A M. GEORGE LAFAYETTE

a8 jdîn i8i5 (a).

Pendant que je cours la poste, mon cher George,

(i) Napoléon avait ordonné que le rapport , à lui adressé par le ministre des relations extérieures sur la situation générale du pay^ vis à-vis les puissances, fût communiqué aux deux chambrés. IVJ. Jay, à la séance du i6, demanda pourquoi la communication de ces pièces ii*était pas faite aux chambres directement. M. Roy proposa leur renvoi à une commission spéciale et rappela que, d'après la constitution de Tau viir, la déclaration de guerre devait être proposée, discutée et dénotée comme une loi.

(a) Le a3 juin , le général Lafayette avait été nommé Tun des six

vous allez faire la constitution; mon acceptation de Fambassade n'en est que plus méritoire. Je regrette vivement de ne pas coopérer à ce grand œuvre. J'espère pourtant me rendre utile en dictant quelques observations sur votre travail.

Il convient que vous fassiez une constitution sévère. Si nous réussissons, il faudra bien prendre ce que nous donnrms; si nous sommes culbutés, il faut que le peuple sachp ce qu'il a perdu et ce dont il doit sp ressaisir. J'ai sous les yeux nos quatre déclarations des droits. La mienne du 1 1 juillet 1789 est, je crois, la meilleure, parce qu'elle est la plus simple; beaucoup de publicistes, en Europe et en Amérique , sont de mon avis. Celle de l'assemblée constituante n'en est guère que la paraphrase. Si on adoptait celle-ci, il faudrait une nouvelle rédaction de son dixième article (a) : l'expression, même religieuse ne vaut rien, car ce sont surtout les opinions religieuses qui ont droit à la liberté.

Les déclarations de 1 793 et de l'an m me paraissent aussi des paraphrases de ma déclaration des

commissaires envoyés par le gouvernement provisoire au quartier-général des souverains coalisés. Les commissaires partirent lé a5et arri* vèrent le 3o à Haguenau. Leur mission ressa le i^' juillet. Le génériil Lafayetle en rendit compte le 6 à la chaitobre des repré&eDtant8.*~Le 4f dans une séance permanente, la commission decqnstituM'on proposa une Jédattuion des dtoits et d^ hases consitutionnelles^ i|ui furent encore discutées le 5 Juillet et le lendemain jour de Pentrée des coalisés à Paris. Le 8 , la salle de la chambre des représentants fut fermée. (Voy. la p. 478 de ce vol.)

(9) Art. 10 de la déclaration des droits, placée en tête de la constitution décrétée le 3 septembre 1791 : « Nul ne <!oit être inquiété pour «es opinions, même nti^Uusesy pourvu q^e leur maniff^nta^pn ne trouble pas rprdre établi par la loi. •

5r6 CORRESPONDANCE.

droits. Une déclaration des devoirs est superflue, car les devoirs se bornent à ne pas violer les droits.

Soit qu'on adopte une déclaration des droits ou qu'on ne ladopte pas, je crois très utile de déclarer les abolitions de privilèges et d'abus. Vous en trouverez une à la suite de la constitution de 1791. J'y ajouterais Tabolition de la confiscation. Je ne dis pas que la rédaction soit la meilleure possible, mais je dis qu'il importe de rappeler au peuple toutes les abolitions qu'il doit à la révolution et de le mettre en garde contre le rétablissement des abus qui nuisent essentiellement à ses droits.

Le titre premier de la constitution de 1791 renferme aussi de très bonnes choses ; on pourrait peutêtre les resserrer un peu; mais je pense que ces choses, qui vont sans dire, vont pourtant encore mieuxlorsqu'on les a dites. Voici mes observations :

« Les municipalités doivent sans aucun doute être électi Tes par les citoyens de la coipmune. Je voudrais que les communes fussent agrandies pour éviter, dans celles qui sont trop petites, rioconvéoient de n*avoir pour m^ire que Tancien sei^çneur, tandis que dans les communes un peu étendues il s*étabiit une concurrence entre lès gros propriétaires. Un des plus grands avantage» du syslème éleclif est la nrces>îlé 01^ se trouvent les hommes les plus considérables du pays de mériter Testime et d'obtenir la bienvelllanre des autres tubitanls. C'est ce qui donne à ce système nne plus grande moralité qu'à tout autre.

