CHAPITRE T

l'église a le droit de posséder.

§1. Erreurs sur le droit de propriété de l'Eglise.

Le droit de propriété de l'Eglise, reconnu en principe et en fait par tout l'univers catholique, ne fut contesté que par quelques hérétiques, des légistes et certains politiques.

Les hérétiques, particulièrement au moyen âge, dans le dessein de renverser le pouvoir temporel du Pape et de flatter la cupidité ou l'ambition des princes, prétendirent que TEvangile interdit la propriété à l'Eglise et à ses' ministres. Mais ils se condamnèrent par leurs propres excès et par les conséquences absurdes de leurs principes ; car l'abus qu'ils faisaient des saintes écritures, les entraînait à dénier tout droit de propriété, non seulement au Pape, aux Evoques et aux Prêtres, mais même à tous les chrétiens.

Des légistes basent leurs chicanes sur l'ancien droit romain qui prétend donner le droit de posséder à l'Eglise, comme à toute corporation civile. Au lieu de le redresser, à l'aide de la justice naturelle, restaurée par le christianisme, les légistes adorent celte législation païenne comme un texte sacré. Ils ne prennent pas garde que si le droit romain a du bon, trop souvent aussi il étouffe le droit naturel et lui substitue l'arbitraire. C'est ainsi qu'il a la prétention tyranniquc de créer et de transférer la propriété, même de conférer à l'homme le droit d'acheter sa femme et au père celui de vendre sa fille ; comme si le droit de

propriété dans l'individu et la constitution fondamentale de la famille ne dépendaient que du législateur humain.

Ce matérialisme légal a toujours cours. Selon plusieurs légistes modernes, la Joi crée la personnalité morale de l'Eglise ; elle accorde et refuse le pouvoir de posséder. Elle le refuse en eifet, lorsqu'elle confisque les biens d'une corporation religieuse, en lui faisant grâce de la vie ; ou lorsqu'elle frappe de mort la corporation et adjuge à l'Etat les dépouilles de la victime. Tyrannie effroyable, qui substitue la volonté arbitraire de rhomme au droit naturel, à un droit permanent, universel, absolu.

Les politiques rationalistes vont plus directement au but. Pour eux, TEtat est tout. L'Etat seul représente tous les intérêts publics, tant religieux que civils, l'ordre public, la justice, la moralité publique et sociale. L'Etat, en conséquence, s'arroge à lui seul tout le droit d'approuver ou de désapprouver, d'accepter ou de rejeter les donations faites à l'Eglise, comme celles qui sont faites à un établissement public de son ressort. L'Etat dispose des fondations pieuses et s'inquiète si peu de la volonté des fondateurs, qu'il donne lui-même à ces biens ecclésiastiques une destination toute opposée à celle que les fondateurs avaient en vue. C'est ainsi que l'Etat disposera en faveur d'un enseignement indifférent, irréligieux, hérétique, de fondations créées pour favoriser l'enseignement catholique. Et lorsque l'Etat donne de la sorte l'exemple du socialisme, on s'étonne que le peuple et l'ouvrier se laissent entraîner au communisme.

Ces funestes doctrines régnent surtout parmi les protestants et les gallicans.

Les protestants n'admettent pas que l'Eglise soit une société véritable^ complète, indépendante de la société civile, ayant par elle-même le droit de posséder et de se gouverner. Ils la considèrent comme une corporation dans l'Etat, dépendante de l'Etat.

Les gallicans regardent l'Eglise comme une société,

mais ils la subordonnent à l'Etat dans la possession et l'administration des biens temporels ; ils la regardent comme tenant de l'Etat le droit de posséder et d'administrer, lis la mettent sous la tutelle de l'Etat dont elle ne peut pas plus s'alfranchir, que les mineurs ne peuvent s'aifranchir de leurs tuteurs.

