TRAMWAYS, OMNIBUS ET AUTOMOBILES
Appaoies diverses.
Communication des rapports mensuels du Contrôle
Communication d'un rapport du directeur des AflEaires départementales relatif à la modification des voies de la ligne Bonneuil— Concorde.
Communication d'une lettre du ministre des Travaux publics au sujet de la réorganisation des réseaux.
Mémoire n* 86
Communication d'une lettre du Préfet de police relative au parcours des trains du tramway de Paris à Arpa jon
Communication d'une lettre du Préfet de police relative aux propositions concernant le service des trains ouvriers
Délibération du conseil municipal de Vanves tendant au prolongement de la ligne Gare du Nord— Boulevard de Vaugirard jusqu'à la porte de Versailles.
Rapport de M. Jarrousse et renvoi à l'Administration
Fixation de l'indemnité annuelle des inspecteurs du Contrôle des tramways.
Rapport de M. Léon Barbier et délibération.
Formation de la Commission d'assimilation du personnel des transports
Pétition de l'Union du commerce, de l'industrie et de l'agriculture de Maisons- AI fort sollicitant le changement d'itinéraire de la ligne de tramways Porte de Vincennes
Pages.
Pétition d'habitants d'Asnières relative au déplacement d'un bureau de tramiKays.
Rapport de M. Boursier et renvoi à TAdministration 308
^ëlition d'habitants de la place Voltaire, à Asnières, relative au déplacement d'un barean de tramways 281
Pétition d*habitants de Maisons-Alfort et de Saint-Maurice demandant la création d'une ligne de tramways entre Alfort et le pont de Joinville.
Rapport de M. Chenal et renvoi à. l'Administration 342
Pétition de M. Jacob proposant l'application d'un appareil devant faciliter le fonctionnement du trolley 177
Rapport de M. Armand Grébauval et renvoi à l'Administration 407
Pétitions de M. Gnillierroe demandant rétablissement d'un service d'autobus entre Saint- Ouen et la porte MaiUot 208 et 300
Proposition de M. Gabriel Bertrou relative à la fixation dn terminus du garage des b'gnes de la rue du 4-Septembre i96
Proposition de M. CoUardeau tendant à la création d*on départ supplémentaire, au tarif ouvrier, à Bobigny et à Gargan 299
Proposition de M. Armand Grébauval tendant à donner à la Commission mixte des omnibus et tramways le nom de Commission des transports en commun i46
Adoption i46
Proposition de M. André Lefévre tendant à modifier la composition de la Commission des transports en commun 147
Adoption 147
Publication d'un supplément au Recueil de documents sur les omnibus, tramways, métropolitain.
Rapport de M. Léon Barbier et délibération. 394
Question de M. Léon Barbier sur la désignation des réseaux de tramways qui doivent être mis à l'enquête dans le projet de réorganisation 431
Adoption d'un ordre du jour de M. Léon Barbier 432
Question de M. Maurice Quentin relative à la
réorganisation 238
Ordre du jour de M. Maurice Quentin 245
Question de M. Lucien Voilin 245
Pages.
Proposition de M. Poirier de Narçay tendant au maintien de la Commission d'assimilation . . . 248
Ordre du jour de M. Navarre 249
Adoption de l'ordre du jour de M. Maurice Quentin 255
Adoption de la proposition de M. Poirier de Narçay 255
Adoption de l'ordre du jour de M. Navarre amendé par M. Y. Gelés 256
Question de M. Lucien Voilin au sujet de la prolongation de la concession accordée à la Compagnie du chemin de fer du bois de Boulogne. 409
Rejet de l'ordre du jour présenté par M. Lucien Voilin 414
Réorganisation. — Ouverture de crédits pour établissement de plans.
Rapport de M. Léon Barbier et délibération. 394
Vœu du conseil municipal de Colombes tendant à l'admission des militaires an bénéfice du demi-tarif 169
Rapport de M. Boursier et renvoi à l'Administration 308
Vœu du conseil municipal de Maisons-Alfort relatif à la réorganisation.
Rapport de M. Chenal et renvoi à l'Administration 342
Vœu du conseil municipal de Pantin relatif à la réorganisation des moyens de transport de la région de l'Est 170
Vœu du conseil municipal de Saint-Maurice relatif à la réorganisation.
Rapport de M. Chenal et renvoi à l'Administration 342
Vœu du conseil municipal de Vanves relatif à' la réorganisation des moyens de transport. . . 170
Affaires concernant particoliârbment les lignes suivantes.
Chatenay— Champ-de-Mars. — Délibération du conseil municipal de Fontenay-aui-Roses relative au prolongement jusqu'au Métropolitain 170
Chemins de fer nogentais (Montreuil — Métropolitain). — Question de M. Hémard sur la mise en service de voitures supplémentaires.
Colombes— Porte de Qigoancourt. — Délibération du conseil municipal de Gennevilliers relative à cette ligne 282
Rapport de M. Boursier et renvoi à l'Admimstration i 308
Drancy — Paris. — Proposition de M. Ck>UafdMU relative au tracé 999
Fontenay-aux - Roses — Saint-Germain-des-Prës. — Délibération du conseil municipal de Fontenay-aux-Roses relative à la mise en marche d'un tramway matinal 177
Proposition de M. Carmignac tendant à l'amélioration du service 263
Rapport de M. Carmignac et délibération. 427
Pierrefllte— Siint-Cloud. M. Boursier tendant service
Projet de vœu de Tamélioratien du
Romain ville— Opéra. — Pétition tendant au prolongement jusqu'au delà de la place des Trois- Communes 299
Saint - Clou d—Pierre6tte. — Proposition de M. Laurent-Cély tendant à rétablissement d'un arrC't fixe au garage de l'avenue des Grésillons 273
Saint-Denis— Stains. — Inscription au budget départemental du contingent de la commune de Stains.
Mémoire n* 170
Rapport de M. Quintainne et délibération .
TRAVAUX ((irands).
Prolongement de la rue de l'Abbé-de-l'Ëpée. — Ouverture de crédit.
Mémoire n* 36
Rapport de M. Lampué et délibération. . . .
