SOUSCRIPTION^ A CENT EXEMPLAIRES DU * TRAITÉ DE LA

COMMUNE » DE MM. BÉQUET ET ROUSSEL. — Btidget de 1889, sous-chap. Xly art 9.

M. MuzET, rapporteur. — J'ai Thoiinour de proposer au Conseil le projet de dcli))ération suivant :

Ll CONSRIL GÉNÉRAL,

Vu la demande de M. Paul Dupont, étllteur du Traité de la commune, par MM. Léon Béquet et Roussel, conseiller iVKtat, tendant à Tacquisition d'un certain nombre d'exemplaires <le cet important ouvrage ;

Sur le rapport de sa 6« Commission;

Délibère :

Article premier. — Il y a lieu d^acquérir cent exemplaires de Touvrage : Traité de la commune, de MM. Léon Béc|uet et Roussel, au prix réduit de 15 francs.

Art. 2. — Ces exemplaires seront répartis, par les soins de M. le Syndic, Jusqu'à concurrence de quatre-vingt-huit, entre les membres du

Googk

38 déeembrt. Conseil général. Les douze exemplaires resUmta seront déposés à It bibliothèque du Conseil.

Abt. 3.-> La dépense, monlant à 1,500 francs, sem impntée sur Tart. 9

du sous-chap. xi du budget de 1889.

ORDRE or JOUR SUR UNE PETITION.

M. MuzET, rapporteur. — M. Maze, sénateur, demande Hntroduction dans les bibliothèques populaires de la Revue des hislittitions de prévoyance.

Cette revue est excellente, mais le Conseil ne souscrit jamais à des publications périodiques.

Nous avons donc Thonneur de vous proposer de passer à Tordre du jour sur la pétition de M. Mazt\

I/ordre du jour esit pi'ononcé.

RENVOI d'une PETITION AU CONSEIL MUNICIPAL.

M. MuzET, rapporteur. — Le Comité d'initiative du groupe des ouvriers exposants individuels k rKxposition de 1889 renouvelle sa demande de subvention.

Nous vous demandons de l'envoyer cette pétition au Conseil municipal, qui dispose d'un crédit de 500,000 francs pour l'Exposition ouvrière.

Le renvoi mi Consetl municipal enf pro^ioncé.