Les administrateurs disent que les administrations de cantons établies en l'an m, n'étaient pas bonnes; elles me plaisent bien

en théorie. Si pourtant Texpérience leur a été contraire, je n*ai rieti ù dire; mai» pourquoi ces aclniinislrations ne se réuniraient* elles pas pour quelques intérêts communs du canton?

Nos adminisir «liions de dii^tricts et de déparlements entravaient la marche du pouvoir exécutif. Les préfets et sous «préfets lui ont donné une marche despotique et très dangtreuse. Ne pourrait-on pas remédier à ces deux inconvénients en rendant élec* tîfh les conseils généraux de départements et d'arrondissements^ ainsi que les conseils de préfectures dont les préfets ne seraient» pour beaucoup d*ohjets administratifs, que de simples présidents avec droit de requérir la délibération ?

Une des meilleures conceptions de rassemblée constituante a été d'obtenir par les administrations départementales une grande partie désavantages des républiques fédératives, tandis que la législation et Taction générale se réunis!«aient en un centre com* mun. Je crois qu'il faudrait charger les départements de tout ce qu'ils peuvent faire sans de graves inconvénients. Si nous avions des administrations de cantons avec un président ou commis-* saire du gouvernement , on pourrait peut-être supprimer les administrations d'arrondissements ; c'est ce que les préfets et secrétaires généraux de préfectures ou autres agents de l'administration doivent savoir mieux que nous; maisjecroi'^ bien essentiel de laisser beaucoup ù faire aux administrations départementales. Les citoyens paient avec plus de plui>ir ce qui se dépense sous leurs yeux ; le trésor public est sujet à moins d'abus, et la liberté générale se trouve bien de cette division qui ne nuit en rien au grand objet d'administration générale.

Il est évident que nous devons avoir une chambre de représentants nombreuse, qu'elle doit nécessairement être convoquée tous les ans et avoir au moins quatre mois de session; que le droit de dissolution qui n'est qu*uo appel au peuple doit (^tre accompagné de lu nécessité d'une convocation immédiate. Mais comment se feront les élections? Seront-elles directes, et alors il faudrait que tous les élus du peuple dans les communes fussent èUcteursde droit. On pourrait y joindre un certain nombre des plus imposés par arrondissement, de manière à faire une nombreuse assemblée d'électeurs. Ces assemblées nombreuse^

Si8

donnent du mouvement à Topinion et sont ïâ, vie du système i-cprésentatif. Si l'on persiste dans le projet d'élîre les électeurs , je voudrais que les collèges électoraux, nommés huit jours avant les élections et renouvelés chaque fois, fussent aussi nombreux que possible. C'est le sëtil moyen d'échapper à l'iatri^ue. Peut-être adoptera-t-on le système de l'assemblée constituante de n'avoir qu'un collège électoral de département; je dirais encore alors qu'il faut le rendre très nortibreux.

L'indeinnitc des députés est trop faible : trente francs par jour pourvoiraient mieux aux dépenses et mettraient beaucoup d'hommes de mérite dans le cas de ne pas refuser Ist députatiou.

Tu connais ma répugnance pour l'hérédité de Id chambre des pairs. Un sénat ùl vie a beaucoup moins d'inconvénient; il donnerait des garanties à la propriété si on faisait choisir à chaque Tacance par les cinq cents plus imposés du département. Oa disait que le monarque devait avoir le droit de choisir un sénateur sur trois candidats : c'est une bien forte prérogative; mais, si elle était admise, il faudrait que le sénateur, nommé trois fois, choisi par trois départements , fût admis (Je droit. Peal-être pourrait-on ajouter au sénat les maréchaux jusqu'à un certain nombre , les présidents des cours des comptes^ de cassation ou d'appel, enfin ce qui réunirait les hommes considérables do

pays.

