SURVEILLANTS DE TRAVAUX
— Renvoi à la !l* Commission d'une pétition
de M. Dagnan sollicitant un emploi de «orveiUant de travaux 106
)TNDic DU Conseil général.
— ÉlectMMi d'un syndic 63
Tabacs.
Voir : Bureauw de tabac. — Commissiûtî départementale des débits de tabac. ^ Muisona départementales de Nanxerre et de Villers^Cotterets.
?ABLEAU d'avancement.
— Proposition de M. Blachelte relative à
la pnMication du tableau d'avance*
fflwit dti personnel enseignant 627
Adoption et délibération 628
Pages.
Pages.
Tarifs de chemins de fer.
Voir : Chemins de fer.
Taxe de désinfection.
— Demande d'ouverture d'un crédit de
600 francs pour dépenses résultant de la nouvelle taxe de désinfection dans les communes du département de la Seine.
Mémoire n' 107 32i
Rapport de M. Poussier et délibéra-
— Réglementation de la taxe dans les com-
munes de la banlieue.
Mémoire n* 141 348
— Pétition de diverses communes tendant
à obtenir l'exonération des frais de désinfection.
Rapport de M. Poussier et ordre du jour 395
Taxe d'incinération.
Voir : Incinération.
