‹ Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès-verbaux des délibérations (volume 5)Chapitre 73 sur 272 · Fixation de la date de la prochaine séance · texte numérisé non relu

Fixation de la date de la prochaine séance

51 . — Renvoi à la 4* Commission d'un projet de vœu de M. Adrien Oudin.

52. — Renvoi à la 4* Commission d'un projet de vœu présenté par M. Paul Virot.

53. — Désignation des membres du Conseil général appelés à faire partie de la Commission d'hygiène et de salubrité des arrondissements de Saint-Denis et de Sceaux.

54. — Désignation des membres de la Commission des indemnités.

55. — Désignation des membres de la Commission de règlement des voies navigables.

56. — Désignation des membres de la Commission d'admissibilité.

57. — Renvoi à la 4* Conmiission d'an projet de vœu de M. Chassaigne Goyon.

58. — Renvoi à la 4* Commission d'une proposition de M. Dausset.

59. — Renvoi à la 4« Commission d'une proposition de M. Molinié.

60. — Renvoi à l'Administration de deux propositions de M. Berthaut.

61 . — Renvoi à la 3* Commission d'une proposition de MM. Poisson et Jacquemin.

62. — Renvoi i l'Administration d'une proposition de M. Lemarchand.

63. — Renvoi à l'Administration de deux propositions de M. Jarrousse.

64. — Renvoi à la 7* Commission d'une proposition de M. Ambroise Rendu.

45. — Désignation de trois membres de la 65. — Dépôt de pétitions

PROCfcS -VERBAL DU 24 JUIN 1908

La séance est ouverte à trois heures yîugtcinq minutes sous la présidence de M. Marquez.

MM. V. Gelez, Molinié, Le Corbeiller, d'Andigné, secrétaires.

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