BONDY-FORÊT

Voir : Communes (Création de).

BONXEUIL.

— Pont de Bonneuil.

Voir : Chemin de grande communication n' 88.

Voir : Écoles.

Bons de tabac.

Voir : Maisons départementales de Nanterre et de Viliers-Cotterets.

Bonvalot (M.).

V^oir : Comité Dupleix.

Boucherie (Inspection de la).

Voir : Services sanitaires vétérinaires.

Boues.

Voir : Dépôts de boues.

Boufpet (M.).

Voir : Souscriptions.

Bouilleurs de cru.

Voir : Pricilège des bouilleurs de cru.

Boulogne-sur-Seine.

Voir : Écoles. — Octrois.

Bourgarel (M.). '

Voir : Véloclpédie,

Pir.

6ii —

Pages.

BOURGET (Le).

Voir : Chemin de grande communication n' 38.

BOURLOTON (M.)'

Voir : Souscriptions.

BOUBSES ARTISTIQUKS.

Voir : Bourses départementales. — Secours d'études»

Bourses di^partemektales.

— École centrale des arts et manufactures.

— Année scolaire 1894-1895.

Mémoire n* 2 1

Rapport de M. Paul Viguier et délibération 439

— Collège Chaptal. — Allocation d'une

bourse au jeune Pécheur.

Mémoire n* 4 3

Rapport de M. Glairin et délibération 300

— École pratique d'agriculture du Cbesnay.

— Allocation dune bourse au jeune Gerbe.

Mémoire n* 6 3

Rapport de M. Marsoulan et délibération 246

— Attribution des bourses artistiques du

Département pour 1895.

Mëmoiren* 52 27

Rapport de M. Ernest Moreuu et délibération 574

— Institut national agronomique. — Attri-

bution d'une bourse.

Rapport de M. Marsoulan et délibération 246

— Renvoi à la 5* Commission d'une pétition

de M. le proviseur du lycée Mictielet sollicitant une bourse entière à ce lycée

en faveur du jeune Vallet 104

Rapport de M. Blondel et renvoi à r Administration 491

— Renvoi à la 5* Commission d'une péti-

tion de M. Braun sollicitant pour son fils le renouvellement d'une bourse d'externe au collège Cbaptal 106

— Renvoi à la 4* Commission d'nne pétition

de M. Victor Freyder sollicitant une bourse artistique 106

>- Renvoi à l'Administration d'une pétition de M. Brisset tendant à l'attiibution d une bonrse au jeune Gaston Mas, élève du lycée Louis-le-Grand 245

Pages.

Bourses départeiientai.es {Suite).

— Renvoi «^ l'Administration d'une pétition

de M. Moulou sollicitant une bourse en faveur de son fils, élève de l'école d'horticulture de Versailles 246

— École nationale d'horticulture de Ver-

sailles. — Attribution d'une bourse départementale vacante.

Mémoh^ n' 104 320

Rapport de M. Marsoulan et délibération 469

— Collège Chaptal. — Prolongation d'é-

tudes.

Mémoire n* 124 3H2

Rapport de M. Clairin et délibération 568

— École J.-B.-Say. — Établissement d'une

liste de boursiers pour l'année scolaire 1895-1896.

Mémoire n' 127 334

— École Pompée. — Établissement d'une

liste de boursiers pour l'année scolaire 1895-1896.

Mémoire n' 128 334

— Lycées et collège Rollin. — Établissement

d'une liste de boursiers pour l'année scolaire 1895-1896.

Mémoire n' 129 335

— Institut commercial. — Attribution de

bourses pour l'année scolaire 1895- * 1896.

Mémoire n» 146 347

— Renvoi à la 5' Commission d'une propo-

sition de M. Stanislas Levcn tendant à l'attribution de deux boui-sesau collège Rollin en faveur des jeunes Drouot et

Cahen 379

Rapport de M. Bellan et renvoi à l'Administration 577

— Renvoi à la 5* Commission d une propo-

sition de M. Stanislas Levcn tendant à Tallocation d'une demi-bourse d'interne au collège Cbaptal en faveur du jeune Thomas 448

— Création de bourses d'apprentis ù l'école

d'arboriculture de Saint-Mandé.

Rapport de M. Marsoulan et renvoi à l'Administration 467

— Attribution de bourses de déjeuner à

deux élèves de l'école Boulle.

Rapport de M. xMarsoulan et délibération 468

Voir : Secours d'études.

Braille.

Voir : École Braille.

Rr;Cdx (M.).

Voir : Bourses départementales.

Bhês (M"' Madeleine).

