XUV HISTOIRE DB LA SOCIÉTÉ

séances ordinaires, avec Tantorisation du Président On y admettra, à ia même condition, tonte personne qui aurait soit un mémoire à y lire, soit une découverte à y communiquer.

Art. 23.

Les mémoires ius aux séances particulières et publiques sont déposés aux ardiives ; la Commission des impressions en propose la publication en totalité ou par extrait Si l'impression est ordonnée, les auteurs peuvent demander , à leurs frais , un tirage à part Si Tlmpression n'est pas ordonnée, les auteurs peuvent réclamer la remise du manuscrit après un intervalle de six mois.

Art. 24.

La Société délibère sur l'acceptation des dons ou legs qui lui sont faits ; l'acceptation est faite ensuite par le Président en fonctions an nom de la Société. Le Président est également chargé , d'accord avec le Trésorier, du placement des fonds et valeurs qui en sont susceptibles, après toutefois que la Compagnie aura été con^ sultée. Les sommes ainsi employées ne pourront être retirées ni les rentes vendues qu'en vertu d'une délibération spéciale de la Société. ~

Art. 25.

Tout membre titulaire a droit à un exemplaire des ouvrages que publie la Société, mais seulement à partir du moment où il a été élu. Pareil droit est acquis à ceux des membres correspondants qui s'engageront à payer, comme les titulaires non résidants, une cotisation annuelle de 15 francs.

Art. 26.

Les membres titulaires ont voix délibérative sur tout ce qui est soumis aux décisions de la Compagnie; il en sera de même pour les membres honoraires, quand ils assisteront aux réunions; les membres correspondants, présents aux séances, n'ont que voix consultative.

Art. 27.

Les résolutions adoptées par le Conseil d'administration sont soumises à l'approbation de la Société.

Art. 28.

Aucune modification ne pourra être faite au règlement que sur une demande prise en considération dans une séance et adoptée dans une autre. La majorité nécessaire pour opérer cette modification sera de la moitié au moins des membres résidant a Caen et des quatre cinquièmes des membres présents. Caen, 15 novembre 1856.

Le Président , Le Secràatre »

TONNET, A. CHARMA,

Préfet di Caltados. * Professeiir de pbilosofUe 4 la Facihè drs leilres.

HISTOIRE DE tk SOGlélé. XLV