‹ Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès-verbaux des délibérations (volume 2)Chapitre 238 sur 249 · DÉPÔT DE REMONTE · texte numérisé non relu

DÉPÔT DE REMONTE

— Communication d'une lettre de M, le mi-

nistre de la Guerre en réponse à un vœu du Conseil général tendant au transfert hors Paris du dépôt de remonte de Montronge

— Proposition de M. Dubois tendant au

transfert hors Paris du dépôt de Montrouge

Adoption et délibération

Derennes (M.).

Voir : Souscriptions.

Deschanel (M.).

Voir : Souscriptions.

Désinfection.

Voir : Êtuves à désinfection. — Taxe de désinfection.

Desserre (M.).

Voir : Maison d*éducation de Montesson.

Dessin.

Voir : Cours de dessin. — École normale d'enseignement du dessin.

Dettes, emprunts et contributions des communes DU département.

— Tableau des dettes, empnmts et contri-

butions des communes du Département.

Mémoire n* 91

Tableaux

Rapport de M. Muzet et délibération.

Pages.

Pages.

Directeurs d'écoles.

— Renvoi à la prochaine séance d'une

question de M. Archaiu sur la nomination du directeur de l'école de La Varenne-Saint-Maur 420

Discussion 614

Ordre du jour de blâme de M. Archain 618 Adoption 627

Ordre du jour de M. Weber invitant M. le préfet de la Seine à rapporter l'arrêté de nomination 621

Adoption 628

Direction des Finances.

— Renvoi à l'Administration d'une proposi-

tion de M. Faillel tendant à la substitution d'un, emploi de commis-principal à un emploi de commis-rédacteur au 1* bureau de la 2* division de la direction des Finances

Dispensaire des Quatre-Chemins.

— Renvoi à la 3* Commission d'une propo-

sition de M. Domart tendant à l'allocation d'une subvention au dispensaire des Quatre-Chemins

Domaine départemental

— Projet de cession partielle à la ville de

Paris du terrain départemental de la rue d'Alésia.

• Mémoire n' 144

Rapport de M. Bassinet et délibéralion

Voir : Asile de Vaucluse.

Dossiers.

Voir : Mémoires préfectoraux.

Drancy.

Voir : Adjudications. — Chemin de grande communication n* 38. — Postes et télégraphes.

Draps (Fournitures de).

Vofr : Maisons départementales de Nanterre et de Villers-Cotterets.

Drouot (M.).

Voir : Bourses départementales.

Dubois (M.).

Voir : Tramœays.

DUBOUSQUET (M.).

Voir : Association philotechnique de Saint-Ouen.

DccaEux (M.).

Voir : Union musicale.

DupouR (M")

Voir : Orphelinat Prévost,

DCN-SDlt-ÂUROK.

Voir : Colonie familiale de Dun-sur- Auron.

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