‹ Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès-verbaux des délibérations (volume 2)Chapitre 244 sur 249 · LONGCHAMP · texte numérisé non relu

LONGCHAMP

Voir : Société d'encouragement*

— im —

Pages.

Loteries.

Voir : Tombolaê.

Loi'GY (M"' veuve).

Voir : Secours.

LrcipiA (M. Louis).

Voir : Hommages au Conseil.

lX.<INCHI (M"").

Voir : Indemnités de trousseau.

Lycée Micnelet.

Voir : Bourses dépa rtementales^

Maillot (Docteur).

Voir : Monuments commémorâtes.

Maires de l\ RANLiEra.

Voir : Réception des maires de In banlieue.

Maison d* arrêt de SAiNTB-PéLAGiE.

Voir: Prisons départementales,

Maison-Blanche.

Voir : Asile de la Maison-Blcuiche.

Maison de correction de la Santé.

Voir : Prisons.

Maison d'éducation coRRBCTioNNBLLfi.

Voir : Prisons.

Maison d'édixation de Montbsson.

— Fourniture du mobilier et objets néces-

saires au foDCtioDoemeni de la maison.

— Ouverture d'un crédit de f l3,S5<i francs.

Mémoire n' 89

— Henvoi à la 7* Commission d*nne pétition

de M. Biémont tendant à obtenir un emploi de professeur à la Maison d'éducation péniteniiaire de Montosson . .

— Éclairage au gaz. — Traité avec la com-

pagnie 7' fVi /on des (faz.

Mémoire n' iOO

Rapport de M. fias>inet et délibèintion

— Création des emplois d'écxinome. de jardi-

niers, de concierge et de chaufTeur-mé^ cauicien.

Mémoire n* 117 .*.

Rapport de M. Louis Lucipia*

Délibération

— Communication de M. le Président rela-

tive à l'inauguration de la Maiioa d'éducation de Montesson

nr

.Ijr»

— im —

Maison d'éducation de Montesson {Suite).

— Renvoi à la 7' Commission d'une pétition

de M. Desserre sollicitant radmission de son fils i la Maison d'édocation de MoQtesson 511

— Gare de Sartrouville-Montesson.

Voir : Chemina de fer. — Congrès pénitentiaire.

Maison départrhentale dr Nanterrr.

— Demande d'approbation d'on nouveta

projet de travaux neufs concernant les

salies de bains.

Mémoire n' 7 4

Rapport de M. Renou et délibération 494

— Création d'une ligne téléphonique dest^

née à relier cet établissement à l'Admi-. nifttration centrale.

Mémoire n* 25 16

Rapport de M. Lampué et délibération 108

— Communication du cahier des charges

dressé en vue de la fourniture du combustible.

Mémoire n* M 17

Rapport de M. Lampué et délibération 204

— Communication du cahier des charges

dressé en vue de la fourniture de toiles

diverses, brosserie, etc.

Mémoire n* 27 17

Rapport de M. Lampué et diiibéralion 200

— Communication du cahier des charges

dressé en vue de la fourniture du pain.

Mémoire n* 2S 17

Rapport de M. Lampué et délibération 196

— Communication du cahier des charges

dressé on \ue de la fourniture des vivres.

Mémoire n' W 23

Rapport de M. I^ampué 182

Délibération 1«3

— Proposition de prélèvement sur le boni

réalisé en 1894 d'une somme nécessaire an paiement de dépenses non encore mandatées.

Mémoire n' 5<i 29

— I^iojet de réglementation des trailemenis

du personnel de rétablissement.

Mémoire n' 78 40

Pa^es.

Maison n^tAaTiaiirrALi de Nanteake (Suite),

— Question de M. Chausse sur les accidents

d'ergotisme snrvenns à la maison départementale de Nanterre 255

Renvoi aux 1'' et 7* Commissions d'une proposition de M. Cornet . . 260

— Inscription eu recettes d'une indemnité

pour incendie.

Mémoire n' 108. 321

— Reconstruction de deux fours de la bou-

langerie et surélévation des cheminées de tirage des trois lours actuellement existants.

