LE CONGRÈS SOUVERAIN

DES ÉTATS BELGES iNIS, AU GÉNÉR.\L LAF.\YETTE.

Fait à Bruxelles, ce 6 août 1790.

Monsieur,

Nous avons vu avec la plus grande satisfaction et pas moins de reconnaissance, le décret de l'assemblée nationale qui révoque la permission qu'une politique insidieuse était parvenue à arracher au meilleur des rois en faveur des Autrichiens, pour les mettre en pouvoir de combattre mieux la liberté des Français et la nôtre en séjournant sur leur territoire -^ >"ous ne douions pas que ce ne soit en partie l'eiret de vos nobles

3 Le 27 juillet, une dénonciation des administrateurs du département des Ardennis était parvenue à l'assemblée nationale, au sujet d'une lettre de M. de Bouille qui leur annonçait, d'après les ordres du roi, le prochain passage des troupes autrichiennes sur le territoire de France et les frontières du Luxembourg, pour se rendre dans les provinces belgiques. On nomma sur-le-champ six commissaires chargés de demander des explications aux ministres, qui répondirent que cette mesure était l'effet d'une disposition réciproque contenue dans deux conventions passées avec l'irapératricereine, en 1769 et 1772. Le 2S juillet, l'assemblée déclara que, conformément .i son décret du 28 février, le passage d'aucunes troupes étrangères sur le territoire de France ne devrait être accordé qu'en vertu d'un décret sanctionné par le roi. Le 29, on lut une lettre justificative de IINL de Montraorin et Latour-Dupin, qui présentait un état des forces considérables placées sur les frontières de Flandre et du Hainaut.

hNSUiaiECTION DE LA BELGIQUE.

efTorls, et nous vous ofTrons les sentiments les plus justes (le notre gratitude, vous priant, Monsieur, de seconder par votre appui les vœux de la nation que nous représentons, dont M. de Thiennes est porteur et interprèle. De tout temps les Etals Belgiques ont eu des relations politiques avec les Français, et l'histoire nous olTrc plusieurs traités qui ont lié les deux nations; puissions-nous parvenir à y en ajouter un, qui, fixant le sort de notre liberté, ruinerai! à jamais le despotisme oppresseur de nos vastes et riches contrées ! Vous y pouvez contribuer infiniment, motisieur, tant par vos talents que par le grand mérite que vous vous êtes acquis auprès de la nation française.

Nous sommes en peine, monsieur, de ne pouvoir pas vous obliger par l'élargissement du général Vander-Meersch. Redevables à la nation, comptables devant elle, il n'est pas en notre pouvoir

d'interrompre le cours de la justice qui serait depuis longtemps en activité, si M. Vander-31eersch n'y avait mis des obstacles lui-même, et si les égards que nous avons pour lui ne nous avaient pas empêchés de les franchir.

Nous en avons donné des preuves à M. Dumouriez, et nous ne doutons pas qu'il ne vous les rende avec la conviction qu'il en a sentie, et dont il est convenu avec nous. M. de Thiennes vous communiquera nos sentiments par rapport à cet excellent et habile homme.

Nous sommes, monsieur, vos très-affectionnés,

Le congrès souverain des États Belgiques Unis,

Signé F. VAiNDER-MEERScn, président.

Van-Elpen, secrétaire.

DEPUIS LA FÉDÉRATION

JISIJL'AU DEl'AUT ET A L'ARRESTATION DU ROI (21 JUL\ 1791 ) '.

La fédération du Ll juillet avait donné trop (l'ospcraiices aux amis de la liberté, de l'union et de Tordre public pour ne pas exciter les ennemis de la révolution à troubler cette heureuse iiarmonie par tous les moyens possibles. On voit que, dès le ."i août. Lafayette fut obligé de publier l'ordre du jour suivant, qu'on peut reg.irder comme une sorte de discours à la garde nationale :

