TITRE I

Art. I ' Les enfans dont l'édvication est confiée à la charité publique , sont, 1 ** Les enfans trourés ; 1"* Ijes évifans ab.'indonnés ; 5'' Les orphelins Jwiutres.

TiTOE n.

Iki tlnfata trouvés.

2. Les enfatts Irouvés sont ceux qui, nés de pères et mères inconnus, ont été trouyés exposés dans un lieu quelconque , ou portés dans les hospices destinés à les rcceYoir-

5. pans chaque hospioe destiné à recevoir des enfans troUTës , tl y aura un tour où ils devront élre déposés.

4. Il 7 aura au plus, dans chaque arrondissemcvnt , un Hospice oè les enfaito trouvés pourront être reçiis.

Des registres constateront, jour par jour, leur arrivée , leur sexe , leur âge opparent, et décriront les marques naturelles et les langes qui peuvent servir à les faire reconnaître.

TITRK m.

Dei Eufam dbandonam et OrphêUm pauvres.

5. Les rnfans abandonnés sont ceux qui , nés de pères ou de mères connus, et d'abord ëleve's par eux , ou par d'autres personnes à leur dëcbarge , en sont délaisses sans qu'on sache ce que les pères et mères 9l>nt derenus, ou sans qu'on puisse recourir à eux.

6. Les orphelins sont ceux qui , n'ayant ni père ni mère , n'ont aucun moyen d'existence.