‹ Mémoire sur la généralité de Rouen (1665) Analyse et extraits, avec notes et appendicesChapitre 93 sur 199 · C'est-à-dii-e les titulaires de ces offices · texte numérisé non relu

C'est-à-dii-e les titulaires de ces offices

(j. (;f. ci-dessus, p. 9"J, l'usage du bailliage de Rouen en pareille matière, avec la note; Cl. Fleurv, Instiltition au droii fiançais, éd. Laboulaye et Dareste, II, 346, et 1-loquet. Nis't. du Pari., II. 179.

7. Cet officier a aussi « la police du vin et de plusieurs mestiers comme teliers, tonneliers et menuisiers: le reste delà police appartient au viconte, dont les jugemens pour le faict de police ressortissent au parlement » (V.).

au bailliage : Beauchamp, « qui a esté annobly depuis 50 ans ». — Enquêteur : Vincent Le Coui't, « annobly depuis 1630 ». — Avocat du roi : Hélie Le Coquet, sieur de Toileville, « annobly depuis 40 ans ». — Procureur du roi : Jean Le Roy, « qui se dit gentilhomme; on en doute ». — Vicomte : Michel de Bourdeaux, sieur de la Mésangère, « est d'ancienne noblesse, originaire de Vernon; se qualifie vicomte d'Auge ». — Lieutenant particulier en la vicomte : Jean Le Doucet, sieur des Illes; il « n'est pas noble ».

Hautes-Justices de la (^icomté :

La baronnie de Roncheville appartient à ^lademoiselle. « Le viconte baillival de Roncheville est pourveu par ^Mademoiselle, et tient sa juridiction à Beaumont et à Honnefleur. » Elle comprend les paroisses de Roncheville, Saint-Etienne, Saint-Cloud. Valsemé, Clarbec. Saint-Melaine, Saint-Vaast, et des parties de celles d'Alanville, Reiix, Saint-Arnoult, Huillan, Tourville, et Saint-Asif.

Hautot, s'étend, dans les paroisses de Hautot. Victot et les Groselières, « sur les vassaux et arrière-vassaux du fief de Hautot seullement ». Ress. pour le civil au siège de Couches, du bailliage d'Evreux, et pour le criminel au Parlement.

Blangy ', s'étend sur une partie de la paroisse du Mesnilsur-Blangy : elle n'est pas dans la vicomte de Pont-1'Evèque.

Hennequeville, s'étendant sur la paroisse d'Aubeuf, appartient à l'abbaye de Fécamp. Ress. au Parlement.

Annebosc. s'étendant sur la paroisse d'Annebosc seule, appartient au duc de Tresmes. Ress. au Parlement.

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