‹ Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès-verbaux des délibérations (volume 5)Chapitre 272 sur 272 · VOEUX · texte numérisé non relu

VOEUX

Voir ! Armée, — Chemins de fer, — Conditione du trajoaU, •— Elections, — Métropolitain.

Projet de vœu de M. Colly relatif à l'émisMon des emprunts russes en France ^T

Proposition d'ordre du jour pur et simple de M. Paul Escudier 3:t

Proposition d'ordre du jour pur et simple de M. Patenne 3^*

Adoption au scrutin de l'ordre du jour pur et simple ^5^1

Dép<)t par M. Navarre d'un ordre du jour de sympathie au peuple russe 381

Proposition d'ordre du jour pur et simple de M. Quentin-Bauchart '^i

Dépôt par M. Henri Galli d'un ordre du jour de sympathie aux municipalités de Londres, de Saint-Pétersbourg et de Stockolm 3<< »

Adoption au scrutin de la priorité en faveur de l'ordre du jour de M. Henri Galli 3$7

Adoption de l'ordre du jour de M. Henri Galli S?*:

Adoption au scrutin de l'ordre du joor pur et simple sur la proposition de M. Navarre 3B7

Observations de MM. Armand Grébauva] et André Lefèvre sur les scrutins cidessus mentionnés 463

Projet de vœu de M. Colly relatif à l'exploitation des cafés-concerts 37(.

Renvoi à l'Administration, avec avis favorable 377

Projet de vœu de M. Joseph Denais tendant à l'atténuation des charges supportées par les débitants de boissons i61

Rapport de M. Gaston Mery, au lieu et place de M. Joseph Menard, et délibération 35i

Projet de vœu de M. Adrien Oudin relatif à la taxe du pain i%

Rapport de M. Poisson et délibération 35(i

Projet de vœu de M. Piot tendant à un dégrèvement d'impôt en faveur des familles nombreuses.

Rapport de M. Gaston Mery et délibération. %1

Projet de vœu du Conseil municipal de Saint- Mandé tendant au remboursement des feuilles de papier timbré non utilisées pour les actes de l'état civil.

Rapport de M. Gaston Mery et délibération. 7Sâ Transmission de vœux 156

&u du conseil municipal de Colombes tendant i rexonératiou de la contribution mobilière in faveur des familles nombreuses

>IRIE DÉPARTEMENTALE.

^libération du conseil municipal de Bourg-Ia- Reine relative à la réparation des chemins défoncés par suite de travaux de pavage

Pages.

Pages.

Délibération du conseil municipal de Gennevilliers relative au pavage de l'avenue du Pont-d'Epinay 280

Proposition de M. Lucien Voilin tendant à remploi de matériaux spéciaux pour l'établissement des voies supportant une lourde circulation 273

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