TÉLÉGRAPHE
Voir : Postes et télégraphes.
Téléphones.
— Renvoi à la 4* Commission d'un projet
de vœu de M. Paul Bernard relatif à l'échange de messages téléphonés entre
Fontenay-aux-Roses et Paris 245
Rapport de M. Adolphe Cbérioux et renvoi à l'Administration 386
Voir : Maison de Nanterre.
Terrains.
— Terrains loués à Créteil.
Voir : Épandage.
— Excédents de terrains.
Voii" : Routes départementales.
— Jerrain de la rue d'Alésia.
Voir : Domaine départemental.
Territoriaux.
Voir : Appel des réservistes et .des territoriauœ.
Thiébaut (M.)
Voir : Secours.
Thomas (M.).
Voir : Bourses départementales.
Thouvbnin (M.) • •
Voir : Enfants assistés.
Page».
Tombolas.
— Renvoi à la 5* Commission d'une pétition
(le M. Boiiv-Glavy sollicitant un lot pour une tombola organisée par les habitants du quartier de la Gare, à Nanterre 442
Rapport de M. Bellan et délibération 577
« ToDT POUR LA France ».
Trains ouvriers.
Voir : Chemins de fer.
Thaiteusnt».- • •
— Pétition des gardes du Palais de justice. Voir : Gardes.
Tramways.
— Demande en concession par- MM. Kresson
et Dubois d*uoe ligne de Neuilly à Garches et Versailles.
Mémoire n* 2i 15
— Détermination des points d*arrét fixes
de la ligne de tramways de Charenton à la Varenne-Saint-Hilaire.
Mémoire n" 23 15
Rapport de M. Gibert (de Saint-
Mandé) 389
Délibération 390
— Projet de création d*une ligne de tram- * ways entre le Cbamp-de-Mars et Saint-
Ouen.
Mémoiren'65 37
Rapport de M. Gibert (de Saint-
Mandé) 521
Délibération i . . 522
— Proposition des compagnies en vue : 1*
de la transformation de la traction sur le réseau départemental ; 2* de rétablissement de nouvelles lignes pour l'Exposition de 1900.
Mémoire n' 90 60
— Communication d'une lettre de M. le pré-
fet de Police en réponse à un vœu du Conseil général relatif au tarif de la ligne de la place de la République à Pantin 69
— Renvoi à la Commission mixte des omni-
bus et tramways d'une proposition de M. Blacbette tendant à la prorogation jusqu'en 1940 de toutes les concessions de lignes de tramways dans le dépar« toment de la Seine 80
Rapport de M. Gibert (de Saint- Mandé) 434
Délibération 436
Tramways {Suite).
— Renvoi à la CoromisBion mixte des omni*
bus et tramways d*one proposition de M. Blacbette tendant au prolongement de la ligne de tramways à traction élec'
* trique- de Paris à -Saint-Denis.-. il
Délibérations du conseil municipal de Pierrefitte tendant au même objet 239 et 441
Rapport de M. Gibert (de Saint- Mandé) et renvoi à l'Âdministration.. 5*v
— Renvoi à la Commission mixte des omni-
bus et tramways d'une propositioD de M. Jacquemin tendant à l'établissement d'une ligne de tramways de Pantin à Cbarenton 1U3
Rapport de M. Gibert (de Saint- Mandé) et renvoi à rAdministiation 5lv
— Renvoi à la Commission mixte des omni-
bus et tramways d'une délibération da conseil municipal de Gourbevoie tendant à ce que le tramway tnbulaire souterrain à traction électrique dit tube Berlier ait son terminus à la Porte- Maillot et non à la Port^Danphine.
Rapport de M. Bailly et reuTÔi à TAdministration 17&
-^ Renvoi 4 la Commission mixte des omnibus et tramways d'nne pétition de M.
le président de la Compagnie parisienne de tramways intercommunaux réclamant l'exécution de l'enqnéte ordonnée par le Conseil général sur la demande de concession faite par cette compagnie de la ligne de tramways de la place de la République à Fontenay-sous-Dois.. 1*^
Rapport de M. Gibert (de Saint- Mandé) et ordre du jour 51!^
— Renvoi à TAdministration d'une pétition
• d'habitants des quais des Célestins et de l'Hotel-de-Viile demandant, en exécution d'une délibération da Conseil
. général, le transfert an Puni-Marie du bureau des omnibus et tramways du quai de THôtel-de-VUle ^
— Proposition de M. Ghampeaud tendant à
une prompte homologation des nouveaux tarifs du tramway de Paris à Arpajon.