Mémoire n* 118.... 327

Rapport de M. Renou 610

Délibération 611

— Proposition de mettre à la charge du

budget départemental les frais de suppléance des internes en congé.

Mémoire n* 123 332

— Renvoi à la 7' Commission d'une propo-

sition de M. Edmond Gibert relative au mode de fourniture de draps aux floaisons départementales 510

— Proposition de M. Brard tendant à la

fourniture de bons de tabac aux vieillards hospitalisés.

— Proposition de M. Caumeau tendant k

une distribution de tabac le ii juillet aux hospitalisés de Nanterre.

Adoption ef délibération 553

Voir : Congrès pénitentiaire.

Maison départementale de Yillbrs-Cotte-

RBTS.

— Communication du cahier des charges

dressé en vue de la fourniture du combustible.

Mémoire n* 26 17

Rapport de M. Berthaut et délibération 209

— Communication dn cahier des charges

dressé en vne de la fourniture de toiles

diverses, brosserie, etc.

Mémoire n' 27 17

Rapport de M. Berthaut 213

— Communication du cahier des charges

dressé en vue de la fourniture de la farine blanche de froment.

Mémoire n* 29 17

Rapport de M. Bwthaut at délibéra- Uoo 217

Maison i>kp\rti!iirhtale dr Villers4a»tte-

KETS iSuittn.

— (k>niinunicati(»n du cahier de» charge^

dressé on vue de la fourni tare de la

viande.

Mémoire n' :3<) JH

Rapport de M. Herthaut et délibération 23M)

— (kiinniunication dn cahier des charges

dressé en \no de la fonroiture du café

et du sucre.

Méinoii-e n" 31 \x

hap|M)rl de M. Uerthaut et délibéralion aï

— TiOin m unira tien du cahier des charges

dressé eu vue de la fourniture de

Thuile d'éclainige.

Mémoire n" 3i IK

Rapport de M. H(*rthaut et délibération 2i7

— (^mmunic4ilion du c<ihier des charges

dressé en vue de la fourniture dn vin.

Mémoire n' :« 18

Rapport de M. Berthaut et délibéni- Uon 230

— (k>mniunication du cahier des charges

dressé en vue de la fourniture d'épicerie, fruiterie, etc.

Mémoire n* 31 19

Rapport de M. Berthaut et délibération 233

— Ouverture d'un crédit de 1,000 francs

destiné A terminer l'aménagement^ du

champ d'épuration.

Mémoire n" 42 22

Rapport de M. Berthaut et délibération 301

— Projet de réglementation des traitements

dn personnel de cet établissement.

Mémoire n* 77 46

— Renvoi à la 7' Commission d'une propo-

sition de M. Edmond (îibert relative au mode de fourniture de draps aux maison.s départementales 510

— Proposition de M. Brard tendant à la

fourniture de bons de talKtc aux vieillards hospitalisés.

Adoption et délibération 552

— Proposition de M. Caumeau tendant à

une distribution de tabac le 14 juillet aux hospitaliers de Villers-Cotterets.

Maison db hktraite Rossini.

— Renvoi à l'Administration d'une pétiti<m

de M. Pascal Masson sollicitant son admission à la maison de retraite fondation Rossini 442

— im) —

Maisoxs-Alfort.

Voir : Èfjandoye.

MaJOMTB PENALE.

— Communication d'une lettre du directeur des Affaires criminelles et des grâces en réponse à un vœu du Coosiieii général

.Malade abandonné srR l.% voie poBLiorE. Voir : Ai^siatanfC publique.

M a LIGE (.M. Anibroisei.

Voir : Secourt*.

Marché /ivx fleurs.

Voir : Halles centrales.

Marchés dk pournitdres.

Voir : Aliénés. — Maisons départementales de Nan terre et de Villerst-Cottereti*.

Makcbës et stationnements.

— Statistique au 1" janvier I8S»5.

Tableaux

Rapport de M. Alfred LaiDooroax . .

Délibération

Marugb des indigents.

