CHAPITRE XIV

L'arrêté du général, y était-il dit, est sans exemple dans notre législation. Personne n'a le droit de déclarer que tout citoyen qui a des armes sera arrêté. L'Empereur peut-être ne l'aurait pas. Ce serait déclarer que la majorité de la nation est incapable de porter les armes ou capalde d'en abuser. Si l'Empereur avait ce droit, ce ne serait que par exception, relativement à certaines contrées et dans des circonstances extraordinaires Ce droit n'appartient ni aux généraux, ni aux préfets. Dans notre organisa-

« çais domiciliù a le droit d'avoir des armes. On pourrait mônie oxaininor « jusfiu'.'i quoi point l'iùriperour lui-niétne aurait l'autorilL' nécessairo jiour « intervenir dans l'exercice de cette faculté, s'il n'y avait pas de la folie à « penser que les droits du cliel' suprême de l'Ktat peuvent être limités, « lorsqu'il ne jiout jamais être considéré que comme agissant pour l'intérêt « général, mais, dans l'état actuel de notre législation, il est au moins « douteux que l'Empereur lui-même voulût reiidre un décret semblable à « l'arrêté du général Cervoni. Ce serait déclarer la majorité de la nation « incapable d'avoir des armes, ou capable d'en abuser. L'Empereur pour- « rait porter cette défense i)Our certains cantons; mais alors il serait détcr- « miné par les circonstances, et non par la rigueur de la législation.

>< Si ce droit, en thèse générale, n'aïqjartient que par exception à l'Ein- « pereur, à plus forte raison n'apparticnt-il ni aux préfets, ni aux gcné- « raux. Si l'on peut dire que tout Français qui a une arme doit être privé « de sa liberté, qui empêche de dire aussi qu'il sera mis aux galères? « Quand on auia porté ces peines contre lui. qui en jirononcera l'exécu- « tion? Ce ne sera pas un tribunal, car les tribunaux ne jiigont pas « d'après les arrêtés des préfets. Ce sera donc le préfet qui établira la « législation et qui l'exi'cutera. Le préfet fera donc le législateur, le juge et « l'exécuteur de ses jugements. Si l'on pouvait accorder que le préfet a le « droit d'ordonner des fouilles dans l'intérieur des maisons des citoyens, « où serait la limite de son pouvoir? Qui l'empêcherait d'ordonner que tout « citoyen qui ne va point à la messe, qui ne se promène pas à telle heure, « qui ne fait pas telle ou telle chose, doit être puni de telle peine? Le repos « et la lilterlé des citoyens dépendront donc de rexag('ration ou de l'arbi- « traire d'un sinq)le administrateur.

« Dé|)endront-ils aussi des volontés d'un général commandant une divi- « sion du territoire? Un général n'a aucune fonction civile dans notre orga- •< nisation, à moins qu'il n'en soit investi par une mission ad hoc. Quand il « n'a aucune mission, il ne jieut exercer aucune influence, ni sur les tribu- « naux. si sur les municipalités, ni sur la police correctionnelle. Dans les '< époques de troubles, le général commandant la 8" division militaire a été « investi de pouvoirs extraordinaires; mais la législation, dans ces tem|)S « critiques, a été faite non par le général, mais par le gouvernement. Cette " extension de son autorité n'était qu'une dclégalion de l'autorité suprême. « Le gouvernement a dit alors, parce fju'il se commettait beaucoup do « crimes, que tout homme non domicilié que l'on trouverait en armes « serait considéré comme vagabond et traduit devant une commission « militaire. Le gi'néral n'était alors chargé que de l'exécution des déter- « minations commandées par l'intérêt delà trantiuillité publique à l'aufo- « rite suprême. Dans aucun temps le général n'a pu faire la loi, changer

tion, un général n'a aucune fonction civile. 11 est vrai que le général commandant la 8" division militaire avait été investi de pouvoirs extraordinaires (dans le temps du brigandage royaliste), mais ils ont cessé. D'ailleurs, le gouvernement avait fait les dispositions extraordinaires, le général n'en était que l'exécuteur. De quel droit décide-t-il qu'une personne arrêtée est un brigand et la renvoie-t-il sous ce prétexte à une commission militaire? Il y a en cela de la folie, de l'ignorance, non du crime. Peut-être

« ou suspendre les droits des citoyens, et leur imposer de si fortes obliga- « tions.

