ADOPTÉ EN FLANDRE, CONSIDÉRÉ DANS L'INTÉRÊT DE L'ÉTAN

Un terrain cultivé, entouré ou planté d'arbres forestiers ou fruitiers, a souvent une valeur double d’un terrain voisin de-mème nature et étendue, qui n'est point planté. La richesse nationale est donc augmentée de la valeur des plantations , et le revenu | public croit aussi dans le même rapport. Mais autant un État est intéressé à encourager les plantations isolées et particulières, autant il doit éviter d’être propriétaire de forêts.

Une forêt, en bon terrain, ne rend pas la moitié du même terrain cultivé et planté; l'État perd done la moitié (1) des revenus du sol dont il reste pro-

(1) Je dois citer un fait qui m'est personnel, et qui est le résumé el la preuve de toutes les observations contenues dans ce chapitre.

L'État avait mis en vente un bois de 372 hectares, moitié taillis el moitié taillis sur futaie, situé en plaine. Je le traversai, par hasard , huit jours avant la vente; et peu de jours après avoir rédigé ce chapitre, je fus étonné de la vigueur de la végétation,

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priétaire , et il Ôte de la circulation un capital que l'industrie particulière ferait valoir avec profit pour la communauté. :

La bonne conduite des plantations dans le département du Nord, nous mène à conclure que l’État ne tire pas le meilleur parti de ses forêts, et que les règlements de la marine sont cause de la destruction des hautes futaies et de la rareté des bois de construction dans toute la France.

Nous choisirons pour base de nos calculs des données prises dans le département du Nord, parce que nous sommes plus certain de leur exactitude.

L'État était propriétaire dans le département du Nord, en 1813, de 34,980 hectares de bois, tous situés en plaine ou en pente douce, et d’un sol riche très-propre à la culture.

de la bonté du sol, du peu de produit que l’État en retirait, et fus convaincu de la possibilité de donner à ces terrains une valeur double. Je fis part de mon opinion à mon ami, et lui envoyai en communication le chapitre sur les plantations. Mon ami, plein de confiance dans mes observations, arriva la veïle de la vente, muni d’une procuration en blanc d’un banquier de sa connaissance, acheta le bois 500,000 francs , sans le visiter, suivit mes conseils, et nous en avons retiré, en dix-huit mois, 1,100,000 francs.

Depuis cette époque, l’État a perçu, en impositions et droits divers, beaucoup plus que le revenu net de ce bois; il a donc gagné 500,000 fr.; le bénéfice des acquéreurs a été de 600,000", et je puis attester que la valeur actuelle de ces mêmes biens doublera dans dix ans.

Tous les bois en plaine , et en bon terrain , peuvent donner aux propriétaires et à l'État des bénéfices, sinon semblables, du moins analogues.

Les bois aliénés depuis 1813 ont été payés à raison de 1,300 francs l'hectare , terme réduit. L'État avait donc, dans le département du Nord, un capital

FL 14 AENN TN NT | SVP Le QE PAR PRE o

La coupe annuelle de ces bois, vendue en adjudication publique, s’est élevée jusqu’en 1813, époque à laquelle le prix du bois n'avait pas encore baissé, au prix moyen de.......

Dont il faut déduire les appointements et gages de 180 employés forestiers du département à cette époque; les frais particuliers et proportionnels de l'administration générale évalués ainsi qu'il suit :

La vente des coupes des bois de l'État dans toute la France, est, d’après le budget de 1820, de... 17,097,400 "

Les frais administraüfs, travaux d’améliora-

ton SONÉSIe, LS. à 3,047,400 Les frais, pour 1,040,000 fr. de produit, sont donc de................

Le revenu net des bois de l’État dans le département, est donc de........

Ou en divisant 854,633 par45,/474,000, ce revenu pour cent est de.........

c’est-à-dire, moins de deux pour cent.

