TABAC
— Désignation d'un membre du Conseil gé- ' néral appelé à faire partie de la Com-
mis.<ion départementale des débits de tabac.
Mémoire n' 110 322
Fixation de la date du scrutin 393
Scrutin 489
Commission départementale de surveillance
DES IRRIGATIONS D'eAUX D'ÉGOUT.
— * Proposition de M. Barri er tendant à la
création d'une commission départementale de surveillance des irrigations d'eaux d'égout.
Adoption et dêlibérnlion 515
Désignation de quatre membres du Conseil général 631
Commission des établissements classés.
— Proposition de M. Harrier tendant à la
création d'une commission chargée d'étudier la question des odeurs de ' Paris et celle de la réorganisation des établissements classés.
Adoption et délibération 548
Désignation de cinq membres du Conseil général 030
Commissions locales du travail dans l'industrie.
— Renvoi à la 7* Commission et à rAdmî-
nistration d'une proposition de M. Max^ Vinrent tendant à la nomination de M. Fontaine et de M. le docteur Poupon comme membres des commissions locales du travail dans l'industrie ô->
Commission de surveillance de l'utilisation des eaux d'égout de Paris.
— Désignation d'un membre de cette com-
mission 39r
Communes (Création de).
— Question de M. Co'lardeau sur le projet
de création d'une nouvelle commune à Bondy-Forét 177
— Demande d'avis favorable à l'érection en
commune de la section de Kreroliii- Bicétre.
Rapport de M. Lyon-Alemand et délibération 2î'4
CoMMU.^rCATIONS DIVERSES.
Voir : Allée des Fortifications., à Auteuil. — Appels des réservistes et des territoriaux. — Canal Saint- Denis. — Chemins de fer. — Chemin des Ruisseauic, à Clamart. — Congrès pénitentiaire. — Dépôt de remonte. — Eœposition de 1900. — Maison d'éducation de Montesson.
— Majorité pénale. — Postes et télégraphes. — Sociétés de gymnastique et de tir. — Tramways. — Vanne. — Sœux.
Compagnie des eaux.
Voir : EaUiC d'alimentation.
Compte.
— Compte de receltes de 1894. — Admî»^
sion en non-valeur d'une somme totale
dé 81,770 fr. 79 c.
Mémoire ii" 130 : . , .\ . . . 3.J.>
Rapport de M. Gervais et délibération '. 5>*7
Concessions.
Voir : Tramways.
Concours.
Voir : Asile de la Maison-BUtnche. — Concours musicaux. — Concoure de pompes. — Prisons.
CONXOURS MUSICAUX.
Pages.
— Renvoi à la 6* Commission d'une pétition
de M. le maire de Montreuil-sous- Bois sollicitant une subvention pour le concours musical organisé par cette commune 106
— Renvoi à la 6* Commission d'une pétition
de M. le maire de Montrouge sollicitant un prix à décerner à l'occasion du concours musical organisé par cette commune 375
Rapport de M. Alexis Muzet et délibération 389
Voir : Union musicale.
Cx>NCOUBS DE POMPES.
— Renvoi au Bureau d'une proposition de
M. Champeand demandant un prix pour un concours organisé par les sapeurs-pompiers de Sceaux 372
— Renvoi à la 6* Commission d'une pétition
de M. ie maire de Fontenay-^us- Bois sollicitant une subvention pour un concours de manœuvres de pompes organisé par cette commune et la subdivision des sapeurs-pompiers 442
Rapport do M. Alexis Muzet et délibération 596
Condamnés miutairks.
Voir : Sercice militaire des condamnés.
Co.N'GRÈS DES ALIÉMSTES DE FrANCE.
— Désignation d'un délégué du Conseil gé-
néral au Congrès des aliénistes et neiirologistes de France 387
Congrès o'assaini8SEMb.ht.
