II. — LES GRENIERS A SEL

1° Greniers de vente volontaire : Rouen, La Bouille (chambre) !, Pont-de-l'Arche, Louviers, Andely, Vernon, Evreux, Gisors, Gournay, Neufchâtel, Caudebec.

2 Greniers d'impôt. Ils sont divisés en deux catégories : greniers de grand impôt et greniers de petit impôt.

Dans les greniers de grand impôt « les parroisses.… sont imposees à tout le nombre de sel que les paroissiens en peuvent consommer pour la provision de leurs maisons, non comprises les grosses sallaisons pour les cochons et autres viandes, pour raison de quoy, outre le payement de leur impost du sel, les parroisses sont obligées d'en lever extraordinairement, quelque nombre qu'ils en ayent pour leur impost ».

Dans les autres, les paroisses « ne sont assubjetties qu’a un impost moderé, lequel ne suffit pas pour la provision actuelle? des parroissiens, ce qui faict qu'au-delà de leur impost ils levent encore a la vente le surplus du sel dont ils ont besoing, comme en Bourgongne, et parce que la vente extraordinaire est considerable outre l’impost, cela s'appelle greniers de petit impost ».

Dans la généralité de Rouen, il n'y a pas de greniers où, en dehors des grosses salaisons, il

«se leve aucun sel à l'extraordinaire par les paroisses, si ce n’est par les nobles et ecleziastiques, qui ne sont subjets à l'impost; neantmoins comme l'impost n° [y] est pas excessif. ny sy fort qu'aux greniers de la Touraine, et que les parroisses le portent sans grandes non-valleurs, cela faict que les greniers de la generalité de Rouen ne sont point appelez de grand impost. »

Ils sont au nombre de sept : Honfleur, Harfleur, Le Havre, Fécamp, Saint-Valery ?, Dieppe, et Eu‘.

3° Grenier moitié d'impôt et moitié de vente volontaire : Pont-Audemer à.

1. Une chambre à sel se distingue d’un grenier en ce qu’elle n’a pas de juridiction de gabelle : elle relève donc d'un grenier pour la juridiction (Encyclopédie méthodique, partie Jurisprudence, t. I, p. 441).