M9tS
60,9SiS8
Da 1" octobre au 30 septembra.
Du 1* octobre an 30 septembre.
Da l*' jaoTier an 31 décembre.
Du 1» arril an 31 mars.
Do 1« octobre an 30 septembre.
Oni.
Oui.
Ooi.
Ooi.
SUtotoeonrormosàla décision de principe da Conseil mnnicipal.
L'OBuTredes Familles dalV«arrondissem*, association non aotori9ée,n'ostpaseoaiidérée comme une caisse des écoles, mais elle en remplit les fonctions. — En Toie de transfonna-
tiOB.
StataU eonromes à la dédsion de principe du Conseil manicipal.
Idem.
SUUiU à modifier cooformément à la décision de principe du Conseil rannicipi
;ipal.
ARR0?n>ISSm5TS
DATE
LA ClkKATIO!(
IftCaiMo des écoles
10* «fTomliss* . .
l-'janv. 1874.
it Jain 4S73
i4jaiiT.4873.
fOJBil. IS72
Id déc. 4873.
Ojanr.4879.
Si niAr» 4873.
S4 mju-j> 4862
DATE
DK LAPMOBATION dei ftUtUU
on de« statut i modifiés
Délibérations
di
Conseil
municipal
Arrêtés
du Préfet
44 aoilt 4874.
2aviill884.
18 déc. 4869 8juil.48KO.
28 oct. 4873.
40 jnil. 4879.
3 j«il. 4873.
44 nor. 4878,
44 juin 4872.
20janv.4880.
47 nov. 4874.
25janv.4879.
44 nor. 1878,
6marK4873.
9 août 4879.
24 déc. 4873.
18 déc. 4880.
7 déc. 4878.
40 oct. 4874.
48 sent. 4874, 13 avril 4884,
46 avril 4870.
44 nov. 4877.
40 août 4880.
47ianv.4874.
34jiiil.4879.
S8juil. 4873, 40 déc. 4878.
29 join 4872, 24 rev. 4880
4 déc. 4874, 48 rév. 4879,
9janv.4879,
2i avril 1873, 20 sept. 4679.
26janv.4874.
48 fev. 4881.
23 mai 4879.
28 oct. 4874,
COMPOSITION DU COMITÉ DE DIRECTION
PKBSIBnT
droit
«RlIBItB* DB DROIT
OU choisi* autrement
que par l'élection
des
sociétaires
Nombre
DBS HSIIBaSS
élus
par les
sociétaires
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Lo maire.
Le maire.
Le maire* les adjoints, les roBiteillers municipaux, 3 membres de la deieption cantonale de«i|enes par elle et l' inspecteur de renseignement primaire.
Le maire, l'inspecteur primaire, l<*4 conseillera municipaux.
Le député, 4 conseillers municipaux, le maire, 3 adjoints, 6 délègues cantonaux, l'inspecteur primaire.
Le maire, les adjoints, le député, les conseillers manicipfuix. le juge de paix, r Inspecteur primaire, 6 délègues eauto-
Le maire, les adjoints, lo député, les conseillers municipaux, le juge de paix, 1 inspecteur primaire, 3 délègues cantonaux.
Le maire, les adjoints, le députe, les conseillers manicipaux, le juge de paix, r inspecteur primaire.
Le maire, 3 adjoint*, le député. Ic^s ronsoillers mnnicipaiix, le juge de paix, linspocteur primaire.
Le aiaire, les conseillers manicipaux, T inspecteur primaire, t'adjoint Taisant partie de la délégation cantonale.
Le maire, 3 adjoints, le jn«3 de paix, l'inspecteur primaire, 4 df légués cantonaux, 4 conseiller» municipaux.
Le maire, les adjoints, 4 C4)nseillers ipunicipaux, r inspecteur primairu, le trésorier. '
CHIFFRE delà
