Chapitre des droiti du leigneur chdUlain

t El doivBQl ovoir loadlla groads chernina, ajo ■gcur el Ifl boysinBQ huil pieds, a a ,. , qui n'auneralciil pa; leur drap par la !e; 1.0 Coulume de LouiJuii nieallonne ea ouïra le ,e, do liire tunobra, aie. (Til. V, arl, 2.) Chapitre dti droii de baronnU.

les droits des hauts -justiciers et des châtelains ; il peut en outre rappeler, ce que ne peut faire le châtelain. 11 a justice patibulaire à quatre piliers garnis de liens par dedans et par dehors, mais sans fest (faitage) par- dessus. Il jouissait du privilège particulier, que n'avaient pas les autres justiciers, de céder à son vassal tenant de lui à foi et hommage les droits de haute, moyenne et basse justice. En un mot le baron possédait dfins Tintérieur de sa seigneurie presque tous les droits appartenant à la souveraineté, sous Thommage et le service dûs par lui à son suzerain (1). D'après les anciennes Coutumes d'Anjou, le baron a toute justice sur sa seigneurie. Le roi ne peut mettre ban en la terre au baron sans son assentiment, et lui de même ne peut mettre ban en la terre au vavasseur sans le consentement de celui-ci (2).

Reste à savoir d'où provient cette hiérarchie féodale et comment elle s'est établie. Le mot baron pris dans son sens étymologique, dérive du latin vii* et veut simplement dire homme. Aussi le trouve-tron pris dans ce sens et appliqué même aux roturiers jusqu'au xm" siècle (3). Les barons d'un suzerain sont ses hommes, ses fidèles, comme les leudes mérovingiens. Les ducs, les comtes ou les sires, tenant directement du roi, sont ses barons.

(1) Les Ètablisêemenls lai accordent la connaissance exclusive des causes entre les hommes des vavasseurs et les Juifs de la baronnie, parce que le baron seul a droit aux meubles du Juif, et non le vavasseur. (Liv. I, ch. cxxxiiz.) — Il a droit aux meubles du déconfès, du suicidé [idem, ch. zcii, xciii); à ceux du pendu pour brigandage {idem^ ch. xxviii).

(2) Coutumes et Institutions de VAnjou, texte B, ch. xix.

(3) < Une famé ne puet nions biens douer ne vendre sainz la congie de son baron, soit alues, chose a vie mobles ou censés, ce est por ce que U mariz est sires et maisfre de sa famé. > (Miroir de Souabe, édit. Mabile, ch. Lxxii, folio 13, recto. — Voir aussi Dupin et Laboulaye sur les Insti» tûtes coutumières do Loisel, liv. I, t. H, art. 21 et Glossaire, V* Baron,)

Les barons d'un duc ou d'un comte sont de même les vassaux qui relèvent immédiatement de lui. Le mot baron n'avait donc dans Torigine qu'un sens relatif; on était baron, c'est-à-dire vassal ou homme, de tel ou tel suzerain, tandis que vis-à-vis de ses sujets on était seigneur ou maître {senior^ dominus) (1). Mais peu à peu et par suite des sous-inféodations, les mots baron et baronnie prirent un sens plus précis. Le titre de baron fut réservé aux vassaux immédiats de la couronne et des grands fiefs, et les arrière-vassaux ou vassaux des barons furent appelés vavasseurs {valva^sores o\x milites).

Quant à la supériorité attribuée aux baronnies sur les chàtellenies, elle me paraît relativement récente. Les anciennes chàtellenies étaient au contraire dans l'origine des baronnies fort importantes : Saumur, Chinon, ' Loches, Amboise, Loudun, étaient au xi** siècle gouvernés par des châtelains (2). Loudun a conservé son titre de châtellenie Jusqu'à son érection en duché-pairie au xvï* siècle ; de nombreux fiefs en relevaient, parmi lesquels de puissantes baronnies. 11 est probable que beau* coup de possesseurs de petits manoirs ayant droit de haute justice s'étant abusivement qualifiés châtelains ont fait perdre à ce titre son importance première (3). La Coutume a sanctionné cette usurpation des titres de châtelains, mais en classant les chàtellenies après les vraies baronnies qui possédaient la plénitude de la juridiction féodale.

Aux droits des justices seigneuriales se rattachent les

(1) En Angleterre, les lords ou seig^tteurs êont left barons de la CouronnOf et ressemble de la hatrt^ noblesse constitue oe qu'on appelle le baronnage anglais.

(2) CartulaircB angemns, p. ^, 61.

(8] En Loudunois, il était d'usage de donner le titre de châtellenie au principal fief de chaque paroisse.

péages (1). Il y en avait de très nombreux au moyen âge pour les passages de rivières, les ponts, les bacs, etc. ; on en voit de nombreux exemples dans les chartes. Notre Coutume inflige une amende de 60 sols au marchand forain qui passe par le centre d'une péagerie sans payer le péage; mais s'il passe par une branche de la péagerie et jure qu*il ignorait son existence, il ne doit pour la première fois que le prix du péage. Ceux qui achètent des denrées pour leurs provisions doivent le péage comme les marchands^ à moins qu'ils ne soient privilégiés (2). Le péage n'était pas dû par le marchand forain qui retournait sur ses pas le même Jour, c'est-à-dire qui renonçait à vendre sa marchandise et la rapportait chez lui.

