CHAPITRE VIL

APPAEITIOIf DE BEGISTRES PARTICULIIRS AU COLLÈGE DES DROIH DE CAEN.

Notre ancienne école de Droit, ce semble, a dû posséder, de tout temps, des registres régulièrement tenus. Les statuts promulgués en 1498, dont nous avons parlé précédemment, prescrivaient, dès cette époque, l'existence d'un greffier-receveur attaché spécialement aux Facultés de Droit , qui aurait pour mission de constater avec exactitude toutes les promotions aux degrés : « Receptor Facultatum jurîum per collegîum eligltur, et durât ejus officium vit» ejus comité , quia est licentiatus juris. Ejus officium est pecunîas Facultatum recipere, nominaque et cognomina ac dies in quibus gradus recipiunt scholares irregîstrare , et de hoc papyrum seu registrum facere (3). »

(1) Registres de rnôtel-de-Ville de Caen, toi. 60, foL 75,

(S) Origines de Caen , p. 8&0.

(8) MaDQScnU de la Bibliothèque de k fille de Caeo.

DB L*ANaENN£ UNIYBBSlTé DB GAEN. 517

Noos D*avoDS pu découvrir touterois aucun registre de ce genre antérieur à celui qui commence au mois de mai 1599. Mais, à partir de ce temps, toutes les réceptions des licenciés se trouvent relatées sans interruption dans des registres déposés aujourd'hui aux archives du département du Calvados. Ces registres , avec la désignation des étudiants promus à la licence , renrerment en outre celle des mutations opérées parmi les professeurs. Ils contiennent de plus, mais en petit nombre, quelques détails se rattachant aux mœurs de Fépoque. Telle est Tindication que Ton fait chaque année de celui des docteurs qui a rendu le pain bénit de la Su-Yves, fête patronale des deux Facultés de Droit.

Au commencement de Tannée 1601 , il n'existait plus que trois professeurs dans le collège des Droits de Caen. La promotion de deux nouveaux membres devenait nécessaire pour compléter ses rangs. Voici, dans le plus ancien de nos registres, la mention relative à ce fait Elle a son importance ; car elle est le premier indice certain d'un concours régulier ouvert dans nos écoles conformément aux prescriptions de l'ordonnance de Blois de 1579, portant qu'il sera pourvu dorénavant par ce mode de nomination aux chaires devenues vacantes dans les Universités :

« Du 16 août 1601 , noble homme M*. Jean de Guernon et M*. Pierre Desrues, docteurs ès-Droits, ont été admis et reçus à la régence , et pour être du nombre des docteurs-régenz , après avoir été par eux faîct lectures et répétitions solempnelles aux livres de Droit civil et canonique. Présence du S'. Recteur et des S". Lepaon , Janus , Le Boucher , de Savigny , CoUin et plusieurs autres. »

Le nom des vainqueurs, il est vrai, se trouve seul rçlaté dans ces lignes; mais une autre indication, à la même d'ate, prouve que M'. Thomas Eudeline avait été le concurrent de Desrues , avec lequel il est dit avoir discouru et disputé. Jean de Guernon , le premier des professeurs nouvellement institués, paraît avoir occupé, dans notre ville, un rang considérable. Aussi sa réception au grade de docteur , à la fin de l'année précédente, avait-elle eu lien avec un éclat inusité. Nous avons découvert, dans les registres de l'Hôtel-de- Ville (vol. 38, f*. 106) , le court procès* verbal suivant :

« Du samedi k novembre 1600 , au bureau de l'hôtel commun de la ville de Caen , présents MM. Vauquelin Lieut\ gén"^ , etc. Sur Tinvi-

5iS / LE COLLÈGE DBS DBOITS

talîoD faite à Messieurs d'assister mardi prochain à l'acte de doctorande de M', de Gueroon qui se fait promouvoir docteur es- Droits, et d'assister à son festin et banquet; Messieurs lOnt arrêté d'assister à l'acte dessus dit et au festin , et de le gralifler de la somme de quinze écus. »

Une fois en possession du registre des réceptions , nous avons dû relever avec soin le nombre des promotions à la licence opérées chaque année dans notre ancienne école. Dès les premiers moments du XVII*. siècle, ce nombre était considérable, et semble attester qu'elle jouissait alors d'une situation florissante. Nous avons trouvé 33 licenciés admis en 1600, 58 en 1601, 78 en 1606, 89 en 1610, 75 en 1612, 78 en 1615, 74 en 1630, 88 en 1640 , 89 enfin en 1650. Parmi les candidats, il s'en rencontre beaucoup qui venaient de la Belgique et de la Hollande. Quelquesuns même sont anglais, comme l'atteste cette mention que nous rencontrons à la date du 10 septembre 1602 :

t Generosus vir Joannes Lear, ex parochia Bonitracy, diocesis Exominiensis in Ânglia , notarius publicus almae curiae Cantuariensis de arcubus Londini, acsupremae curiae admiralitiliae Angliae procuratorum genera- Jium unus, licentiatus gradum obtinuit, tantum injure civili, et respondit de lege 1 , Dig. , Qui testant, facere possunt; coram DD. Le Paon, Janus et de Guernon. »

