‹ Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès-verbaux des délibérations (volume 5)Chapitre 227 sur 272 · COMMISSIONS DIVERSES · texte numérisé non relu

COMMISSIONS DIVERSES

Voir : Aliénés. — Bibliothèques. — Budgets et comptes. — Eauw et assainissement, — Ecoles. — Enfants assistés. — Fortifications. — Institut départemental des sourdsmuets. — Internat primaire, —r Navigation. — Orphelinat Prévost. — Prisons. — Protection des enfants du premier âge. — Services vétérinaires sanitaires.

Commission D'xDHissiBiLrrÉ.

Désignation de huit membres.

Mémoire n* *I2 63

Rapport de M. Collardeau et décision 198

COMMUUON DÉPARTEMBNTÂLE DD TMAYAIL DES BUrANTS, DBS FILLES MINEUBES ET DES PEMKE^ DANS l'industrie.

Rapport de M. Ranvier et renvoi de la nomination à la prochaine session

Commission des lndbmnités.

Désignation des membres devant en faire partie.

Commission des revendications piNANotBi»

DB LA ville de PaRIS ET DD DÉPARTEMEXT DE

LA Seine contre l'Etat.

Maintien des membres ?'•

Commission dd travail et du chômage.

Désignation de quatre conseillers suburbalos. . . Constitution de la Commission

Commission du Vieux Paris.

Désignation de trois membres du Conseil général.

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Mémoire n* 87 .

Décision

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