‹ Mémoire sur la Généralité de RouenChapitre 124 sur 228 · Même lecon dans le ms. B. Lapsus pour annuelle · texte numérisé non relu

Même lecon dans le ms. B. Lapsus pour annuelle

3. Saint-Valery n’a qu’une chambre à sel en 1665, ainsi que l'écrit Voysin lui-même Le 4 nov. 1664 (B. Nat., mss Mél. Colbert, t. 125, f° 110). Cette chambre sera transformée en grenier par l'ordonnance de mai 1680, tit. VIT, art, 1.

L. L’ordonnance des Gabelles de mai 1680 (tit. VIT, art. 1) ajoutera à cette liste le grenier du Tréport, qui n’était auparavant que chambre à sel,

5. L'ordonnance de mai 1680 (tit. V, art. 1) en fera un grenier entièrement de vente volontaire.

4° Grenier de sel blanc! : Touques*.

Parmi ces mêmes greniers, on distingue aussi les greniers de franchise, les greniers de dépôt, et les entrepôts.

Les greniers de franchise * sont Le Havre, Harfleur, Fécamp, Saint-Valery, Dieppe et Eu.

Les greniers de dépôt sont Le Havre et Rouen*.

L'entrepôt est la citerne de Dieppedalle ÿ.

Officiers. — Chaque grenier doit comprendre ° : trois présidents (ancien, alternatif et triennal, exerçant chacun leur année), trois contrôleurs (mêmes offices), un avocat, et un procureur du‘Roï”.

« Ces officiers ne jouissent d'aucune exemption de taille, ce qui faict que beaucoup de ces charges sont vaccantes dans cette generalité, n’y ayant mesme dans la plus grande partie des greniers aucune charge de president $ remplie. »

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