Adoption et délibération ii'
— Proposition de M. Domart tendant à la . suppression des plates-formes d'avant
sur les voitures de tramways de la Gom-
Pages.
Tbahways {Suite).
pagnie des tramways de Paris et du département de la Seine.
Rapport de M. Collardeau et délibération 250
Communication de la réponse de M.
le préfet de Police 379
— Pétition d'habitants du XV arrondisse-
ment et de Glamart tendant à la modification du tracé de la ligne de tramways de Glamart à Saint-Germiiln-des- Prés.
Rapport de M. Gervais et renvoi à l'Administration 294
— Renvoi à la Commission mixte des omni-
bus et tramways d'une délibération dn conseil- municipal de Glichy tendant à l'amélioration du service du tramway Gennevilliers— Madeleine.
Rapport de M. Bailly et renvoi à l'Administration 517
— Ligne de Paris à Arpajon. — Ouverture
de nouvelles haltes.
Mémoire n' 137 341
Rapport de M. Gibert (de Saint- Mandé) et ordre du jour , . . . 571
— Projet de création d'une ligne de tram-
ways entre le Petit-Ivry et les Halles centrales.
Mémoire n* 138 342
Rapport de M. Gibert (de Saint- Mandé) et délibération 670
— Question de M. Gibert (de Saint-Mandé)
an sujet de la fréquence des accidents causés par les tramways à traction élec- . trique 362
— Projet de vœu de M. Reulos tendant au
prolongement jusqu'à l'asile d'aliénés de Villejuif de la ligue de tramways du
Cbàtelet à Villejuif 371
Adoption et délibération 372
— Question de M. Landrin sur l'exécution
de la ligne de tramways de la place de
la République à Romainville 373
— Renvoi 4 la Commission mixte des omni-
bus et tramways d*une pétition de M.
Edmond Coignet, sollicitant la concession de qnatre lignes de tramways à
traction mécanique 375
Rapport de M. Gibert (de Saint- Mandé) et ordre du jour. 520
— Renvoi à la Commission mixte des omni-
'bus et tramways d'une délibération de la municipalité de Montreuil-sous- Bois tendant à la mise à l'enquête du tramway de la place de la République à Fontenay-!K)us-Boi8 379
Page», Tramways {Suite).
— Renvoi à la Commission mixte des omni-
bus et tramways d'une proposition de M. Adolphe Chérioux relative à la ligne de tramways Glamart — Saint-Germain-
des-Prés 382
Rapport de M. Gervais et renvoi à l'Administration 586
— Proposition de la Commission mixte des
omnibus et tramways tendant à la prorogation au profit du Département de diverses concessions de lignes de tramways.
Rapport de M. Gibert (de Saint- Mandé) 434
Délibération 430
— Renvoi à la Commission mixte des omni-
bus et tramways d'une proposition de M. Adolphe Chérioux invitant l'Admi- ' nisiralion à obt 'uir, pour la Compagnie générale parisienne de tramways, la concession des lignes Glamart, Mal;ikoff et Vanves avec terminus à la
place des Victoires 440
Rapport de M. Gervais et renvoi à l'Administration 588
— Renvoi à la Commission mixte des omni- -
bus et tramways d'une délibération du conseil municipal d'Aubervilliers sollicitant la mise à l'étude d'un tramway entre cette commune et Paris par la
. porte d'Aubervilliers 441
Rapport de M. Gibert (de Saint- Mandé) et renvoi à l'Administra- Uon 519
— Renvoi à la Commission mixte des omni-
bus et tramways d'une pétition de M.
Cauderay sollicitant la rétrocession de la concession de lignes de tramways à traction électrique entre Paris et différentes localités de la banlieue 4ii
Rap)K)rt de M. Gibert (de Saint- Mandé) et ordre du jour 51 H
— Concession à M. Puginier d'une ligne de
tramway à traction mécanique de la porte Maillot au pont de Suresues.
Rapport de M. Patennc 409
Délibération 481
— Renvoi à la Commission mixte des omni-
bus et tramways d'une proposition de M. Brard tendant à la substitution de la traction mécanique à la traction animale sur la ligne de tramways d'Aubervilliers à la place de la République ... 510
— Renvoi à la Commission mixte des omni-
bus et tramways d'une délibération du conseil d'arrondissement de Saint-Denis tendant à ce que le tracé du tramway
Pages.