— Renvoi à la 2* Commission d'une péti-
tion du C« imité de direction du prochuin congrès d'assainissement et de .baiubritc demi^ndant une subvention et le 'patronage du Gonseil général 240
Rapport de M. Bailly et renvoi au Conseil municipal de Paris 517
Congrus des conseillers municipaux socialistes.
— Proposition de M. Landrin tendant à
l'allocation d'une subvention au Congrès des conseillers municipaux socialistes.
Délibération 493
Congrès pénitentiaire.
— Délégation de M. Paul Strauss au Con-
grès pénitentaire international do 1895.
— Communication d'une lettre de M. le
directeur de l'Administration pénitentiaire
— Organisation d'excursions du Congrès
pénitentiaire international aux établissements de Xanterre et de Montesson.
Conseils- d'arrondissement.
— Renvoi à la 4* Commission d'une délibé-
' ratixm du Conseil d'arrondissement de
Sceaux tendant à ce que ledit conseil
soit associé à toutes les solennités, et
puisse donner en son nom des récom-
• . penses ou des souvenirs
Rapport de M. Chausse et renvoi à . . l'Administration
— Renvoi à la 4* Commission d'une délibé-
ration du Conseil d'arrondissement de Sceaux tendant à ce que les conseillers d'airondissement soient admis, avec voix consultative, dans les commissions , administratives auxquelles sont appelés
les membres du Conseil général
Rapport de M. Chausse et renvoi à l'Administration
Voir : Exposition de ^ Ï900. — Conseils de prud'hommes. — Tramways.
Conseil général de la Seine.
Voir : Bureau du Conseil général. — Bureaux du Conseil général. — Commissions du Conseil général.
— Hommages au Conseil général.
— Séances du Conseil général. — Sessions du Conseil général. — Président du Conseil général. — Remerciements au Conseil général.
Conseil municipal de Paris.
Voir. : Sessions du Conseil municipal de Paris.
Conseil de préfecture.
— Ouverture d'un crédit de 4,000 francs
pour travaux extraordinaires du greffe du Conseil de préfecture.
Mémoire n* 51
Conseils de prud'hommes.
— Proposition de M. Jacquemin tendant à
la création de onseils de prud'hommes
. dans les arrondissements de Sceaux
et de Saint-Denis.
Rapport de M. Ernest Moreau et
renvoi à l'AdminlstratioD
Pages.
Pages
CONSTBOCTIOXS SCOLAIRES.
Voir : Écoles»
CoxscLAiiiBS (Électeurs).
Voir : Chambre de commerce.
GOJITEXTIEL'X.
— Instance demoiselle Garonne. — Roote
départementale n* 7i, à Gentilly. —
Indemnité.
Mémoire u* 74 44
Rapport de M. Adolphe Chéhou\ et délibération 537
— Instance Kreisser. — Chemin de grande
communication n* 87, à Colombes. — Travanx de nivellement. — Indemnité.
Mémoire n* 73 45^
Rapport de M. Adolphe Chéricux et délibération 557
— Enfants assistés Balanne. — Autorisation
de poursuivre le recouvrement de frais d'entretien à rembourser par le département de la Marne.
Rapport de M. Paul Strauss et délibéralion 296
— Knfants assistés. — Autorisation de dé-
fendre à l'instance Miquel.
Rapport de M. Paul Strauss et délibération Î97
— Instance Gaubert. — Chemin de grande
communication n' 87. — Autorisation de défendre.
Mémoire n' 14i 344
Rapport de M. Adolphe Chérioux et délibération 572
(Contributions directes.
— Demande en dégrèvement de contribu-
tions des propriétés départementales.
— Paiement des termes échus.
Rapport de M. Rigaud et délibération 450
— Contribution des communes.
Voir : Dettes, emprunts et contributions des communes.
Voir : Bureau des Contributions directes.
Corps électoral sénatorial.
— Renvoi à la 4* Commission d'un projet
de VOMI lie M. Lyon-Alemand tendant à la tran^fo^nallo^ du cor^is électoral sénatorial 467
