‹ Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès-verbaux des délibérations (volume 2)Chapitre 127 sur 249 · Remerciements au Conseil · texte numérisé non relu

Remerciements au Conseil

9. — Hommage au Conseil d'un ouvrage de M. Giard. — Renvoi à la 5" Commission d'une demande de souscription.

10. — Fixation de la discussion du rapport de M. Patenne sur la réglementation des concessions accordées aux colons de Ben-Chicao.

11. — Renvoi à la 5® Commission d'une proposition de M. Marsoulan tendant à la création d'un atelier-asile pour les aveugles adultes.

12. — Renvoi à la 4« Commission d'une proposition de M. Marsoulan tendant à la prohibition de certains alcools allemands.

13. — Renvoi à la Commission des vœux d'une proposition de M. Barrier tendant à obtenir l'exonération de la taxe supplémentaire de 50 francs imposée aux corps à incinérer amenés directement de Textérieur de Paris.

14. — Constitution de la commission de surveillance de Torphelinat Prévost, à Cempuis.

15. — Question de M. Gibert (de Saint- Mandé) sur les inconvénients résultant du déplacement trop fréqueut des inspecteurs primaires. — Renvoi k l'Administration et à la 5* Commission d'une proposition du même conseiller.

16. — Question de M. Gibert (de Saint- Mandé) au sujet de la fréquence des accidents causés par les tramways à traction mécanique.

17. — Allocation à Mme Leioup, veuve d'un conducteur des Ponts et chaussées.

18. — Construction d'un égont à Saint- Ouen sous le chemin de grande communication n® 69.

19. — Renvoi à l'Administration d'une proposition de M. Brard relative à la réfection de la route de Flandre.

20. — Paiement d'indemnités dues pour l'expropriation relative à l'ouverture de la route départementale n« 40 entre les Lilas et Montreuil.

21. — Question de M. Jacquemin au sujet du refus d'une salle pour diverses réunions à Pantin. — Vote d'un blâme à M. le préfet de la Seine.

22. — Renvoi à l'Administration d'une proposition de MM. Jacquemin et CoUardeau ten-

dant à rétablissement d'hôpitaux dans la banlieue.

23. — Retrait de Tordre du jonr d'une question de M. Hémard sur les dépôts de boues de Paris dans la commune de Montreuil.

24. — Question de M. Laurent-Cély sur les empiétements de la Société concessionnaire de rhippodrome de Longchamp. — Vote d'un ordre du jour du même membre.

25. — Adoption d'un vœu de M. Laurent- Gély tendant à ce qae l'État vienne en aide aux sociétés de gymnastique.

26. — Renvoi à la prochaine séance d'une question de M. Laurent-Cély relative à un établissement insalubre sis à Asnières.

27. — Adoption d'un vœu de M. Reulos tendant au prolongement jusqu'à Tasile d'aliénés de la ligne de tramway du Chàtelet à Villejuif.

28. — Renvoi au Bureau d'une proposition de M. Cbampeaud demandant un prix pour un concours organisé par les sapeurs-pompiers de Sceaux.

29. — Question de M. Landrin sur Texécûtion de la ligne de tramway de la place de la République à Romainville.

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