VIII

386 MËftOltlÊS

dembléô actuelle qu'il fhut demahdel- dé coi^gër h coBstitutiou ? ou si c'est à la prochaine législature? . Vojrotos d'aborti : 1 • ce qu*on veut obtenir ; 2^ ce qu'oft peut espérer de rAssenàblée actuelle .*

Si l'oD ne votilait que dé simples palliatif , probablêo^eni elle les accorderait.

Maig le but ne serait pas ïktteitit.

L'Asseniblée a créé une royauté sans poutdii* , sans action, sans influetice, en Tàdinettant dans la théorie^ eu Toubliant.dans la pratique.

Il faut donc une réfbrmatioû trè^^endue ; et il y a tout lieu de èroire que l'AsSenlblée fa*y coii- Sentii^it pas y dans Fétat pet^iâtant de âes préô(îctipotions défiantes , H surtout dans la crttînte dé perdre la popularité ^ dotit le désir efiréné â côm tribué à Tentrainer dans les fautes commises^ — Ses ofae&^ surtout, y verraient leuT causé perM^nneîle.— * Pour obtenir la majorité nécessaire, il faack*àit ap> peler à soi la section discréditée et impopulaire^ ce côté droit si fougueux, Èi inconséquent ^ ^ui, 6'il a un but, na cessé d'aller ôontre son but, et qui marcherait enoore à rebours.

Les maux de l'État s'en ac<^roitraient« La ntàprité ne serait jamais celle de la nation, et qu'eu résulte^ raitMl ? l'Assemblée seriait^ans doute renversée, car que ne peut-on pas supposer de l'état d'incandescence et d^emportehient où sont parvenus les esprits? et par le fait même de ce renversement i la

DE MIftÀÉEÂU. ^8^

prochaine législature serait comi^séé des factîeuJt les plus exaspérés de cette minorité qui aurait résisté, et qui, accrue de tout ce qu'il y a d'esprits pervers et forcenés dans les clubs, et sur les trétéaul du Palais-Rôyal^ serait devenue une irrésistible ma* jorité.

Mais$ eà supposant méiti^ que> sans techéh^her Tinutile et dangereuse alliance du côté droit de fÂsseolblée actuelle^ on pût agir avec là majorité patriote y lier étroitement en faisceau ce qui est divisé , réunir ses membreë épars^ on ne pourrait pas en obtenir une complète réformation ^ panie que Tœuvre est longue et (tifficile ; parce que les hommes dèdesou faibles (et il j en a quatre cents dans Vâssemblée) sont au bout de leur courage, harassés, n^pirant qu'au repos; parce qu'enfin ce qui fèste de session , désormais possible , ne éulfirait pas à préparer Topinion publique au changement que doit subir la constitution.

Cependant, pour se rallier cette opinion publique , ne pourrait-on pas, toujours dans la même hypothèse, seconder et même contraindre l'Assemblée, par des pétitions venues des départemens?

Ce moyen sei^ait préïïiaturé.

En eâiet, la démtigogié n'est pas, sans doute , ef firénée,. accréditée, et compacte dans les départe^ mens comme à Paris; mais^ peu de corps admi'*

nîstratifs oseraient aujourd'hui s'expliquer avec courage; il faut préparer habilement les esprits; il faut du temps, de la mesure, de l'adresse.

De toutes ces considérations réunies, je conclus que la révision ne peut pas être faite par l'Assemblée actuelle.

Mais quelle conduite tenir dans cette Assemblée, tant qu'elle subsiste ?

Car , si l'on ne peut pas l'employer à la réforme , au moins, faut-il obtenir qu'elle ne s'y oppose pas.

Quels obstacles peut-elle y apporter?

Quels moyens de succès en peut-on attendre?

Elle peut susciter trois sortes d'obstacles :

Elle peut décréter que la constitution ne sera pas soumise à la ratification nationale.

Ou qu'il n'y aura de pouvoir ratificateur ou cdkstituant qu'à telle époque déterminée, la constitution subsistant jusque-là , telle qti'elle est.

Enfin, l'Assemblée à qui ses fautes ont fait perdre une grande partie de son crédit, en peut recouvrer mi tel , que son ouvrage ne puisse plus absolument être modifié.