Ce procès-verbal, on le voit, çst rédigé en langue latine; et, jusqu'à la destruction de notre école en 1791 , il en sera de même de tous ceux qui le suivront. Cependant , sur le même registre , à la fin de l'année 1599 et au commencement de l'année suivante, l'on rencontre un assez grand nombre d'actes du même genre écrits en français. Cette particularité venait de l'absence momentanée du greffier de l'Université, M*. Philippe Olivier, prêtre et curé de St. -Martin de Caen, parti pour Rome à l'effet de prendre part au grand jubilé de l'année 1600. Il nous a paru curieux de noter cette circonstance ; car elle prouve qu'à cette époque la coutume des pèlerinages à Rome, si fréquemment observée au moyen-âge, n'avait pas encore disparu en Normandie. On lit sur notre registre : « 16 août 1599; les licenciés ci-après ont été passés en mon absence, et durant le temps que j'étais au grand jubilé de Rome, et jusqu'à mon retour, l'an 1600. »

Écrits par un rédacteur moins expérimenté, probablement , mais

DE L' ANCIENNE ONIVEESIT^ DE GAEN. 519

aussi sans doute ayant plus de loisirs que le greflBer ordinaire, les procès-verbaux français sont inflniment plus longs que les autres , et par cela même ils renrerment quelques indications précieuses pour l'objet de notre étude. Nous y voyons notamment que les écrits philosophiques de Séoèque avaient, en ce temps, acquis une sorte de droit de bourgeoisie dans Técole de Caen. Souvent ce philosophe est cité comme ayant fourni au candidat les propositions qu'il a soutenues. Il est à peine besoin de dire que les thèses , ainsi basées sur Sénèque , sont très-peu juridiques, et roulent sur Tun de ces textes des premiers titres du Digeste qui contiennent des msniimes de morale , susceptibles aisément de dégénérer en lieux communs. Nous donnons, à la suite de cetr|ivail, la copie textuelle de Tun de ces actes de licence (1).

L'examen de cette partie du registre des licenciés nous apprend également qu'à la même époque , la plupart des grades étaient délivrés séparément pour le Droit canonique et pour le Droit civil. Déjà pourtant il se rencontre des réceptions opérées à la fois dans l'un et l'autre Droit. Quarante ans plus tard au contraire , il en sera différemment. Les thèses alors, presque toujours, porteront en même temps sur le Droit canonique et sur le Droit civil. Enfin , dans la dernière partie du siècle, l'ordonnance royale de 1679 viendra sanctionner cet état de choses, en autorisant par exception les ecclésiastiques à prendre des degrés en Droit canonique seulement.

Déjà, du reste, dans l'école de Caen, vers l'année 1600, on avait cessé de distinguer lesdeux Facultés de Droit, canonique et civil, quant à la Domination des professeurs et aux attributions qui leur étaient conférées. Chacun des docteurs-régents avait qualité pour enseigner indistinctement l'un et l'autre Droit; comme aussi chacun d'eux, à tour de rôle, devenait successivement doyen du Droit canonique et doyen du Droit civil. Celte qualité de doyen , qui ne durait qu'une année , avait principalement pour objet de donner entrée à celui qui la possédait dans le Conseil ordinaire de l'Université. Elle était indépendante de la dignité de Pmt/r^ ou chef de l'école , attribuée à vie au professeur le plus ancien. Ajoutons que le doyen du Droit canonique pouvait enseigner le Droit civil , et réci-

(1) Pièces jusUBcatifes, n*. 8.

proquement. L^ distributioD des cours était une affaire d'ordre intérieur, qui se réglait entre les professeurs selon les besoins du service et les convenances de chacun.

Nous avons trouvé, dans les registres de THôteMe-YiHe , plusieurs programmes imprimés des cours de notre ancienne école au commencement du XVII*. siècle, et nous croyons devoir transcrire ces programmes pour les années 1605 et 1607. On peut remarquer, en les parcourant, qu'en 1605 il ne se rencontre qu'un seul cours de Droit canonique, encore n'est-il pas complet. En 1607, au contraire, trois professeurs à la fois doivent ^occuper de la législation ecclésiastique. L'explication du livre des Fiefs et par suite l'exposé des principes essentiels du régime féodal figurent dans le programme de 1605 ; ils sont omis dans celui de 1607 (1).

