RÉCEPTION DES MAIRES DE LA BANLIEUE
— Ratification d'une décision du Bureau et
délibératiun
Pit-
Recettes.
Voir ! Compte.
Redoute de Gennbvtlliers.
— Projet de vœu de M. Laurent-Gély ten-
dant à la suppression de la redoate dite de Gennevilliers, à Asniéret
Adoption et délibération
Communication de M. le Président.
Remerciements au Conseil.
— Rermerciements pour prix et sobven tiens
accordés par le Conseil, 66, ^7,
447 et
Réservistes.
Vo\r : Appel de» ré»er9i»te».
Retraites.
Voir ! Caisse» de retraite, — Pen»i(ms de retraite. — Socour».
Réunions pubuuubs.
— Question de M. Jacquemin au sufet du
refus d'une saUe pour diverses réu* nions à Pantin
Vole d'un blâme à M. le préfet de la Seine
Observation sur le procès- verbal . . .
RuCUE-DB-filrRS.
Voir : Monument» commémorât if »^
Roquette (Petite).
Voir : Prisons.
RossiNi.
Voir : Maison de retraite Bossini.
* Roudil (Ecole).
Voir : En/afits assistés {Algérie).
Roue d'emprunt*
— • Cession à la ville de Paris de la rme de l'emprunt départemental de 1857.
Mémoire n* 106 »W>i
Rapport de M. Vorbe et délibération 5.*i5
Routes départementales.
^ Vente d'excédents de terrains proyenant des routes départementales.
Mémoire n' 70 41
Rapport de M. Bailly «W
Délibération .* -1^^
HOUTES UÈPARTEWENTALES {Suîte).
— Routa départementale o* 40. — Ouver-
ture entre Les lilas et Moatreuil. — Honoraires des conseils du Département.
Mémoire n* 109 33»
Rapport de M« Hémard et délibération 501
— Route départementale n* 40, à MonlreuiU
sous-Bois. — Construction d'un égout.
Mémoire n« i39 342
Rapport de M. Héaiard et délibération î>76
— Route départementale n* 40. — Ouver-
ture entre Les Lilas et Montreuil. — Création de ressources au budget primitif de 1K95.
Voir : Budijet départemental.
— Route départementale n* 74, à Gentilly.
— Instance demoiselle Garonne. — Indemnité.
Voir : Content te u.r.
Route de Pla.vurs.
— Renvoi A la i* Commission d'une propo-
sition de M. Br*rd tendant à la réfection de la route de Flandre entre la porte de Flandre et le cimetière de
Pantin lOi
Rapport de M. Jarquemin et reh\oi à l'Administration 365
Routes natioxales.
— Route nationale n' 1. — Pétition du Con-
seil municipal de Pierrefitte tendant à
la réfection du pa\age de cette roule
dans la traverse de la commune.
Rapport de M. Gihert (de Saint-
Mandé) et renvoi à PAdmintstra-
tion 5Î8
Roux (M.).
Voir : Bibliothèques communales»
Koix (M. le docteur).
— Ouverture de crédit pour paiement de la
médaille offerte par le départemeolTde
la Seine au docteur Roux.
Rapport de M. Maury et délibération 290
Communication de M. le Président.. "tiO
Ku DE Maiuvkl.
— Projet de v<i*u tendant à la suppression
du ru de MariveL
Pages.
Paires.
Rue o'Aliîsia (Terrain départemental).
Voir: : Domaine départemental*
Rue d*Alsace (Passerelle de la)/ Voir : Chemins d^fer*
Rue Morkl. a Saint-Oien.
— Renvoi à la 2* Commission d'une pétition d'un grand nombre d' habitants et propriétaires de la rue Morel, à Saint- Ouen, tendant A rassainisseroent de ladite rue 303
Rapport de M. Bailly et renvoi à l'Administration 507
RUGIN (M.).
Voir : ^Souscriptions.
Saint- Araom AN (.M.).
Voir : Souscriptions»
Saint-Denis.
Voir : Casernes de fjendarnwrie. — Conseils d'arrondissement. — Tramira y s.
Sainte-A.\nb.
Voir : Asile clinique d'aliénés.
Sainte- (îENEvièvE^Es-Bois. Voir : Écoles.