J'ai toujours redouté d'amener dans l'Assemblée la question de ratification. Non , sans doute , qu'il ne soit facile d'établir que l'Assemblée ne peut s y soustraire; mais il faut craindre le peuple, à qui l'on peut persuader que le parti contre-révolutionnaire a là ses dernières espérances. Écartons donc la ques«

tion de ratifioation , jusqu'à ce que les esprits aient été amenés à la bien comprendre.

On peut, au contraire, sans préparations extraordinaires et sans péril, évoquer une Assemblée constituante , en soutenant que la première Assemblée n'en avait pas les pouvoirs; qu'elle est restée formée des trois Ordres, même après l'abolition des Ordres; que ses mandats étaient incomplets et ambigus; qu'ils ont reçu, ipso facto, une extension que les députés n'ont tenue que des circonstances , et de l'adhésion indélibérée du i^oyaume ; qu'enfin , tandis que l'Assemblée était arrêtée par des refus de sanction royale pour des actes de simple législation , elle n'aurait été contrôlée ni retenue par aucun pouvoir dans la confection des lois fondamentales; d'où cette étrange anomalie que des lois d administration auraient été plus soigneusement élaborées que des lois constitutionnelles ^ et que la sagesse des lois ordinaires aurait été mieux assurée que celle des lois constitutives de l'État !

Voilà ce qui motiverait solidement la formation d'une Assenâblée constituante, et cette formation serait favorisée par les hommes influeus de chaque localité, qui auraient des droits.àla députation, et l'espoir d'y parvenir.

Ainsi , en supposant que l'opinion publique sondée, ou plutôt dirigée adroitement, y fût favorable.

i) faudrait ^tead^e , fortÂfi^» écliârer cette opuiiciQ publique ; et quapd on aurait tout sujet do cou-» fiapce à qet égard , on pourrait, aborder avee sueeès la queatiou de ratification dana l'Assemblée ao-i tuelle , dût-QU y échouer, ce qui la décréditerait, car ^Ue se douterait par son refus un tort d'amour* propre et d'égoïsme, d'oi^eil et de témérité, et elle aurait contre elle toua les honunes iagca, et toutes les ambitions généreuses,

Passous à l'obstacle que j'ai prévu , dans le cas QÙ l'Assemblée actuelle , sans refuser la foro^tiop ultérieure d'un pouvoir constituant; en renverrait; Tinstitutiou et l'exercice à des époques détermi^ nées, mais lointaines, C'e^st ici qu'il &ut redoubler d'attention.

Dans mon système, il faudrait faire décréter qu^ chaque législature aurait le pouvoir constituant , comme en Angleterre; car pourquoi le peuple se^ rait-il limité daps son droit de se constituer?

Ou , tout au moins , il faudrait faire rejeter le système des ajoumemens à des époques détermi^ nées; et faire décréter un mode de députa (ion qui fît dépendre la formation d'un pouvoir cQp^tituanl; de l'expresse et spéciale volonté des assemblées électorales.

Alors , on employerait tous les moyens d'iu-* fluence pour faire donner ce pouvoirs la prochaine législature.

lie tPQiçièine obstacle, c'est raccroiasement 4ù crédit et de Vinfluence de VÀ^^mbUe ac(u^ç.

Mais comme, par une raison contraire, son discrédit peut favoriser la réformatioa des décrets désorganisatqurs, je ne parlerai des moyens d^ surmonter cette diiJSQulté qu'en considérant 1« rapports son3 lesquels cette As$emblée peut êtr^ utile.

Elle peut l'être de trois mamères :

Mais il faut ici se bien pénétrer de rimportanc^ du bnt, pour s'absoudre soi-même dp choi^^ de^ moyens.

Ainsi , la réformation constitutionnelle ne pouvant pas être obtenue de l'Asçemblée actuelle, cette Assemblée, même à son insu , faciliterait le çuccè^ de ce plan libérateur :

Si l'on parvenait à obtenir d'elle certains décrets;

Si quelques-uqs de ses chefe pouvaient être ralr liés au projet de régénérer la constitution ;

Si l'Assemblée perdait Je reste dç 3a popularité , déjà si affaiblie ;

Ainsi , par exemple , quant au premier ^ïoye^, on verrait s'il ne serait pas à propos de lui (aire rendre up décret (à quoi me réduit l'excès du mal! mais que m'importe la gloire , si l'État doit périr?), un décret, dis-je, portant qu aucun député ne pourrait étjpe réélu* On justifierait cette di^sition transi- UÂre par le motif plausible que ni^l ne peut être

juge et partie , et Ton bornerait le principe à la composition du prochain corps constituant.