Ainsi le Pape et les Evêques, S. Grégoire-le-Grand, S. Lcon-le-Grand, S. Ambroise, S. Bernard, Suger, Richelieu, Ximénès ne sont que des mineurs, qui ne savent pas plus se conduire que des jeunes filles sans tuteur ; mais Napoléon III, Duruy, Thiers, Jules Favre, Jules Simon, et autres honorables hommes d'Etat, voilà les tuteurs qui donneront de bons conseils h l'Eglise, la dirigeront et lui apprendront à se bien conduire. Quelques protestants et athées se joindront à eux. Les lois de l'Eglise ne lui sufïîsent pas pour se gouverner dans la possession et l'administration de ses biens, il faut que les sages du parlement lui tracent des règles de conduite et veillent à ses intérêts.

Réponses aux protestants et aux gallicans.

Nous répondons aux protestants et aux gallicans : Jésus-Christ en établissant son Eglise lui aurait-il refusé la sagesse et la prudence pour posséder et administrer ses biens, indépendamment du gouvernement ? L'Eglise n';iurait-elle pas par elle-même le droit de posséder et d'administrer ses biens chez les peuples fidèles et infidèles ? Son existence dépendrait-elle donc de la volonté des hommes ?

Les princes chrétiens de nos jours, par eux-mêmes, n'ont pas plus le droit d'intervenir dans les affaires de Jésus-Christ et des Apôtres, que les empereurs romains, Néron, Domitien, Trajan, Dioclétien, Julien l'Apostat n'avaient le droit d'intervenir dans les affaires de l'Eglise, et de limiter ou de régler les droits qu'elle avait de posséder ou d'administrer ses biens. C'était un crime en Néron de s'emparer des biens de l'Eglise sous prétexte que c'étaient des biens matériels. C'est

un crime dans les gouvernements modernes de séculariser ces mêmes biens et d'en disposer, sous prétexte que ce sont des biens temporels. L'Etat n'a pas plus le droit de prendre les biens de l'Eglise et d'en disposer, qu'un particulier n'a le droit de prendre les biens d'un autre particulier qui est entièrement indépendant de lui et d'en disposer. " Le bien d'autrui tu ne prendras, ni retiendras à ton escient." Ce commandement est pour TEtat aussi bien que pour les particuliers.

La société civile existe pour taire régner l'ordre, la paix, la sécurité parmi les hommes. Or, la fin de la société civile étant subordonnée à la fin de l'Eglise, il s'ensuit que la société civile elle-même est subordonnée à la société religieuse, et qu'elle lui doit soumission et obéissance dans l'emploi des moyens nécessaires pour parvenir à sa fin.

L'Eglise est supérieure à la société civile. Elle la dirige et lui rappelle ses devoirs, entre autres le devoir de ne posséder et de n'administrer les biens temporels que conformément aux règles de la justice. Et la Ste Eglise jugerait et condamnerait, même le gouvernement, qui posséderait et administrerait des biens temporels contrairement aux règles de la justice.

Les princes qui ont l'autorité, sont les enfants de l'Eglise, chargés de la protéger. Ils ne sont pas ses supérieurs, chargés de la prendre en tutelle, de la diriger ou de la surveiller.

Bien plus l'Eglise étant une société supérieure à toutes les autres sociétés, à cause de l'excellence de sa fin, il s'ensuit que violer les droits de l'Eglise, est un crime bien plus grand que violer les droits de toute autre société. Comme ces biens sont consacrés à Dieu, violer les droits de l'Eglise dans la possession ou l'administration de ses biens, est un crime qui a la malice du sacrilège. Beaucoup d'hommes, qui prétendent être des hommes d'Etat, craignent toujours que si l'Eglise jouissait de ses droits indépendamment de l'Etat, la sécurité et le bien-être du pays en souffriraient*

Qu*ils se rassurent ! Jamais ni la sécurité, ni le bienêtre d'un pays n'ont été en péril, parce que ceux qui gouvernaient, respectaient la justice et les droits de l'Eglise. Et ce n'est pas être homme d'Etat que de voir le malheur du pays dans la prospérité de l'Eglise. L'expérience, la raison et la foi, nous montrent toujours que plus l'Eglise est libre et respectée, plus le pays est heureux.

