tif
enstmbitt 45 f.
Slat'tts conrormot à la dPCÎHion de principe du (Conseil municipal.
Idem.
idem.
Idem.
Idem.
Mem.
Idem.
îdi^m.
Td<*m.
ABRONDISSBIlim
00MHU!IU
DATE de
de la GAisse des écoles
DATE
Dl L APPROBATION
des Statuts 00 des statuts modifiés
CÛ3IPOSITiON DU COMITÉ DE DIRECTION
Délibérations
du
Conseil
municipal
Arrêtés
do Préfet
PlisiDIST
de droit
HKiiBRBs oa DRorr
ou choisis autrement
que par l'élection
des
sociéUires
Nombre
DIS nUfBllB
élus
parles
sociétaires
TuisoniTi
BOOIIkie
par le< roeseiM de la di-i^ on R*«r»c .r nnniripÂJ
de SAWT-DENIS.
Ainiéree
47 fér. 1880.
47 réf. 1880.
21 déc. 1880.
Le maire.
Le maire ou l'adjoint qui le remplace, 3 conseiller»
municipaux nommés par le Conseil.
Nonme par le cumiU.
AnberrUrer»....
10 fér. 488S.
18 mars 1882.
Le maire.
Le maire, 9 conseillers muncipaux, 1 délégué cantonal.
Éto par le cosslr
Bagnolct
10 fér. 188i.
40 fér. 1881.
26arrill881.
Le maire et 3 conseillers municipaux nommés par le Conseil.
Hcmmf par !• cumiU
Bobigny
40 féT. 1880.
7 mai 1881.
10 août 1881.
Le maire.
Le maire et 3 conseilles municipaux nommés par le Conseil.
Nommf> par le nmalt
Bondv
l** juin 1882.
lljanr.1883.
Le maire.
Le maire et 2 conseillers municipaux.
Nom»
par le covilf
Boalogne
14nor.4860.
8 mars 1870.
18 mai 4880.
8 mai 4882.
6 avril 1870.
27 sept. 1880.
23 sept. 1882.
Le maire.
2 adjoints, 4 conseillers municipaux.
Nommr pair lecootitï.
Boiirget(Le)....
6 août 1882.
18 sept. 1882.
Le maire.
Le maire, les délégués cantonaux.
ÉI.
par Id tfmWf
ClichT
28 mai 1676.
12 mai 1877.
10 sept. 1877.
Le maire.
Président d'honneur, rirepré8idont,secréUire général, secrétaire-adjoint, trésorier.
Nommé
par le comit».
Co--*-
5 sept. 1882.
27 oct. 1882.
Le maire.
Les membres de la Commission scolaire.
Noinné par le cona.
GourbeToie
i7 août 4879.
27 août 1879.
19 ûov. 1879.
Le maire et 5 conaoîNers municipaux.
Rervrear
manicipaK
UCouraeiiTe...
3 juin 1882.
23 oct. 1882.
Le maire.
Le maire» le juge de paix, l'inspecteur primaire, 3 conseillers municipaux.
par le comité.
Draii?y
44 août 4882.
14 août 1882.
19 sept. 1882.
Le maire.
Les membres de la Commission scolaire.
Élu par le cokA *.
Ducoy
21 mai 1882.
23 sept. 1882.
Le maire.
Les membres de la CommUsion scolaire.
Élu
par 1^ cnwi>.
GenMTUUen....
10 1er. 1883.
16 mai 1883.
Le maire.
3 membres de la Commission scolaire.
Noaiaif par le eoBi^\
Ile-Saint-Denis.
Octobre 1870.
7 oct. 1876.
22 nor. 1878.
Le maire, l'aïUoint,
Nom»?
par le cooùif.
14 fér. 1874.
12 mai 1880.
18 mai 1881.
18 mars 1874.
16 sept. 1880.
8 sept. 1881.
Le maire.
Nommé par le comité.
LeiLilai
Déoem. 4676.
14 déc. 1876.
4juil.l879.
15 fér. 1877.
29 Dov. 1879.
Le maire.
Nommé par la» membre
(CM d
BRE es
TAIRBS
CHIFFRE delà
oonsATiox annuelle (Minima)
DURÉE
DK l'bXBRCICB
Cnaneier
TOTAL pour
Ll DBaNIBR BIBBQCB
(exerxîice 18t}3) des des
BBCBTTBS DBPBKSBS
FONDS de
BBSBBTB
FONDS
DISPOXIBLBf
OBSERVATIONS
Compte rendu annuel.
Oui.
Compte rendu bi-annuol.
Oqî.
Compte rendu
annuel soumit en
mai an Conseil
municipal.
Oui.
1 an.
Oui.
Du 1*' janvier au 31 décembre.
Oui.
Dol*nioTembraau 31 octobre.
Oui.
lan.
Du l** janvier au 31 décembre.
Oui.
1 an.
Oui.
Récemment créé.
Du 1** octobre au 30 septembre.
Oui.
it
1 an.
Non.
Compte rendn
soumis au
Conseil municipal
en mai.
Oni.
Du 1" janvier au 31 décembre.
Oui.
DATK
lUTE
1»B LArrROBATIOX
d^s Rtatuis
COMPOSITION DU COMITÉ DE DIRECTION
ARHOXIUSSIÏINTS
ou di^t $tatut« modifiés
dd