Saixte-Pélagie.
Voir : Prisons départementales.
SaIN'T- HoNOni-LBS-BAIKS.
Voir : Enfants assistés.
« Saint-Mandébnne (La) ».
Voir : Sociétés de (jymnastuiue et de tir.
Saint-Macb.
Voir : Sectionnement électoral.
Saint-Maurice.
Voir : Exposition universelle de Î900.
Saint-Oubn.
Voir : Adjudications. — Chemin de grande communication n' 69. — Rue Morel, à Saint-Ouen. — Secours.
Salles de réunions.
Voir : Héunions publiques.
Salpâtrière.
Voir : Hospice de la Salpétrière*
Santé (Prison de la).
Voir : Prisons (lêpcirtementaletf.
Sapeurs-pompiers.
Voir : Concours de pompes»
Sartrou VILLE ((àare dei.
Voir : Chemins de fer»
SCEAL'X.
Voir : Concours de pompes. — Conseils fV arrondissement.
ScHOLL (M. Au rélien).
Voir : Monuments rommémoratifs.
SÉANCES DU (k)\SElL GÉNÉRAL.
i" session :
— !"" séance. — 20 mai 0!
— >• séance. — «7 mai IW
— 3" séance. — ai mai «41
^' session :
— l'' séance. — 17 juin 35i
— î" séance. — 26 juin 376
— 3- séance. — 3 juillet m
— V séance. — 8 jnillel 512
— 5' séance. — il juillet 559
Secours.
— Allocation d'un secours une fois payé à
M"' Leloup, veuve d'un conducteur des ponts et chaussées du Département.
.Mémoire n" 9 5
Rapport de M. Haill\ et délibération. 363
-- Allocation d'une pension annuelle et et viagère à .M"' U*loup, \eu\e d'uii conducteur des (Kints et chaussées du Déparlement.
.Mémoire n* 10 6
Happurtde M. Haill\ et délibération. '^
— Personnel actif des Travaux. — Allocit^
tiou d'un secours annuel et viager à M. Minville.nnrien conducteur principal des Ponts et chaussées attaché an ser- \ice du Dé parlement.
Mémoire n' W
Happort de M. Giberl ^de Saint- Mandé I et délibération
— Ratification d'une décision du Bureau
allouant un secours au\ victimes des rijfueurs de l'hiver IHOUHOo.
Délibération 76
— Ratification d'une décision du Bureau
allouant un secours aux ouvriers de l'usine de la rue du Landy, à Saint- Ouon.
Pélibéi'atiou 76
Pftges
Pïi
Secours (.Suite).
— Ratification d'une décision du Bureau
allouant un secours aux ouvriers de rUsine du bi-métal, à Joinville-le-Pont.
— Proposition de M. Jacquemin tendant à
Tallocation d'un secours aux familles des emploxés de la Compagnie des tramways de Paris et dn département de la Seine.
Adoption et délibération
— Renvoi à la 5*^ C4)mmission d'une pétition
de M. Ambroise Malige, instituteur suppléant à Técole communale de
Pantin, sollicitant un secours
Rapport de M. Laureot-Oél\ et renvoi à l'Administration
— Renvoi à la 3' Oonimission d'une pètitioD
de M*' Blonde, veuve d'un ancien directeur du service des Knfants assistés de la Seine à Aria>. solliciLint le
renonvellement d'un si cours
Rapport de M. Paul Stiauss et renvoi à TAd min ist ration
— Renvoi à la V Commission d'une pétition
de M"* veuve Long) .sollicitant un
sec-ours
Rapport dn M. Cliaussc et renvoi à l'Administration
— Renvoi à la 5* Commission de pétitions
de M"* Marie Vinçard sollicitant un
secours 106 et
Rapport de M. Opportun et délibération
— Pétition de .M. Dagnan sol'icit.nnt un
secoure.
Rapport de M. Baill\ et i envoi .i rÂdministration
— Renvoi â la 2" Conunissiou d'une |)élitioii
de M. Perrot, secrétaire général de la Chambre syndicale des é;jouliers de la Seine, sollicitant une peiiMon de retrait*^
en fa\ eur de .M. Berthiei-
Rapport de M. Baill\ et ren\oi a l'Administration
— Kemoi à rAdiiiiiiistratidii d'une i)étition
de M. Henri (h'rière. xdlicitaiit un secours
— Allocation d'un secour- à M"' veuve
Babut.