Ces mêmes prétendus politiques craignent que TEglise n'empiète sur leurs droits, s'ils ne se prémunissent contre elle. Qu'ils se rassurent encore ! L'Eglise cesserait d'être sainte, si elle empiétait sur les droits de l'Etat, si par une injustice elle troublait la paix des peuples.

L'Eglise n"a jamais empiété, n'a jamais été injuste. Ce sont les injustices et les empiétements de l'Etat sur l'Eglise, qui attirent des malheurs sur un peuple.

La fin de l'Eglise n'est jamais opposée à la fin de l'Etat. Et les moyens qu'elle emploie pour y parvenir ne sont jamais opposés aux moyens légitimes qu'emploie l'Etat, pour faire régner la tranquillité, la sécurité et la paix. Le règne de Dieu dans la société affermit la sécurité, la tranquillité, la paix et le bonheur. C'est une erreur dans ceux qui gouvernent de s'imaginer que le bien civil et matériel de la société demande qu'ils aient à intervenir pour limiter et régler les droits qu'a l'Eglise de posséder et d'administrer ses biens. Dieu a donné à son Eglise la sagesse et la justice dont elle a besoin pour régler ses affaires, sans l'intervention et la direction du gouvernement. C'est à TEglise à prononcer sur ses droits. Elle est indépendante. C'est à l'Etat à respecter la sentence de l'Eglise. Il lui est subordonné. C'est par cette subordination qu'il assurera la sécurité de ses propres droits et jouira d'une paix plus profonde et plus assurée.

por tat.

;2. L'Eglise a le droit de posséder des biens ternels et de les administrer indépendamment de l'E-

L'Eglise étant une société visible, distincte, totale, complète, et par conséquent indépendante de toute société civile, a par là-même le droit de^posséder librement des biens meubles et immeubles, comme toute société, et par conséquent d'en acquérir et de les administrer indépendamment de la société civile.

Notre S. Père le Pape Pie IX a condamné les propositions suivantes: (Syll. Prop. 19) "L'Eglise n'est point une vraie et parfaite société pleinement libre ; elle n'a point de droits propres et constants qui lui aient été conférés par son divin fondateur ; mais c'est à la puissance civile à définir quels sont les droits de l'Eglise et dans quelles limites elle peut les exercer."

(Syll. Prop. 26) " L'Eglise n'a pas de droit naturel et légitime d'acquérir et de posséder. "

(Syll. Prop. 27) " Les ministres de la sainte Eglise et le Pontife Romain doivent être absolument exclus de toute administration et de tout domaine en ce qui regarde le temporel."

11 suit de la condamnation de ces propositions que l'Eglise est une vraie et parfaite société indépendante de l'Etat, ayant ses droits propres, qu'elle tient de Jésus-Christ, et qui ne peuvent être ni définis ni limités par l'Etat. Elle a le droit d'acquérir, de posséder, d'administrer des biens temporels.

En effet de même que l'individu a besoin de secours pour soutenir sa vie, ainsi les personnes morales, comme sont les sociétés, ne peuvent atteindre leur fin, qu'à l'aide de certains moyens, et ordinairement delà, possession de quelques biens. Elles ont donc le droit de posséder, par cela même qu'elles existent légitimement, et qu'elles ont pour devoir de tendre à leur fin. D'ailleurs, si le droit de propriété est naturel à chaque individu, à plus forte raison l'est-il aussi à la multitude d'individus, qui forment une société; car le fait de

l'association, loin d'affaiblir les droits des individus, ne leur donne que plus de force; de sorte que la violation d'un droit social, blessant plus de personnes, est par là-même un plus grand crime. De plus, la société elle-même, dès qu'elle existe légitimement, a le droit de se conserver et d'employer à cet effet les moyens nécessaires.

Qu'est-ce que l'Etat lui-même, qu'un corps moral, qui ne peut rien posséder qu'à ce titre ? La société civile, parce qu'elle est un corps moral, a le droit naturel de posséder et d'acquérir les biens qui lui sont nécessaires pour atteindre sa fin, qui est de faire régner l'ordre, la paix, la tranquillité, la sécurité parmi les hommes. Elle a le droit de lever des impôts, parce qu'elle a le devoir de veiller à sa conservation.