Chaque département devrait élire pour une place dans cette assemblée qui, étant ainsi composée, aurait beaucoup de dignité et d'indépendance.

Je ne parlerai en ce moment que des formes monarchiques du pouvoir exécutif. Le monarque, dans un pays libre, ne doit être que rélecteur du directoire, autrement dit ministère qui, luimême, a besoin de l'approbation des chambres pulî^qu'en y perdant la majorité il est obligé de s'en aller. Je ne vois pas pourquoi cette fonction exige vingt-cinq millions de liste civile et des prérogatives immenses.

Quelle divi.sion du ministère adoptera-t-on ? Il en est une assez naturelle qui donnerait un chancelier, quatre ministres principaux et huit ou douze sous-ministres; elle se trouve dans

les notes que je t'ai laissées. Peut-êlrè les quatre grands minîiitres pourraient-ils être au sénat et les autres dans la channbre des députés? Au reste cela est facile à arranger pourvu que Tarlîcle de la responsab'iité soit bien fait. Benjamin Constant s'est irompé lorsqu'il a dit que le droit des citoyens étant de prendre à partie devant les tribunaux le ministre qui exerce contre eut un pouvoir arbitraire, les représentants perdent le droit de le dénoncer. Il à oublié que ces représentants exercent une surreillance du même genre que celle des procureurs- généraux.

Notre système judiciaire ipe paraît bien faible. On n'oserait pas en France établir le jury au civil, ce qui pourtant est bien facilité par la clarté du nouveau code français. Mais je voudrais qu'on s'arrangeât pour que nos tribunaux, dût leur nombre être réduit, eussent plus de dignité et d'indépendance. Il faudrait rétablir le jury d'accusation; mais surtout il faudrait que les listes du jury ne fussent pas faites par les préfets; on pourrait en charger trois membres du conseil-général du département choisis par le sort.

La base de notre force armée doit être la garde nationale choisissant ses officiers au moins jusqu'au grade de chef de légion. L'armée doit être peu nombreuse et recrutée par les compagnies d'élite de la garde nationale dont le service serait de quatre ans. Le mode d'avancement de l'armée doit dépendre du corps législatif. Celui qui avait été décrété par l'assemblée constituante est très bon. Le monarque ni son héritier ne doivent jamais commander l'armée.

Le I3« article du titre 4 de la constitution de 91 est bon; mais il faudrait y ajouter que les lois particulières Qt rela-^ tives à la discipline, qu'il établissait pour l'armée de terre et de mer, seront renouvelées tous les ans; c'^esi ce que les Anglais appellent le wulinr-till, et c'est une des principales garanties de leur liberté qui n'a aucun inconvénient pour la sûreté de l'État et pour la discipline.

Il faut bien expliquer que les sommes votées par le corps législalîf doivent être expressément appropriées à chaque objet de dépende.

5aO CORRESPONDANCE.

Les délits de la presse, quelque légers qu'ils soient^ ne peuvent être soumis qu'à un jury.

Il faut avoir bien soin de mettre à l'article des abolitions ^ les tribunaux d'exception de quelque espèce qu'ils puisseal être. — Il faudrait que le comité appelât en consultation toQ beau-père» Gallois^ Daunou, Lambrecht et Jacquemont,

A MADAME FHÉNIN.

»9 juin i8i5.

Cette lettre est dictée en voiture, sur la route de Hagiienau, où je vais, avec cinq collègties, négocier le mieux qu'il me sera possible les intérêts de la patrie et de la liberté publique. Vous fûtes témoin, ma chère princesse, de mon dévouement à défendre la cause déjà perdue des Bourbons, pourvu qu'ils voulussent enfin Tallier à la cause de la liberté; leur ré* pugnance pour les principes libéraux se manifesta jusqu'au dernier moment , comme à l'époque de 9a , où la cour aima mieux périr que d'être sauvée par les constitutionnels.