« On lit dans l'arrêté du général Cervoni que tout brigand qui sera « arrêté avec des armes sera traduit devant une commission militaire. » « Mais qui fera la distinction, et qui dira que tel citoyen trouvé en armes « est ou n'est pas un brisand? Les commissions militaires jugent sans <' appel et font aussitôt exécuter leurs jugements. Ainsi, tout citoyen se « trouvera exposé à se voir traduire à une commission sans appel, enlevé « à ses juges naturels et arraché à toutes ses libertés. Le gouvernement, « sur le rapport de ses ministres, déterminé par les plus importantes con- « sidérations de la sûreté publique, a pu dire, et a en eti'ot dit alors : « Tout individu pris les armes à la main, en combattant contre la force « protectrice de l'ordre social, sera traduit devant une commission mili- « taire. On sent toute l.i différence de ces locutions. Il y avait dans ce « temps des flagrants délits, des circonstances non équivoques, des cas « exactement déterminés. Une simple sentinelle devient une sorte de magis- " trat; elle peut aussi arrêter les perturbateurs et les remettre entre les « mains de l'autorité ; elle fait en cela ce que les tribunaux ne peuvent « faire qu'après une longue instruction et un décret de prise de corps. De « même, lorsque la gendarmerie escorte une diligence, qu'on tire sur elle « un coup de fusil et qu'elle arrête les coupables, il y a là un flagrant délit « qui constitue un liomme en détention et prononce provisoirement sur sa « liberté. Voilà ce que peut autoriser le pouvoir suprême dans les temps « de troubles; mais, quand il le fait, il n'ignore point qu'il fait une chose X qui pourrait être attentatoire aux droits des citoyens; il se détermine « par des considérations d'Etat et d'intérêt général. Qu'un général de divi- « sion. se mettant à sa place, dise: « tout brigand sera traduit à une com- « mission militaire, » cette dénomination ne constitue pas le flagrant délit. « Qu'il prétende que ce flagrant délit dérive de ce que l'individu portait « des armes, il en résultera que tout citoyen peut être à ses yeux un hri- « gand, que tout homme domicilié sera justiciable d'une commission mili- « taire.

« On ne peut voir en tout cela cpie de la folie; on y verra de l'ignorance, « et non du crime; peut-être même ces déterminations irréfléchies sont- « elles l'effet du zèle.

.< Ces observations et l'arrêté qui y a donné lieu doivent être renvoyés « au Conseil d'Etat. a(in qu'il les prenne en considération et qu'il propose « de statuer ce qu'il appartiendra.

« Ces discussions donnent lieu à l'oxamen d'une autre question. Si tous « les citoyens domiciliés ont le droit de porter des armes, ce qui parait « d'abord incontestable, de quelle autorité certains préfets ont-ils limité

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même sont-ce des déterminations irréfléchies, mais dictées par le zèle. Ces observations et l'arrêté du général doivent être envoyées au Conseil d'Etat pour qu'il statue ce qu'il appartiendra.

Une autre question est à examiner. iJe quelle autorité les préfets ont-ils soumis à une contribution le permis de port

« l'exercice de ce droit, et l'ont-ils soumis au payement d'une contrihulion ? « Détermination peu méditée, qui a donné lieu à des rumeurs et à des « calomnies. N'ont-ils pas pensé que l'on pouvait y voir, avec ((uelquo « raison, un acte de concussion, une taxe arbitraire? Cette conduite n'a- « t-elle pas autorisé celle des militaires? Un intendant de département n'est « point un vice-empereur ; il n'a qu'une portion de l'administration gtné- « raie; il n'a d'autre devoir que celui de procurer l'exécution des lois et « des règlements.

« 11 est donc nécessaire que le Conseil d'Etat rédige un projet de décret, « ou pour déclarer que le droit de port d'armes est illimité, ou pour l'as- « sujettir à des régies générales et fixes, ou pour l'accorder à tous les " citoyens qui ont domicile et caution, ou pour ne le déférer qu'à tous ceux « qui, s'élant fait examiner par l'autorité, en ont aciieté le libre exercice ^ au prix d'une contribution quelconque; et, dans ce cas, à qui cet « examen sera-t-ii déféré? Ne sera-ce pas, au lieu du préfet, à la gendar- « merie, qui est le surveillant véritable et nécessaire des vagabonds?

« Sa Majesté connaît assez la théorie du Conseil pour prévoir que les « uns diront qu'il faut une loi et refuseront au gouvernement la facullcde « faire ce que fait un préfet; que d'autres préféreront le maintien des abus « au dérangement de leur système métaphysique, c'est, dans l'un eU'auLre « cas, une mauvaise manière de voir, qui, à la longue, dénaturera nos « institutions.

