UNE NOUVELLE APPLICATION DU MANDAT LMPÉRATÏF
Revue des associatio7is ouvrières catholiques»
Comment se fait-il que les ouvriers ne soient pas plus mauvais qu'ils sont? C'est la question que je me pose, chaque fois que l'occasion m'est offerte de pénétrer parle regard dans le milieu intellectuel et moral où ils sont à peu près forcés de vivre.
Un exemple entre mille. L'ouvrier veut lire, et jusqu'ici tout va bien, ou plutôt tout peut aller bien. Si la presse eût existé du temps d'Esope, il n'eût pas manqué de lui appliquer ce qu'il a dit de la langue : lire est excellent, lire est funeste, tout dépend de ce qu'on lit. Quant à l'ouvrier, il croit volontiers que tout ce qui se lit est bon, que tout ce qui s'imprime est vrai. Essayez donc de lui prouver que l'Eglise n'est pas le tyran du peuple ! Je l'ai vu sur le journal, vous répondra-t-il. 11 n'y a pas à sortir de là.
Donc il y a des écrivains qui se chargent de donner à lire au peuple ; autant vaudrait dire qu'ils ont acquis, en le courtisant à l'excès, le titre et les fonctions d'empoisonneurs ordinaires auprès de cette nouvelle Majesté. Il faut leur rendre cette justice qu'ils s'en acquittent avec ardeur, avec un grand savoir l'aire, et surtout au plus juste prix. Nous avions déjà la Bibliothèque démocrulique, collection vraiment remarquable, où, sous la forme de
volumes à cinq sous, on réédite, à l'usage du peuple, les encyclopédistes commentés et rajeunis dans de perfides préfaces. C'était trop peu, paraît-il : voici qu'on nous annonce une collection nouvelle, la bibliothèque ouvrière^ qui, pour trente centimes, donnera successivement aux travailleurs le mot de toutes les énigmes sociales, la clef de toutes ces questions si claires, que Tégoïsme de leurs oppresseurs avait m.échamment embrouillées.
Nous ne saurions trop engager les vrais amis du peuple à surveiller de près ces publications ; il y va du salut de la société. Les hommes qui écrivent ces livres savent qu'ils mentent ; maisles ouvriers qui lesliscnt croient y trouver la vérité, et quand une conviction fausse et funeste s'est emparée de leur esprit, on sait avec quelle énergie ils en déduisent les redoutables conséquences.
Dans la seconde de ces petites brochures, nous relèverons aujourd'hui un détail qui donnera une idée de la tendance générale. Les P rucV hommes ^e ode etmanuel, tel est le titre de ce travail dont l'objet est,, comme on le voit, de faire connaître à l'ouvrier la législation qui régit cette sorte de tribunal, et l'usage qu'il lui est possible d'en faire dans son intérêt.
A Dieu ne plaise que nous prenions ombrage d'un tel dessein. Ce n'est pas nous qui voulons laisser ignorera l'homme, quel qu'il soit, ses droits véritables, pourvu qu'il consente à étudier aussi ses devoirs. L'idée même d'un Manuel^ initiant l'ouvrier à la connaissanre des lois qui l'intéressent, nous semble des plus heureuses. Il nous est arrivé personnellement de rendre service à plus d'une famille d'ouvriers, en prenant leur parti, au nom de la loi, contre les exigences injustes d'un patron, en leur apprenant qu'on n avait pas le droit de retenir leurs enfants à l'atelier le dimanche^ d'abuser d'eux pour les courses, etc. Plus d'une fois nous avons lutté contre l'inertie des
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parents, pour les déterminer à se plaindre devant les prud'hommes de cette façon de pratiquer l'apprentissage, qui le change en une odieuse exploitation. Donc nous trouvons fort bon qu'on vienne dire aux ouvriers : Vous avez là une force légale ; servez vous en. Mais voyons un peu ce qu'on leur conseille.
D'abord^ dit- on, les prud'hommes ont à connaître des différends industriels qui peuvent s'élever dans plus de deux cents industries différentes. Dans de telles conditions la compétence est impossible.
