‹ Mémoires de Mathieu Molé, procureur général, premier président au Parlement de Paris et garde des sceaux de FranceChapitre 148 sur 167 · SERMENT DES ÉCHEVINS DE PARIS · texte numérisé non relu

SERMENT DES ÉCHEVINS DE PARIS

En cette année 1639, le scrutin pour l'élection des écbevins de Paris fut porté à M. le Chancelier, selon l'ordre du Roi , reçu par lettres du 1 5 septembre.

4. Collection Colbert , t. IV, p. 417, 420 (la lettre p. 453 de cette édition est entièrement de la main du Roi), 418 et 415.

2. Au mois de février de Tannée suivante 1640, de nouvelles lettres patentes relatives aux travaux du palais de justice furent encore envoyées au Parlement. Nous en trouvons une copie parmi les papiers de Mole, accompagnée delà requête du Procureur Général pour leur exécution : « Louis, etc. A nos amés et féaux conseillers les gens tenant notre cour de Parlement et chambre des Comptes à Paris, Présidents et Trésoriers généraux de France au bureau de nos finances établi audit lieu, salut. Ayant, par nos lettres patentes, du 30 avril 1639, mandé à nosdites gens de notredite Cour et du bureau des Trésoriers de France, de nous donner votre avis sur les propositions qui nous avoient été faites de faire construire, pour la commodité publique, une nouvelle sortie de notre Palais près la conciergerie , dans la cour des Pairs, sur le quai qui est proche le lieu où étoit le Pont-au-Change, et de faire bâtir une galerie le long de la grande salle de notredit Palais , suivant les devis et dessins qui nous avoient été présentés, en dédommageant les propriétaires et les remboursant comptant de ce qui pourra leur être légitimement dû pour le prix des boutiques qu'il conviendra démolir; et ayant vu et recognu, par les procès-verbaux des commissaires que vous avez députés pour faire descente sur les lieux, ensemble le rapport du maître des œuvres que nous avons commis à cet effet , lesdits dessins et devis, le tout y attaché sous le contre-scel de notre chancellerie, qu'il ne peut non-seulement y avoir aucun inconvénient en l'exécution de ladite proposition, mais qu'elle sera utile et avantageuse au public : à ces causes, de l'avis de notre conseil, où lesdits procès-verbaux, rapports, dessins et avis ont été vus et examinés, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons déclaré et déclarons, par ces présentes signées de notre main, que

Le Roi étoit absent, et l'élection étant faite des deux écbevins , on avoit envoyé devers le Roi pour sçavoir de Sa Majesté s'il plaisoit que l'on lui portât le scrutin, ou s'il plaisoit commettre quelqu'un entre les mains duquel on prélat le serment. Il lui plut ordonner, qu'attendu son absence, on portât le scrutin à M. le Cbancelier, et qu'il recevroit le serment.

nous voulons et entendons que ladite proposition sorte son plein et entier effet, suivant lesdits dessins et devis, nonobstant quelques différences qui se rencontrent aux procès-verbaux faits pai" les commissaires de notredite Cour et ceux du bureau desdils Trésoriers de France, toutes oppositions et appellations quelconques, et sans préjudice d'icelles, desquelles, si aucunes interviennent , nous nous sommes réservé et réservons la cognoissance à nous et à notre conseil , et icelles vous interdisons et à tous autres juges quelconques. Si vous mandons que ces présentes vous ayez à enregistrer et à tenir la main à l'exécution d'icelles, selon leur forme et teneur, sans y contrevenir ni permettre qu'il y soit contrevenu en aucune m.anière ; car tel est notre plaisir. Donné à Saint-Germain en Laye , le 14* jour de février, l'an de grâce 1640, et de notre règne le 30*. » Signé Louis. Et plus bas : Par le Roi , SuBLET, et scellées du grand sceau de cire jaune.

« Vu les lettres patentes données à Saint-Germain en Laye , le 30* jour d'août 1639, signées «« Louis, et plus bas : Par le Roi, SuBLET, » et scellées du grand sceau de cire jaune, par lesquelles et pour les causes y contenues, ledit seigneur mande à la Cour de députer trois officiers d'icelle pour, avec deux Tx'ésoriers de France et un architecte, se transporter au Palais pour recognoître et vérifier si le dessin y attaché se trouvera apporter quelque commodité au public, et ce qui sera nécessaire pour l'exécution d'icelui et construction d'une galerie nouvelle et autres lieux, ainsi qu'il est plus au long porté par lesdites lettres ; arrêt de la Cour, du 6 septembre 1639, par lequel est ordonné que descente seroit faite suiles lieux par les conseillers d'icelle pour ce commis, avec deux Trésoriers de France, et dresser procès-verbal des ouvrages à faire, du nombre des maisons que l'on prétend démolir, de l'état du revenu que le Roi reçoit des locataires d'icelles et dédommagements nécessaires , et de celui qui reviendra audit seigneur Roi