Ce décret passerait, parce que beaucoup plus de députés sont sûrs de n être pas réélus, qu'il Dr'y en a d'assurés du contraire; et Ton écarterait ainsi ceux des hommes les plus forts dont la force est dangereuse; ainsi que les hommes les plus intraitables et les plus ardens, levain plus que suffisant pour perpétuer Tesprit de la première Assemblée, si le principe contraire , c'est-à-dire si le principe de la rééligibilité pouvait les appeler dans la seconde.

Si l'on pouvait se dispenser de demander un tel décret, ou si on ne l'obtenait pas, on tâcherait de faire décider que les députés ne pourraient être élus que dans les départemens de leur domicile. Ceci encore, je l'avoue, est contraire aux principes, et je m'en excuse par les mêmes nécessités (^}; mais on dirait que ce sera là, surtout, que les connaissances locales sont indispensables; le vrai motif c'est que, à moins d'une pareille disposition , il n'y aura pas un démagogue , pas un folliculaire , pas un factieux , qui ne puisse espérer d'être nommé membre de la se-

0) Mirabeau était , ea effet , obligé de s'excuser de cette combiDaison hypothétique, car il avait soatena la proposition contraire devant TAssemblée nationale , dans la séance do 18 novembre 1789.

oonde législature; on verra les Marat, les D^^ moulins, les Linguet, les Danton, remporter sur les plus honnêtes citoyens Ç). Tel homme ne serait pas élu dans son département qui le sera dans un grand nombre d'autres.

Le deuxième moyen, ce serait l'affiliation -de quelques chefs de TAssemblée actuelle au plan de réformation. On pourrait leur faire espérer que le ministère leur sera bientôt ouvert par l'abrogation du décret insensé qui ne permet pas de choisir les ministres parmi des députés , sans qu'ils cessent d'être députés.

Le discrédit de l'Assemblée est le troisième moyen , car l'influence royale sur la seconde législature serait en raison de l'impopularité où la première serait tombée.

Or, il faut préparer ce discrédit f qu'on songe toujours au but, pour excuser les moyens); il faut, dis-je, tendre à ce discrédit,) car on se trompe si l'on n'est pas convaincu que l'esprit de l'Assemblée actuelle est, même contre 1^ intentions de sa majo-

(^) Mirabeau ne devinait que trop j^te; car quels furent, par exemple, les députés de Paris à la Convention? Robespierre , Danton , GoUot-d'Herbois , Manuel , Billaud de Va* rennes , Camille Desmoulins , Marat , Legendre , Fabre d'Eglantine, etc. Le senl Legendre était né à Paris ; les autres étalent venus d'Arras > d'Arcis-sur-Aube , de Lyon , de Montargis^ de La Rochelle, de Gtâse, de Neufcbâtel (Suisse}, de Garcassonne, etc.

rite eflfeetive, îqcsoQcili^blç avec toute r^rfue \mr Qient efficace de la cpastitptiqu,

Aiqsi, e»tre autres combioaisons , a^ pourrait lui laifs^r rendre tous le^ décret^ qui peuvent tendre à augmenter le méq^ntentemeut des intçirélyi locaui^ et particuliers; è multipliex lea e^ioeptions £^tes eu faveur de Parie ; à dimiuuer le pouvoir, et accroître ]a dépendance de9 rnunicipçdités rurales; è changer Torg^nisatioa de celles des villes; à res-» treindre Faction des Départemeus, On pourrait en^ çore feire adresser à V Assemblée le^ pétitions dont ou prévoirait le rejet; ne point contrarier sa dispoçâtiou ^ s'appesantir sur les objets minutieux ; lui faire présenter des propositions popqlaires, par ]a miporitéi uou pas aristocratique, mais sage et modérée ; prolonger la session jusqu'à ce que le^ abus du nouyel prdre judiciaire et la difficulté d'asseoir J'imppt, fussent encore plus géuéralencàent couuu^ ; lui faire hautement part ^ chaque jour, de Tenibarras d'e^iér cutersesloiçyOtlui dire de les ejcpliquer elle-même j enfin I dans le même temps, pe négliger aucune occasion de populariser le Roi et la Reine.