Nous n'y contredirons pas ; et si l'on veut en conclure que les juges naturels de l'ouvrier et du patron sont les patrons et les ouvriers de sa profession, on dira une chose fort juste, quoique fort difficile à faire passer dans la pratique ; et certes, dans cette matière^ si l'on cherche le progrès, c'est en arrière qu'il convient de regarder. Les corporations ouvrières d'autrefois avaient au moins ce mérite d'établir, au-dessus de tous les conflits d'intérêts, un arbitrage incontesté.
Mais ce n'est là qu'un point de départ. Or, continue M. Pauliat, auteur de la brochure en question, le gouvernement n'acceptera jamais un tel morcellement de la juridiction industrielle ; son action centralisatriceen serait trop diminuée. Donc, il faut chercher un moyen détourné de transférer aux corps de métiers les attributions des prud'hommes. Ce moyen estbien simple :quelesouvriers, appelés à élire des représentants au conseil des Prud'hommes,n'accordent leurssuffrages qu'àceux qui s'engageront à soumettre les décisions qu'ils aurontà prendre à Vappro- 6a/2on^j)va/a6/e des Chambres syndicales ouvrières. De cette façon, vous constituez, derrière le conseil des Prud'hommes, juridiction visible, une juridiction occulte qui dicteà cellelà ses arrêts. C estle mandat impératif dippViqwé au pouvoir judiciaire.
Pour dissimuler ce qu'il y a d'énorme dans l'énoncé d'un tel conseil, on met en avant l'exemple des patrons. Ce moyen, dit on, n'est pas nouveau. Les « bourgeois» ont frayé la route. Aux élections du tribunal de commerce de 1872, le comité électoral imposait aux candidats l'engagement suivant : Pour tout procès quils auront à vider en qualité de membres du tribunal de commerce, ils devront demander conseil aux Chambres syndicales intéressées.
Nous ne connaissons pas assez le fonctionnement des tribunaux de commerce, pour apprécier avec autorité la mesure qu'on allègue ici. Nous entrevoyons tout d'abord une différence notable entre le tribunal de commerce qui juge d'ordinaïveinter pares ^ et le conseil des prud'hommes qui doit servir de lien entre deux groupes d'intérêts opposés. Que le premier se croie plus en droit de compter sur l'impartialité des syndicats^ nous le comprenons jusqu'à un cerlain point. Mais dans un conseil de prud'hommes, composé de patrons et d'ouvriers, qu'on vienne dire au ouvriers : De par la loi, vous éles juges de moitié avec les patrons^ de par notre mandat impératif, vous allez devenir juges de moitié avec nous, et ce pour annuler la voix et l'influence de vos collègues du patronat, n'est-ce pas là un cas bien différent de celui de commerçants qui, étant nommés juges, vont demander conseil au corps homogène des commerçants, leurs électeurs?
Quoi qu'il en soit de cette distinction, nous avons une réponse plus péremptoire. Si la conduite des électeurs au tribunal de commerce est réellement un moyen détourné do transposer la juridiction ; de l'ôter aux mains qui la détiennent légalement pour lafaire passera d'autres, nous condamnons nettement cette conduite. Nous n'avons pas pour le patronat le culte idolâtrique qu'on nous attribue. Nous sommes très persuadés que la classe dirigcanle, celle qui a pour elle le capital, l'intelligence, l'organi-
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sation, manque à sa mission en plus d'un objet de première importance. Nous n'aimons pas à la voir se liguer contre l'ouvrier, le traiter comme une machine productive. Demandez à cette classe bourgeoise le secret de sa haine contre l'Eglise, de son aversion pour la religion, de ses sympathies voltairiennes : si elle est sincère, elle vous dira qu'elle a peur d'être passée au crible ; que la conscience chrétienne est une maitresse trop dure. Comme le proconsul Romain, elle n'aime pas qu'on l'entretienne des comptes qu'elle doit rendre^ et si saint Paul venait encore lui parler dejustitia^ et castitate, eljudicio futur o, elle répondrait comme Félix : Attendez que je vous envoie chercher, tempore opportuno accersam te.
Donc ici les patrons sont hors de cause. Si ailleurs ils ont fraudé la loi, qu'ils soient cnergiquement flétris. Aujourd'hui on vient dire aux ouvriers : Fraudez-la à votre tour. Nous flétrissons ce perfide conseil.