Supposons que l’État vende la totalité de ses fo-

rêts dans le département du Nord; les 34,980 hectares rendraient au trésor, en impôt foncier, à raison de dix francs par hectare, prix fixé pour les bois vendus, revenu, annuel. de... :....:..1:4 349,800 "

Les bois, vendus 45,474,000 francs, augmenteraient de plus de moitié, si on laissait les propriétaires libres de mélanger la culture et les plantations, système aussi favorable à la végétation des plantes céréales et autres, qu’à celle des bois, ainsi que nous l'avons vu ; le capital des bois, dans cette hypothèse, s’éleverait donc à la somme LE LCR Re re 68,211,000

Il est constaté que les propriétés particulières produisent au gouvernement, tant en droit d'échange qu’en droit de vente, frais de succession, soit directe, soit indirecte, etc. (droits maintenant nuls, puisque les bois sont à l'État), en tout le cinquantième. Les 68,2r1,000 fr. de propriétés foncières et particulières rendraient au fisc, par I Re 199 D, ORISA 4: GOT aq 1,324,220

A ces pertes faites par PÉtat, il faut ajouter l'intérêt du capital de 45,474,000 fr. que le trésor retirerait du montant de la vente, intérêts qu’on peut fixer à 7 pour 0/0, taux moyen

à reporter....... 1,674,020

400 CHAPITRE VIL Report... 1,074,020 payé pour la rente des fonds publics, en prenant une moyenne sur dix années, cet intérêt est de..... ..... 1036087106 Il retire maintenant..........,.. 854,633

La perte faite chaque année par le trésor, dans un seul département, est dontde A ACE hs 4h NRA OCR

Le gouvernement est donc obligé d'imposer quatre millions de plus, parce- qu'il reste propriétaire de forêts dans le département du Nord. Cette perte, quelque énorme qu'elle paraisse, est réellement beau coup plus grande, ainsi qu'on va le voir.

L'État retrait, en 1813, de 34,980 hectares un revenu de 1,040,000 francs. Ces bois, cultivés par des particuliers, partie en bois, partie en céréales et en plañtes oléagineuses, donneraient brut, terme moyen, 500 francs par an et par hectare. Les 34,980 hectares, situés en plaine, sur un sol très-fertile, rendraient donc 17,490,000 fr. par an, ou 16,450,000 fr: de plus. Cet accroissement de produits mis en cireu: lation , ferait prospérer tous les genres d'industrie, accroiîtrait la population en raison de ce surcroît de produits, procurerait à l'État un revenu plus élevé que celui que nous avons supposé.

Ces calculs et ces observations ne doivent pas, sans doute, être généralisés et appliqués au reste de la France; mais on peut, sans exagération, supposer qu'il existe en France 500,000 hectares appartenants aux particuliers, qu'on pourrait et devrait de

PLANTATIONS. Got

méme éclaircir et entreméler de culture et de prairies. Ces terrains rendraient, par an, 80 francs l’hectare, au lieu de 20 francs, et donneraient un revenu net de 60 millions et un revenu brut de 240 millions. Il serait difficile d'évaluer tous les avantages qui en résulteraient pour toutes les branches de commerce , et surtout pour l’état ; les revenus publics croissant en raison des richesses des particuliers.

On objectera sans doute que ces hypothèses manquent de fondement et de justesse, puisque les particuliers ne pratiquent pas dans leur intérêt ce que nous proposons au gouvernement d'adopter.

11 suffira, pour répondre à cette objection, de rappeler un seul fait connu de tous les propriétaires de bois, et dont ils se plaignent.

Les bois des particuliers sont soumis à peu pres au même régime forestier que ceux de l’état : un propriétaire n’a pas le droit de défricher et de cultiver ses arbres, et n’a pas même celui d”’en abattre un seul de 4 pieds de tour, avant d’avoir rempli des formalités si longues et si funestes, que les délais font perdre un an et demi, deux années et souvent la moitié de la valeur des arbres. Il lui est défendu de cultiver les parties excellentes du fonds, et de favoriser par le mélange des plantations et des céréales, la végétation des arbres.