— Renvoi à la 4' Commission d'un projet de vœu de M. Paul Bernard tendant à la modification de l'art. 4 de la loi du 10 décembre 1850 sur le mariage des

indigents

Rapport de M. Hervieu et délibéra-

^ tion

Communication de M. le Président. .

Marie (M. Victor).

Voir : Bureaux de tabac.

Marié (M. A.).

Voir : Orphelinat Prévost.

Marivel (Ru de).

Voir : Ru de Marivel.

.Martinot (M.).

Voir : Hôpital de Berck-sur-Mer.

Mas (M. Gaston).

Voir : Bourses départementales.

Masson (M. Pascal).

Voir : Maison de retraite Jiossini.

Matériel administratif.

— Mise en vente d'objets divers réformés.

Mémoire n* 143

Rapport de M. Ernest Moreau et délibération

— Récolement du matériel administratif. —

Gestion du cooservaleur. — Exercice

Mémoire n* 150

Mathieu \M.),

Voir : Souscriptions.

Médailles et prix.

Voir : Cours de dessin. — Houœ (M. le doctenr). — Société».

AJki»koj.ns des asiles u'aliénés.

Voir : Aliénés,

MÛMOIRES préfectoraux.

— Distribution de dossiers.

Mémoires u"" là 43 6i à

Id. 44 à 75 Ml à

Id. 76 à 92

Id. 93 à 111 353 à

Id. US à 118 378 à

Id. 119 à 1Î3

Id. 124 à 135

Id, 136 à 150

Menues dépenses des coins et tribuxaix.

Voir : Tribunal de ronimenc. — Tribunauw»

MÊKILLON (M.)

Voir : Sociétés do tfijmntiMiqiit' vt de tir.

Messages téléphones.

Voir : Téléphones.

Mf.yrat (M.).

Voir : Ilommayes au ConseU. — 6om*rriptions.

Militaires condahnés.

Voir : Service militaire des condamnés.

M IX ville (M.).

Voir : Secours.

Mjvuet (Inbtancô).

Voir : Conientieuœ.

Page«

Pages.

MoBiuBRs (Objets).

— Transport des mobiliers d'aliénés.

Voir î Aliénés.

— Vente de meubles par le Département à

TÂssistance publique.

Voir : Enfants assistés.

— Vente de mobilier hors de service.

Voir : Matériel administratif.

Montrssox.

Voir : Maison d'éducation de Montesson,

MONTÉVKAIX.

Voir : Ecole d'Alenibert.

MoxTHEi'iL-suns-Bois.

Voir : Assistance publique. — Chemin de grande communication n' Î4. — Concours musicaux. — Dépôts de houes. — Route départementale n' 40.

MOXTHOI'UB.

Voir : Chemin de grande romtnunication n' 77. — Concours musii-auœ.

— Dépôt de remonte. — Vanne,

Monuments coiiyÉMORATiFs.

— Renvoi à la 4" Commission d'une pétition

(le M. Lebrun, conseiller {(én>'rHl de Briey (Meurlhe-et-Mosrlle), pré.>idcnl du Comité pour rérerlion d'un monument au doi'teur Maillot, soliicitunl une

subveplion llCi

Rapport <ie M. Chausse et ordre du jour irîi

— Renvoi à la 5^ Commission d'une péli-

lion (le M. Auréliefi Stholl, président du (iOniilé formé |)onr rérection d'un inonuinent a Paul de Kock, sollicitant

une subvention 240

Rapport de M. Ilervieu el délibéralion 452

— Ren\oi à la \ (^nnnisslun d'une [léli-

tion dn M. le maire de Uoiicourt-le- Bois sollicitant une subvention |Kmr l'érection, dans celte cumniune,d'un monument comméroorallf de la Itiilaillc de Nuits 3U3

— Renonciation à la proprit'tè du monu-

ment de La Rocbe-de-Murs.

Rapport de M. Hervieu et délibération 382

— Proposition de M. Paul Strauss tendant

à rallocation d'une subvention au* Comité pour Térection d'un monument à Benoit Malon.

