JUILLET

Messieurs,

J'ai rempli devant la Cour un mandat avoué, j'ai défendu, à la mesure de mes forces, ceux des accusés qui ont cru pouvoir m'accepter.

Mais ma conscience crierait contre moi, si je n'allais pas au delà, si je n'avais un mot à dire à la Cour en faveur du client qui a préféré le silence à la justification.

Peut-être en le prononçant m'exposé-je à perdre son amitié. J'ai tout pesé : j'ai cru qu'il valait mieux encore épargner à la Cour, s'il était possible, la responsabilité d'un arrêt inique, à moi-même Téternelle douleur d'une condamnation que j'aurais pu conjurer.

Ce cJient, cet ami, c'est M. Baune.

Injustement compris dans l'accusation d'avril, il est venu à Paris dans la pensée d'exposer avec calme et courage ses principes et sa vie politiques. C'eût été assez pour son absolution. Les entraves élevées au début du procès ont ému sa conscience ; quand la majorité de ses camarades a cru devoir s'abstenir, il s'est engagé après elle. Dès lors, toute retraite a été coupée par une ligne que l'honneur l'empêchait de franchir.

Et moi qui avais autrement compris sa position, moi qui

avais désiré le débat dans Tintérêt, non de la Cour, mais de ceux qu'elle va juger, je me serais tu comme Baune, je n'écrirais pas maintenant en me cachant de lui, s'il était seul à souffrir. Mais il a une jeune femme et trois enfants en bas âge, qui n'ont d'autre ressource que son travail; pour eux je me suis senti plus faible que lui.

Ceci n'est donc pas une défense : que serait le mémoire le plus complet auprès de la vivante contradiction de l'audience? C'est la pensée inquiète et douloureuse d'un ami se produisant à ses risques sous la seule forme qui lui soit laissée.

Baune est traduit devant la Cour comme républicain. Il s'est assis au comité des Droits de l'homme lyonnais, et lorsque ses affaires Tont appelé dans les villes environnantes, il a trouvé des âmes disposées à Tentendre, il les a liées à la sienne par les nœuds d'une fraternité que la loi tolérait.

Vainement a-t-on voulu lui faire un crime des statuts de l'association. Ces statuts étaient publics. S'ils étaient anarchiques , pourquoi les parquets n'ont-ils pas déféré aux tribunaux les hommes qui s'en faisaient une bannière? Leur silence est une déclaration d'iimocence ou un piège. Dans Vun et l'autre cas, il ruine radicalement toute poursuite ultérieure.

La société des Droits de l'homme n'est pas seulement fille de Juillet. Ses traditions se rattachent aux doctrines des affiliations secrètes qui réunissaient sous la Restauration la fraction la plus ardente de Topposition. A la différence de ses aînées, elle a marché au grand jour. Elle a prêché un gouvernement assis sur dos bases vraiment populaires, garantissant les intérêts les plus humbles et souriant au travail le plus obscur.

Si par une admiration sincère d'une époque à la fois héroïque et funeste, elle a mêlé à ses programmes d'avenir les devises d'un passé dont les générations contemporaines s'effrayent, je ne pense pas qu'elle ait jamais prétendu réaliser ses utopies par la hache et le niveau.

Ce que je puis affirmer à la Cour, c'est que Baune repousserait une pareille propagande. Les intimités de son cœur me sont ouvertes, et je n'y vois qu'un amour vrai du peuple, une exaltation passionnée pour la grandeur et la prospérité de la France, surtout une abnégation stoïque de luimême, une calme et honnête prédestination aux sacrifices individuels ; sa vie en a été semée.

D'aiUeurs, l'esprit de Baune est trop élevé, trop nourri de fortes études pour que l'illusion lui soit possible. Il sait par l'expérience de l'histoire ce que vaut une réforme mise à la queue d'une échauffourée de carrefour. Quand il rêvait rétablissement des principes républicains, il comptait sur la presse, les associations, la prédication pacifique, non sur la guerre civile.

