de'sordres ; le bieyifait de pouvoir (clandestinement) exei'cer dans son propre domicile les pratiques de son culte j et d'en conserver les signes : ce qui veut dire que l'on permet de faire ce qu'aucune puissance humaine ne peut empêcher , ce qu'aucune constitution ne peut deTendre; le bienfait de fixer le jour des fêles religieuses j et de se reposer ces jours-là, si on le veut : comme si on avoit besoin de quelque décret pour cela ; le bienfait d'être libre dans le choix des ministres de so?i culte : article que l'on n'entend pas ; car si le peuple a par lui-même ce droit de choisir ses ministres, la loi n'a que faire de les lui donner; et s'il ne l'a pas, la loi ne peut pas le lui donner (i)?

Mais si ces bienfaits et ces lois tute'laires sont presque toutes illusoires , les mesures prohibitives et répressives , qui font la plus grande partie de ce code de liberté', ne le sont pas.

Que dirons-nous de la de'fense de rassembler dans les maisons j a V occasion du culte , plus de dix personnes audelà du nombre des individus habitant le même domicile ? de sorte que, pour baptiser un enfant, faire un mariage, recevoir le viatique, il faudra compter bien exactement, tandis qu'on peut se rassembler en foule à l'occasion d'un repas , d'un bal et d'une fête domestique.

Que dirons-nous de la de'fense de publier les instruc-

(I) On n'etilend sans doule ici par ce choix que la liberté d'embrasser la religion qu'on voudr;i ; mais l'article est très-incorrect, parce qu'il semble d'abord rappeler Je prétendu droit des élections populaires, dont le rapporteur n'a pas certainement voulu parler, et que rAs<;cinl)lée Constituante ne décréta que pour asservir les jjasleurs d'une part, et lla^ornei' le peuple de l'autre.

4oO SUR LE RAPPORT

lions hors des temjjîes? article qui , pris à la lettre, peut oflFrir un vaste champ à des vexations arbitraires , et n'iroit à rien moins qu'à de'fendre l'impression des prônes d'un cure' ou les mandemeiis d'un évâque; ce qui alors contrediroit ouvertement la liberté du culte.

Que dirons-nous de la défense àe faire des achats ou locations des lieux destinés aux exercices du culte en noms collectifs par les communes ou sections des communes ? c'est-à-dire que l'on défend la seule et unique manière de faire des acquisitions sûres, sans être onéreuses; la seule qui puisse garantir réellement l'existence du culte. Mais c'est surtout V interdiction des donations perpe'tuelles qui est perfide ; c'est vouloir que la religion ne vive que d'aumônes, et qu'elle so'ii perpétuellement étrangère ; c'est la priver du droit essentiel de propriété, qui n'est autre chose que le droit d'exister; c'est la rendre à charge au peuple, afin qu'il s'en dégoûte, et aux pauvres surtout, afin qu'ils soient forcés de s'en passer. Les apôtres recevoient le prix des champs vendus par les fidèles ; au milieu des persécutions, l'Eglise avoit des possessions; des empereurs païens ont jugé les différends survenus entre les églises sur des immeubles. Parmi nous , on ne dispute pas aux Juifs la propriété de leurs synagogues ; les biens de l'église luthérienne d'Alsace lui sont assurés par nos lois : mais la religion catholique doit vivre au jour le jour, pour la punir d'être la religion du peuple, et pour se venger des donations perpétuelles qu'elle avoit faites à tous les malheureux.

Et voilà sans doute ce qui a fait que ce rapport n'a pas pleinement satisfait les vrais amis de la religion. Peutêtre est-ce la faute de ceux qui nous avolent trop promis ; peut-être est-ce la nôtre do nous être livrés trop facilement à de douées espérajices. Quoi tju'il en soit, nous n'en serons pas moins justes envers le rapporteur, et nous

TOUCHANT LA POLICE DES CULTES. -{Ot

distinguerons toujours le bien qui est dans son cœur du bien qui est en son pouvoir. A Dieu ne plaise que nous confondions jamais son discours avec ses sentimens , sa condescendance avec ses principes ! Nous savons trop, et tout ce que ses vertus me'ritent d'e'gard, et tout ce que les circonstances exigent de ménagemens (i). Mais nous avons cru de notre devoir de relever certaines expressions dont il est facile d'abuser, et surtout de ne pas regarder coniine le développement de Fexercice du culte j une législation qui, à quelques modifications près , le laisse encore sous le joug où le tenoit asservi la Conveution elle-même.