Adoption et délibération 410

Monuments commbmohatifs [Suite).

— Benvoi à la i'GominisskNi d'une péUlion

(le M. de lieredia soUicitaat uoe sub* venlioD pour l'érection d'un monument à Loconte de Lisle

Morgue.

— Ratificatioa d'une dépense effectuée pour

l'achat et la pose d'un vaporisateni* neuf aux appareils frigorifiques de la ^Morgue.

Mémoire n* 114

Rapport de M. Fourest et délibération

— Gratification au greffier de la Morgue

pour surveillance du fonctionnement des appareils frigorifiques.

Mémoire n* lâO

Rapport de M. Fourest et délibération •

MouuN DU Dreuil.

Voir : A.<ile de Vaucluse.

MouLou (M.).

Voir : Bourses ileparteinentalee. — Secours dêtudes*

MouRiBOT (M. le docteur).

Voir : Sociétés de gymnastique et de tir.

.MuNiciMUTiâ (Réception des).

Voir : Réception des maires de la banlieue.

Nantbrrs.

Voir : Tombolas. — Maison départementale de Santerre.

« NAXTsnatBNNB » (La).

Voir : Sociétés de gymnastique et de tir.

Naudier (M.).

Voir : Souscriptions.

Negtoux (M.).

Voir : Souscriptions.

NeUILLY-Pl AÏS ANGE.

Voir : Annexion au département de la Seine.

NOGBNT-SUR'M A RN B.

Voir : Chemin de yramle communication n* 74.

NoN-VALEUR (Admission en).

Voir : Compte. — Octroi de banlieue.

Pages.

6ai

Nuits (Bataille de).

Voir : Monuments commcmoratijs.

Objets RBPORiiis.

Voir : Ecole d'Alençon, — Matériel.

Observations sur le procès-verbal.

Voir : Épandage. — Orphelinat Prévost. — Réunions publiques.

Observatoire de Paris.

— Renvoi à la 4* Ck>mmission d'un projet

de vœu de M. Dubois tendant au transfert de l'observatoire de Paris dans La banlieue

Octroi.

— Boulogne. — Modification aux règlement >

et tarif.

Mémoire n' 21

Rapport de M. Rigand

Délibération

— Renvoi à la 6' Ck)mmissiou d'une délibé-

ration du Conseil municipal de Vanves demandant Toi-ganisation d^an service

d'octroi ti la porte Brancion

Rapport de M. Lambeliu et ren\oi à l'Administration

Octroi i>e ba.nli£ue.

— Admission en non- valeur du débet Groux

au compte de l'oetroi de banlieue.

Rapport de M. Cornet et délibéi:alion

— Communication relative au rapport sur le

compte de l'octroi de banlieue pour

OuGURS DE Paris.

— Ajournement à la procbaine séance d'une

question de MM. Escudier et Laurent- (]ély sur les mauvaises odeuni de Paris

Discussion

Adoption de deux propositions de M.

Escudier

Omnibus.

— Grève des omnibus.

Voir : Amnistie.

Orphelinat Prévost.

— Fixation de la discussion du rapport de

M. Laurenl-Cély sur l'orphelinat do CiCmpuis

Rapport de M. Laurent-Cély

Renvoi de la suite de la discussion à la prochaine séance

Pa.-

;fer

iôi

MC

.1' il»

Orphelinat Prévost {Suite)»

Suite de la discussion 200

Proposition de la Commission d'enquête blâmant M. le préfet de la Seine d'avoir ré\oqué le directeur

de cet établissement 154

Adoption 280

Délibération 290

Proposition do la (lommission dVn»

qnêle tendant À lallocation d'une pension annuelle jusqu'à la liquidation de \èa retraite à M. Bobin, ex-direcleur do rétablissement . . . 2M7

Adoption 2KÎI

liéUbératiun 290

ObstTvation soi- le procéS'\erbal.. . . 3o3

— Impression d'une uole de la minorité de

la Commission d'enquête sur l'orphcli-

nal Prévost, à Cempuis 176

— Uenvoi à k proekaiue séance de la ques-

tion de M, Alpy fur les mesures à prendre pour la réorganisation dv l'urplielinat de Cempuis 420