« 11 faut, par un décret, décider si le droit de port d'armes sera accordé « ou refusé à tous les citoyens, ou s'il sera refusé à quelques-uns dans tel « et tel cas, et accordé aux autres moyennant le payement d'une somme « d'argent. Dans cette dernière supposition, il faut aussi déterminer l'eni- « ploi de cette contribution, soit qu'elle tourne au jirolit de l'I-Uat, soit « qu'on l'aûecte aux hospices ou aux dépenses communales. 11 pourrait y « avoir quelques motifs pour en faire une brandie de revenu, qui, selon « plusieurs calculateurs, s'élèverait à ]>lus d'un million, mais n'y a-t-il pas « un inconvénient très grave à intliger une lléLrissure au citoyen, en lui « défendant le port d'armes? Tout noble était autrefois en possession de « ce droit; aujourd'hui, tout Français domicilié, tout citoyen qui, dans son « existence privée, donne à la société une caution de sa conduite, est « noble.

« Ces dernières considérations sont les règles absolues. Les circons- « tances peuvent exiger d'autres mesures. Sa Majesté attend ce qui lui sera « proposé par son Conseil. Elle l'invite à ne pas s'abandonner à une indif- « lèie/ico luutapliysique, qui laisse faire sans s'embarrasser des consc- « quences, et à ne pas livrer à des magistrats isolés, qui n'ont pas l'en- « semble des mesures et des combinaisons générales de l'Etat, la faculté « d'imposer des obligations, de prescrire des règlements qui peuvent avoir « tant d'inlluence sur le caractère de la nation. — Napoléon. » {Corrcsiinndance de Napoléon, t. XIV, p. oOl.)

2lt MÉMOiniiS Dli À>C. ï'IltBAaDËAU

d'armes et donné lieu ainsi à des rumeurs, à des calomnies? Ils ne sont pas des vice-empereurs. Il est nécessaire que le Conseil d'État rédige un projet pour déclarer que le port d'armes est illimité, ou pour l'assujettir à des règles fixes, ou pour l'accorder à tout citoyen domicilié. Le permis de port d'armes appartiendrait plutôt à la gendarmerie qu'aux préfets. Si l'on perçoit une contribution, quelle en sera l'application?

Mme Uevaines m'écrivit : « Comment le général se trouve-t-il « de la réponse de l'Empereur? Pour cette fois, vous devez être « satisfait de la justice qui vous est rendue, et de la manière « qui vaut bien quelque reconnaissance. Mais, par grâce, pré- « servez-vous du démon de la superbe. Plus vous êtes triom- « phant, plus vous devez être bon garçon. »

Je prouvai à Mme Devaines que je l'avais été avant sa recommandation, en allant au-devant du général. Je lui mandai qu'il paraissait ignorer ce qu'elle regardait comme un nouveau triomphe pour moi, la dictée de l'Empereur. Elle me répondit : '( Je ne comprends pas comment le général ignore la réponse « de l'Empereur; il serait donc le seul qui ne la connaîtrait « pas. D'ailleurs, par le résultat, ne faut-il pas qu'il en soit ins- « truit? Il me semble qu'il aura beau vouloir faire la sourde « oreille, celui qui fait voir les aveugles et marcher les boiteux « saura bien lui faire entendre ce qu'il voudrait ne pas con- « naître. Je vous approuve infiniment d'avoir été généreux. La « première visite devait être faite par celui qui avait raison, et^ « dans cette circonstance comme dans d'autres, c'est vous qui 4 l'avez presque toujours. Qu'y aurait-il donc eu de si extraor- « dinaire que le démon de la superbe se fût emparé de vous? « Vous n'auriez pas été le premier héros qui aurait perdu « la tète après la victoire; il y en a des exemples. Je sais que « les moralistes nous disent qu'il est beau d'être doux, clément, « généreux, ([uand ou a tiionqjhé. Mais entre ce que l'on fait, « ce que Fou voit et ce qu'on a imprimé, il y a de la difle- « rence. Permis à vous de faire à qui bon vous semblera l'ap- « [ilication. »

Ce tiait semblait à l'adresse de l'Empereur; cependant,

CHAPITRK XlV 219

Mme Devaines professait toujours pour lui une admiration exalte'e.

