DÉBITS DE TABAC

Voir : Bureaux de tabac. — Commission départementale des bureaux de tabac.

Decau ville.

Voir : Chemins de fer.

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DÉGRèVBMENT.

Voir : Contributions directes,

DÉiBUNER (Bourses de).

Voir : Bourses départementales.

DéLÉGués DU Conseil général.

Voir : Congrès des aliënistes, — Congrès pénitentiaire.

Dépenses des cours et des tribunaux (Menues).

Voir : Tribunauœ.

Di^PLACEMENT (Prais de).

Voir : Agriculture.

Dépôts de boues.

— Retrait de l'ordre da jour d'une question

de M, Hémard sur les dépôts de boues de Paris dans la commune de Montreuil