Mémoire nM i 1
nn[iport de M.-.Maury el drlil)''ialion.
— Personnel actif des Travaux. — Alloca-
tion d'un secours annuel et viager de 500 francs à M. Berthicr.
Mémoire n' 140
Rapport de M. Ger vdi> et dcUbéra-
Ul
lu'.
tion.
im —
^ Fag.»s.
Ken^ oi à la 7' Gomuiission d'une pétition
de M. Thiébaut solliL*it<int l'a11oc<ition d'une pension viagère v . . VW
Rapport de M. Bérlhelot et renvoi à r Administration 554
^— Propusitiotl de M. Paul Strauss tendant à l'allocation d'un secours an\ victimes de rincendic des Établissements (lodillut (ruo Rochet'hoiiart) •. . HH
Adoption et délibération iiO
Obserxation de M. Renou au sujet de la répartition des secours lîKl
— Proposition de M. Lévéque tendant à
l'allocation d'un secours au\ ouvriers de l'usine des Forges d'l\ry.
Adoption et délibération 510
Secoi'rs d'études.
' — ftcole des Beaux-arts. — Attribution d'un secours d'études de 1,000 francs au jeune Biloux.
Mémoire n* 72 i3
— Renvoi à la 5* Commission d'une pétition
de M. Hussard sollicitant une bourse d'études 106
Rapport de M. Marsoulan et délibération 468
— Renvoi à l'Administration d'une pétition
de M. Moulou sollicitant un secours d'études en faveur de son fils, élève de l'école d'horticulture de Versailles . . . îi'i
— Renvoi à l'Administration d'une pétition
de M. (îougeon, élève à l'École des beaux-arts, sollicitant une subvention qui lui permette de continuer ses études 30i
Voir : Bourses département aie s*,
SRCHliTAIRIfS DU CoNSEU. GÉNKRAL.
— Election de quatre se«*rétaires 03
Sbctionnbment électoral.
— Proposition tendant à la suppression du
sectionnement électoral de la commune
de Saint-Maur 105
Mémoire n' 01 34
— Renvoi à la 4' Commission d'une pétition
d'habitants de Billancourt tendant à l'érection en section électorale de cette partie de la commune de Boulogne . . . 105
Rapport de M. Picau et ren\oi à l'Administration 552
Sectionnehkvt klkctuhal {SuUc\,
— Pénion d'habitants de Vilrj -Port-à-
l'An^lais tendant au sectionnement ékvtoral de crtte partie de la commune de Vitr>.
Rapport de M. Lyon-AIi'mand et renvoi à l'Administration
Pétitions de MM. Mathieu et Janiet relatives au miMne objet
Mectio^s de cOhm^m^Si
Voir : Commune* n-réation i\c) — Sorliftnncment élt*rtor(it.
Sénat.
Voir : Corps électoral sénatorial.
Service des élections.
•=* Dépëilsés d'impi'osâions pour le service des élections.
Mémoire n* 02
Rapport de M. Ernest Moreau
Délibération
Service des épidémies.
Voir : Ètuces à ilésin/ertion.
Service militaire des condamnés.
— Projet de vœu de M. Clairin tendant à la
modification des dispositions de la loi dn 15 juillet 1H89 en ce qui concerne les militaires condamnés avant leur entrée au service.
Rapport de M. (ilairin
Communication de M. le Président..
Services sanitaires vétérinaires.
— Ouverture de crédit pour l'impression du
rapport annuel du Service sanitaire vétérinaire sur les épizooties.
Mémoire n* 79
Rapport de M . Barrier et délibération
— Renvoi à la 7' Commission d'une pétition
de M. Frasey, vétérinaire, sollicitant sa nomination dans le service d'inspe4*tion de la boucherie de Paris
— Service sanitaire vétérinaire de Paris et
du département de la Seine. — Demande d'approbation du projet de budget.
Mémoire n* 122
Rapport de M. Barrier
Délibération
Service des Travaux.