Tramways (Suite). "
actiiellement à l'étude entre Aubervil* liers et SaUit-Denis suive la route n* 21 et lu roule n' 37 511
— Renvoi à la Commission mixte des omni-
• bus et tramways d'une délibération du conseil municipal de Neuilly-sur-Seine
. tendant à obtenir le prolongement de la ligne de tramways partant de la place du Château pour desservir le quartier Saint-James avec point terminus à la porte de Bagatelle 511
— Renvoi à la Commission mixte des omni-
bus et tramways d'uue pétition de MM. Fresson et Dubois^ directeurs de . la Société de tramways de la banlieue, sollicitant la concession d'une ligue de tramways à traction mécanique du pont d'Ansterlitz à la station de Sucy-Bonueuil 511
— Renvoi à la Cotnmis ion mixte des omni-
bus et tramwavs d'une délibération du conseil municipal de Clamart tendant à l'emploi de la traction électrique sur la ligne de tramways de Clamart à SaJnt-Germain-des-Prés 511
— Pétition d'employés et de pensionnaires
de l'hospice de Bicétre demandant le prolongement jusqu'à l'entrée de l'hospice du tramway du Châtelet à Bicétre.
Rapport de M. Gibert ule Saint- Mandé) et ordre du jour 520
— Renvoi à la Commission mixte des omni-
bus et tramways d'une proposition de M. Paul Viguier tendant à la mise à l'fnquéte d'une ligne de tramways à traction mécanique de Puteaux à Tune des portes de l'enceinte du XVII* arrondissement 548
— Renvoi à la Commission mixte des om-
' nibus et tramways d'une proposition de M. Domart tendant à la prompte exécution de la ligne de Saint-Denis à Aubervilliers 557
Voir : Amnistie, — Postes et télégraphes. — Secours,
Transport (Entreprise de).
Voir : Aliénés,
Travail dans l'indi^stiub.
— Renvoi à la 7* Commission d'un projet de
vœu de M. Jacquemin relati' à Tapplication des art. 24 et 25 de la loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants et des femmes dans l'industrie. 83
Pu- Travail dans l'industrie (Suite),
— Proposition de la 7* Commission eoiicernant l'application de la loi dn 2 ek>venibre 1892 relative au t'avail dans l'industrie et à la création dans le département de la Seine des commissions prévues par celle loi.
Rapport de M. Bompard 4'-
DéUbération 401
Voir : Commissions locales du traça il dans l'industrie.
Travaux extraordinaires.
Voir : Conseil de préfecture, — Tojre de désinfection.
Travaux de la ville de Paris.
Voir : Sercice des Trataux. — Surveillants de travaux.
Tribunal de commerce.
— Ouverture de crédit pour tirage de collec-
tions de gravures destinées à élrp offertes aux membres do Tribunal de commerce.
Mémoire n' 68
— Menues dépenses. — Demande de crédit
complémentaire pour 1895.
Mémoire n' 101
Voir : Gardes.
Tribunaux.
— Menues dépenses et frais de parquet de
la Cour d'assises et des tribunaux. — Demande de crédit supplémentaire.
Mémoire n* 67
Rapport de M. Adolphe Cbérioax . .
Délibération
— Menues dépenses et frais de parquet de
la Cour d'assises et des tiibunaux. — Institution d'un contrôle des régies et du matériel.
Mémoire n* 94
Trousseaux.
Voir : Indemnités de trousseau.
Tube Berlier.
Voir : Tramways.
i( Union et avenir de Vincennes o.
Voir : Sociétés de gymnastique.
Union musicale.
— Renvoi au Bureau d'une pétition dp
M. Ducreux. président de T Union musicale, sollici ant une subvention pour l'organisation d'une fête au profit des pauvres de Levallois-Perret
Union nationale des socnlTiis Fhance.
Pages.
M nft Di
Voir : Sociétés de gymnastique et de tir.
Union des sociétés de tir de France.
Union syndicale des ouvbiers menuisiers de LA région de Vincennes.
— Renvoi à la 5* Commission d'une pét tion
de M. PerrurbeZf secréUire de l'Union syndicale des ouvriers menuisiers de la région de Vincennes, sollicitant une
subvention annuelle 443
Rapport de M. Landrin et renvoi à la Commission du budget 606
Usine du bi-hétal, a JoiNvn.LE-LE-PoNT.
Voir : Secours*
Usine de « la Foub ».
Voir : Établissements classés.
Umnb des Forges d'Ivry.
Voir : Secours.
Usine de la rue du Landy.
Voir : Secours.
Vallet (M.).
Voir : Bourses départementales.
Vanne.
— Renvoi à la 2* Commission d'une commu-
nication de l'Administration relative à l'abaissement de la conduite des eaux de la Vanné, à Montrouge 70
Vasve?.
Voir : Octrois.
Varenne-Saint-Maur (La).
Voir : Directeurs d'écoles.
V AUCLUSE.
Voir : Asile de Vaucluse.
