‹ Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procèsChapitre 6 sur 233 · COMPOSITION DES COMMISSIONS · texte numérisé non relu

COMPOSITION DES COMMISSIONS

Par suite des votes émis par le Conseil, les commissions restent ainsi constituées :

!*• Commission (Immeubles départementaux).

MM. Darlot, président; Bassinet, secrétaire; Cattiaux, Cochin, CoUiu, Gamard, Hattat, Mayer, Riant, Rouzc, Vaillant, N...

2^ Commission (Routes et chemins).

MM. Alexandre Lefèvre, président; Arsène Lopin, secrétaire; Àllaire, Baillj, Baulard, Champoudry, Deligny, Jallon, Lefebvre-Roncier, Léyèqae, Péan, Simoneau.

3^ Commission (Assistance publique).

MM. Rousselle, président; S. Paulard, secrétaire; Chassaing, Chautemps, Cusset, Deschamps, Després, Dubois, LeTraud, Charles Longuet, Navarre, Paillot, Albert Pétrot, Emile Richard, Sauton, Strauss.

4* Commission (Affaires diverses).

MM. Delhomme, président: Dumay, secrétaire; Georges Berrj, Chabert, Daumas, Dépasse, Despatys, Joffrin, Alfred Lamouroux, Marsoulan, Maury, de Ménorval.

5« Commission (Instruction publique).

MM. Gajifrè&y président; N..., secrétaire; BoU, de Bouteil- 1er, Gaston Carie, Chauviëre, Léon Donnât, Hovelacque, Alphonse Humbert, Lavy, Piperaud, Stupuy, Paul Viguier.

d« Cotnmission (Finances).

MM. Jacques, président; Faillet, secrétaire; Paul Brousse, Deville, Dufaure, Hervieux, Lerolle, Stanislas Leven, Lyon- Alemand, Marius Martin, Muzet, Ruel.

?• Commission (Préfecture de police).

MM. Guichard, président; Saint-Martin, secrétaire; Benoii, Maurice Binder, Bompard, Boue, Duplan, Ferdinand Duval, Poussier, Patenne, Réties, Simon Soëns*

S9 octobre.

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39 octobre.

DISTRIBUTION DES AFFAIRES

M. LE Président distribue comme suit les dossiers des affaires ci-après désignées, qui lui ont été transmises par MM. les préfets de la Seine et de Police :

77. Commune de Montreuil-sous-Bois. — Création et déplacement de bureaux d'octroi (6« Commission).

78. Instance Soutan. — Autorisation de défendre à une demande en indemnité pour dommages causés par les travaux d'adoucissement de la rampe de Villejuif (4« Commission).

79. Instance Ravin. — Autorisation de défendre & une demande en indemnité pour dommages causés par les travaux de réfection de la rampe de Villejuif (4« Commission).

80. Préfecture de police. — Nomination d'un inspecteur titulaire et de deux inspecteurs suppléants du travail des enfants dans les manufactures (7« Commission).

81. Instruction publique. — Projet de budget spécial pour 1889 (5« Commission).

82. Instances Pary, Duhamel, Colard et Loriot. — Autorisation de défendre à des demandes en indemnité pour dommages causés par les travaux d'adoucissement de la rampe de Villejuif (4« Commission).

83. Chemin de grande communication n<> 14. — Restauration de chaussée dans la traverse de Montreuil (2« Commission).

84. Route départementale n» 50. — Restauration du pavage dans les traverses de Charenton et de Saint-Maurice (2< Commission).

85. Chemin de grande communication n<» 33. — Rescindement de l'immeuble Gogue^ à Clamart (2« Commission).

86. Service vicinal. — Etablissement d'un dépôt cantonal à Pantin (2« Commission),

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87. Roate nationale n^ 3. — Constructioii d'un égout à Bondj. s» oetobn^ — Demande d*an crédit pour travaux complémentaires (2« Commission).

88. Prisons départementales. — Travaux neufs et grosses réparations en 1889 (1^^ Commission).

89. Chemin de grande communication n<» 46. — Construction d'un égout dans la traverse de Montrouge (2« Commission).

90. Asile d'aliénés de Ville-Évrard. — Établissement d'une étuve à désinfection (3« Commission).

91. Asile d'aliénés de Ville-Évrard. — Travaux neufs et grosses réparations en 1889 (3^ Commission).

92. Palais de justice. — Compte rendu des travaux d'agrandissement et d'achèvement en 1887. — Travaux neufs et grosses réparations en 1889 (1" Commission).

93. Route départementale n*» 21. — Pavage de la partie comprise entre la rue du Moutier et le chemin de fer du Nord (2^^

94. Chemin de grande communication n» 21. — Restauration de la chaussée dans la traverse de Rosny (2« Commission).

95. Chemin de grande communication n^ 25. — Construction d'un égout à Saint-Maur (2« Commission).

96. Octroi de Choisy-le-Roi et Vitry. — Déplacement d'un bureau et modification des règlements (6^' Commission).

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