Les Bourbons et leurs favoris avaient tellement alarmé tous les intérêts, choqué toutes les vanités, mécontenté toutes les classes et les individus, même parmi les émigrés et dans leur propre maison , qu'une foule de citoyens honnêtes, amis de la liberté et de la justice, se livraient follement à des espérances en la conversion de Bonaparte. J'ai eu à combattre ce sentiment dans plusieurs des personnes avec les*

quelles j'avais , depuis douze ans, gémi du gouvernement de Napoléon et cherché , au risque de notre vie, à renverser son despotisme. Quant à moi , je ne me suis pas fait un instant d'illusion , et je n'ai pas perdu une occasion de manifester mon vif regret de son retour. D'une autre côté , j'avais reconnu pendant dix mois l'incorrigibilité des princes et de leurs entours; j'avais été plus frappé que jamais de l'immoralité politique de ce parti • .

Si nous avions trouvé dans la Chambre la disposition que nous aurions pu désirer, elle se serait déclarée tout de suite constituante et aurait pris les rênes du gouvernement; elle en avait bien le droit, quoi qu'on puisse dire et que j'aie dit moi-même plus que personne , sur l'irrégularité des signatures de l'acte additionnel et même des élections par des collèges électoraux à vie. Il y avait là plus de nationalité que dans la Chambre des députés, dont l'élection était plus défectueuse dans l'origine et dont les pouvoirs tels quels étaient finis. Celte convocation était le seul moyen d'avoir des députés, et. les 629 représentants de ceux qui avaient voulu remplir leurs fonctions d'électeurs avaient été choisis sans influence du gouvernement , qui n'avait pas même nommé les présidents des collèges.

]\otre assemblée , la première élue depuis bien des années , se sent de Tabsence d'une partie des royalistes et de beaucoup d'électeurs modérés ou timides qui ont craint de se compromettre dans cette crise. La très grande majorité est venue persuadée que les intérêts , les sentiments de la révolution et la défense du pays tenaient au soutien de Bonaparte et du sys-

CORRESPONDÂiyCE.

terne impérial liiitigé ; mais oi^ y voit généralement beaucoup de courage, de probité, de patriotisme, des talents distingués, la haine des privilèges et des privilégiés. Les conventionnels, à l'exception des craintes et de quelques répugnances tenant à leur situation, y portent des idées plus saines et plus ipodérées qu'on ne le croit.

Vous avez pu voir que quelqiies hornmes de Toppositiôn de Tannée passée s'étaient rangés dans le parti impérial, plusieurs avec le titre ou là promesse du conseil- d'état. Flaiigergués lious est toujours resté fidèle ; tous étaient réunis pour la défense dii pays.

Nous avions obtenu , malgré lé vœu et la recommandation de rempereur, un comité de constitution pour jeter à bas le fatras de sénatûs-consultes et faire un acte constitutionnel. J'avais eu avec le prince Lucien iine conversation^ et je ne lui avais pas caché mon peu de confiance pour son frère ; de son côté, il n'avait pas cherché à détruire ce sentiment. Je vis que son objet était de m'engager, en cas que Napoléon pérît, à soutenir le parti dfe la régence. Je lui répondis que je mettais beaucoup plus de prix aux institutions qu'aux dynasties et aux honimes, et que je ne pouvais prendre aucun engagement, ne songeant , dans mon acte de dévouement, qu a défendre Findépendance et la liberté nationale contre l'invasion étrangère et contre l'oppression domestique; nous nous séparâmes bons amis, ce qui n'a pas duré long-temps.

Nous en étions là, lorsque, le 21 au matin, nous apprîmes la défaite de l'empereur. On vint m'avertir successivement qu'il était arrivé à l'Elysée; qu'il se