« Le commandant général, persuadé que la révolution qui a rendu au iK'Ui)le ses droits et préparé son bonheur, ne peut s'affermir que i)ar l'ordre public, regarde comme ennemi de la blterté et de la constitution, quiconque ne hall jias la licence et l'anarchie; il sait que ce n'est pas en vain que la force armée du royaume s'est liée par un serment sacré; il a i)artasé lindignation de ses fn-res d'armes, en voyant les effoits de quelques hommes ])ervers ou égarés pour agiter la capitale, qui, après avoir donné au royaume le signal du courage, lui doit l'exemple non moins utile de la soumission à la loi. Depuis (|uelques jours les poignards delà calomnie se sont mulli|)liés, les conseils les plus incendiaires ont été répandus dans les écrits et les lieux pul)lics; on a prêché l'insurrection contre les décrets de l'assemblée et l'autorité constitutionnelle du roi; de

' Suite du recueil intitulé : Collection de plusieurs Discr.urs, etc.

coupables manœuvres et un argent corrupteur ont été eniidoyés. Les citoyens de Paris soupirent après cet ordre public, fruit essentiel d'une constitution libre, (|in garantisse à chacun son repos, sa propriété, et les moyens de faire valoir ses talents ou son industrie. On ne peut donc voir sans étonnement cette effervescence factice (pii clieiclie à compromettre ici. connne dans plusieurs parties du royaume, la fortune publique et le sort des créanciers de l'État par des terreurs, des désordres ou le refus de l'impôt ; qui, mettant à profit tous les événements, inventant à leur défaut d'absurdes mensonges, essayant d'éveiller toutes les prétentions et toutes les jalousies, n'a évidemment pour but que de renverser la constitution naissante, et dy substituer les horreurs de l'anarchie et la division intestine.

» Mais c'est en vain que les ennemis publics espèrent, en multii)liant les fatigues de la garde nationale, de décourager son activité et sa constance. Voués ])ar nos principes comme par nos serments au maintien de la constitution et de l'ordre public, sûrs (le commandant général est autoiisé à le déclarer en leur nom) d'être soutenus par toutes les gardes nationales de France, nous ferons notre devoir avec un zèle inaltérable, et, s'il le faut, avec une inflexible et sévère fermeté. »

Les détails de cet ordre du jour ont rapport à l'exécution des différents arrêtés du pouvoir civil.

Depuis longtemps on cherchait à exciter l'indiscipline dans les troupes et la désunion entre les

DEPUIS L\ FEDERATION

soldats elles officiers; c'était un des grands moyens sur lesquels la contre-révolution fondait son espoir. Les histoires du temps ont consigné le triste événement de la révolte de la garnison de Nancy, réprimée par les gardes nationales et les troupes de ligne aux ordres du général Bouille ^. Les patriotes sentirent, pour la plupart, le besoin de lui donner l'appui de l'assemblée, et dans la séance du 30 août, Lafayctte prononça ces paroles :

« Les informations que vous avez ordonnées nous feront connaître, je l'espère, les auteucs des troubles dans les garnisons et les livreront à la rigueur des lois.

» Mais il s'agit de la crise actuelle : elle est pressante, noire situation est délicate; et c'est pour cela même qu'un bon citoyen n'hésite pas à donner son avis.

« Je sais, Messieurs, que M. de Douille portera, dans l'exécution de vos décrets, son énergie, ses grands talents, et cette loyauté qui le caractérise; mais il vous demande, et votre comité vous propose un témoignage que vous ne pouvez trop vous hâter de lui donner.

« Je le réclame pour lui. pour les troupes obéissantes qui coucourront avec leur général à supprimer la rébellion. »

L'assemblée adopta dans cette séance le décret proposé dans le même sens par Bariiave. La rébellion fut réprimée, et le général Bouille reçut, sur la proposition de 3Iirabeau, les remercimenls de l'assemblée -.

Plusieurs gardes nationau.x et soldats de ligne ayant été tués dans cette lutte de l'ordre public contre l'anarchie, le maire de Paris vint, le 16 septembre, supplier l'assemblée nationale d'assister, au moins par dépulalion, au service que la ville

■ A la suite de graves désordres dans une partie de l'armée, l'assenililée nationale avait rendu, le 6 août, un décret qui proliihait dans les régiments toute association délibérante, autre que le conseil d'administration; établissait des inspecteurs extraordinaires nommés par le roi pour vérifier les comptes de chaque régiment, eu présence d'un certain nombre d'ofliciers, sous-olficiers et soldats, etc. Ce décret fut violé à Naucy, par la rébellion de trois régimints qui arrêtèrent leur inspecteur, M. de Malseigne, et un commandant, M. Dénoue. Le iC, l'assemblée décréta de nouvelles mesures pour léduire les rebelles; en conséquence, le 3i, ^L de Eouillé, à la tète d'un corps composé de troupes de lignes et de gardes nationales, entra de vive force à ÎSancy, et, après un combat sanglant, y rétablit l'exécution des lois.