Eh quoi ! voici un tribunal chargé de composer les différends entre les ouvriers et patrons, entre patrons et apprentis : l'accord va se faire, les juges, appartenant à l'une et àl'aulre classe, vont rendre leur sentence; mais non, il faut que la multitude intervienne, et dicte à ses représentants leur arrêt! Vit-on jamais plus étrange renversement! Que dirait-on, si des jurés, appelés à rendre un verdict en cour d'assises^ sortaient de la salle des séances pour aller demander au dehors l'inspiration de leur réponse?
Et quelle est donc cette juridiction supérieure devant laquelle s'incline celle que la loi avait établie? Ce sont les chambres syndicales ouvrières.
Il y aurait beaucoup à dire sur ce mot dont on nous rompt la têle, sur cette institution empruntée à l'ancien régime, mais devenue, par les mains d'agitateurs puis-
sants, une arme menaçante, encore que peu connue. Qu'il nous suffise aujourd'hui de rappeler que la chambre syndicale, telle qu'elle tend à s'organiser partout actuellement, embrasse tous les ouvriers d'une même profession, les soumet à des cotisations forcées pour former un capital d-e résistance, et aspire à constituer dans son propre sein une autorité absolue s'exerçant sur tous ses membres. Inutile de dire que cette autorité se concentre fat aie meut entre les mains des plus audacieux et des plus habiles, et que les masses ouvrières^ en prétendant s'ati'ranchir, se placent volontairement sous le joug tyrannique d'une oligarchie occulte. Que nul n'essaye de se soustraire à cette puissance; pour user de leurs droits les plus incontestables, les ouvriers devront d'avance en soumettre l'exercice à Vexequatur syndical.
Et voyez les conséquences pratiques ! Voici un apprenti que son patron exploite : il le fait travailler le dimanche, il violente sa conscience par des vexations de toute sorte. — Les parents se plaignent, ils vont devant les prud'hommes. Le patron est cité, il est convaincu du fait ; mais les conseillers patrons ne veulent pas sacrifier un confrère; les conseillers ouvriers n'osent pas rendre une sentence, l'affaire est renvoyée à huitaine ; dans l'intervalle on consultera la c/i«w&re si/;zû?icr//e, c'est-à-dire un bureau composé de deux ou trois meneurs. Ces citoyens décident qu'en principe il est toujours bon de condamner un patron, mais que, dans l'espèce, il s'agit du dimanche et qu'il est encore meilleur de protéger l'impiété; qu'un patron librepenseur mérite bien quelqu'indulgence, qu'une loi qui pourvoit aux intérêts religieux est faite exprès pour être violée, et que, pour cette fois (et pour bien d'autres !) c'est l'apprenti qui aura tort. Cela lui apprendra à ne plus faire le bigot!
Code et Manuel. Joli titre, en vérité, mais il convient de
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l'éclaircir : je propose cette variante : Manuel ou Méthode pour escamoter le Code.
Au moment de mettre notre article sous presse, on nous communiquait deux numéros du Journal le Peuple Souverain, dates l'un du 12, l'autre du 21 août dernier. Nous avons trouvé là la plume de M. Pauliat^ auteur de la brochure: Les Prud'hommes. Dans le numéro du 12, il annonce les prochaines élections des prud'hommes de Paris^ et engage vivement les ouvriers à employer le moyen indiqué plus haut pour s'approprier la juridiction dévolue aux prud'hommes.
Il va jusqu'à libeller, article par article, le texte du mandat impératif que devront signer d'avance les candidats. L'article 2 est ainsi conçu.
« Pour tous les différends soumis à leur tribunal, les « prud'hommes devront, avant déjuger, prendrel'avis des c( chambres syndicales ouvrières et patronales dans l'inc( dustrie desquelles le différend à juger s'est produit. Ils « s'engageront en outre à tenir compte de cet a\'is dans le c( jugement ».
M. Pauliat espère que de l'application de ce système il va sortir, pour chaque corps de métier, un tribunal corporatif dans lequel le pouvoir central n'aura rien à voir.
Si celte espérance était fondée^ le système de M. Pauliat serait bien près d'avoir nos sympathies, le mandat impératif étant, bien entendu, mis à part. Malheureusement nous ne savons que trop ce qui sortirait de ce système : ce ne serait pas un tribunal corporatif, mais un tribunal occulte, où l'action du a pouvoir central » serait remplacée par un pouvoir ce concentré » entre les mains de quelques meneurs, faux ouvrier.-, bourgeois déclassés^ politiciens enragés, qui semblent payés pour rendre impossible la solution pacifique des questions sociales.
