‹ Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procèsChapitre 7 sur 233 · École Pompée. — Attribution de bourses (5« Commission · texte numérisé non relu

École Pompée. — Attribution de bourses (5« Commission

98. Octroi de Saint-Maur. — Suppression de la taxe des huiles non minérales (6° Commission).

99. Chemin de grande communication n» 6. — Construction d'un deuxième caniveau (2* Commission).

100. Chemin de grande communication n^ 6. — Pavage dans la traverse de Yilleneuve-la-Garenne, sur le territoire de Gennevilliers (2* Commission).

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S9 octobre. 101 . Chemin de grande communication n» 14. — Restauration

de la chaussée dans la traverse de Vincennes (2« Commission).

102. Chemin de grande communication n^ 62. — Etablissement de bordures, trottoirs et caniveaux dans la traverse d'Arcueil (2« Commission).

103. Chemin de grande communication n» 63. — Établissement de la chaussée pavée dans la traverse d'Ivry (2« Commission).

104. Contentieux. — Règlement pour 1887-88 des honoraires des conseils du Département en matière contentieuse autre que celle d'expropriation (4« Commission).

105. Lycées Charlemagne et Condorcet. — Exonération de frais de fournitures classiques (5* Commission).

106. Instances Paget, Fraissinet, veuve Longh, Dardenne, Girard, Geay, Broissard, Andriès, Gritte, Basnel-Tripon, Quelville-Haguenier et veuve Haslé. — Autorisation de défendre à des demandes en indemnité pour dommages causés par les travaux de réfection de la rampe de Villejuif (4« Commission).

107. Casernes de gendarmerie. -<— Travaux neufs et grosses réparations en 1889 (l'« Commission).

108. École des hautes études commerciales. — Attribution de bourses (5« Commission).

109. Fixation du maximum des centimes extraordinaires en 1889 (&• Commission).

110. Tribunal de commerce. — Travaux neufs et grosses réparations en 1889 (l»-* Commission).

111. Asile Cabanis (ancien asile Sainte-Anne). — Travaux neufs et grosses réparations en 1889 (3« Commission).

112. Bourses de voyage à deux ouvriers jardiniers du département de la Seine (5® Commission).

113. Œuvres philanthropiques. — Subventions (3«» Commission).

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IH. Maison de la rue de Glignancourt, 12. — Grosses répa- » oetobiv. rations en 1889 (l'« Commission).

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