' L'insurrection de Nancy, provoquée par l'aristocratie des ofljciers, n'en était pas moins une rébellion très-dangereusi contre le gouvernement nalional et contre le décret de l'assemblée. Je contribuai beaucoup à faire donner au roi, et au général Bouille, les moyens de la réprimer; je traitai les intérêts de JI. de Houille avec les chefs jacobins d'alors; j'invitai les gardes nationales a se joindre à lui; je nie joignis à

devait faire célébrer au champ de la félér ition, eu l'honneur de ces défenseurs de la loi. Nous ne rappellerions pas cette circonstance s'il ne s'agissait que du général, qui souhaita faire ainsi rendre hommage à l'ordre public; mais cette réunion respectable et nombreuse autour du trophée funèbre de ses défenseurs, nous parait faire contraste avec les déclamations qui ont présenté les constitutionnels comme de continuels fauteurs d'insurrection.

Il n'y eut, dans le cours du commandement de Lafayette, qu'une maison dévastée à Paris; c'était précisément celle de l'homme de l'émigration qu'il aimait et respectait le plus, le maréchal de Castries^. Un duel avait eu lieu entre deux députés^, dont l'un était le flisdu maréchal; plusieurs défis avaient été faits et paraissaient combinés. Une de ces émeutes qui se formaient promptemenl et que la foule grossissait, se jeta , le lo novembre, sur l'hotel de Castries. et escalada le jardin. En une demi-heure tout fut brisé; rien ne fut volé. On annonçait la démolition et l'incendie; la garde na tionale arriva à temps pour prévenir ces derniers malheurs. Les destructeurs disparurent, la foule fut dissipée; mais un grand mal avait été fait; il n'y eut d'épargné qu'un cabinet défendu par un grenadier national. Des exemples pombreux et récents, dans des pays où l'on n'était point en révolution, ne nous serviront point à excuser ce scandale. Un scandale plus grand encore, ce fut l'indulgence professée à l'égard de cette émeute, pendant que Lafayette achevait de la dissiper, par 3Iirabcau, auquel, malgré les provocations du côté droit, il est à regretter que des membres du côté gauche n'aient pas répondu avec une juste sévérité 5.

Mirabeau, ou pour mieux dire, je lui inspirai sa motion pour faire remercier iL de Bouille et ses troupes; eu un mot, je servis avec zèle, non-seulement l'ordre public, mais le général, qui dans ses Mémoires regrette de n'avoir pas profité de ces avantages pour trahir la cause constitutionnelle. {Xote i/u général LaJ'ajetle.)

3 Voyez la page 229 de ce volume.

4 JSnL Charles de Lameth et de (Jaslries.

5 Madame de Staèl a fait une observation très -juste sur l'affaire de l'hôtel de (Castries, en dis:int qu'elle ne devait pas entrer en excuse de l'émigration, puisqu'elle ferait tii'er uno conclusion défavorable et non fondée sur les dangers que couraient à Paris des membres de l'assemblée constituante. Il est bien vrai que ce pillage ne fut point un mouvement populaire, mais un coup préparé par des Jacobins, auiis de MM. (!e L'imeth, et dont les cliefs furent Cavallanti, llotoudo, et surtoiit Giles, qui, dès les premiers mois de la révolution, avait eu part il beaucoup d'émeutes. On retrouve dans les Mémoires de 'SI. Bertrand de Molleville ce même Giles, agent principal du comité apjjelc le sabbat, comme étant au service de la COU1-. Ce liit lui qui, après avoir fait briser les meubles.