Qu'on dise que ces théories étaient dangereuses, ce n'est pas ici le lieu de les défendre, qu'on reconnaisse au moins que les intentions de ceux qui les professaient n'étaient pas coupables.

Celles de Baune n'ont pas été épargnées : on a voulu en faire un postulant désappointé, attaquant par dépit le pou* voir qui aurait rejeté ses services. Voici la vérité : après la révolution de Juillet, Baune a demandé une place de consul dans le Levant. Je pourrais dire à la Cour qu'il a cédé aux sollicitations de ses amis, instruits de ses goûts pour les mœurs et la nature orientales ; mais qu'ai-je besoin de ces détails? Baune, comme beaucoup de patriotes, croyait alors à la sincérité de hautes promesses* Il

avait vu les institutions républicaines et la royauté fiancées sous la bénédiction du peuple victorieux. Un adversaire de la branche aînée pouvait sans déroger accepter Tinvestiture d*unc autorité ainsi retrempée. Mais son opposition avait déjà vieilli dans les ventes du carbonarisme ; elle a repris son essor naturel quand le gouvernement nouveau a cru devoir s'engager dans les voies de son prédécesseur.

Si les opinions et les antécédents de Baune sont à Fabri de tout reproche, que lui veut Taccusation ?

Comme membre du comité des Droits de Thomme, il a pris part à des proclamations, à une protestation qui sont appelées coupables.

Cependant elles n'ont pas été poursuivies. Encore une fois, M. le procureur du roi était-il aveugle ou complice ?

Non I ces pièces sont innocentes en elles-mêmes. Violentes, parce que la France tressaillait alors, et qu'il n'était donné à personne d'écrire des lignes paisibles sur son sol agité ; pleines d'inquiétudes douloureuses et de sinistres préoccupations ; aggressives contre des hommes et des principes, qu'un grand nombre de bons citoyens accusent de nos malheurs : telles étaient les remontrances du comité des Droits de l'homme. On y cherche en vain un appel à l'insurrection. Il est môme digne de remarque, que la pensée qui les résume, c'est la crainte d'une attaque, de la destruction arbitraire du régime légal. Ainsi, avant Juillet, les ordonnances étaient dans l'air; la presse les y voyait et les dénonçait à l'opinion : et les esprits s'exaltaient. Qui peut dire ce qu'aurait produit au milieu de ces éléments de fermentation un de ces accidents fatals qui a précipité la catastrophe d'avril ?

La protestation du comité de Lyon annonçait l'intention

A MESSIEURS DE LA COUR DES PAIRS. Uô

de résister à la loi des associations ! Oui, mais par la force d'inertie ! Or, était- il défendu à des hommes de cœur de disputer ainsi bravement à la légalité un droit sacré ? D'ailleurs, d'où était parti le signal de cette insurrection morale ? On avait entendu à la tribune nationale un député s'écrier : « Je désobéirai à votre loi pour obéir à ma conscience. J'agirai malgré vos ministres et votre loi. » Quelle est donc cette loi qui, avant de naître, est condamnée au viol par un législateur? et comment punir des citoyens qui ne la respectent pas, lorsqu'elle est flétrie dans le sanctuaire d'où elle sort ?

Si un mandataire de la nation a pu dire impunément que la désobéissance à la loi était un devoir de conscience, les associations ne pouvaient sans lâcheté se dispenser de répéter ses paroles. Leur protestation n'a pas d'autre sens. Aucune n'invoque le sabre : celle des Lyonnais moins que toute autre.

Enfin que la Cour daigne y réfléchir : l'émeute d'avril a éclaté avant la promulgation de la loi. La protestation ne peut donc être présentée comme un fait de complot ou de préparation d'attentat.

