TAL
jt
aires, it ra-
aires
JOURNEES
DK PRXSTATIOHS
Vicinatité
vicinaux
^Loi
du 91 mai
art 3)
U aximam :
Si
Ghamiiu
raraiz
(Loi
4a 20 «ont
Maximm :
1 journée
PRINCIPAL
des
QUAvax
conlribalions
diroctes
MAXIMUM
du
NOMBai
des centimes | extraordinaires fixé par le Conseil général en vertn de la loi dn ISjnilIet
(art. 4)
OBSERVATIONS
Gonversions
fonds libres, etc.)
U N* 1 (Suite) — (z).
AIRES POUR DÉPENSES 0BLI6ATO] (Loi da 5 avril 1881
DORÎI
(du
33 ans, du 31 iaiir.l888an 31janv.l911
16 ans. du 1« jaDT.189Hau 31déc.l914
30 ans, du !•' janv. 1901
10 ans, du 1" janv. 1903,
3 ans da 1* janv. 1905.
1 an, du l**
janv. 1906.
total
des
eontribations
OBSERVATIONS
(Changements
. j d'affectation, (Ennm^
chacui eonrenions
desdcpc
ctleurimj
d'après le^ fonds libres, etc.) d'autorisi 33
Constniclic groupe avec éc torn.
Subv.deli
p' la reti roule «loi 100,0:m)I
20 ann.
5 JXM) r.à 189.-»
Conseil
21 déc.
Elargisse
en clat de la ru el
par anticipation sa part contributive dans
lu:té par la commune, l'annuité de 1,531 fr.
lue année est supprimée et celle do la
1,785 fr. 32 c. par suite de la réduction
lemprunt. En outre, rim;)Osition qui
I début, a été ramenée à 6 c. 4/1 0<^ par
m de la valeur du centime.
,ue annuité est assuré au moyen de Texcéîitimes extraordinaires pour remboursement struction d'un Rroupe scolaire. Les annuités ^té payées à 1 aide de divers reliquats de ommune étant imposée pendant lesdites extraordinaires. Celles de 1897 et 1898 d'une imposition de 2 centimes extraordit du produit des centimes extraordinaires 'emprunts.
fr.Elari en état dugr Porl-à-ri 45,500 fr etviab. d Nouvelle fr. Const mat. (Vil tre),45,8 Const.d'l àl'éc.de Vilry- 9,203 .'.3 et rép. à filles de Centre.
55 c. Sut scolaire ( Port,5y, Amén. d bur. de f Vitry 4,107 fr Constd' à Vitr:
4,050 f 3 en tout ^ 38 e..
Convers.du poste sect. de rAugl.eii p»»«depl<
Equilibre d suppl. di
Travaux ( r^mmunj tuell. à !
(j enlion de 21,530 francs et le Département ^1 Par arrêté do M. le Préfet de la Seine du .« il
llênnlèrciilion ^ ^^^ prorogée d'une année, le point
^ d'amortissement de l'emprunt ayant été
1900 au 1*' janvier 1901. Par suite de
aleur du centime, les 9 centimes du début
iéduiU à 7 c. 2/10".
ris DES co
juillet 1868, 10 avril 1
Tableau N*» 2
irer chacun d'eux)
MOYENNE
DOaÉE
mus on <*•
,morti8semenl la au
NATDRS
et évaluation détai des ressources affecta à ramortissemei
niulon et lités consticipations iffectation, «ignements
POPULATION
delà
BITTl
par habitant
PARB..... .' août 1869 ao
^^ - féTiier 1989.
ianque de U8lOmU.
8,659.188 habitanU.
(Chiffre de 1901.)
984 fr. 37 c
l.w'^Wc.
en capital et inter^U.
fr. 58 c.
des excr-
iaillet 1869 an i 11 juillet 1909.
un a teun pendant la intérêts ne
u d'amor-
'évrier 1878 au ' S mai 1946.
mail87Bau85 [ 'éYrierl950.
1 fétrier 1877 an i3 nov. 1949.
, noT. 1898 au 15 août 1973.
RBSTB A PATIB
sur le serrice
des intérêts,
frais de
commisdoiii etc.,
de cliacan
des emprunts
BMSIMBLI
des restes
à rembourser
on à payer
sur le total
d'amortissement
de chaque emprunt
OBSERVATIONS
Service des intérêts. — Frais de commission et ehaifes aoeaisoires. — Tanx. — Annuités constantes on variables. — Retards on antidpatbns dans l'amortissement, chanKement d'affectation, conversion en ftmds libres, etc.— Renseignements diTers.
POPULATION
de U
DKTT
par habitai
DO
18,WV 97
Annuités constantes.
Id.
Id.
1 (Suite). — (B).