Faire faii'e la guerre à l'A/îseaiblée par les oiinistres du Roi j c'est là ce qu'il y a de plus efficace. Par ces mois , faire la guerre , j'entende qu'ils recueillent et qu'ils apportent incessamn^ept de^ faite patens et incontestables (ils abondent partent), des faits, dis-je, d'où l'évidence fasse sortir les incon-

m MUUSSAU. ses

Yémena dçfk ponvaUes loi» , wautdlaeft oa incoM^ reptes, ou inintelligible», ou inapplioablo^^ qui^ au milieu d'un code imn^ense de lois, laisse»! la royaume sans loia; et que tout cela m publie d'une manière tràs-me$iurée, très-claire, et à la portée df> toutes les intelligepces.

J'ai dit qu'il ue fallait négliger aucune occamou de populariser le Roi et la Reipe. Qu le^ juge mal , parce qu'on ne les voit pas, qu'on ne les entend pas; parée qu'on ignore qu'ils ont à eu^, eu eux, de bons sentimens, de, bonnes iiitciution^; parce qu'on les confond avec le parti qui se dit le lear| et qui n'est que celui de ses propres passons; psirti dont les adeptes sout les uns, aveugles et sourds i les autres, insensés ou pervers. Il &ut que le Roi et la Reine se moptrent souvent en public; qu'ils se promènent à pied dans les lieux les plus fréquentés ; qu'ils assistent k des revues, Qu, plutôt, que le Roi les passe; qu'ils paraissent à des séauces de l'Assemblée, dans la loge du président; qu'ils vi^tept les hospices, les hôpitaux, les grands ate-. liers, qu'ils y répondent des bienfaits; qu'eu UU mot, ils se mêlent continuellement avec le publiq^ Voilà la vraie représentation! Elle a ses dégoûts? mille cris d'amour couvriront quelques basses injures : elle a quelques dangers? mais, d'abord, qu'on se persuade bien qu'un coup da fusil est H moindre d^s dapgers qui mçnaçept. Ëoi^spitÇ^ U

sympathie publique est le vrai moyen de conjurer les périls; et quelques brigands, dont on s^effraie beaucoup trop, disparaîtraient tout à llieure, si des milliers d'honnêtes gens, isolés aujourd'hui faute d'un point de ralliement, groupaient Firrésistible force de leur nombre et de leur loyal patriotisme autour d'un roi qui viendrait se montrer , que dis-je? se livrer à eux !

n reste à traiter ce qui concerne la révision dés décrets constitutionnels, confiée à une seconde législature.

n faut ici considérer deux actions du pouvoir exécutif, Tune directe, l'autre indirecte.

Quant à l'action directe, j'ai dit qu'il importait qu'un intervalle de temps séparât la seconde législature de la première, pour éviter l'influence malfaisante d'un contact trop prochain.

n faudra donc faire, dans cet intervalle, des proclamations très-populaires, et, en même temps, raviver, dans la main du pouvoir exécutif, les moyens d'action et de répression qui lui sont laissés, c'est-à-dire qu'il faudra bien se garder d'agir comme les ministres qui , par lâcheté n'ont pas osé, ou par duplicité n'ont pas voulu, ou par in-, capacité n'ont pas su s'en servir; peut-être préoccupés, d'ailleurs, de l'inepte espoir d'en obtenir l'accroissement, en en montrant l'insufiisance.

DE MIBA9EAU. 397

H &mdra donc, je le répète , exeroer le fM>uvoir tel qu'on l'a, le faire sentir, afin de marquer par l'ordre et le repos l'absence de l'Assemblée, sous laquelle l'un et l'autre ont été troublés.

On se sera efforcé, en prenant une ii^ltiative trèspopulaire, devant l'Assemblée qui n'aura pu refuser sans se dépopulariser, on se sera efforcé, dis-je, de faire décréter que les députés s'adresseront à leurs conmiettans, pour leur rendre compte des opinions émises dans l'Assemblée.

