ASER>ES DE UENDAHMERIE

— Mémoire généi-al rt.*>

— Grosses tvpurations en 188i iW

— Casenie du boulevard Laniies. — Agi-andissement pour l'in^-

taJlatioii de cinq nouvelles brigades. Approbation d'ex(*édent

de dépenses :.*.»"

CaSKRNKS UK GKNbAKMKHlE {SuitC),

— (^scrne de Fonteiia>-suus-bois. — Locatiou de la maison

appartonaiit au\ époux Epaulard 5i:i

— (^seriie de Maisons-AIfort — Location d'un immeuble 5*1

— (laserne de Vaii\es. — Prolongation de locatiou ttftf

Indemnité de logement au capitaine commandant la section de

V'eniarmeric de Montroufre li»»

(IeN ri3li:> CUMMCNAUX.

Fixation du maviinuni des» ceulinies communaux exttaordînaircs pour 1881 Wl

C^HBJil.NS UK FER.

— Méniuire génêrul 7'>

CUEMl.VS Hl'HAi:X.

Projet de règlement pour lexêcutioii de la loi du iU août 188! 581»

(HaHsement dans la grande vicinalité du chemin rural de Nanterre à Bezons, entre la route nationale IM et le chemin de fer de Paris an Havre 63i

t^Ht:3IINs VICIX'ACX DK GHANDK CUMMUMICATIUN.

— Mémoire général W

rjiemiu n' 11. — Construction d'un égout d'a.ssainissement et réfection

du puvage Wii

N* 13. — (^instruction d'un égout rue de La Villelte-Saint- Denis à Pantin •>t»l

— Même chemin. — Transformation en pavage de l'empierremenl

entre Aubervilliers et la roule nationale n' 1 liôH

— Même chemin. — Convertissement à Pantin de la chaussée em-

pierrée entre les route nationale n* t et départementale n* 24 lUK

— N* 15. — Transformation en pavage des accotements entre

l'avenue de Gravelle et la rampe de Charenton UM)

— X* 35. — Transformation en pavage de l'empierrement entre

les fortifications et le chemin vicinal de rAbrenvoir Ml2

— Même chemin. — Convertissement en pavage de la chaussée

entre les fortifications et le chemin de l'Abreuvoir. — Augmentation du crédit demandé pour 1884 573

Chkmjxs vicinaux de grande cuxMCNiCATioN {XuUe).

ChemiD n* 39. — Classement du boulevard Bourdon à Neoill> coniuio

proloogement du chemin n* 99 38M

— X- 51, 53 et 53 à Issy. — Nouvelle répartition des Irais d'en-

tretien 358

— N* 55. - Classement comme route départementale 3o7

— N* 06. — Élargissement entre la roule nationale u* 20 et W

premier bras de la Bièvre à Antony (Modification des propositions budgétaires) 570

— Classement dans la grande vidnalité de Tavenne de la Gare à

Soint-Ouen «93

Voir : Chemins rurawjc, — Routes départementales,

Chkmins vicinaux ordimaiiibs.

— Mémoire général %

— Circulaire ministérielle concernant la constitution d'un nou-

veau réseau subventionné ;i8i

— Subvention spéciale pour l'entretien 40t>

ClRClLATlUN.

— liésultat du receuseiitent de la circulation sur les routes dépar-

tementales et les chemins de grande communication 591

Commissariats dk polick.

Voir : VaUi^ti df. retraite.

<>iMMl.sslo^^^ lo4:alk.<.

V««r : Enftuits eniplot/és (/f</»,« CintiitMric,

Comptabilité dks Communks.

— Mémoire générnl |n9

Compte db lM8i.

Voir : Financée déyartemenlale».

Comptes et Buugets.

Voir : Finances (lépartetnentates.

- Tii —

(aintk.ntibcx.

— instance Perrière. — AutoriflattoQ de défendre 30t

— Règlement des honoraires des Gonaeiis du DêpartemeDt pendant

l'année judiciaire 1883-1883. 413

— Ilt^glement d'honoraires dus pour diverses affaires suivies par

le Service des aliénés HK*

(lo\THIBtTI0.%2t maSCTliK.

— Mémoire général ;{t

— IWpartement pour 1884. ÏM

CoL'HBKVUll!:.

Voir : Mairien.

C'iCR u'assisbs et Tribunaux.

— Menues dépense» 317

Débits ni: tabacs db S* classb.

— Désignation d*un membre du Conseil |H)ur fau'e partie de la (Commission départementale en 1881 61t)

Dkpht m: mendicité db Villbrs-Cottbrbts.

— Renouvellement des marchés d'entretien iif)

— Améliomlion du service des bîûns tî97

DEPOT DBii CONDAMNÉS.

Voir : Locacion.'^,

DuMAINË DÉPARTBMBNTAL.

— Mémoire général. S6

KiioLK.s d'ahts bt métiers d'Angers et de Chalons.

Voir : Bourses départementale:'*

ÉCOLB DE JBl'NBS AVBUULBS DE MaISONS-AlFORT.

Voir : Bourses départementales..

ÉCOLB blIORTlClLTinB DB VERSAILLES.

Voir : Bourses départementale*.

Pages.

École TfOUHALie u'imstitutricks.

— Budget pour 1884 W4

— Travaux d'entretieu foncier à exécuter en 1884. 605

KllOLB NuaUALE PRIUAiaB b' INSTITUT KURti.

— Excédent de dépense de consoruclion 346

— Entretien et service du chauffage 351

— Budget pour 1881 471

— Admission en non valeur de frais de (lensiou et de trousseau

d'un ancien élève 583

h^OOLE PRIMAIRB SUPÉRIKURE ET PROFESSIONNELLE Ij'1vRY-8UR-SeiNR.

Voir : Bourses départementales,

Ki;uuTs.

— Cunstructiou d'un égout pour rasssaintssement de Bourg-la-

Reine 56«

— Construction d'un égout pour récoulement des eaux du lycée

Lakanal, à Sceaux 717

— CoDMtniction d'égouts à Neuîlly pour l'assainissement du bou-

levard du Cliàtean et de la rue de Sabloflville. — Allocation

d'une subvention départementale 720

Voir : Routes nationales. — Routes départementales* — Chemins eicinauw de grande communication,

Electeurs consulaires.

Voir : Tribunal de Comtnerce.

KXKANTS ASSISTÉS.

— Compte financier du serxice pour 1883. — Pru|)ositioii.s bud-

gétaires pour 1884 541

— Location du domaine d'Iseure pour la création d'une école de

réforme spéciale »>47

— Admission en non valeur de créances contestées par M. le

Ministre de Tlntéiieur (Frais de surveillance des enfants

a^sistés) 345

Voir : Enfants moralement abandonnet*.