Les deux se'ances des 20 et 29 messidor, où a ëtë discute' l'article de la soumission, seront mémorables dans l'histoire delà législation française , et par les contradictions qu'elles renferment, et par les tristes conséquences qui peuvent en résulter. La résolution du 28, en supprimant tout acte de déclaration, avoit répandu la joie parmi les amis de la paix et de la tranquillité publique. Les Jacobins, il est vrai, ces restes impurs de la Convention, frémissoient de rage de se voir enlever tout prétexte de persécution, de n'avoir pîu» de formules à nous opposer pour nous vexer avec des formes, et de ne pouvoir plus désoler nos consciences , après avoir tenté vainement de désoler notre patience. Mais les amis de la constitution s'applaudissoient du rapport d'une loi qui la contrarie dans un point essentiel. Les amis de la religion se féiicitoient de voir cesser parmi les prêtres catholiques

(i) Camille Jordfiii , di-pulé du dépnrtPineiil du Rhôue au Conseil des Cinq-Cents, en 1797, y vola constamment avec ceux qui vouloieul fermer les plaies de la révolution. Condamné à la déportation après lo 18 fruclidor , il p;trviul à s'y soustraire, et se retira en Allemagne, d'où il ne revint qu'après la iliute du Directoire. Il se tint à l'écart sous Buonnparte, et ne reparut que sous la restauration Nommé député en i8i5, il parut suivre une direction contraire, et vota, en ])lusieiirs reiicDutres , avec le parti libéral. Il mourut ii Paris, le 19 mai 1821.

MÉL. I. iG

4o2 SVl\ LE RAPl'ORT

une division, qui, sans violer l'unité, peut altérer au moins la charité. Les fidèles, impatiens de jouir de l'exercice entier de leur religion, voyoient de'jà tous les temples ouverts, et se précipitoient vers nos saintes solennite's. Ils benissoient le ciel de ce qu'une partie des ministres, de'barrasse's de ces scrupules qui peuvent être respectables, mais qui ne sont nullement faits pour servir de règle à ceux qui ne les ont pas, alloient enfin rendre à la religion cette publicité si ne'cessaire, dont ses ministres n'ont pas dioit de la priver. Ceux mêmes qui pour cette raison s'ètoient soumis à la de'claration, et n'avoient compte pour rien les dangers auxquels cet acte pouvoit les exposer, n'attendoient plus que le moment de voir leurs frères partager leuis travaux et porter avec eux le poids du ministère , lorsqu'on apprend le lendemain que le conseil est revenu sur la résolution , et que la même assemblée qui l'avoit rendue la veille à une majorité des deux tiers, par assis et par levé', l'avoit rejetée vingt -quatre heures après au scrutin , et à une majorité de quatre voix. Chacun cherchoit à expliquer d'où venoit cette différence, cette incertitude dans les résolutions, cette vacillation dans les principes. Chacun s'est demandé s'il y avoit deux opinions dans les mêmes personnes; une opinion publique, et une opinion secrète; une opinion par assis et par levé, et une opinion par scrutin; une opinion conforme au vœu du peuple, et une opinion conforme aux passions des législateurs. On a cru voir d'abord les jours affreux de la Convention reparoître, les tactiijues révolutionnaires ressusciter, le fantôme de la peur, qui a commandé tant de crimes, planer encore sur le sanctuaire des lois, et les destinées de la France livrées encore à la merci des cabales et des factions. On n'a pu voir sans indignation Chollet reprendre en sousœuvre la résolution de la veille, et, s'arma ut d'un sophisme

machiavélique, proposer une de'claration à tous les professeurs de morale, afin, dil-il, que les prêtres qui enseignent aussi la morale, ne puissent plus se plaindre de ce qu'on ne l'exige que d'eux seuls. Mise'rable e'quivoque, dont la mauvaise foi e'gale l'impudence ! comme si l'Etat pouvoit reconnoître d'autres professeurs de morale que ceux qu'elle paie ; comme si on pouvoit me'connoître le prêtre comme prêtre, et le reconnoître comme professeur de morale ; comme si le prêtre e'toit autre chose qu'un professeur de morale religieuse et dogmatique , méconnue par la constitution! Mais quoi qu'il en soit et du sophisme et du sophiste, et de la peur des législateurs et de l'incertitude de la législation, nous pouvons encore espérer que la victoire des opposans ne sera pas au moins complète. Le principe d'une déclaration est arrêté, mais le mode ne l'est pas encore. La commission à laquelle il est renvoyé s'en occupe , et le zèle qu'elle a mis pour supprimer l'ancienne déclaration, nous porte à croire que la nouvelle sera tellement claire et tellement précise , qu'elle satisfera les esprits les plus ombrageux et les consciences les plus scrupuleuses. Ainsi le schisme disparoîtra, et par là seront confondus tous ces partisans des formulaires politiques , qui , ne pouvant plus juger les prêtres militairement, voudroient au moins les torturer grammaticalement, et qui , après avoir proscrit tous les credo religieux , viennent toujours nous fatiguer de leurs eredo républicains.

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