De là, une grande et paisible controverse publique, qu'on aura soin de diriger habilement; de là, un prétexte tout-À-fait naturel de laisser quelque intervalle entre les deux sessions.

C'est dans cet intervalle , qu'après av(Hr obtenu en faveur de la seconde législature le pouvoir d'améliorer les lois constitutionnelles, il faudra agir pour qu'elle en ait la volonté , et pour qu'elle apporte dans l'accomplissement de cette volonté une vigoureuse résolgtion de conserver les conquêtes consonunées, qu'il faut nécessairement retenir; et un courageux esprit de réforme, capable d'extirper de la constitution tous les femiiens d'anarchie qu'elle recèle.

Mais, comment être assttré que la seconde législature mtH cette double volonté ? aura les moyens de l'accomplir? C'est en influant avec gradation, mais avec force, sur la' véritable opinion publique ,

3M KIÉtÔtiUte

et sur 1^ éhëft qui là dirigeât, sur li?s tsùi^ éW toraui: qai là représentent, sur le peuple ^ui les ifispîre<

Cette iûfltlëiioë, il faut Yietètcer par des correspondances) des publicationë^ des démarches.

Des cêtréspondanûës ^ pour recevoir des înformatioUs sur la dispositiou dès esprits, sur lei^ vœux du plus grand ikotiibré, sUr le choix des homœes à emjployer> sur ks moyens de les talettre en œuvre. Des oorrespondahties , pour tï^nsmettrè et multiplier les ii&Btruotiolis et les directibùs itécessain».

DeÉ publications ^ {>§ur éclairer lés patriotes trompés^ pour démentir ôU combattre les démti-« goguea; pour faire ôonnâitre les dé&uts dé là constitution, dangereux k elle-même; pôUr )^pulàriser lei idées d'uhe réforme, b défaut de k^uéllè la libéHé màme manqUerdit de gnraâties.

Déi dàmarùhes , pOur attacher au projet dé rê^ tauratîoa des hommes considérables par leurs ta-' lens» leur caractère^ leur paitiolisiihej qu'on sait' prôfondécàenl persuaâte dn bésoiii d'utië révimon réformatrice ^ disposés à s'^ associer ; et qui eïer^ ceraient l'influence la plus salutaire ^ Borit danâ lek corps éléc^koraux, soit dat»la Seconde législature; tels sont, ^tre autres, MM. de BoUnay^ l'abbé dé Monleiquipu ^ Caxalès ponr le côté drqit>9 de Tal^ lejr^qd) àa Clermoil^T^Bnérrev d'Ajldi^; fim^

pour lé oélé gauche f^).

Cest ici que s'arrête le développement Bystéma* tique du grand Mémoire dont nous' avions à présenter l'analyse^ et qui contient, en outre^ quelqH«8

t^) Voila , sans addition ni retranchement , toui les noms qtti éont indiquée dâtts lé Mtëihdtre } ti cé^endkàt Beltt-ând de MolUtille (voir tome 4 d^ son Mvrage , pa^ 1 74 à I ttl) , 4{m se prétend si bien informé^ qui dit l'avoir lu, ne peut citer aucUn nom , et nHndique, d'une manière d'abord conjecturale, ensuite affirmative , queMalouet, dont le Mémoire ne dit pas du Mot. Il ràtsôntê ^li'fett pleine séan<ïé d«i 1" février 17^1 (pëôdaât que Mifttbeaa ^éiickU l'Asèémblée tiàtioiialé}; il proposa , pa/^ bUlet non caéheté , un fenciët^vom thei Montàiôrin , à Mâlbuet , qui motitra le billet à sè« Vôisihs , à gtU il démanda ié plus j^V'aHd èeérèti Bertrand de MoUeville ajoute que là cdnféreu<îè qtti lêUl lied , te 3 février^ chea te mitiistre, devait avoir pour objet là dommubiéfttioll et la discùssioii du plan de restauration cobçU par Mirà^ beau ) et que tout ée rëchiisit dépendant à Une louglie diàsem latti^n que c6lui-*oi subit de la part de Makniet , qtti tie vit de moyeh de salut poùi* la monarchie que dans Tabblition dll décret qui avait annulé les mandats , im^iératii^ et autiVttI ' *