Veir : Crèches.

Rrbtrl (fodemnité).

Voir : Chemin de grande communi- • cation n' 77, à Montroupe.

Rrisset (M.)*

Voir : Bourses départementales.

BUCHILLOT (M.)-

Voir : Comité des régates internationales de Paris.

RunCET DéPARTEMENTAL.

— Imputations budgétaires pour le paie-

ment d'indemnités d'expropriation relatives à l'ouverture de la route départementale n* 40 entre I«*s Lilas et Montreuil.

Mémoire n* 38 20

Rapport de M. Jacquemin et délibération 365

— Dépôt du projet de budget de l'exercice

Bureau des Aliénés.

— Cré 'tion d'un emploi de comrais-expédî^

tionnaire au bureau des Aliénés.

Mémoire n* 50 Î6

BoREAD DU Conseil général.

— Constitution du Bureau 64

— Ratincation de la gestion du Bureau

pendant la dernière intersession.

Voir : Réception des maires de la banlieue. — iSecours.

Bureau des Contrirutions directes.

— Substitution d'un emploi de commis-ré-

dacteur à un emploi de commis-expéditionnaire au bureau des Contributions directes.

Mémoire n' 20 13

Rapport de M. Picau et délibéralion 300

Bureaux du Conseil général.

— Maintien des bureaux 64

Bureaux de poste.

Voir : Postes et télégraphes.

Pages

Paç-

Bureaux de tabac.

— Renvoi à l'Administration d'une pétition

de M. Marie sollicitant nn bureaa de tabac

Voir : Commission départementale def:

débits de tabac.

Bussard (M.).

Voir : Secours d'étudet^.

Rustbs de la Répcbuque.

— Renvoi à la 5' Commission d'une déli-

bération du conseil municipal de Pierrefitte sollicilant un certain nombre

de bustes de la République

Rapport de M. Gay et renvoi à l'Administration

Buttes-Chaumont.

Voir : Porte des Buttes-Chaumont»

Cahen (M.).

Voir : Bourses départementales.

Caisses de retraite.

— Réorganisation de la caisse des retraites

de la préfecture de la Seine.

Mémoire n' 19

Rapport de M. Picau

Délibération

— Renvoi à la f Commission d'une propo-

sition de M. Gervais relative aux retraites du .personnel de rAssaioisse-

ment

Rapport de. M. Gervais et délibéra-

Voir : École Braille. — Pensions de retraite.

Canal Saint-Denis.

— Renvoi à la 2* Commission d'une com-

munication de l'Administration relative à l'établissement de garde-fous sur la

berge du canal Saint-Denis

Renvoi à la 2* Commission d'une proposition de M. Brard relative

au même objet

Rapport de M. Jacquemin

Délibération

Canal de Kiel,

— Ordre du jour sur de.s propositions rda-

tives à la participation de la France aux fêtes d'inauguration du canal de Kiel

Cantine scolaire.

Voir : Collège Chaptal,

lOS

Pages.

(«ARRB (M. Georges).

Voir : Souscriptions.

Cartes.

— Carte agronomique.

Voir : Agriculture,

— Carte du Département.

Voir : Atlas départemental.

<^4RT0UCHERIE DE ViNCENNES.

Voir : Société des ouvriers et ouvrières de la cartoucherie de Vincennes,

Casernes de gendarmerie.

— Continuation des baux de location de

6 casernes.

Mémoire n* 4i. . ! Î3

Rapport de M. Bassinet et délibéra-

— Surélévation de la caserne de gendarme-

rie de Saint-Denis. — Casernement provisoire de 4 gendarmes.

Mémoire n' 46 24

Rapport de M. Bassinet et délibération

— Caserne de gendarmerie de la Garenne-

Colombes. — Appropriation de Timmeuble acquis à sa nouvelle destination.

Mémoire n" 87 58

Rapport de M. Ba.ssinet et délibéralion 567

— Caserne de gendarmerie du Pré-Saint-

Gervais. — Rétrocession d'une bande de terrain à la commune.

Mémoire n" 13i 337

Rapport de M. Bassinet et délibération 568

Caudbray (M.).

Voir : Tramteays,

Cempuis (Orphelinat de).

Voir : Orphelinat Prévost.

Chambre de commerce.

— Révision de la liste des électeurs de la

Chambre de commerce. — Désignation de trois membres du Conseil général.

Mémoire n* 40 21

Rapport de M. Adolphe Chérioux et dçUbération 29Î

Chambre syndicale du papier.