Le journal du 21 août arrive à point pour montrer que
nos craintes n'étaient pas vaines. Les élections ont eu lieu : plus des neuf dixièmes des prud'hommes ont été pris parmi les candidats désignés par les chambres syndicales.
Ainsi nous sommes prévenus : les neuf dixièmes des juges du travail ont promis d'avance de n'être pas des juges, mais de simples secrétaires formulant leurs arrêts sous la dictée de ceux qui les ont élus.
Si cet état de choses est reconnu légal, nous en serons surpris ; en tout cas il n'est pas légitime, car il renverse toute l'économie de l'institution judiciaire, il met en péril les intérêts que la juridiction des prud'hommes a mission de défendre : il est scandaleux et dangereux.
ALLOCUTION A M. OLLE-LAPRUNE
Président de la séance annuelle
\ de la Société de Saint- Thomas-cV Aquin.
1 Merciedi 20 juin 18S8.
|: [Annales de Philosophie chrétienne, nouvelle série, t t. XVIII, n° 5.)
v Monsieur le Président,
J: L'honneur que vous faites à notre Société est vivement
Î! senti de tous ses membres. C'est avec joie qu'ils ont
|! accueilli la bonne nouvelle qui leur annonçait votre prc-
|; sence au milieu d'eux. Tous vous connaissent par cela
' même qu'ils sont chrétiens et philosophes, et qu'il leur
;cst impossible d'explorer le champ ordinaire de leurs
études sans rencontrer vos travaux. De Malebranche,
premier et cher objet de vos recherches, à la morale du
Stagirite, c'est à-dire du Platon moderne à Aristotc, ils
f ont suivi l'essor de votre pensée ingénieuse et profonde.
• Ils ont trouvé la véritable empreinte de votre esprit et de
votre âme dans cette magistrale étude sur la certitude
morale qui marque la part de la volonté responsable dans
la possession de la vérité.
Si notre Société vous connaît, vous la connaissez aussi,
du moins par l'une des manifestations de sa vie, par ces
! conférences libres de philosophie qui ont eu l'honneur de
[VOUS compter plus d'une fois au nombre de leurs audi-
I leurs. Il nous tardait de vous la montrer dans l'exercice
de l'activité qui lui est propre, dans les discussions qui remplissent ses séances. Notre éminent collègue, M. l'abbé Merklen, depuis l'origine membre correspondant de la Société, depuis un an devenu membre actif, va tout à l'heure s'acquitter de ce soin.
Dans son rapport vous verrez donc à l'œuvre une modeste tentalivequi, j'ose ledire, mérite vos sympathies. C'est un fruit de l'initiative privée, chose rare dans notre pays, chose peu comprise, objet de défiance ou de dédain, chose salutaire pourtant, et qui devrait plaire aux détenteurs de la puissance publique puisque, sans rien coûter à la communauté, elle concourt au bien commun.
Ceux qui représentent les institutions d'Etat sont dans une situation privilégiée pour juger de tels essais : ils éprouvent tout ce qui se fait et retiennent ce qui bon. C'est le conseil de saint Paul^ c'est Taxiome de la sagesse pratique : Omnia jjrobate, quod honum est teneie.
Cet axiome nous sert de règle à nous-mêmes au sein de notre Société. Dociles à la direction qui nous est venue du Souverain Pontife, nous cherchons dans la philosophie traditionnelle, cette grande oubliée, la lumière qui nous guide. En la suivant, nous découvrons dans les trésors du passé des richesses merveilleuses; nous y trouvons aussi des choses vieillies, mais qui ont ceci de particulier qu'elles sont susceptibles d'être rajeunies.
Dans ce travail d'adaptation et de renouvellement, la sympathie que nous témoigne un maître indépendant est pour nous un grand encouragement. Votre passage dans nos rangs marquera une date dans l'histoire de notre jeune Société. Nous en ferons le point de départ diin nouvel effort pour justifier la devise qui est, en toute matière, celle de la Société chrétienne, et dont nous cherchonsà faire l'application auxchosesdela pensée : Insduirare omnia in Christo.