Uisevssion 182

Ordre du jour pur et simple i88

-^ Renvoi à la (>)mmission administrative de Cempuis d'une pétition de M"' Dufour tendant à l'admission de srs deux filles à l'orphelinat Prévost 104

— Kenvoî à la (>)mmission administra ii\e

de Ceoipuis d'une pétition de M. Guilioleau sollicitant l'admisMon de l'un de ses fils à l'orphelinat de Cempuis 107

— R«iiToi à la Commission administrati\e

de l'orphelinat d'une pétition de M*' veuve lirindeau sollicitant l'ailmission de sa fille à l'orphelinat Prévost 303

— Renvoi à la Commission administratif'

de l'orphelinat d'une pétition de M"" veuve Nestor sollicitant l'admission dv son fils â l'orplielinat Prévost 303

-* Renvoi à la CouimissioD administrative de l'orphelinat d'une pétition de M"" veuve Froment soUicîtaut l'admission de sa fille ù rorplielinat Prévost 303

— Traite avec la Compajniie du ga« de

Grandvilliei's.

Mémoire n* iïH 348

Rapport de M. Bassinet et délibéra-

— Yeate de produits e>t receltes diverses.

Mémoire n* 149 348

Rapport de M. Bassinet et délibération 029

Pages.

Page».

Orpheunat PREVOST {Suîte),

— Renvoi à la Gomraisaion administrative

d'nne pétition de M. A. Marie sollicitant l'admission de son fils à l'orphelinat de Cempuis 375

— Approbation de travaux divers.

Rapport de M. Bassinet et délibéra^ tion 630

Voir : Commiësion luiininistratice de »urceillance de l'orphelinat Preoost.

Orriére (M.).

Voir : accours.

Ouvriers.

— Billets et trains ouvriers.

Voir ; Chemins de fer.

OliVROIRS religieux.

— Renvoi à la 4' Commission d'un projet de

vœu de M. Caumeau relatif à l'inspection des ouvrolrs religieux 302

Palais de justice.

Voir : Gardes,

Pantin.

Voir : Chemin de (/rande comniunica cation n' 13. — Dispensaire des Quatre - Chemins, — Écoles. — Hnp irai in tercommanal . -^Béu n ion s publiques.

Pascal (M.).

Voir : Souscriptions.

Passages a niveau.

Voir : Chemins de fer.

Passerelle de la rue d'Alsace.

Voir : Chemins de fer.

Patentes.

— Projet de vœu de M. Paul Kscudier

tendant à la ré\ isioo de la législation sur les patentes.

Adoption et délibération 514.

Patou (Legs).

Voir : Enfants assistés.

Patronage des entants en ras âge.

— Rem oi à la 3*" (^mmission d'une pétition

de M"' Allaire, présidente du Patronage - • des enfants en bas Age à la crèche ou à domicile, sollicitant une subvention. . . i05

Paul de JCock.

Voir : Monuments commémorafifêl

— 8tt4 —

PÈCHBIH (M.)*

Voir : Bourses départementales. — Indemnités de trousseau.

Pélatton (M.)*

Voir : Hospice de la Salpêtrière.

Pension!* de retraite.

~ Liquidation des pensions de retraite de si\ agents de la police suburbaine.

Mémoire u* Ï4

Rapport de M. Berthelot et délibérations 503 à

— Liquidation des pensions de retraite de

dix agents de la police suburbaine.

Mémoire n* 119

Rapport de M. Berthelot. et délibérations 505 à

— Secours annuels et viagers.

Voir ! Secours.

Voir : Caisses de retraite.

Péribr(M.).

Voir : Housrriptions.

Pehray-Vaocllse.

Voir : Écoles.

Perrot (M.).

Voir : Pensions de retraite.

Perrl'chez (M.).

Voir : Union syndicale des ouvriers menuisiers de la région de Vinrennes.

Personnel.