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préparait à se faire déclarer dictateur et à dissoudre les Chambres , sans doute pour remuer tous 1e^ moyens de l'anarchie et ensevelir la Fitince sous sa riiînè... Déjà ses Vditures de parade se préparaient. Jiisqùe-ià je n'avais pas dit un mot à rassemblée; j'allai chez Fouché pour m'assiirer dé la vérité des faits^ ils me furent cotifirmés par Hegnault, devenant de rÉlysée(i). Je Jeur déclarai qiîe j'allais gagner l'empereur de vitesse. Je pi*èssài Latijûihàîs d'ouvrir là séance. Vous aret lu mon discours «f 'leè rëèolutiôni que l'assemblée prit à ma demande. Napoléon avaîé pour hii la garde impériale et une partie des fédérés des faubourgs. La garde nationale vint m'offrir son appui et des bataillons arrivèrent spontariétnent pour se ranger autour du palais législatif; là Chambre deS pairs adopta mot à mot notre résolution. Ce fût avec beaucoup de peine qu'on décida l'empereur à laisser venir ses ministres; nous leur fîmes subir uiï interrogatoire ; ils avaient demandé l'évacualion des galeries; tuais comme il restait six cents députés, la séance fut encore intéressante (2).

On convint ensuite d'une assemblée aux Tuileries , où une commission de cinq représentants et de cinq pairs se trouverait avec tous les ministres , y compris les conseillers-d'état ayant ce titre. Nous y restâmes jusqu'à trois heures du matin ; j'y déclarai qu'il n'y avait de salut possible que par l'abdication de Terapereur ; je demandai qu'on la mît aux voix : je fus appuyé par Lanjuinais et Flaugergues. L'archi-chan-

(i) M. BegnauU remplissait alors, outre les fonctions de député, celles de ministre d*élat et de président de la section des finances au conseil d*état. .

(a) Voyez sur cette séance la p. 453 de ce vol.

5a4 GORRESPONDAJ(CE.

celier déclara que. s'il avait cru qu'on parlerait de telle chose il se serait abstenu de venir. Nous nous séparâmes pour combattre bientôt après aux Clianibres.

Vous avez vu dans le Moniteur la séance du aa. C'est moi qui chargeai un ministre d'élat d'aller dire à lempereur que nous lui donnions une heure pour abdiquer, et qu'au bout de cette heure sa déchéance serait prononcée. Il y avait eu la nuit quelques mou* vemeuts de troupes et d'émeutes , mais la garde nationale était parfaitement disposée. Nous avions noamié une commission d'inspecteurs de la salle choisis par le bureau qui donnait des ordres à nos défenseurs.

Le bureau fut chargé de porter à l'empereur l'acte de l'acceptation du peuple français , formule qui constatait son abdication mieux qu'elle ne l'avait été à Fontainebleau. Je faisais partie de cette députation; il la reçut avec beaucoup de calme et de dignité. Son maintien et ses discours furent parfaits ; il ne parla qu'au président ; vous jugez bien que je ne me mis pas en avant. Les débats du lendemain vous prouveront que la Chambre avait cru trouver dans la régence plus de garanties de la révolution que partout ailleurs; mais le grand objet des frères Bonaparte a été manqué: ils voulaient conserver le pouvoir ; on le mit dans les mains d'unt» commission élective. On est convenu du renvoi de toute la famille.

Les choix de la commission executive vous prouveront combien on a craint le bourbtmisme, même celui de la branche d'Orléans. Les modérés de l'assemblée portaient Macdonald et moi ; le choix de Fouché plaît aux royalistes. On a balancé, pour moi, entre

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le commandement des gardes nationales et l'ambassade au nom de ia nation. Tétais décidé à tout ac* cepter et à ne transiger en rien sur l'acte de dévouement auquel je me suis livré ponr épargner à mon pays les désastres politiques , intérieurs et extérieurs, dont je le voyais menacé ; mon existence personnelle, et même ma réputation, ne sont en comparaison pour moi que des objets bien secondaires.

Nous avons vu , en passant à Soissons, le maréchal Soult, qui a bien varié depuis quinze mois, mais qui ne commande plus. Les généraux Morand , Lefebvre- Desnouettes^ commandant notre avant-garde, sont venus nous trouver à Laon. Nous avons demandé des passeports aux généraux Wellington et Bliicher. Celui-ci nous a envoyé un prince allemand pour nous accompagner à Haguenau. Pendant que nous cheminons vers Haguenau, Wellington et Bliicher marchent sur Paris, où j'aimerais mieux être , et serais , je pense, plus utile qu'ici ; mais on a pensé autrement , et je suis résigné à tout pour épargner à la France et à notre cause le plus de mal possible.