Il faut donc reconnaître, ou bien que cette qualité de corps moral ne s'oppose pas au droit de propriété, ou bien qu'elle en prive l'Etat lui-même, auquel seul les novateurs veulent, par une contradiction flagrante avec leurs propres principes, attribuer le doryaine de tous les biens, même de ceux des particuliers. Le droit de propriété convient donc, de soi, aux autres sociétés aussi bien qu'à l'Etat. Ces s ociétés étant subordonnées à l'Etat, le droit qu'elles ont de posséder peut recevoir en vue de l'intérêt général, des modifications ordonnées par la loi civile ; mais s'il se trouve quelque société complète et indépendante, cette restriction n'a plus lieu par rapport à elle ; et telle est la condition de l'Eglise.

L'Eglise est une société établie par Jésus-Christ qui lui a prescrit une fin qu'elle doit atteindre, indépendamment de l'Etat. Jésus-Christ lui a par conséquent donné droit aux moyens qui lui sont nécessaires pour atteindre sa fin, indépendamment de l'Etat. Elle est le royaume visible de Dieu sur la terre, par conséquent une société terrestre, malgré la divinité de son origine et de son but; et elle est nécessairement organisée avec les besoins et les exigences de notre nature corporelle. Elle participe donc aux conditions vitales

des choses de ce monde. Une de ces conditions, ce sont les ressources matérielles. Elle a donc le droit de les posséder et d'en disposer, et l'Etat ne peut pas la dépouiller de ce droit, sans détruire l'œuvre de Dieu. L'Eglise doit pourvoir à l'instruction et à l'éducation chrétienne de l'enfance et de la jeunesse, à la splendeur du culte divin et à la sépulture religieuse de ceux qui meurent dans ja communion, à l'entretien du clergé, des ordres religieux et des membres indigents de la société chrétienne. Pour cela elle a besoin d'édifî:es, de temples, de revenus, il lui faut en un mot des biens temporels tant mobiliers qu'immobiliers ; toutes choses indispensables pour qu'elle puisse par son action atteindre sa fm dernière. Il est donc moralement nécessaire, à considérer la question en général, que l'Eglise possède des biens stables, quoique dans telle ou telle circonstance particulière, elle puisse pourvoir à ces nécessités par des aumônes ou par d'autres secours pécuniaires. Or, cela posé, on voit que le droit de propriété ressort pour l'Eglise de la nature même des choses ; car si toute société utile et exempte de danger pour autrui, peut de droit naturel s'établir librement et se pourvoir des moyens nécessaires à son existence et à son but, combien plus ce droit convient-il à l'Eglise, qui possède ces qualités plus qu'aucune autre société, et qui est non seulement souverainement utile, mais encore, dans l'état présent, absolument nécessaire au genre humain. Quelle souveraine injustice n'y aurait-il pas à la dépouiller de ce droit ! Il faut remarquer d'ailleurs que les autres sociétés, commerciales, industrielles etc., que l'on désigne sous le nom général de corporations, quoique utiles en soi, ne sont pas néanmoins nécessaires, et peuvent dans certaines circonstances, avoir des inconvénients, ce qui les soumet en plusieurs manières, à la législation civile qui peut régler et limiter leurs droits, ou même quelquefois les supprimer pour le bien public, quoiqu'elle ne doive user de cette faculté qu'avec beaucoup d'équité et de circonspection. Mais il en est

tout autrement de l'Eglise, qui est d'une souveraine utilité, même pour le bien temporel des hommes, sans pouvoir jamais leur nuire, et dont l'existence et la fin ne dépendent d'eux en aucune façon. Elle ne peut donc, même au point de vue du pur droit naturel être privée par aucune autorité humaine des moyens qui lui sont indispensables.