Vélocipédie.
— Renvoi à la 4* Commission d'nne propo-
sition de M. Quentin-Baucbart tendant à la création d'un grand-prix international de vélocipédie iOl
Rapport de M. Chausse et ordre du jour 554
— Renvoi à la 6' Commission d'une propo-
sition de M. Gibert (de Saint-Mandé) tendant à l'allocation d'une subvention pour l'entretien de la piste vélocipédique du bois de Vincennes 153
YÉLocipiDiE {Suite).
— RràvoiàlmerComiiiUMOE.ifilMpMtioii
de M. BoorgirBl, préodent de I* société vélocipëdiqne- le Grelot de NenJUy, soUicitaot une.snbveation...
— Rapport tie M. Atexift Mviet et délibéra-
tien
Verdier.
Voir : Hospice Verdier.
Vergnbs (M** Louise).
Voir : Souscriptions.
Vétérinaires.
Voir : Services sanitaires vétérinaires.
VlCÉ-PRÉSIDENTSbU CoNSElL GÉNÉRAL.
«— Élection de deux vice-présidents
Vieillards.
Voir : Assistance des vieillards. — Maisons départementales de Nonterre et de Villers- Cotte rets.
ViERzoN-FoROBs (Verrerie de).
Voir : Errants assistés.
YlÉVILLE (M.). • •
Voir : Souscriptions.
VILLE-ËVRARD.
Voir : Asile de Ville-Èerard. ,
ViLLEJUIF.'
\oir : Asile de Villejuif. -
ViLLENoissoN (MouUn de).
Voir : Asile de Vaucluse.
VlLLEPRBUX.
Voir : École d'horticulture de Villepreua.
Villers-Gotterets.
Voir : Maison départementale de VillerS' Cotterets.
Vincennes.
Voir : Exposition universelle de 1900.
— Vélot'ipédie.
YiNÇARD (M- Marie).
Voir : Secours.
VriR Y— Port-a-l'Anglais .
Voir : Sectionnement électoral.
Vitrt-suh-Seine.
Voir : Frais de police.
Page8,
VCEUX.
—- GomiDUoicatioas de M. le Président relajtives à: la transmbaion des vœux du Conseil général. SU, 354 U7
Voir : Amnistie. — Appela des réaer cistes, ^t des territoriaux. — Chemins de fer,— Corps électoral sénatorial.—Dépôt de remonte, — Halles centrales. — Majorité pénale. — Obseroatoire de Paris. — Ouvroirs religieux. — Patentes. — Portesbarrières. — Postes et télégraphes.
— Privilège des bouilleurs de cru.
— Redoute de Gennecilliers. — Ru • de Marivel. — Sectionnement électoral. — Service militaire des con-
damnés. — Sociétés de gymnastique et de tir. — Téléphones. — Tramways. — Travail dans Vindustrie.
-^ Zone militaire.
VonUE DÉPARTBMBNTALB.
— Renvoi à la T Commission d'une délibé-
ration du conseil municipal de Colombes tendant au classement comme route départementale ou comme chemin vicinal de grande communication de la voie qui doit être établie sur le
tracé de Tégout d'Achères 104
Rapport de M. Bailly et renvoi à l'Administration 178
— Personnel actif des Travaux.
Voir ; Secours.
Voir : Allée des Fortifications^ à Auteuil. — Chemins de grande communication. — Chemin des Ruisseaux, à CUunart. — Routes départementales. — Route de Flandre. *
VorruRBs cellulaires.
Voir : Enfants traduite en justice.
VOLONTAIBBS OU IV* ABROfTDISSEIIENT (Les).
Voir : Sociétés de gymnastique et de tir.
YZEUBB.
Voir : École d'Y^eure.
ZONB MILITAIRE.
— Renvoi à la Commission mixte des forti-
fications d'nne délibération du Gooseil municipal des Ulas tendant à la suppression de la zone militairre
Rapport de U» Cbérionx et délibération
— Projet de vœu de M. Gervais relatif à
la réglementation de la situation des occupants de la sone militaire.
Adoption et délibération
Communication de M. Iq Président. .
Réponse do M. le ministre de la Guerre
— Renvoi à la Commission mixte des forti-
fications d'un mémoire de M. Soulier tendant A la désaffectation du mar d'enceinte et & la suppression des servitudes militaires autour de Paris
— Projet de voiu de M. Gibert (de Saint-
Mandé) pendant à l'établissement d'un noQveail règlement des zones militairee*
Pir
lif
Page 399, renvoi n* 3; lire : voir au présent Recueil le mémoire n* 49, page 25y au lieu de
mémoire n* i5, page 10.