On ne saurait calculer jusqu'où s'étendent les pertes causées aux propriétaires de forêts par les règlements de la marine, faits sous l'empire de la féodalité, et dans un esprit évidemment contraire aux lois fondamentales qui assurent à chacun la propriété tout entière de son terrain.

Agricult. de la Flandre. 20

402 CHAPITRE Vil.

Le gouvernement , en voulant conserver les bois par des lois oppressives, cause la destruction des arbres de construction, et nuit à l'Agriculture, au commerce et surtout à la marine.

Les reglemens de la marine et des eaux et forêts, considerent encore l'état comme premier propriétaire du sol, et le possesseur comme un usufruitier qui ne peut disposer du fonds et de la superficie que du consentement du maitre, et en se soumettant à des charges onéreuses, établies arbitrairement. Le propriétaire n’a pas le droit d’abattre un seul arbre de 4 pieds de tour et au-dessus sans une autorisation du directeur, maître et contre-maïître de la marine, dont les résidences sont souvent très-éloignées. IL faut faire ane demande plusieurs mois d'avance, et attendre qu'elle ait passé dans cinq bureaux particuliers établis dans des villes et des départements différents: le moment favorable d'abattre est passé avant que la permission soit accordée.

Si l'arbre est désigné par la marine, le propriétaire n'a plus le droit d'en disposer: il doit se soumettre à des expertises, des délais; faire lui-même abattre; remplir mille formalités; et souvent apres un an d'incertitude , l'arbre, qui a perdu son écorce, une partie de sa valeur, est abandonné au propriétaire, qui ne peut plus en tirer le même parti.

Le propriétaire, tourmenté par les formalités à remplir, par les délais, les incertitudes et les pertes, voulant à tout prix s'affranchir de cette oppression, n'attend plus que les arbres aient atteint la grosseur fixée par les règlemens de la marine; il se hâte de les abattre avant leur maturité; d'où ik résulte

que les hautes futaies sont détruites par l'eftet des mesures arbitraires prises pour les conserver, On peut donc dire que c'est le gouvernement lui-même qui est la cause première de la destruction des futaies et des arbres de marine.

Si nous passons de l’examen des bois particuliers à celui des bois royaux, nous voyons mieux encore que les règlements analogues de la marine produisent l'effet contraire à celui qu'on s’est proposé, et que l'état ne retire de ses forêts qu’une faible partie des bois de futaie que ces mêmes forêts donneraient si la propriété tout entière était vendue à des particuliers; en supposant toujours l'abolition des gènes dont nous avons parlé.

-On aurait tort sans doute de considérer cet objet de haute importance sous le point de vue de l’économie, si l'administration de la marine trouvait par ce système tous les bois qui lui sont nécessaires ; mais elle n'en fournit qu'une partie et à des prix beaucoup plus élevés que ceux du commerce; elle prive tous les autres services des bois qui leur sont indispensables. Par l'influence des règlements, la France se dépeuple d'arbres de marine, tandis que les autres pays deviennent plus riches en futaies, par les avantages d'un système contraire. Il faut donc que celui adopté en France soit mauvais.

En Angleterre, où les propriétaires ont pleine li-” berté de planter et d’abattre, où ils ont le droit de conserver leurs plus beaux arbres, de les faire conduire.dans les ports et de les vendre au prix du commerce, un bois de haute futaie représente un immense capital, qu'on veut à tout prix augmenter. On

conserve les plus beaux arbres avec un soin religieux; on plante ceux de la meilleure espèce dans les terrains convenables avec de grandes précautions: chaque arbre est entouré de forts piquets qui ne le touchent - point, ne le gènent pas dans sa croissance, et le défendent de l'approche des troupeaux. Un seul grand propriétaire, le lord Weymouth, plantait chaque année cent mille pieds d'arbres pour la marine, et à vécu assez pour vendre comme mats de vaisseaux, les arbres qu'il avait lui-même semés et plantés dans sa Jeunesse.

En France un si grand exemple ne pourrait être imité : nos règlemens empèchent d’entreméler de prairies et de champs les arbres de futaies et de hâter leur croissance par la culture de plantes annuelles et précieuses; ils diminuent la valeur des futaies, et tendent, par les gènes et les pertes qu’on redoute, à faire abattre les arbres avant qu'ils soient devenus propres à la marine.