En l'an X, au Conseil d'État, j'avais entendu le Premier Consul dire que vendre les permis de port d'armes, ce serait avilir la nation; qu'il ne fallait vendre que les permis de chasse. Dans l'exécution, on n'avait tenu aucun compte de cette distinction. Cependant, d'après sa note dictée, l'Empereur paraissait ignorer complètement ce qui se pratiquait à cet égard, et croire que les préfets agissaient de leur autorité et commettaient des exactions. Tout cela avait été réglé par le ministre de la Police; ils n'agissaient que par son autorisation et lui rendaient compte. Les permis de port d'armes n'étaient demandés en général que pour la chasse; les préfets les délivraient d'après leur connaissance personnelle des individus ou sur le vu des certificats de moralité donnés par les maires. La rétribution, fixée d'abord à dix francs, fut portée à quinze en 1810. Les préfets avaient une caisse spéciale tenue par un employé de la préfecture, moyennant une petite remise. Le ministre de la Police ordonnançait des dépenses sur cette caisse. A la fin de Tannée, il était rendu compte au ministre du montant de la recette justifiée par un état nominatif, en pièces de dépense ou en ai-gent. En 1811, cette comptabilité fut transférée aux receveurs généraux. Dans mon département, le nombre des permis de port d'armes délivrés chaque année était d'environ cinq cents. Il n'y avait pas le quart des chasseurs qui en prissent.

D'après une décision de l'Empereur, les membres de la Légion d'honneur jouissaient gratuitement du droit de port d'armes.

J'entrai dans quelques explications avec Siméon sur la pièce dictée par l'Empereur. Il me répondit : « Vos observations « sont très justes ; mais vous savez que l'auteur s'abandonne « souvent à sa brillante imagination ; il jette toutes les idées « qui lui viennent, sauf à les mûrir. »

Saturé de ma préfecture, je cherchais une porte pour en sortir, mais une porte honorable et utile. Je rêvai le Sénat et la présidence du collège électoral de mon département (la

Vienne) pour me faire nommer candidat. J'en écrivis à Sime'on; il me répondit : « II me semble que votre département ne doit « s'assembler qu'en l'an XVI, et nous sommes en l'an XV. Ce « n'est donc que dans un an. Vous aurez le temps de solliciter « la présidence que vous désirez. Je m'étonne de ce désir qui « vous expose à une dépense de 10 000 à 12 000 francs et qui « ne vous conduira à rien, si j'en juge par ce qui s'est passé « cette année à l'égard de Jaubert, notre collègue, qui est allé « présider son département. Il est parti avec l'ordre de tenir « table, et il lui en a coûté, frais de voyage compris, « 12 000 francs. Un l'a prévenu en même temps que Sa 0 Majesté ne verrait pas avec plaisir qu'il fût présenté au Sénat, n parce qu'elle veut y appeler de son propre mouvement les « conseillers d'État, à moins qu'ils soient âgés, ou qu'ils soient « présentés par des collèges qu'ils n'influencent pas par leur « présidence. Vous irez donc dépenser beaucoup d'argent sans « utilité. Vous recevrez le même ordre que Jaubert et vous ne « vous laisserez pas nommer candidat, ou bien si l'on vous « nomme, l'Empereur ne fera aucun cas de cette nomination « parce qu'il la regardera comme suggérée ; d'ailleurs, il vous « jugerait trop jeune. Moi qui ai cinquante-six ans et qui ne « suis pas par conséquent dans le même cas que vous, je ne soUi- « citerai pas la présidence des Bouches-du-Ilhône^ dans la « crainte qu'elle ne me fût qu'onéreuse. Si on me la donne « sans que je la demande,, je l'accepterai parce qu'il ne faut « rien refuser de ce que l'i'hiipereur donne; mais je l'accep- « terai comme une charge dont le profit est beaucoup trop « incertain. »

J'avais entretenu Mme Devaines de mon dégoût pour certains hommes et certaines choses; elle me donna de bons conseils; je lui en témoignai me reconnaissance et elle m'écrivit : « Je vous remercie d'avoir été si docile. Prenez donc les « hommes tels qu'ils sont. Ce sont en général de grandes <j canailles, mais ils sont ainsi. Votre sévérité, votre probité, » votre droiture ne les feront pas changer. 11 n'y a rien à a gagner à vouloir les réformer, encore moins à prétendre « s'en passer. J'aurai bien de la peine à faire de vous un cour-

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f tisan philosophe, mais je travaillerai tant que je le pourrai « à ce que vous ne deveniez pas un sauvage.