JLS(,)U'Al -2] J(I\ 1701

Li (liscussiuii sur le Jury, conduite par de |)rufoiids et élii(|ueiits jurisconsultes, se ressentait néanmoins eniore des habitudes du l'ancienne école. Adrien lluport fut un des soutiens les plus éclairés des idées nouvelles, l.ar.iyellc n'admettait aucune modilication, ni même aucune amélioration au s>slème du Jury américain et anf^l.iis en matières criminelles, qu'il réclamait dans toute sa pureté; et, en elVet, on a vu depuis que, de changements en changements, celte belle institution a été en grande partie dénaturée. Nous trouvons, dans lesdébals législalilsdu ISjanvicr 1791, l'opinioti sui\ aille qu'il exprima sous la l'orme d'un amendement ' :

« Les (lifficiiltt'S qui s'éltvent de toutes paris, et (pii naissent des transactions (pi'oii a voulu faire entre des systèmes oppo.sés. nous annoncent (pie de itareilles mé- (lialions ne conviennent |>as ù la vérité et à des législateurs. Vous avez voulu Iransplanter parmi nous cette belle iiisliliilion ù roiiiiiie de laipielie prospère depuis tant de siècles la libellé de l'Aiiiilelerre. et <pie l'Amérique a conservée dans la ciéalion de ses nouvelles lois : recevez la donc dans lonle la piiitté de sa nature; ne la défigurez pnint. ne la i)erdez point en la mèlanl aux ruines de la Jmispriideiice barbare <pie vous détruisez. Je demande la (pieslion préalable sur toutes les dispositions de tous les articles du |)rojel de décret qui admettent quelque espèce d'écriture. »

Pendantles premières années de la révolution, l'aristocratie complota toujours, mais en général avec si peu de talents, que les complots ont souvent paru manquer de probabilité. Le 28 février 1791, on s'élail flatté do mettre Paris en confusion en attirant le commandant de la garde nationale hors de la ville pour n'y plus rentrer. On essaya le moyen, si souvent employé depuis, d'exciter une émeute populaire sous prétexte de détruire la tour du donjon de Vincenncs. Il est superflu de dire que ce donjon était devenu sans usage. On voit, par une des pièces trouvées dans

s.niira le portrait du roi. Mirabeau tira grand jiarti de cette circonstance à la tribune. Mais Tobjet sur lequel tout écrivain, et plus encore, tout écrivain patriote, est obligé de rendre justice publique au duc de Castries, c'est l'accusation de poison. On ne jicut laisser passer cette calomnie populaire sans éclaircir le fait. M. de Castries pensait si peu à empoisonner une épée, qu'il insista longtemps pour que le combat lût au pistolet, attendu que, M. de Lameth tirant infiniment mieux les armes que lui, les chances n'étaient p:is égales entre eux. Mais M. Charles de Lameth ayant voulu obstinément se battre à ré[)ée, son adversaire eut le bonheur de lui faire une légère blessure qui piqua un nerf, d'où s'en suivirent dans le traitement quelques convulsions. 11 n'en fallut pas davantage pour faire répandre cette sottise de l'épée empoisonnée. Assurément il serait fort injuste d'en accuser MM. de Ljmetli, et l'on sait que l'tsprit de parti entraîne souvent les

l'arniuire de fer, que Lafayette avait conseillé au roi de diriger de ce côté une de ses promenades à cheval, et d'en ordonner lui-même la démolition -; mais il ne pouvait soulTrir, sous l'ordre constitutionnel, qu'elle fut faite par une émeute. Kn conséquence, apjtrenant qu'un nombre assez considérable de peuple s'y était porté. (|ue Santerre. avec son bataillon, y était allé sous prétexte de rétablir l'ordre, il se rendit avec son étal-major à Vincenncs, mais non sans avoir [iris la précaution d'envojer au Carrousel un bataillon pour veiller à l'ordre public. Il trouva qu'on était en Iraiii de démolir lediinjon. lit rentrer dans la discipline une portion de garde nationale que Sanlerre et quelques autres factieux cherchaient à égarer, leur commanda de saisir les démcdisseurs, qu'il conduisit dans les prisons de la conciergerie, après avoir menacé d'ou\rir à coups de canon les portes du faubourg qu'on avait fermées contre lui. Quelques ct)ups de fusils avaient été tirés contre des oflicicrs de son état-major, et lorstju'il rentrait la nuit par la rue Saint-Antoine, on lit une tentative pour faire tomber son cheval et le tuer lui-niéine. Un coup de baïonnette d'un grenadier national déjoua cet attentat; mais le bruit s'élail répandu que Lafayette avait été tué, cl voici ce qui se passait aux Tuileries :