— Renvoi à l'Administration d'une pétition
de M. Lemaitre sollicitant un emploi dans les travaux de la ville de Paris . .
i*af.'es.
Paires.
Sessions Dr Consbil okNiRAU
^ Ouverture de la première session de
— Prorogation de la session 243
— Ouverture de la deuxième session de
Sessions du Conseil municipal oe Paris.
— Communication de M. le président du Conseil municipal de Paris au sujet de la clôture de la session de celte assemblée
Voir : étalages,
Simon (Legs).
Voir : Enfants as^isté»-
SociiSté centrale pour l'améUoration des
RACES DE chiens EN FRANCE.
— Renvoi à la 4* Commission d*une pétition
de M. Léon d'Hallo, vlce-présidcnl de la Société centrale pour rainélioratiou de< races de chiens de France, sollicitant un prix —
Rapport de M. Rraid et délibération Annulation de la délibération
SociètS d'encouragement.
— Question de M. Laurent-Célv sur les em-
piétements de la société concessionnaire de rhippodrome de Longchanip .
Vote d'une proposition du miHne
membre
Renvoi de cette proposition au Cionseil municipal de Paris
SoCIÉTi FRANÇAtSB DE SAUVEtAOE.
— Renvoi à la ti'Commissiond'uno pétition
de M. Fiiolde, président de la Société française de sauvetage (section de Fontenay-sous-BoIs). sollicitant «ne subvention j *
SnCIÉTéS DE GYMNASTIQUE ET DE TIHi
— Projet de vœu de M. LaUhetlt-Oély len-
dRut à ce que l'Ktat viehne en aide aux sociétés de gvmnnstlqup;
Adoption et dëlibëralioh
Communication de M. le Prësldetit..
Allocation de médailles et de stibcentions,
— Renvoi à la (V (iommission d'une pétition
de M. Rellois, président de l'Assoclation des sociétés de gymnastique de la Seine, sollicitant le renouvellement de SA subvention Annuelle
4Mt
Soairés de gymnastique et de tib {/ifuite)
— Renvoi à la 6* Commission d'une pétilkn
de M. le président de la eociété de gymnastique l' Espérance de Fontenay-sous'Bois sollicitant nue subvention
— Renvoi à la 0* Commission d'une pétition
de M. Marius Bayel, président de la société de tir du XIV' arrondissement
les EWf sollicitant un prix
Rapport de M. MuEet et délibération ■
— Renvoi à la 6' Commission d'une pétition
de M. Durand, président des Flober-
tUtes de Drancy, sollicitant un prix. .
Rapport de M. Muiet et délibération.
— ftenvoi à la 6' Commission d'une pétition
de M. Damourette, président de la société les Floberiistes de Soisy-le- Sec, sollicitant one subvention
— Renvoi à la 6' Commission d^voe pétition
de M. le maire de Nanterre, président
de la société de gymnastique et de tir
la Nanterrienne, sollicitant un prix.
Rapport de M. Muzel et délibération.
— Renvoi à la 6* Commission d'une pétition
de M. Riéger, président de la sodélé de gymnastique la Saint- Mon déennet aolliritant un certain nombre de prix à l'occasion de son prochain
concours
Rapport de M. Mnzet et délibération
— Renvoi à la 0* Commission d'une pétition de M. Pavié, président de ta 8oeiété de tir du XIV arrondissement, solliâlani un prix
Rapport de M. Muiet et délibération.
— Renvoi à la Ô* Commission d'une pétitiou de M. le docteur Mouribot, président de la Société civile de tir dEpinaysur-Selne, sollicitant un prix
Rapport de M. Muzel et ordre du jour
— Renvoi à la 6* Commission d'une péUlif ti de M. Jabiol, président de la Société de tir mixte d'Argenleuil, sollicitant une subvention
— Renvoi â la ti' Commission d*une pétition de M. (luichard, président du Stand scolaire du XIX" arrondissement, sollicitant un certain nambre de prix ....
Rapport de M. Mueel et délibération.
— Ren^ ol à la 0* Commission d'une pétition do M. Kugéne Roger» président de la socl<*tô de tir de Clamart Tout pour la l'Yance, sollicitant un prix
Rapport de M. Muiet et délibération.
ÏV
yà5
5lt)