Plusieurs témoins ont déposé des dissensions qui ont divisé la société des Droits de l'homme. Plusieurs ont déclaré que Baune était le chef du parti modéré. En février, il parcourait les ateliers pour y exhorter les ouvriers à conserver une attitude calme. Avant avril, il combattait énergiquement les rares avis de violence que des excitations imprudentes ou perfides faisaient naître ; et les dégoûts qui l'ont abreuvé dans l'accomplissement de cette tâche, ont amené la démission dont la circulaire indiquée par Taccusation ne donne pas les véritables motifs.

Baune a été réélu le 8 avril au soir» Mais a*t-on jamais

établi sa participation à aucun acte de nature à préparer rinsurrection. On a parlé de conciliabules, de conseils de guerre : nul n'y a signalé la présence de Bauue.

L'a-t-on entendu au milieu des groupes fouetter des passions par quelqu'une de ces paroles impressives que dictent le sentiment du danger et l'heure de la décision?

Non. Tourmenté des angoisses qui torturaient toutes les âmes, il est venu sur la place Saint-Jean ; il y a rencontré des amis qui ont rapporté à la Cour le sens de son langage, il a déploré avec eux la fatalité qui semblait rendre une collision imminente.

Puis, travaillé d'une paralysie aiguë, il a gagné son lit, d'où le lendemain, sans ordre, une escouade Ta arraché malgré les supplications de sa femme, cinq ou six fois menacée de mort.

Oh ! si Baune m'eût permis de le défendre , j'aurais demandé comment dans une ville qu'une ordonnance de mise en état de siège, n'a point jetée sous la loi du glaive, un citoyen peut impunément être livré à l'exaspération des soldats, voir son domicile envahi, sa famille maltraitée, sans qu'on ait d'autre excuse que la suspicion ! J'aurais sommé le chef militaire de me dire à quel Code il empruntait la disposition en vertu de laquelle il garrottait ignominieusement un homme arrêté dans son lit, et que la maladie laissait à peine assez fort pour soutenir une marche de dix minutes, au travers des plus sinistres

menaces !

J'ai gardé ces plaintes sur mon cœur. Mais la Cour me permettra de la supplier de ne pas faire porter à Baune la peine de son silence et du mien ; de le juger au fond de son cachot, comme elle Teût fait à sa barre, et je crois que, lorsqu'elle voudra examiner avec conscience quelles

charges pèsent sur lui, elle ne pourra le déclarer coupable.

L'accusation lui reproche une phrase qu'il aurait prononcée dans une réunion d'ouvriers, dissoute du reste sur la siniple sommation d'un commissaire de police. Eh ! pourquoi, aurait dit Baune, ne proclamerions-nous pas les principes républicains ?

Le propos aurait-il été tenu, ce qui n'est pas, l'accusation serait repoussée par une double réponse. D'abord la réunion aurait eu lieu le 3 mars. Procès-verbal a été dressé. Où sont les poursuites ? Et vraiment l'abstention du parquet a été sage et intelligente. Comment trouver répréhensibles des paroles que la révolution de Juillet avait mises dans la bouche du prince qui nous gouverne ? Lui aussi Tantait les institutions républicaines. Baune n'a jamais dit qu'il en désirât l'établissement par la force. Là seulement serait le délit.

On répète chaque jour qu'il est illicite et dangereux de prononcer le mot de république sous une monarchie. Mais on oublie que la souveraineté nationale est plus haute que le trône, et qu'elle est solennellement reconnue comme dogme de notre droit public. Comment sous un pareil régime peut-il être défendu de dire que la forme gouvernementale peut changer? et si on reconnaît cette muabilité, n'implique-t-il pas contradiction de condamner les hommes que leurs convictions profondes poussent à solliciter un changement pacifique ?

J'ajoute, et ceci me paraît décisif, que rien n'indique le moindre rapport entre le propos que Baune aurait tenu et les événements d'avril. Serait-ce assez pour l'accusation d'en signaler un détourné et contingent? Non ; on ne procède pas en matière de complot par analogie et supposition.