Considérons les bois d’une manière plus générale, et comme objet de commerce. Les bois de marine doivent être rangés ou dans la classe des matières premières, et de première nécessité, dont l'importation doit être encouragée, ou dans la classe des produits du sol, dont la culture doit être favorisée. Dans l'un et l’autre cas, il est nécessaire de modifier les règlements qui ont un effet entièrement opposé au but du législateur. Il est bien démontré que le propriétaire qui aménage ses bois à un terme assez éloigné pour obtenir des arbres de marine, ne retire pas de son fonds un sixième du revenu que donne une autre culture, ni le tiers de celui que produirait

PLANTATIONS. 40 le mème bois coupé en taillis et aménagé à court terme. Il faudrait donc augmenter le prix des bois de marine ou diminuer les impôts sur les terrains qui en produisent, et défendre aux particuliers de disposer de leurs terrains et d’abattre avant une époque fixée. Puisque cette disposition est contraire aux lois fondamentales, on doit avoir recours à l’un ou à l’autre des deux premiers moyens.

L'achat des bois de marine, en pays étranger, est de même entierement contraire au but qu'on se propose : il en fait baisser les prix, augmente les pertes des propriétaires de futaies, et contribue à dépeupler les forêts.

Nos règlements, en forçant les propriétaires de suivre l'aménagement le plus défavorable à leurs intérêts, sont évidemment nuisibles à l’état.

Prenons pour exemple une forêt dans le département du Nord, aménagée en futaies, ou en futaies sous taillis : un hectare ne donne pas, déduction faite des impôts, des frais de garde, des intérêts, etc., un revenu net de 10 fr. Le même hectare culüvé en houblon , en lin et entouré de chènes, rendrait brut 2,000 francs , et net 100 francs; et donnerait au bout d'un certain nombre d'années, plus d'arbres de marine qu'une futaie pleine, si la production était encouragée, c'est-à-dire, si le prix en était plus élevé ou si le propriétaire avait la faculté de les livrer au commerce sans être assujetti à a marine. Le produit brut d’un hectare de houblon ou de lin étant d’environ 2000 francs, terme moyen ;un hectare défriché et ainsi cultivé diminuerait de cette somme lexportation de ces produits; ou bien lon se procurerail

la possibilité d'acheter à l'étranger cinq ou six fois plus d'arbres de marine que le même hectare aurait pu en donner. Nos règlements qui obligent, pour ainsi dire, de tirer des forêts le plus mauvais parti, occasionent de grandes pertes aux propriétaires ét à l’état, et privent la marine des ressources qu’une autre législation ne manquerait pas de procurer.

Pour encourager la production des arbres de là marine, nous croyons qu'il faut laisser chaque propriétaire maitre de disposer à son gré de ses domaines; offrir des primes élevées à ceux qui conduiraient dans les ports des bois d’une certaine dimension; diminuer les impôts perçus sur les bois plantés d'arbres de marine; augmenter ceux payés par les bois taillis. Personne ne peut contester que, si les prix des bois de marine étaient plus élevés, si les chênes cultivés, c’est-à-dire, plantés auprès des champs, donnaient plus de produits que la culture des céréales, tous les terrains seraient bientôt environnés de superbes plantations.

Des économistes célébres ont fait craindre que la France ne füt exposée aux plus grandes calamités par la diminution progressive des bois ; mais au lieu d’attribuer le déboisement à l'influence des règlements, ils ont proposé d’autres mesures aussi nuisibles ou plus funestes encore. Ils n’ont pas considéré que dans les pays libres, bien administrés , ou chacun est maitre de sa propriété, les bois de service et de chauffage ne manquent pas plus dans le commerce que les autres marchandises.