Dès le matin, sous prétexte de donner à déjeuner aux gardes nationaux de service, on avait cherché à les fa i re boi re. lue fou le de royalistes, don l plusieurs appelés des départements pour ce coup médité, profitant de la facilité donnée aux premiers gentilshommes de la chambre de distribuer des billets d'admission pour les personnes de service et autres gens connus d'eux, s'étaient glissés dans les appartements qui séparaient la salle de service des gardes nationaux de la chambre du roi. Ils étaient armés d'épées, de sabres, de cannes à épées, de pistolets et de poignards. Le roi sortit de sa chambre pour visiter ses appartements et ceux qui les remplissubalternes au delà des intentions des chefs. Le seul reproche fait à M. de Lameth qui soit malheureusement fondé, c'est lorsque MM. d'Ambly et Saint-Simon, témoins de M. de Castries, allèrent prier sou adversaire de démentir publiquement une si atroce et ridicule imputation, celui-ci refusa en alléguant qu'une semblable déclaration déplairait au peuiile. {Xote du général La/'ajelle.)

■ On délibérait sur l'article suivant du projet du comité : "Les dépositions des témoins seront faites par écrit, et reçues, savoir : devant les officiers de police pour ceux des témoins qui y seront produits; et devant le directeur du jury d'accusation pour les témoins qui, n'ayant pas comparu devant l'officier de police, seront amenés d'abord devant le jury d'accusation. »

' Voyez ci -avant, page SîS, une lettre adressée au roi et trouvée dans l'armoire de fer (26 mai 1790).

DEPUIS LA FÉDÉRATION

s;iieiit. Tout cela se passait à petit bruit à l'iiisu de la garde nationale. On voit dans les papiers du temps, qu'on avait profité de passages dont les gens de la cour disposaient, pour moins exciter Tattention des gardes nationaux réunis dans la salie. Le premier éveil fut donné par une mauvaise tèle, le chevalier de Saint-Elme, qui, entr'ouvrant la porte de l'appartement, montra un pistolet aux gardes nationaux. Cette découverte produisit un grand émoi. Le roi en fut effrayé; il pria le rassemblement chevaleresque de se dissoudre en posant les armes. Il était temps, car les gardes nationaux, parmi lesquels on faisait déjà circuler le bruit de la mort de leur chef, allaient faire irruption dans les appartements. Les chevaliers en furent quilles, en sortant, pour quelques injures et quelques coups.

Lafayette arriva sur ces entrefaites; il traita durement quelques gens de la cour, et fit surtout une semonce au duc de Villequier, premier gentilhomme de la chambre, dont il avait le plus à se plaindre. Il vit le roi qui lui témoigna des regrets de cette échauffourée commencée, à ce qu'il parait, à son insu. Le roi lui dit que le faux zèle ou Vextraragance des gens qui se disaient ses amis, /iniraient par le perdre... prédiction qui ne s'est que trop accomplie. Cependant, à son retour dans la salle de service, le commandant général apprit, par la rumeur publique, qu'un amas d'armes avait été déposé dans les armoires de l'appartement, mesure qui ne pouvait être soufferte par ceux qui étalent chargés de la garde du roi et de sa sûreté; en conséquence, il fit prier le roi d'ordonner la remise de ces armes. On les apporta dans une grande manne, et loul le monde put voir que, parmi ces armes, il y avait des poignards. Elles furent livrées aux gardes nationaux et brisées dans la cour des Tuileries avec des témoignages de gaieté peu respectueux peut-être pour le palais du roi, et surtout assez offensants pour les chevaliers qui avaient déjà été chassés fort brusquement, et qu'on appela depuis les chevaliers du poignard; mais il faut convenir que la provocation avait été forte et qu'une leçon devenait nécessaire. On ne fut pas moins choqué d'un ordre du jour du lendemain, dans lequel le commandant général trailait sévèrement les chefs de la domesticité , expression qui déplut beaucoup aux gens de la cour.

' Votée le 27 novembre 1790, acceptée par le roi le 22 <lécem!>re.

" L'arclievè(jiie de ]Narl«>nne.