‹ Mémoire sur les États de Foix, 1608-1789Chapitre 2 sur 82 · I. SOURCES MANUSCRITES · texte numérisé non relu

I. SOURCES MANUSCRITES

A) Procès-verbaux

P Archives départementales de VAriège^

Pro(.*.-verb. de 1G14.

1651 (juil.)«.

1651 (août).

1655 (l'^« ass.) 3.

1655 (2e ass.)

Proc.-verb. de

4 Le fonds (les Etats n'était ni inventorié ni classé au moment où j'ai fait mes recherclies. Les procès-verbnux étalent entassés pôle-mélo sur des étagères. Tout près se trouvaient, dans le môme désordre, des arrôtsdu conseil, des lettres, des requêtes et d'autres pièces concernant les Etats de Foix. Les pièces rangées sous les rubriques S. C et S. C, affaires municipales, n'étaient pas classées davantage. Tous ces documents étalent mêlés A d'autres (jui ne nous concernent pas.

2 Election de députés aux Etats généraux.

3 Quand il y a deux assemblées en un an, l'une est pour l'année précédent**, l'autre pour l'année présente; ou bien l'une pour l'année présente et l'autre pour l'annén suivante.

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