Montrez-moi le lien intentionnel, ou laissez-moi requérir une absolution.

Or^ tout en avouant son opinion, Baune ne dissimule pas sa haute désapprobation pour tout moyen violent. Que ferez-vous donc de lui, puisque vous n'avez d'autre preuve contre lui que ses opinions ou leur manifestation ? vous le renverrez. Autrement vous créeriez et vous appliqueriez à la fois une loi des suspects. Je n'ai pas besoin de dire où elle se rattacherait, et la responsabilité qu'elle vous imposerait.

On reproche encore à Baune d'avoir servi de mot d'ordre à certains insurgés. Ainsi, l'un d'eux demandant, à la tête d'une bande, des armes aux villageois, invoque le nom de Baune? A-t-il montré un écrit, cité un ordre de lui? Non. Si, dans une crise p(»litique, il suffit d'être désigné, pour encourir une peine, quel citoyen le plus éminent, le plus dévoué au gouvernement soit-il, peut être sûr de ne pas s'éteindre dans une prison d'État?

Voilà tout. La Cour consultera la procédure écrite, elle

n'y rencontrera pas une autre charge : elle parcou-

rera le résumé des débats ornux, elle n'en trouvera pas

une seule.

Le réquisitoire parle des articles de la Glaneuse : Baune y est étranger, et le gérant a été rais en liberté ; — du comité

des Droits de l'homme : Baune n'y a paru que pour conseiller la modération; d'ailleurs, deux autres membres du comité ont été élargis ;— * de prétendus conciliabules : mais il avoue que la participation de Baune n'est pas établie ; — des préparatifs de rinsurrcction : Baune n'a paru sur la place Saint-Jean que pour exprimer sa douleur, puis la soulFrauce l'a conduit dans son lit; — de Texécution de l'attentat : Baune a été arrêté le second jour, atteint d'une

paralysie ; les cachots fermés sur lui ne se sont pas rouverts.

Où donc est son crime, et comment le pourrait-on condamner ?

Si la Cour n'avait pas renvoyé déjà les principaux instruments du parti républicain, les hommes de la presse lyonnaise, j'aurais craint que la raison d'État ne lui dictât un arrêt où la loi de la nécessité et de la conservation fût seule invoquée. Tout en protestant, j'en aurais compris la valeur; mais ses décisions précédentes m'avertissent qu'elle a voulu se pénétrer des devoirs d'une Cour de justice, rechercher les actes, et non les opinions.

C'est de sa part une preuve de virilité. Les pouvoirs faibles frappent les hommes en vue de leurs hostilités futures; les pouvoirs forts se contentent d*étre justes, ils ne supposent pas la possibilité éventuelle du crime pour atteindre le criminel.

Aussi l'opinion lyonnaise conclut-elle, de l'acquittement delà presse, celui de Baune. Si Baune est un coupable, il y en avait de plus grands que lui. Ils ne peuvent être libres et lui captif.

J'ose donc croire que la Cour sera conséquente avec ses arrêts, ou plutôt qu'elle puisera aux mômes sources de souveraineté et de raison le texte d'une même sentence.

Suis-je trop petit pour lui dire que la condamnation de Baune empoisonnerait ma vie? J'ai honte de parler de moi à la Cour des pairs, mais elle a écouté ma faible voix quand elle gémissait sur les malheurs de ma patrie ; maintenant c'est à la dérobée que je dépose à ses pieds cette rec;uête en faveur d'une femme et de trois petits enfants que le dénûment m'a donnés et que j'ai aimés en proportion de

leurs soufiFrances. C'est pour eux qu'en terminant je sens, malgré moi, s'échapper de ma plume le mot de prière.

Ce mot n'est que de moi, et je le laisse puisque Baune ne le lira point.

Je suis, MM. les Pairs, avec un profond respect, votre très humble serviteur,

Jules Favre.