On voit donc que Jésus-Christ ayant positivement établi son Eglise pour une tin, lui a nécessairement donné un droit positif aux moyens nécessaires pour atteindre cette fin. Et cette Eglise est indépendante de la société civile dans la possession et l'usage de ces moyens, comme elle estindépendante dans la fin même qu'elle doit atteindre. Et comme la fin de l'Eglise est d'une souveraine nécessité pour les hommes, il s'ensuit que les droits de l'Eglise aux moyens qui l'aident à atteindre sa fin, sont d'un ordre supérieur à celui de tous les autres droits. Ainsi les droits de l'Eglise à posséder des biens, sont d'un ordre supérieur à celui des droits de l'Etat à posséder les biens dont il a besoin, autant que la fin de l'Eglise est plus élevée que la fin de l'Etat, le salut éternel au-dessus de la paix sur la terre.

Pour subsister, la société anglaise a besoin de posséder des biens. Ces biens peuvent lui avoir été donnés gratuitement, ils peuvent avoir été îe prix de ses efforts ou de son industrie. Dès que ces biens sont entrés dans le domaine de la société anglaise, ils deviennent biens anglais et ne peuvent pas être aliénés sans l'autorisation de la société anglaise.

Ainsi tous les biens donnés à l'Eglise, société fondée par Jésus-Christ, deviennent biens ecclésiastiques. Dès qu'ils sont entrés dans le domaine de l'Eglise, ils cessent d'être biens profanes et deviennent biens sacrés. Ils ne doivent plus être employés à une destination purement civile, mais à une destination religieuse, et ils ne peuvent être aliénés sans la permission de l'Eglise.

On ne peut prendre les biens profanes sans vol, ou

ne peut prendre les biens ecclésiastiques sans vol sacrilège. On est obligé de restituer les biens profanes sous peine d'encourir les châtiments ordonnés par les lois, on est obligé de restituer les biens ecclésiastiques sous peine d'encourir les censures portées par l'Eglise.

Aucune de ces vérités ne peut être révoquée en doute, ni par un particulier, ni par un gouvernement.

Mais la loi de nature est confirmée ici par le droit divin positif, puisque Jésus-Christ en établissant son Eglise, lui a conféré un droit incontestable atout ce qui lui est nécessaire pour se conserver et s'étendre sous cette forme. Or, c'est ce qui ne se pourra faire, si elle n'a aucune possession; et même après sa diffusion parmi les hommes, il semble moralement nécessaire qu'elle puisse avoir des biens fixes et déterminés, terres, rentes, et autres semblables^, qui assurent non seulement la vie, mais l'indépendance de sesmmistres; tandis que le système de salaire qui prévaut aujourd'hui dans la politique des Etats envers l'Eglise, tend à l'abaisser, à l'asservir et à la réduire peu-à-peu à la condition d'une institution de police.

La révolution sait bien ce qu'elle fait, en établissant partout ce régime. Le droit de propriété de l'Eglise est donc de soi indépendant de la loi civile, qui ne peut rien contre la constitution et les droits nécessaires de cette société. Aussi chez toutes les nations vraiment catholiques, les lois lui ont non seulement reconnu cette faculté, mais elles l'ont encore protégée. Or, ce droit de posséder emporte régulièrement celui de libre administration, qui est de l'aveu de tous, une annexe, libre du domaine.

Et de fait, l'Eglise a toujours possédé et administré des biens temporels. Jésus-Christ, quoique pauvre," a possédé pour le succès de sa mission les choses de la terre. Nous lisons dans l'Evangile que des personnes pieuses donnaient au Seigneur pour sa subsistance et celle de ses Apôtres et des pauvres, de leurs biens temporels, en reconnaissance et comme en retour des biens spirituels qu'elles en recevaient. Or, c'est bien là l'o-

rigine et la cause des biens temporels de l'Eglise, dont Jésus-Christ voulut par son exemple consacrer le droit et la propriété.