Le seigneur possédant droit de péage était tenu d'entretenir les chemins soumis à ce droit et pouvait contraindre ses sujets riverains à mettre en bon état lesdits chemins au droit de leur héritage, afin que l'on pût passer sans danger. Nous avons vu ci-dessus que les châ* telains ei a fortiori les barons avaient droit de péage.

Le droit de ban vin consistait dans le privilège exclusif qui appartenait à certains seigneurs de vendre le vin de leur cru privativement à tout autre, pendant la durée du ban, dans les limites du territoire à ce soumis (3), Ce droit de ban vin ne pouvait être ni baillé, ni affermé ; le seigneur devait l'exercer par la main de ses serviteurs ou commis. Il appartenait à tous les justiciers qui

- (1) Chô^ire des droiU de péages et eouslumes.

(2) Mômes dispositions dans les Etablissements (liv. I^ cli. cxLViit, cxLtx). «^ Celui qui, pour éditer le péage, passa par un endroit autre que le chemin ordinaire, est puni par la confiscation de la marchandise et du véhicule {id,, ch. cl). Le gentilhomme est exempt des droits de péages et de ventes pour lui et pour ses sergents {id», Lxnr, lxiv).

(3) Chapitre de banc à vin (sic).

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étaient fondés à Texercer, sans distinction entre les différentes classes de justices seigneuriales. D'après la Coutume de Loudun la durée du ban était de quarante jours.

Les églises et les communautés religieuses ne pouvaient rien posséder dans l'étendue d'une seigneurie sans le consentement du seigneur justicier et sans lui payer certains droits (1). Quand des gens d'église, frairies, communautés ou autres gens de mainmorte acquièrent par dons ou autrement des héritages, rentes ou domaines, le seigneur du fief où sont situés les objets acquis peut faire assigner les acquéreurs devant sa cour ou devant celle de son suzerain (2). 11 leur sera fait injonction par la cour seigneuriale d'avoir à mettre hors leurs mains dans Tan et jour tous les acquêts, dons et legs qui leur auraient été faits depuis quarante ans. Autrement dit le droit du seigneur justicier de faire vider les mains des gens d'église ne se prescrivait que par une possession de quarante ans au profit de Tacquéreur ecclésiastique. Si les intéressés n'obéissaient pas à Tinjonction, la cour seigneuriale déclarait que le seigneur lèverait les fruits à son profit. L'an et jour passé, si l'injonction n'avait pas produit son effet, le seigneur saisissait les fruits et les percevait à son bénéfice jusqu'à ce que les possesseurs eussent obéi (3).

Pour les biens appartenant aux communautés religieuses depuis plus de quarante ans, le seigneur ne

(t) Chapitre d*indempnilé et d'injonction.

(2) Il est nouveaus commandemenz dou roy que nul ne doit aumôner ne Boffrir à aumôner en ses ûez, en manière que ses fiez ne ses redevances eu descroissent. {Compilatio de inibus Andeg., ch. xciv. — Voir Tordonnance de 1275.)

(3) D*aprè8 les Étahlissement8j quand un don est fait à une abbaye, le seigneur dans le ûef duquel la terre donnée est située peut la saisir. Le donataire doit venir la roconnailre; dans Tan et jour il devra en vider ses mains. Ce délai passé, le soigneur pourra la réunir à son domaine (Uv. I, ch. cxsix).

pouvait plus faire Tinjonction ; mais il pouvait contraindre les possesseurs à payer à titre d'indemnité, à son choix, soit le revenu de cinq ans de l'immeuble ou de la rente concédée, soit la cinquantième partie du capital, soit enfin la cinquantième partie du revenu annuel à perpétuité'. Le droit à l'indemnité était imprescriptible au profit du seigneur. Cette lourde charge imposée aux communautés était instituée pour tenir lieu des droits de mutation. Les gens de mainmorte y étaient soumis, lors même qu'ils avaient toujours exactement servi leurs devoirs féodaux.

Le droit d'injonction et d'indemnité appartenait toujours au seigneur justicier dans le fief duquel les biens donnés ou acquis étaient situés, ce seigneur n'eût-il que la basse justice, dit le texte de la Coutume. Dans le cas où le seigneur négligeait d'exercer ce droit, le suzerain pouvait, dans l'intérêt de son fief et pour en prévenir l'amoindrissement, faire l'injonction aux gens d'église ou tenants en main morte, qui avaient acquis desdomaines dans le fief de son vassal. Il avait, comme l'eût eu celuici, quarante ans pour faire cette injonction.

La Coutume de Loudun renfermait des dispositions analogues sur ce sujet ; elle admettait aussi la prescription de quarante ans pour l'injonction; mais d'après elle, le droit à l'indemnité se prescrivait parla possession immémoriale, c'est-à-dire par cent ans ; c'était un adoucissement à la rigueur primitive delà Coutume de Touraine.

Tels sont les principaux droits attachés aux justices seigneuriales et que les seigneurs exerçaient dans toute rétendue de leur seigneurie, sur leurs sujets habitant le ressort de la justice. Nous allons passer maintenant aux droits de fief.