H^ IV

Vu ce qui résulte du rapport ci-joint, et ayant examiné la sentence donnée par en date du à charge

de portant détention pour

filassée n*" et ayant fait attention à tout, est

résolu et ordonné de le faire enfermer dans le quartier et de le loger dans n® et de faire

remettre les habillements et ustensiles de la même chambre du même n<*, avec ordre d*y rester tant qu'autrement soit statué. Ordonnons au directeur des fabriques d'enregistrer le nom du même détenu avec son numéro respectif et de lui assigner l'ouvrage journalier, ainsi que de faire rapport à la première assemblée du succès de sa capacité, afin de pouvoir régler sa tâche ordinaire. Ordonnons aussi aux officiers de police d'enregistrer le même détenu avec son n^ sur leur registre de revue, sur le registre de police et sur celui de pénitence, s'il est dans le cas d'en recevoir.

Par ordonnance :

Signé en qualité d'actuaire...

Le condamné est conduit dans Tencios où il est rasé , lavé , visité parle chirurgien et habillé à neuf : le numéro de sa chambre est marqué sur ses habillements, ses fournitures sont marquées de même. On lui explique les règles de la discipline et de la police , et on lui assigne sa chambre de logement en le recommandant à Tun ou à Tautre des détenus les plus morigénés. Le jour d'après, tout ce qui est relatif à cet objet est enregistré sur le journal de réception, divisé par mois, et la sentence est insérée dans le procès-verbal relativement au n* de son habit, linges et logement. Les officiers de police seront tenus de faire rapport à l'assemblée quinze jours avant l'échéance du terme de la sortie des condamnés, et de requérir Tordre pour la dépêche et pour le passe-port pour leur sortie, en produisant leur registre de pénitence , et ils annoteront la sortie sur le registre de réception. Si quelque détenu vient à

mourir dans ia maison , ils feront Tenregistrement de même sur ledit registre et seront tenus d'en informer le juge compélent du condamné et d'envoyer un extrait mortuaire du curé ou prêtre qui l'aura enterré.

Après la réception, les officiers de police feront délivrer un extrattdu nom, du numéro, du logement et de Tbàbit du nouveau reçu, du lieu de sa naissance ou habitation^ et du terme de sa condamnation, au directeur des fabriques, qui, après l'avoir examiné , l'appliquera à l'apprentissage du métier qui lui est le plus convenable ; il fait l'enregistrement sur l'état des ouvriers, et la police augmente son registre général du numéro, nom et métier auquel le nouveau venu est occupé.

Chaque métier, soit principal , soit de concurrence ou d'influence, aura une feuille dans ce registre, et dans le cas que le détenu change de métier , soit par gradation ou autrement après résolution préalable , il sera marqué dans la dernière colonne, par une note, qu'il a changé de métier à telle date, son nom et numéro seront de nouveau enregistrés sur la feuille relativement au métier où il est employé, avec la date, le tout dans l'ordre ci-joint n° S, conformément aux instructions dechaque département. Ce livre ou registre sera toujours suivi ^t rempli successivement à proportion du nombre des détenus qui entreront ou changeront de métier ; il sera exhibé tous les quinze jours pour servir d'éclaircissement au registre des ou- ^''ages faits pendant la quinzaine.

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