La communauté fondée par Jésus-Christ fut continuée après sa mort, et les fonds qui ont servi à l'alimenter pendant sa vie, formèrent la base des biens temporels de l'Eglise. C'est ce qu'explique S. Augustin : ''Ces dons remis par le dévouement des fidèles au Seigneur, dit-il, formèrent l'origine du fisc ecclésiastique." Le même docteur développe cette pensée dans le passage suivant: " Voyez, dit-il, l'exemple de Notre Seigneur conversant sur la terre. Pourquoi posséda-t-il des biens temporels, lui que les anges s'empressaient de servir ? N'est-ce pas parce que l'E^ glise doit posséder des biens temporels? Pourquoi souffrit-il en sa présence un voleur, si ce n'est pour apprendre à l'Eglise à supporter avec patience les voleurs de ses biens? Judas, habituéà voler de la bourse de son maître, ne craignit pas de vendre le Seigneur à prix d'argent ; Judas était plus que voleur, il était sacrilège. Il vola l'argent du Seigneur, un argent qui appartenait à l'Eglise primitive. Celui qui vole l'Eglise est un autre Judas." C'est ainsi que le grand évêque d'Hippone établit l'origine des biens ecclésiastiques et leur caractère sacré, en les faisant remonter à Jésus-Christ, et en traitant même de Judas leur sacrilège usurpateur.

Le vénérable Bède^ cité dans le bréviaire romain, ne leur attribue pas une autre origine. Yoici comment ce saint homme explique ce texte, " N'amassez pas de trésors qui vieillissent," c'est-à-dire, faites des aumônes dont la récompense demeure éternellement. *' Notre Seigneur ne veut pas dire par là que les saints ne doivent pas posséder de l'argent, soit pour leur usage, soit pour celui des pauvres, puisqu'on lit dans l'Ecriture que Notre Seigneur, que les anges servaient, voulant être le modèle de son Eglise, possédait de l'argent, recevait les offrandes des fidèles, soit pour ses propres besoins, soit pour ceux' des Apôtres et des pauvres."

S. Thomas ne craint pas d'affirmer que le droit de TEglise à la possession des biens temporels, est un droit naturel comme celui du gouvernement civil qui veille à la sûreté de l'Etat ; car la saine raison veut que celui qui est chargé des intérêts matériels ou spirituels des peuples, soit pourvu de tous les biens nécessaires à sa mission. En vertu de ce droit primordial, admis parmitoutes les nations tant anciennes que modernes, toutes les religions ont toujours possédé des biens temporels.

M. Guizot lui-même a reconnu pour les sociétés religieuses la nécessité de posséder des biens-fonds. Yoici ses paroles : " Aussi bien que les sociétés civiles, les sociétés religieuses aspirent et doivent aspirer à la consistance et à la durée. Ce n'est pas assez pour elles, d'offrir aux générations qui passent sur cette terre, une hospitalité momentanée, sous des tentes mobiles; il faut qu'elles construisent des édifices oii les générations puissent se succéder et vivre avec confiance sous son solide abri." Cela est vrai, surtout de l'Eglise fondée par Jésus-Christ, non point seulement comme une école de vérité, destinée à traverser les âges, en jetant au sein des générations successives les semences de la doctrine, mais constituée en véritable société visible, quoique spirituelle, faite pour s'étendre dans tout l'univers, embrasser tous les siècles et maintenir immuable et indéfectible le royaume de Dieu sur la terre. Cette permanence de la cité des âmes est impossible, si elle n'est protégée contre les vicissitudes des choses du temps, et les caprices des pouvoirs humains. De là pour l'Eglise la nécessité d'une indépendance absolue, qui n'est pas possible sans les ressources matérielles, indispensables au soutien des membres et à l'entretien des œuvres.

Le droit qui précède naturellement les autres, c'est le droit de vivre et d'exister. Or une société visible ne peut ni vivre ni exister sans biens temporels. "

On ne peut dénier à l'individu le droit de propriété et s'emparer de ses biens, sans le frapper à la fois

dans sa liberté et dans son existence. Pour les sociétés comme pour les individus, il existe un lien intime entre le droit de propriété d'une part, l'existence et la liberté d'autre part. Refuser de reconnaître à l'Eglise le droit de propriété, c'est lui ravir et la liberté et le droit d'exister.