TRAVAUX EXÉCUTÉS PAR LES DISCIPLINAIRES
La journée de 8 heures de travail pour un disciplinaire .
La journée de 8 heures pour caporal .
La journée de 8 heures pour sous-officier. . . .
Dans le cas où des disciplinaires seraient employés comme ouvriers d’art, on pourra donner à chacun d’eux Une' gratification de 10 c. par jour, qui sera remise a l’ouvrier même à la fin de chaque journée.
Le payement sera effectué à la fin de chaque journée.
dur la solde de la journée de chaque soldat , caporal et sous-officier , cinq centimes seront prélevés pour être portés à sa masse en compensation de la moins value de ses effets d’habillement et de linge et chaussure. Ces cinq centimes de retenue seront remis au commandant du détachement , responsable à cet égard envers le chef de corps. Le décompte du surplus sera fait à chaque travailleur.
MM. les officiers généraux, les chefs de corps, les chefs de l’artillerie, du génie et du service des ponts et chaussées , sont responsables , chacun en ce qui le concerne , de l’exécution des dispositions du présent^ordre.
Au quartier général , à Alger, le 5 mai 1 838 .
Le maréchal de France , gouverneur général des possessions françaises dans le nord de l’Algérie ,
Signé, comte YALEE.
Pour copie conforme :
Le maréchal de camp , chef de l’état major général ,
Auvray.
APPENDICE