« Puisque nous en sommes sur vos louanges et vos amabi- « lités avec tout ce qui est si peu aimable tant là-bas que dans « le reste du monde, dites-moi comment vous êtes avec votre » très difficile et très bavard archevêque. C'est encore un c constituant, et que j'estime très médiocrement. Je le crois un « mauvais coucheur, mais il n'en faut pas moins coucher avec « lui, surtout à présent que nous croyons en Dieu. »

Je ne sais trop ce que je lui répondis ; elle m'écrivit encore : « J'ai beaucoup ri de votre détail sur l'archevêque. C'est encore « un gueux de prêtre indécrottable ; je ne puis le souffrir; je ï l'ai toujours regardé comme un intrigant. Mais comme il ne « manque pas d'un certain esprit, il faut d'autant plus « d'adresse de votre part pour le maintenir. Si vous voulez « élre bon garçon, je suis persuadée que vous finirez par être « le maître, car enfin il faut toujours que ce soit la raison qui « l'emporte, du moins, j'aime à le croire. »

Je trouvai le jugement trop sévère et j'essayai de défendre ce pauvre archevêque. Mme Dévalues répliqua : « C'est par « taquinerie que vous prenez le parti du prélat consfitiuint. C'est « précisément parce qu'il a été philosophe et surtout patriote ï que je ne l'aimerai jamais. Vous êtes bien heureux que je « n'ajoute pas quelque chose de plus sévère, mais comme je « vous aime, et bien sincèrement, je ne veux rien dire contre « les patriotes. »

Une autre personne était antipathique à Mme Devaines, c'était une femme. Corinne allait paraître ; elle m'écrivit : « Je « vous annonce un roman-voyage de Mme de Staël, qui se « glisse le plus près qu'elle peut de Paris. Elle a loué une terre « à cinq lieues de Saint-Germain, où elle a fait nom])re de I courses. Fouché, qui la tolère, dit cependant que, si elle con- « tinue, il est persuadé qu'elle finira par venir se mettre dans le « lit de l'Empereur. Je vous annonce des mémoires roma- « nesques de JJenjamin Constant. Tout cela est sous presse, . (28 janvier 1807). »

— « Vous avez reçu Corinne^ ainsi que vous le désiriez ; dites

218 MÉMOIRES DE A.-C THIBAUÛEAU

« m'en votre opinion, je le veux absolument; vous aurez la « mienne en échange.

« Avez-vous lu le discours du cardinal Maury *? On m'en a « tant parlé et menacé d'un si grand ennui que je le tiens pour « lu (2 juin 1807). »

— « Vous avez été beaucoup plus indulgent que moi pour « Corinne, et si vous étiez là, nous nous disputerions fièrement. « En somme, je vous félicite de votre jugement ; il me prouve « que vous êtes encore jeune, ce qui est une excellente chose à « conserver. Moi qui ne le suis plus du tout, je me suis « ennuyée à mourir du premier volume. J'ai été dans une « colère continuelle de ce mélange de voyage, de descriptions, « avec la partie romanesque. Je n"ai pas été attendrie un ins- « tant. J'ai trouvé beaucoup d'esprit, mais du mauvais goût; « de l'amphigouri. En tout, je préfère Delphine avec tous ses « défauts (26 juillet 1807). »

Pour réparer les pertes énormes faites dans la campagne d'hiver et surtout à la bataille d'Eylau, l'Empereur ordonna l'appel de la conscription de 1808 : « J'espère, m'écrivit « Siméon, qu'elle amènera la paix. L'événement de Constanti- « nople décidera peut-être les Anglais à y accéder ; c'est à quoi I elle tient. Les Russes et les Prussiens la feraient volontiers, « si nous voulions ne traiter qu'avec eux. Mais puisque les « Anglais sont partie au procès et l'ont suscité, nous voulons « qu'ils soient partie dans la transaction, ou que les Russes et « les Prussiens se déclarent avec nous contre eux. Voilà notre « politique (21 avril 1807). »

Malgré les victoires, les bulletins pompeux et les félicitations du Sénat, Paris était dans la désolation. Mme Dévalues m'écrivait : « Je ne vous dis rien sur les événements de la guerre ; « ils sont si affligeants qu'il faut se taire. Dieu veuille seule- « ment nous ramener l'Empereur I Je ne forme pas d'autre « vœu.

« Ce pauvre Real a perdu son fils. Dans sa dernière lettre, il « écrivait à son père : « L'Empereur a refusé à mon colonel « de me faire lieutenant parce que je suis trop jeune ; mais je « l'y forcerai bien et à me donner la croix. >> Le père n'avait