Abandonnons toutes les cultures à la plus entiere liberté, et n'ayons jas la crainte de manquer de pro-

Len

PLANTATIONS. 407 duits utiles ou nécessaires ; les agriculteurs approvisionneront nos ports avec le mème soin que nos marchés, et cultiveront de préférence les bois de charpente, s'il est bien démontré que les plantations donnent plus de bénéfice ou le même bénéfice que le blé, l’avoine et le colza. Ce bénéfice ne peutmanquer d’être en peu d'années le même, lorsque l'état ne sera plus propriétaire de bois, et laissera au commerce le soin d'en régler les prix; car si les bois donnaient moins de revenus on en défricherait une partie, et sils en procuraient de plus grands on planterat les champs. Les réglements et les gènes rompent ce juste équilibre et produisent nécessairement les maux qu'on veut éviter.

Les modifications à faire aux règlements forestiers sont également indiqués par les plus savants naturalistes. Parcourons les ouvrages des hommes illustres qui ont acquis par leurs talents et leurs découvertes une réputation européenne, MM. de Réaumur, de Buffon , Duhamel, l'abbé Rozier, etc., ces pères de la science de l'Histoire naturelle et de lAgriculiure en France, ont reconnu, avec les praticiens éclairés, que les règlements forestiers sont vicieux.

Lorsqu'on fait une coupe dans une forêt, disent. ils, les baliveaux de l’âge, auparavant soutenus ei protégés par les arbres qui les entouraient, se trouvant isolés , périssent ou se déforment; les arbres qu'ils donnent ne peuvent être d’une bonne et prompie venue. Les baliveaux sur taillis ue viennent jamais bien.

Les baliveaux ruinent les tallis etles tullis ruineui les baliveaux.

405 CHAPITRE V}i.

Les arbres qui poussent sur les vieilles souches sont de mauvaise venue, et ne donnent que des arbres rabougris.

Les baliveaux ne produisent que des arbres de mauvaise qualité, et ne contribuent que très- -peu au repeuplement des forêts.

Aux remarques de ces grands maitres, dont les conseils n'ont pas encore été écoutés, nous ajouterons les observations faites par les plus habiles constructeurs.

Les arbres plantés ou semés isolément autour des champs et des prairies, croissent plus rapidement et donnent des bois de meilleure qualité; leurs troncs et leurs branches, exposés à l’action de la lumière et de l'air, prennent plus de corps; les fibres ont plus délasticité et de force, et les produits du terrain sont triples de ceux laissés en futaies. Les arbres plantés isolément , élagués avec soin , donnent de plus beaux jets, s'élèvent plus rapidement, et cependant les fibres sont plus serrées et plus fortes.

Les hautes futaies pleines (1) du département du Nord ne produisent que des arbres de mauvaise qualité ; on est obligé de défendre l'emploi d'une grande partie de ces bois dans les constructions hydrauliques. Ces arbres sont roulés, noueux, vicieux

(1) On a remarqué que les villages placés dans le département du Nord sur les lisières des grandes forêts, sont très-souvent ravagés par la grêle , et qu'il en tombe rarement dans les cantons bien plantés, mais éloignés des forêts. Il paraïîtrait que la masse des bois attire les nuages et la foudre, et détermine la formation

de la grêle.

et pourrissent rapidement , tandis qu'à quelques cents pas de là, et sur les mêmes terrains, les bois de même essence, plantés sur les bords des champs, sont de la meilleure qualité.

D'après ce qui précède, le système flamand sur les plantations, qui consiste à ne pas conserver de forêts et à planter les bords des champs et prairies, doit être considéré comme le plus parfait et le plus profitable à l'état et aux particuliers. Ce serait aussi, s’il était libre, le plus propre à donner les plus beaux arbres de marine; mais, de même que dans les pays soumis au régime despotique, où le souverain, en cas de guerre, a le droit de prendre les plus beaux chevaux, les cultivateurs n’élèvent que des bœufs, ou des races abâtardies de chevaux plus petits que la taille exigée, de mème dans la Flandre on abat les arbres avant qu'ils soient sujets à la marque de la marine , et surtout on a soin de ne planter que des bois blancs et des ormes; essences que les règlements ne comprennent pas.