V. AM IRAUTES A ENUXPET I PORETS

L'Amirauté siège à la Table de marbre du palais, à Rouen. Son ressort s'étend « depuis Du Cler [Duclair] jusques audeça de la riviere vers Caudebec et au-delà de cette riviere jusques à Vatteville vers Quillebeuf ». Elle a même compétence que les autres amirautés ?; les officiers doivent faire de temps à autre la montre des hommes sujets au guet de la mer, et faire prèter le serment aux capitaines de ces hommes. — Le siège connait aussi en appel des affaires civiles jugées par les sièges particuliers d’amirauté de la province; mais l'appel des affaires criminelles se fait au parlement.

Officiers : un lieutenant général”, le sieur Du Houllé #, frère d'un conseiller au Parlement. — Un lieutenant parti-

qui n’exercent pas la fonction (De Boïslisle, Correspondance des contrôleurs généraux, t. I, n°,725). Cette médiocrité de la maréchaussée était du reste générale dans le royaume : cf. Procès-verbal des conférences tenues pour lexamen de l’ordonnance de 1670, Paris, 1776, p. 28-34, et les mémoires remis à Colbert en 1665 pour la réformation de la justice B. N., ms. Mél. Colbert 33, notamment f° 93 : « ils abusent si fort de leurs charges qu'ils ne s’en servent presque que pour faire des vexations ». — Sur les fonctions de la maréchaussée, v. E. Girard, Trois livres des offices de France, éd. 1658, liv. LI, titre xu1. Elle n’était pas chargée, en Normandie, de la police locale, qui était assurée diversement dans les différentes localités : v. une lettre de l’intendant d'Alençon, De Marle, du 22 nov. 1668, dans Depping, Corresp. admin., t. II,

À 1. Un sieur Maynet est vicomte de Rouen (ci-dessus, p. 92).

2, Cf. Terrien, Commentaire du droit civil... de Normandie, éd. 1654, liv. XIII. Guénois, La Grande Conférence des ordonnances, liv. I, tit. XXI, part. I, pour la législation antérieure à 1681; Valin, Nouveau Commentaire sur l'ordonnance de la marine, La Rochelle, 1760, liv. I, tit. I et IT. Recueil de pièces concernant la compétence de l’amiraute de France, Paris, 1759, in-8° (Bibl. Faculté de Droit Paris, n° 25 349); le P. Fournier, Hydrographie, 2 6d., Paris, 1667, liv. VII; Pasquier, Recherches de la l'rance, My. I, ch. xrv. B. Nat., ms. fr. 8 022. Sur le conflit de compétence entre l’amirauté et la vicomté de l’eau, v. Basnage, La Coutume réformée de Normandie, t. I, p. 13-15.

3. « Le lieutenant general de l’admirauté de Rouen doit çcomparence aux appeaux qui se font au Parlement », il est appelé avant le lieutenant général du bailliage de Rouen et avant celui de la Table de marbre, à cause de l'importance de l’'Amiral (V.).

k, Ms. B : « le sieur Houllé », Son nom exact est Adrien du Houlley, sieur des Essarts. Il s'intitule « lieutenant general et particulier civil et criminel en l’admirauté de France au siege general de la table de marbre du Pallais à Rouen » (Bibl. du Service hydrographique de la marine, ms. 271, f° 33). Une liste des officiers de l’amirauté en 1668 est donnée par Farin, Il° part., p. 118.

culier : le sieur Martel : quatre conseillers, qui sont les mêmes que ceux de la table de marbre, « y ayant declaration veriffiée au Parlement pour permettre de tenir conjoinctement les offices de conseiller au siege de l’admirauté et siege de la table de marbre »; deux avocats et un procureur du roi. Ces offices sont à la nomination de l’amiral.

Sièges particuliers d'Amirauté :

Touques : de Vasouy à Drusson.

Honfleur ‘; ressort : de la Rülle à Vasouy ?.

Caudebec et Quillebeuf : de Duclair, le long de la Seine, à Lillebonne et à la Roque-de-Rille.

Le Havre : de Lillebonne à Saint-Jouin.

Fécamp * : de Saint-Jouin à Saint-Pierre-en-Port.

Veules et Saint-Valery : de la Saâne à Saint-Pierre-en- Port.

Dieppe : de Saint-Saens à Pancy [pour Penly?]

Le Tréport: de Pancy [Penly?]à la limite de la Normandie.

Chacun de ces sièges possède un lieutenant particulier (Dieppe à en plus un lieutenant général), un procureur du roi, un greffier et un receveur “.