‹ Mémoire sur la généralité de Rouen (1665) Analyse et extraits, avec notes et appendicesChapitre 96 sur 199 · Pour « le vicomte », ainsi qu'il est porté au ms. B · texte numérisé non relu

Pour « le vicomte », ainsi qu'il est porté au ms. B

6. Le ms. B donne, en chiffres, « 8 a 900 livres » : c'est sans doute une ei-reur. Suivant le tableau de l'appendice V, la charge vaudrait 4 000 1.

ville (dans le faubourg de Passy); Etrépagny*, ress. au pari.

Vicomte de Verxon ".

Offices : un vicomte (Marc-Antoine Le Normand); un lient, partie, (vacant); un assesseur (Le Prévost); un avocat et un procureur du Roi.

Il y a un siège particulier de bailliage composé de : un lieut. général particulier civil et criminel (Mordant), un lient, gén. criminel; un lieut. partie, civil, un lieut. partie, criminel assesseur, deux conseillers assesseurs, un avocat et un procureur du roi.

// n'y "a aucune haute-justice.

Vicomte de Lyon s.

Elle comprend la sergenterie de Lyons et la prévôté de Neufmarché ^.

Offices : un vicomte, nommé Dujardin; un conseiller-assesseur; un avocat et un procureur du roi.

Il y a un siège particulier de bailliage composé de : un lieut. général particulier civil et crim., un lieut. partie, civ. et crim., un commissaire-examinateur, « toutes lesquelles cinq charges sont possédées par Pierre et JMichel Freslard père et fils » ; deux conseillers (un des deux offices est vacant), un avocat et un proc. du roi*.

Hautes-justices :

Maineville '\

Repentigny appartient à l'ordre de Malte ; elle « ne connoît que des alîaires mobilliaires et personnelles )>.

La prévôté de Neufmarché « est une translation de la prévosté de Lyons, et est du nombre des quatre créées par François V dans le bailliage de Gisors *^ ».

1. Suivant Duplessis, la réunion du duché de Longueville à la couronne aurait dû faire retourner cette justice à son ancien ressort, la vicomte d'Andely. « Cependant la haute justice de ce lieu s'est maintenue dans la possession de relever immédiatement du Parlement de Rouen » (T. II, p. 537). L'état de 1(589 également la fait ressortir au Parlement; elle comprend 6 villages et 2 hi'.meaux.

2. Cf. l'état de cette juridiction en 1689, à l'appendice VIIF. La liste de Duplessis (t. II, p. 814) ne donne que 17 noms : la ville de Yernon en particulier n'v figure pas. — Pierre Langlois fut prévôt de Vernon de 1055 à 1669 (Ed. Meyer, IJist. de la fille de Veruon, t. II, p. 58).

3. Au total 21 paroisses, dont la liste est donnée dans l'état de 16S9. Duplessis donne (t. II, p. 618) 27 noms. — Cf. ci-dessus, p. 105, n. 2.

4. Ces deux derniers « occupent dans le bailliage, vicomte, eaux et foresls par les i-aesmes provisions » (V.). Cf. ci-dessous, p. 121.

5. Cette justice « originairement estoit de la buronnie de Longchamp, mais pour la commodité le siège a esté transféré a Maineville, appartenant au mesme seigneur » (V.).

6. Par édit de février 1544 (Catal. des actes de François I"', t. YI, n" 22 962).

GENERALITE DE ROUEN.

4° BAILLIAGE D'EYREUX

Il comprend les quatre vicomtes principales d'Evreux, Orbec, Beaumont-le-Roger, et Conches et Brcteuil, plus les trois vicomtes secondaires de Pacy, Ezy et Nonancourt, démembrées d'Evreux. Mais, de ces vicomtes, seules celles d'Evreux, Ezy, Pacy etNonancourt font partie de la généralité de Rouen.

Bailli d'épée : M. le Président de Maisons (le duc de Bouillon « prétend cette charge luy devoir cstre donnée par son traité d'eschange contre Grisolles »). Un lieutenant général, siégeant h Evreux (M. de Langlade); des lieutenants généraux particuliers siégeant à Pacy, Ezy et Nonancourt; le lieutenant général peut aller tenir leur siège « à leur préjudice » quand il veut, « quoyque dans les autres sièges particuliers du bailliage il ne puisse y aller que pour les assizes mercurialles, ce qui vient de ce que ces sièges de Pacy etj Nonancourt sont des anciennes enclaves de la viconté d'Evreux, laquelle par ce moyen ne contient plus que 25 ou 30 parroisses * ». Un lieutenant général criminel (Jean le Cousturier) ; un lieut. particulier civil; un lient, part, assesseur criminel, dix conseillers, un avocat et un procureur du roi (Le Doux, sieur de La Muse).

Le présidial comprend les inèmes officiers, plus deux présidents : un ancien (Le Doux, sieur de Melleville), et un de récente création (Jacques Ghevallot) ^

Vicomte d'Evreux ^.

Elle (( estoit autres fois composée de plusieurs officiers, mais h présent il n'en paroit plus que deux » : le vicomte (Maréchal) et le lieutenant* (Jean Ledieu); l'avocat et le procureur du roi sont les mêmes qu'au bailliage.

Hautes-Justices, ressortissant toutes au bailliage ° :

Saint-André-en-la-Marche, appartenant au baron de la' Mésangère, comprend « environ 20 villages* ».

1. D'après l'état de 1689, le bnilliag-o comprend : la ville d'Evreux et ses' faubourgs, excepté les trois hautes-justices de l'évcché et des chanoines du Saint-Esprit, et 38 paroisses enti<'res, ])lus un certain nombre d'écarts.

'2. V. une liste plus complète de ces officiers, dans l'état de 168'J, ci-dessous, appendice VlH.

3. Le fonds des archives de la vicomte a été détruit dans l'incendie du Palais de Justice d'Evreux le 2 juin 1911 (Bull, de la Soc. (ClJisl. moderne, 3 déc. 1911, p. 71).

4. En 1089, il y a 2 lieutenants : un général et un particulier.

5. Sur ces justices, voir [Th. Bonnin] Opuscules et mélanges historiques sur la ville d'Evreux, p. 78 et suiv.

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