— Renvoi à la 5" Commission d*une pétition de M. Chapuis, président de la Chambre syndicale du papier, sollicitant

une subvention

Rapport de M. Blond el et renvoi au Bureau

Champigny.

Voir : Chemins de fer. — Chemin de grande communication n' 74.

Chailley (M.).

Voir : Souscriptions.

Champs de démonstration.

Voir : Agriculture.

Chapuis (M.).

Voir : Chambre syndicale du papier.

Cmarknton.

Voir : Adjudications. — Ètuves à dé' smfection.

Chateignon (M.).

Voir : Cours de dessin.

567 Chatillon (Station suburbaine de). Voir : Enfants assistés.

Pages.

Chemins de fer.

Communication d'une lettre de M. le roi-

. nistre des Travaux publics en réponse

à un vœu du Conseil général relatif à

l'améliorât ion du service des trains

ouvriers sur la Petite-Ceinture

Communication d'une lettre de M. le ministre des Travaux publics relative au dégagement des abords de la gare de Clamart

Renvoi à l'Administration d'une propositon de M. Breuillé relative à la création d'abris prés certaines stations du chemin de fer de Ceinture

Renvoi à la 4* Commission d'une pétition de négociants et d'industriels tendant à

' la création sur la ligne de l'Ouest d'un train rapide arrivant au Havre à 9 heures du matin

Renvoi à la 4* Commission d'une proposition de M. CoUardeJiu tendant à

. l'agrandissement de la gare de Noisyle-Sec

Renvoi à la 4' Commis.sion d'une proposition de M. Collardeau tendant à l'augmentation des trains de voya-

, ^ejirs sur la ligne de Grande-Ceûiture

Chemins db fer (Suite).

Page$

— Renvoi à rAdministration d'une proposition de M. Collardeau tendant à l'augmentation des trains de banlieue sur la ligne de Soissons et à la modiGcation de leur horaire 338

Réponse de M. le directeur des Chemins de fer 447

Projet de vœu de la 4' Commission pour qu'un train des théâtres desserve la gare du Plant-Oiampigny.

Rapport de M. Lyon-Alemand et délibération

Communication de M. le Président

Communication d'une lettre de M. le ministre des Travaux publics en réponse à un vœu du Conseil général tendant à introduire diverses améliorations dans les services de la gare de Rosnysous-Bois, sur la ligne de l'Est

Délibération de la mcnicipalité de Pierreiitte tendant à la création d'une balte sur la ligne du chemin de fer de Creil.

Rapport de M. Lyon-Alcmand et renvoi à l'Administration

Renvoi à la Commission mixte des omnibns et tramways d'une proposition de M. Brard tendant à l'établissement d'un chemin de fer Decauville destiné à relier Saint-Denis aux abattoirs de La Villette

Rapport de M. Gibert (de Siiint- Mandé) et renvoi à l'Administration

Projet de vœu de M. Pa tenue tendant à obtenir pour les élèves de l'école d'Alembert une réduction sur les tarifs de chemins de fer.

Projet de vœu de M. Weber tendant à ce que la gare de SartrouviJe, sur la ligne de TOuest, prenne le nom de Sartrouville-Montesson

Adoption et délibération

Proposition de M. Collardeau tendant à l'établissement d'une passerelle, à. la gare de l'Est, vers la rue d'Alsace.

Rapport de M. Einest Moreau et renvoi à l'Administration

Communication d'une lettre de M. le ministre des Travaux publics au sujet du relèvement des tarifs du chemin de fer de Ceinture à raison de la création d'une station rue d'Avroa

Chemins de fer (Suite),

— Renvoi à la 2* Commission et à l'Admi-

nistration d'une proposition de M. Ba^ set tendant à la suppression de plusieurs passiiges à niveau sur les lignes du Nord et de Grande-Ceinture sur le territoire de Saint-Ouen

— Boites mobiles.

Voir : Postes et télégraphes.

Chemins de grande communication.

— Chemin de grande communication n' 13,

à Pantin. — Réfection de la chaussée.

Mémoire n* 116

Rapport de M. Jacquemin et délibération

— Chemin de grande communication n* 14.

— Rescindement de l'immeuble Blondeau, à Mon treuil.

Mémoire n* 36

Rapport de M. Hémard et délibération

— Chemin de grande communication n* 38,

au Bourget et à Draney. — Construction d'un égout. — Règlement d'indemnités pour acquisition de terrains.

Rapport de M. Collardeau

Délibération

— Chemin de grande communication n* 69, à

Saint-Ouen. — Construction d'un égout.

Mémoire n' 1!