Des plaintes vinrent à s'élever sans doute contre une inégalité aussi grande dans la distribution annuelle des matières de l'enseignement. De là , probablement , un arrêt de règlement du Parlement de Rouen du h août 1609, rendu à l'occasion de la fixation des honoraires des docteursrégents du Collège des Droits , alors au nombre de cinq. La Cour ordonne, par cet arrêt, que : « vacation advenant d'un desdits docteurs, « n'y sera pareillement pourvu , et seront réduits à quatre deux des- « quels feront lecture en Droit civil au matin; un autre fera lecture, c après midi , en Droit canon , et le quatrième lira les Institutes et fera € deux lectures par jour (2). »

A partir de l'époque oii nous sommes arrivés , l'étude approfondie du Droit canonique déclina, nous le croyons, dans l'Université de Caen. Les docteurs chargés de l'enseigner , ne faisant plus de ce professorat leur vocation spéciale , furent amenés naturellement à donner la meilleure partie de leur attention au Droit civil d'une application plus usuelle. Il en fut de même des étudiants , dès là qu'il fut admis que les grades académiques seraient obtenus par eux , pour l'un et pour l'autre Droit, à la suite de thèses mi-parties, dans lesquelles les positions

(i) Pièces JQstiBcalifes, n*. 9.

(S) Manascrils de la BibUothèqae de la ?îUe de Caen.

DE l'aNCIENNK ONlTBRSlTé DB CABN. H^i

de Droit canonique viendraient toujours les dernières, et comme accessoirement à celles de Droit civil.

On cesse aussi , vers le même temps , de trouver , parmi les profes* seurs titulaires de Técole de Caen , des docteurs engagés dans les Ordres sacrés. Eu 1599, au contraire, le Prieur du collège des Droits était M*. Jean Le Paon , prêtre et curé de St. -Michel de Vaucelles. Eu 1607 encore , et ce fut le dernier exemple de ce genre, une des régences était occupée par Âmbroise Le Gauffre ^ chanoine de Bayeux , plus tard oflScial de Caen , vice-cbancelicr de TUniversité , enfln député du Clergé de Normandie aux États-Généraux de 161 A. Huet parle avec une estime singulière des vertus et du savoir qui distinguaient cet ecclésiastique , auquel appartint la gloire de figurer parmi les amis intimes du célèbre érudit Juste Lipse, sous lequel il avait étudié les belles-lettres à TUniversité de Louvain. Le Gauffre, en mourant, laissa un abrégé des Dé* crétales de Grégoire IX , imprimé quelque temps plus tard , lequel , au dire de Huet, bon juge en celle matière, porte les morgues d'un grand sens et d'une profonde capacité (1).

La présence exclusive des laïques dans nos Facultés de Droit ne pouvait manquer d'amener , à sa suite , la disparition d'une coutume antique observée jusque-là. Aux termes des statuts primitirs de lli&9 , chaque année , aux approches des Tètes les plus augustes de T Église , Noël , Pâques et la Pentecôte , l'un des professeurs de Droit canonique était tenu de donner une leçon d'apparat d'un genre particulier, pour laquelle on convoquait le Recteur et l'Université entière. Le but de cette leçon, ou plutôt de celle prédication catholique, était d'exciter les auditeurs à s'acquitter dignement des devoirs de piété que la solennité qui s'approchait allait exiger d'eux (2).

Le Parlement de Normandie, en réduisant à quatre, en 1609, le

(i) Origine» de la ville de Caen ^ p* A19. La Bibliolhèque de Caeu possède PoufragedeLe Gauffre, dédié par ses" neveux à l*éptscopat français. Synopsis Dccretatium, Paris, i6&3 ; pelil in-K

(2) Item , anuo quolibet , in vigtlia Natif italis Doniini ^ sabbato in Ramis, et in figilia Pentecostet, legentur publiée per aliqnem doctorem Facultalis decreturum cert^ decretales , prout placuerit dicte Facoltati , et quia dictis diebus nunquam legitur ordinarie in Facultate , con?enient ibi notabilet Tiri ad andiendum illa qus de Ûde catbolica et sacramentis Ecciesia! tune solemniter et discrète tractabunlur. Moduê in Facultate deeretorum tenendus ( Manuscrits de la Bibliothèque de la ville de Caen ), ,

522 LE coll]£gb dbs droits

nombre des professeurs ordioaires du collège des Droits de Gaen , avait

eu soio d'ordonner de nouveau : c qu'une somme notable, destinée

« pour les gages des régents et professeurs, serait réservée, pour être

t sur icelle pourvu et assigné gages à un personnage de célèbre doc-

c trine et érudition en la Faculté de Droit civil et canon , qui sera

. < appelé des autres Universités fameuses. » Cette prescription toutefois

demeura sans effet. L'expérience avait montré la difficulté de faire

vivre en bon accord les docteurs de notre école et ce professeur étran-

ger mieux rétribué que ses collègues. D'ailleurs, à partir de l'époque où

nous sommes arrivés, les jurisconsultes célèbres allaient prendre des

habitudes plus sédentaires et cesser d'engager leurs services loin de leur

pays natal, comme ils le faisaient dans le siècle précédent.