— Personnel actif des Travanx. — Secours

Minvillc et Bertiiier.

Voir : Secours.

— Personnel de rAssainissemeul.

Voir : Caisses de retraite.

— Personnel enseignant.

Voir : Tableau d'aranoeinent.

PlERIiFFlTife:.

Voir : hut^tes de la Mépubhnue. — Route nationale n" i.

Piste vélodipêdique.

Voir : Vélocipédie.

POXTS.

— Pont de Bonneuii.

Voir ; Chemin t/c jraiide <.on\muniiXL' cation n 86»

Paget.

PORTBS-BARRIÈRKS.

— Renvoi à la V Commission d'un projet de

vœu de M. Picau tendant à l'ouvertiire en grande barrière de la porte de>

Buttes-Chaomont

Rapport de M. Alfred Lamouroos et renvoi à rÂdministration

— Porte Brancion.

Voir : Octrois.

Port-Hallan.

Voir : École de Port-Hallan.

Postes et télégraphes.

— Communication d'une lettre da direclear

général des Postes et télégraphes relative à la création d'un bureaa de poste boulevard de La Villette

— Communication d*une lettre du directeur

général des Postes et télégraphes relative aux boites mobiles des gares de la banlieue de Paris

— Renvoi à la V Commission d'une propo-

sition de M. Jacquemin relative ao mode de distribution des lettres par

les facteurs des postes

Rapport de M. Adolphe Ghérionx et ordre du jour

— Projet de \ œu de M. Caumeau tendant

à la création d*un bureau de poste avenue Daumesnil.

Adoption et délibération

Communication d*une lettre de M. le directeur général des Postes et télégraphes relative à ce vœu

— Renvoi à la 4* Commission d'un projet

de vœu de M. Paul Bernard tendant à la création d'un bureau de poste place dllaUe

Rapport de M. Adolphe Chérioux et délibération

— Renvoi à la 4* Commission d*un projet

de \œu de M. Picau tendant à rétablissement d'un bureau de poste dans le haut de BelleviUe

Rapport de M. Adolphe Chériouv et délibération

Keiivoi d la 4* GommissioD d'une proposition de M. Gros concernaut la création d'un bureau de poste me Damrémont

Rapport de M. Adolphe Cbérioux et renvoi à l'Administration

— Communication d'une lettre de M. le di-

recteur des Postes et télégraphes relative k la création de deux bureaux de poâte auxiliaires rue Gompans et av&.

nue de Wagram

iv*.

inci

— «fô

Pages.

Postes et télégraphes (Suite).

— Renouvellement d'an vœu tendant à ré-

tablissement de boites aux imprimés dans les gares de chemin de fer.

Rapport de M. Adolphe Chérioux. . . 383 Délibération 384

— Renouvellement d'un voeu tendant à la

création d'un bureau de poste bonle- \ard do La Villette.

Rapport de M. Adolphe Chérioux et délibération ^Wi

Ck>mmunication de M. le Président. ïï7

— Renvoi à T Administration d'une propo-

sition de M. Rassinet tendant à la création d'un bureau de poste prés de

la place Cambronne ^ 395

Rapport de M. Adolphe Chérioux et renvoi à l'Administration 571

— Renvoi à la 4* Commission et à TAdmi-

nistration d'une proposition de M. Max Vincent tendant à la création d'un

bureau de poste rue Caumartin 441

Rapport de M. Adolphe Chérioux et renvoi à TAdminisl ration 571

— Renvoi à l'Administration d'une proposi-

tion de M. Gervais tendant à l'organisation d'un service postal supplémentaire sur la ligne de tramways Odéon— Arpajon 5Ï8

— Renvoi à la 4' Commission d'une propo-

sition de M. Collardeau tendant à la création d'un bureau de poste à Drancy . 55.S

Rapport de M. Adolphe Chérioux et renvoi à l'Administration 571

l*OI I.E.\ARD (.M.).

Voir : École d'horticulture de Vil lépreux.

Poupon (M. le docteur).

Voir : Commissions locales du traoail dans V industrie.