« Et voilà justement eomme on écrit l'hiétoire \ « . Henreusemenl pour la toémoire de Maèeatot , iS^ pnmves sont ailleurs » en fait de talent et de ooui^Age ;. noits 6« dirons pas d'adrésëe et dliabitetë, car il eb mahqcia to^vmt» de ma*' nière à mtire beaueou|> à la causô qu'il voulait servit^; On a cité comme exempte marqnâht te beau disooan quil probtftiça fe 29 août 1 791 ) a propos de la révisiob de la coo8tituti<)n ^ ditpours qui ne fut qu'une protesution éloquente et stérile^ comtne l'orateur ]tii-méme«y était attendu ^ si Ton en jug^ par ses conclusions ) car celle8*€i , présenté» île k smte v et

400 MEMOIB£S

indications sur des manœuvres de police politique auxquelles nous ne nous arrêterons pas^ On peut juger de Timportance que Mirabeau attachait à ses combinaisons par la lettre que nous allons transcrire y d après la minute , et qui est probablement adressée au comte de Lamarck j pour être y selon toute apparence , mise sous les yeux de la Reine : a Voilà y cher comte, les deux premières parties. « n faut qvLelle soit avisée : 1"" que le M. (Monta morin) les connait pour les avoir entendues , et

en telle oocurrenoe , ne pouvaient qu'être mortellement nuisibles à la cause royale , sans aucune chance de succès : aussi rompirent-elles sur-le-champ Talliance passagère qui , pour le salut du trône et de la constitution , avait été contractée entre les royalistes et les constitutionnels, alliance aussitôt abandonnée que conclue par ceux-ci , à qui le discours de Alalouet donna de la défiance sur les véritables mtentbns de son parti ; et de l'inquiétude sur le danger de s'y lier» même pour l'entreprise temporaire et circonscrite de la réifision.

Bertrand de MoUeviUe , au surplus , n'est pas le seul qui suppose Mirabeau assez l^r pour publier ainsi celui de ses projets qui eiigeait le secret le plus profond. Dumouries (tome 2, page 101) dit aussi que, dès « une premi^confé- « renœ , Mirabeau lui découvrit tous ses projets , lui dk qu'il « voulait sous peu de jours faire une grande réforme et un « changement total dans le corps diplomatique, et lui montra « sa liste. Dumouriez y fit quelques changemens qu'il agréa, « en lui offrant .l'ambassade de Russie , etc. » . Comment de tels hommes qui reconnaissent justement à Mirabeau une profonde habileté (ce dernier va même jusqu'à employer le mot de scélératesse page 100), peuvent-ila hii attribuer sérieusement de pareilles inepties?

« qu'il en est extrêmement content ; mais qu'il ne « les a pas encore, qu'il ne possédera le manuscrit « que quand elle le trouvera bon ; ocelle l'aura , « elle , partie par partie ; et qu'ainsi , pour peu <( qu'eUe veuille s'en pénétrer, elle aura beaucoup « d'avance sur le M. (Montmorin); 2* qu'il faut « absolument que ce projet devienne sien , et que <c nous n'avons plus que cette ressource ; 3"" que <c la plus grande marque de dévoûment que je « pusse donner était de fournir un plan , dans les « circonstances où nous sonmies ; et qu'en le fourci nissant , je dois dire que très-peu de momens ena core y et tous seront inexécutables ; et il ne sera « plus même possible d'en faire un ; 4"" qu'ainsi l'on . « ne doit pas traiter ce Mémoire conmie on a fait <( de tant de Notes dont , après tout , il n'est guère « que le résumé et l'application , et que l'on n'a peut- « être lues qu'avec Tintérêt de la curiosité ; 5° mais a qu'on doit se dire : voilà un système et un but; « celui-là ou un autre , ces moyens-là ou d'autres; c^ mais il faut commencer, tout à l'beur^eommeu- «, cer, et ne plus dévier, car autrement , nous n aifSyrons plus d'espoir de salut, et nous périssons. « Cela est, mon ami , cela est vrai, à un point qu'il «^s]l«j^possible de le leur exagérer; et j'en suis a(^>^étré , parce qu'enfin je n'ai jamais sondé si «*^rt5fondément l'abîme, qu'en méditant ce Mé- « moire. »