La diminution du nombre de ses professeurs ne paraît pas avoir nui à la prospérité de l'école de Droit de Caen. Les chiffres que nous avons transcrits plus haut relativement aux réceptions de licenciés , attestent qu'un grand nombre d'étudiants fréquentaient nos Facultés durant la première moitié du XYII*. siècle. Nous avons constaté de plus , en examinant le contenu des actes de licence , que , lorsqu'on s'écarte des années qui commencent ce siècle , les sujets de thèse deviennent sérieux, et ne roulent plus, comme cela arrivait fréquemment en 1599, sur des propositions générales trop faciles k défendre. Enfin , bien quMl existât seulement quatre professeurs en* titre, on admettait, en ce temps, à donner un enseignement auxiliaire dans les salles de l'école ceux des simples docteurs qui en manifestaient le désir. Le Corps municipal parfois votait même des subventions annuelles à des jeunes gens de mérite, pour les récompenser de ces leçons supplémentaires (i).

Avec le retour de la vie scientifique au sein de nos Facultés, les réeeptions de docteurs, jadis très-rares, étaient devenues fréquentes, et souvent l'on voyait ce grade brigué par des hommes déjà avancés en âge et parvenus à des positions élevées. C'est ainsi qu*en 16&0 , Pierre Halley^ professeur d'éloquence et recteur de l'Université, reçut solennellement le bonnet doctoral, après une dispute brillante, par les mains

(i) Les registres de l'Hôtel-de-Ville de Caen attestent que , dorant les années 1625 et 1626 , des gratifications de cent livres furent accordées, dans ce but, à Pierre de Blanchecape , jeune ^Droits.

DE l'ancienne ONIVERSinî DE GAEN. 523

dir chancelier Ségiiier. Ce magistrat éminent « qui parcourait alors la Normandie récemment agitée par la révolte des Nu-Pieds , fit à notre école rhonneur insigne de venir siéger dans ses rangs, à Tefiet de présider au soutien de la thèse que Pierre Halley lui avait dédiée (1).

Quelques années plus tard, la même dignité académique était conférée à Daniel Huet , Tillustre évêque d'Avranches. Il rapporte modestement rhonneur de sa promotion à un autre Halley (Henri) , docteurrégent dans notre collège des Droits: « Je lui dois, dit-il, mon institution • dans la Jurisprudence et le bonnet de docteur que j'ai reçu de lui, t dans la Faculté des Droits de T Université de Caen. » A cette époque, en effet , lors de la réception d'un docteur nouveau , Tusage voulait qu'un des docteurs-régents en exercice le prit sous son patronage, et le recommandât aux suffrages des autres professeurs. C'est de cette coutume ancienne , née des sentiments de bienveillance particulière qu'éprouve un maître pour quelques disciples de choix , qu'est venue la pratique encore existante de la présidence des thèses de diverse sorte par l'un des professeurs de la Faculté de Droit, devant laquelle elles doivent être soutenues. Seulement, au XVIP. siècle, à la différence de ce qui a lieu aujourd'hui, les professeurs n'argumentaient pas eux-mêmes contre le récipiendaire. Hs se contentaient d'être juges de la lutte engagée, à laquelle prenaient part tous les docteurs et licenciés qui voulaient se présenter. Pour être admis à concourir lors d'une chaire vacante, il fallait même avoir suivi assidûment ces sortes d'exercices pendant un temps déterminé (2).

(4) Haet, Origines de Caen, p. 892. Pierre Hallej détail quitter notre fille peu de temps après sa réception. Grâce à la protection du chancelier Séguier, il fut pourvu d*une chaire de Droit canonique dans rUiiiversité de Paris , privée jusqu'en 1679 de la Faculté de Droit civil. Huet lui attribue la gloire d'avoir fait refleurir dans cette grande école Cétude des sainti déerett , délaissée en quelque sorte a? ant lui. Pierre Halley a laissé un ouvrage esUo^ sur les éléments du Droit ecclésiastique ( Inttitutionum canonicarum lib. IV. Paris . 4685 ).

. (2) • Voulons que ceux qui prétendent être agrégés en ladite Faculté de Droit, soient tenus d'assister dorant un an avec assiduité , en Thabit ordinaire de docteur , aux actes que Ton j soutient , et d*j disputer dans Tordre qui sera prescrit à cet effet par le présidenL • Déclaration du Roi porUnt règlement pour les études de Droit, do i9 janvier 1700. Les registres de notre école au XVIII*. siècle contiennent un grand nombre de certiflcau délivrés à d€s docteurs en Droit, par application de cette ordonnance.

5Sft LB GOLLtes DBS DROITS