Phéfbcturb de pouce.

— Pensions des agents dp la préfecture de

Police.

Voir : Pension >i de rétro i te.

PHÉ-SaI^' î-GeRV Ali .

Voir : Casernes de gendarmerie.

PRÉSmENT DV CO.NSEIL GÉNÉRAL.

— Élection du président 03

— Allocutions de M. le Président 64 KM)

Prévost.

Voir : Orphelinat Precost.

Pages.

Prévoyance DE Puteaux (La).

— Renvoi à la 3" Commission d'une péti-

tion de M. Bock, président de la société mutuelle la Prévoyance de Puteaux, sollicitant une Fubvention 303

Prusons départementales.

— Sainte-Pélagie. — Renouvellement d'une

tolérance de prise de jour.

Mémoire n* 45 24

Rapport de M. Riant et délibération 439

— Construction d'un groupe de prisons dé-

partementales à Fresnes-les-Rungis. — Travaux de chauffage et de ventilation.

— Mise au concours.

Mémoire n' 88 59

Rapport de M. Bassinet et délibération 566

— Renvoi à la 1" Commission d'un pétition

do M. Foiseile, secrétaire du Comité rt'pjblii'uîn sn'ialistc du X' arrondissement, protestant contre l'exécution de nouveaux travaux à la prison Saint- Lazare 10(i

— Transformation de la prison de la Santé

en maison de prévention et installation provisoire À la Maison d'éducation coi^ reclionnclle de l'inlîrmerie centrale des prisons de la Seine. — Approbation des plans et devis.

Mémoire n^ 13<i 340

Rapport de MM. Bassinet et Louis Lucipia et délibération 56!)

— Proposition de M. Stanislas Leven tendant

au remboursement par la v ille de Paris du surcroit de dépenses occasionné par la construction du groupe de prisons de Fresnes.

Rapport de M. Bassinet et renvoi à l'Admini-stration o(i3

— Pétititin d'habitanls du X* arrondissement

[Kolestant contre l'installation d'une buanderie à la [)rison Saint-Lazare.

Rapport de .M. Bassinet et renvoi à l'Administration 56i

VoU' d'un ordre du j«»ur de M. Ilattdt. 565

PHIVILtGK DE.^ i>OLlLLELUS I>L cHL'.

— Projets de vœux de MM. Navarre et Escu-

dier pour la suppres.sion du privilège

des bouilleurs de cru 78

Adoption et délibération 79

Communication de M. le Président. . 244

PniX DE JOLH.NtE.

Voir : Enfanta assistés.

Prog&s-verdal (Observations sur le).

Voir : Épandage, — Orphelinat Pre- 008t. -* Réunions publique»*

Produits éventuels.

Voir : Compte,

Professeur D'AGRicuLtcRE.

Voir : Agriculture,

Pbogrès horticole du Perrbux.

— Renvoi à la 4* CommissioD d'une demande

de subvention 253

Rappoit de M. Chausse et renvoi à rAdn:)inistration 39i

PaOPRlâTÉS DÉPARTEMENTALKS.

Voir : Contributions direct ett,

pROT (Legs).

Voir : Aliénés.

Prud'hommes.

Voir : Conseils de prud*hommes.

PUOIXIER (M.)-

Voir : Iramways»

Pupilles de la vîllb de Paris.

— Renvoi à TAdministration d'une pétition

de M"' Stoitz sollicitant l'admission de son fils Albert Fdlenfaot aux pupilles de la Seine

Pages.

Pute AUX.

Voir : Quai de Puteauic.

Quai de Pute aux.

— Renvoi à la 2* Commission d'une délibéra-

tion du Conseil municipal de Puteaox tendant à l'aliocation d'une subvention pour ruméiioration du quai de Puteaux

Rapport de M. Clienu et renvoi à rÂdministration

Raincy.

Voir : Annexion au département de la Seine.

Raix (M.).

Voir : Asile de Vaucluse^

Ravel (M.).

Voir : Société de préooyanre mutuelle de« enfants du département de la Seine.

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