Rapport de M. Bailly et délibération

— Chemin de grande communication n* 74,

à Nogent-sur-Marne et à Champigny.

— Classement.

Mémoire n* 37

Rapport de M. Blanclion et délibération

— Chemin de grande communication n* 77,

à Montrouge. — Terrain retranché de la propriété Bretel. — Liquidation d'indemnité.

Mémoire n* 47

Rapport de M. Gervais

DcLibéralion

— Chemin de grande communication n* 80,

à Fontenay-sous-Bois. — Prolongement de la 1** section. — Honoraires dus à M* Duplan.

Rapport de M. Gibert (de Saint- Mandé) et délibération

Pap-

l^Ht

aoi

tffi

ClIKlIlNS DE QRAHDE COMMUNICATION (Suitc).

— (Ibemin de grande communication n* 87.

— Instance Gaubert et Kreisser.

Voir i Contentieuw.

— Chemin de grande communication n* 88.

— Règlement de Tenlreprise de la construction du pont de Bonneull et des rampes d'accès.

Mémoire n* 8 5

Rapport de M. Blancbon et délibération 394

Chemin dbs Ruisseaux.

— Renvoi à la 2* Commission d*nne commu-

nication de TAdministration relative au classement dans la grande vicinalité du chemin des Ruisseaux, à Ctamart. 70

Chemin vicinal ordinaire n* 7, a Colombes.

— Renvoi à la 2* Commission d*nne péti-

tion de M. le maire de Colombes sollicitant une snbvention pour l'achèvement du chemin vicinal ordinaire n'7,

à Colombes 106

Rapport de M. Bailly et renvoi à l'Administration 178

Choisv-le-Roi.

Voir : Êpandage*

Chômage.

Voir : Secours.

Chcoubt (M.).

Voir : Souscriptions.

Clamart.

Voir : Chemins de fer. — Chemin des Ruisseauas. — Tramways.

Classement de routes.

Voir : Voirie départementale.

(Classes de garde.

— Renvoi à la 5* Commission d^une péti-

tion de M. le maire de Colombes sollicitant une subvention pour les classes

de garde de cette commune 44S

Rapport de M. filondel et renvoi à l'Administration 49i

Clément (M.).

Voir : École Pompée.

Clicht.

Voir : Tramways.

Coi0NET (M. Edmond).

Voir : Tramteays»

Pages.

Collège Chaptal.

— Renvoi à la 5* Commission d'une propo-

sition de M. Stanislas Leven tendant à l'inslallalion d'une cantine au collège Cliaptal ou A Taménagement d'un local où les externes pourront prendre leur repas

Voir : Bourses départementales.

Collège Rolun.

Voir : Bourses départementales.

Colombes.

Voir: Chemin cicinal ordinaire n* 7.

— Classes de garde. — Contentieux.

— Ègouts. — Voirie départementale.

Colombbt (M).

Voir ; Société patriotique et philanthropique des anciens militaires des corps de la marine.

Colonie de Ben-Chic ao.

Voir : Enfants assistés (Algérie).

Colonie familiale de Dun-sdr-Auron.

— Vente par le régisseur d'objets divers et

produits manufacturés.

Mémoire n* 98

Rapport de M. Weber et délibération

Colonies scolaires.

— Subvention départementale en 1895.

Pagei.

Comité DU congrès d'assainissement.

Voir : Congrès d'assainissement.

Comité Doplbix.

— Renvoi à la 4* Commission d'une pétition de M. Bonvalot, directeur du «Comité Dupleix », des colonies françaises, sollicitant une subvention

Comité des régates internationales de Paris.

— Renvoi à la 6' Commission d'une pétition de M. Bnchillot, secrétaire du Comité des régates internationales de

Paris, sollicitant une subvention 106

Rapport de M. Muzet et délibération Î91

Comité républicain soualiste du X* arrondissement.

Voir : Prisons départementales.

CoMMEnCE.

Pag&i

Voir : Chambres de commerce. — Tribunal de commerce.

Commis piuncipacx, néDACTEcns et expéditionnaires.

Voir : Bureau des Aliénés. — Bureau des Contributions directes. — Direction des Finances.

Commission administrative de surveillance DE l'orphelinat Prevost.

— Réélcclion (Ips membres de la Commission

P3lf«(

— Constitutioa de la Commission 359

Commissions du Conseil général.

— Maintien des Commissions..

— Remplacement d'un membre de la

4' Commission

— Constitution du bureau de la 4* Com-

mission

— Nomination d*un membre de la Commis-

sion d'édification d'un bôtel de préfecture

Commission départementale des débits de