SENSUYT LA TABLE DES STILLE DE TOURAINNE
Et premièrement:
Daiournemens et relacion diceulx.
De la manière de soy comparoir et présenter en iugement.
De deffaulx et contumaces. i
De renuoyz et obéissances.
De interrupcion de procès.
De montrées etdeceurées.
Dapplégemens et contrapplégemens.
De complaintes en cas de nouuelleté.
De la manière de faire exécucions et ventes de biens meubles et immeubles.
Dappel.
De clain de poursuite.
Dadueuz et contradueuz.
Doffre consignacion et depposicion.
De denonciement.
De aduouerie.
Matière de garant et en quel cas on peut avoir sommacion de garant et tirez à garant forme.
De délaiz ordinaires.
De ce que len doit prendre pour les seaulx et grefTes du bailliaige de Touraine.
De tabellionnaiges et notaires.
Coustumcs et usaîges du pays et duchié de Touraine des ressors et exemptions d'Aniou et du Maine rédiges et mis par escript en la ville de Langes par nous Baudet Berthelot conseiller du roynostrc sire, lieutenant gênerai de monseigneur le baillif de Touraine des ressors et exempcions d'Aniou et du Maine, commissaire du roy en ceste partie par loppinion, ad vis, conseil etdelibéracionde honorables hommes et saiges Pierre Godeau conseiller dudit seigneur et lieutenant de mon dit seigneur le bailly au siège de Tours et maistre Jehan Avandeau lieutenant au siège de Chinon, René Dreux procureur dudit seigneur et Jehan Dargouges conseiller et advocat dudit seigneur oudit baillage, Jehan Loppin, Nicole Chauvet, Mathurin Burges, François Bernard, Jehan Pasteau, Jehan Pélieu le jeune licenciés en loixet Guillaume Papuiseau conseillers et advocats oudit baillage esleuz par les procureurs des prélas, chappitres, couvents des églises, barons, habitans des villes. Les seigneurs chastellains et aultres seigneurs dudit pays duchié et baillage de Touraine à ce appelés pour assister, oppiner, adviser, couseillerpour faire rédiger et mettre par escript lesdites coustumes et usaîges en obéissant aux iniunctions et commandemens faiz parle roy nostre sire ou pénultième article de ses ordonnances naguères décrétées et publiées
(1; Ponds Taschereau, n» 133 {suite).
par luy aux Montils lès Tours, duquel sa teneur s'en suit:
(suit la teneur de rordonnance comme au slille)