M. de Montbazon, gouverneur de Paris, l'ayant sçu, en fit de grandes plaintes, demanda au Prévôt des Marchands l'assemblée de ville pour affaire importante au service du Roi , et le 11 septembre , samedi, l'assemblée fut faite, en laquelle M. de Montbazon proposa le droit qu'il prétendoit à la réception du serment des échevins en l'absence du Roi, et que M. le Chancelier avoit obtenu lettres par surprise, et qu'il les conjuroit de se joindre avec lui pour le prier

pour la construction des nouvelles boutiques; et sur l'estimation de la nouvelle salle , si elle peut être construite en conservant la symétrie et les jours nécessaires pour la grande salle du Palais; comme aussi de la commodité ou incommodité que peut apporter, tant en la Grand'Chambre qu'à la première chambre des Enquêtes, le nouveau passage à faire , entrées et sorties commodes du Palais, et autres commodités pour les quais et l'enclos d'icelui ; les procès-verbaux âe l'exécution dudit arrêt faits par lesdits conseillers, commissaires et Trésoriers de France, et devis du maître des œuvres, des 14^ jour de septembre et autres suivants de ladite année 1639 : je requiers pour le Roi, conformément auxdites lettres , qu'il soit procédé à la construction de ladite nouvelle galerie, selon les plans et devis du maître des œuvres y attachés, à la charge de rembourser les propriétaires des échoppes, boutiques et maisons qu'il conviendra démolir pour ladite construction, et pour cet effet seront tenus de représenter leurs titres et papiers par devant les commissaires à ce commis. Et quant au passage mentionné èsdites lettres, depuis la cour du Palais proche la conciergerie jusques au quai, par-dessous la grande salle, que le Roi sera très-humblement supplié qu'il ne soit fait aucun passage èsdits lieux, suivant l'avis desdits commissaires de la Cour. Signé : MoLÉ. >. Collection Colbert , t. IV, p. 421, 423. Voy. aussi, sur ce même sujet , les deux arrêts de la Cour des 6 juin et 7 septembre 1640, des lettres du Roi au Parlement du 28 février 1641 . Enfin, le 4 février 1643, des lettres patentes du Roi pour la continuation de la galerie Daupliine et son ouvertuie dans la grande salle, nonobstant l'opposition de quelques procureurs pour leurs bancs , ainsi que la nouvelle sortie à faire sous cette grande salle et cour des Pairs, furent vérifiées par la Cour.

de lie recevoir le serment que les courriers envoyés au Roi, de part et d'autre, ne fussent rendus; et à l'instant quelqu'un arriva de la part de M. le Chancelier, qui assura qu'il ne le feroit pas jusques au retour, et ainsi l'assemblée se sépara.

Et le lendemain , M. le Prévôt des Marchands ayant reçu la lettre du Roi, adressante à la ville, pour prêter le serment entre les mains de M. le Chancelier, assembla la ville de la manière accoutumée, et fit faire lecture de la lettre suivante : (( Très-chers et bien amés, ayant sçu qu'il a été formé quelque difficulté de la part de notre très-cher et bien amé cousin le duc de Montbazon, gouverneur et notre lieu tenant général en l'Ile-de-France et en notre bonne ville de Paris, sur la réception du serment accoutumé des échevins nouvellement élus de nôtredite ville , que nous avons ordonné être fait es mains de notre très -cher et féal le sieur Séguier, chancelier de France , à cause de notre absence, nous avons bien voulu vous mander, comme nous faisons à notredit cousin le duc de Montbazon , que notre intention est que lesdits échevins qui doivent entrer en charge prêtent, sans délai, es mains dudit sieur Chancelier, le serment qu'ils nous doivent, et que si le Prévôt des Marchands ne s'y peut trouver, par indisposition ou autrement, les anciens échevins mènent les nouveaux par-devant ledit sieur Chancelier à cet effet, sans néanmoins tirer à conséquence, nous réservant de nous faire pleinement éclaircir des prétentions de part et d'autre, sur la réception de ce serment en notre absence , et d'y apporter le règlement convenable pour l'avenir. Cependant ne manquez pas

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d'obéir ponctuellement à ce que nous vous ordonnons par la présente , car tel est notre plaisir. Donné à Vimy, ce 15^ septembre 1639. Louis. Et plus bas SuBLET , et au dos : A nos très-cliers et bien amés les Prévôt des Marchands et écbevins de notre bonne ville de Paris. »

Il fut arrêté que l'on obéiroit au Roi et que l'on iroit trouver M. le Chancelier présentement. Et à l'instant, Picot , lieutenant du Grand Prévôt, arriva de la part de M. le Chancelier, qui témoigna que M. le Chancelier n'avoit la commodité présentement de recevoir le serment , et qu'il leur feroit sçavoir. Cet expédient fut pris en attendant la lettre seconde du Roi, qui donna encore cet ordre à M. le Chancelier.

Et le 20" dudit mois , les deux écbevins élus ont prêté le serment entre les mains de M. le Chancelier *.

LETTRES DE MOLE A M. DUPUT

Traité des libertés de l'Église gallicane. — Nouvelles diverses. — Enfants opérés de la pierre. — M. de Sourdis. — Duel de Tavannes et d'Aumont. — Le duc de Weimar a été empoisonné. — M. de Marca. — Régale des évèchés. — Contention entre le Roi et le Pape sur diverses affaires relatives au clergé. — Requête de Mole au Parlementa ce sujet. — Arrêt. — Mort du neveu de Dupuy.

« Monsieur, on se pouvoit bien assurer que vous avanceriez l'ouvrage tant qu'il se pourroit : il vaut mieux qu'il s'achève ici , si l'ouvrier s'en peut fier à quelqu'un. Il est si exact en tout , qu'il ne se peut satisfaire que par lui-même. Si vous m'en envoyez des feuilles, je me consolerai en attendant que tout soit achevé^ : si vous avez quelques règlements du

i. Collection Colbert, t. CXXXIX, p. 280 v" et 283.

2. Le Traité des libertés de l'Église gallicane, que Pierre Dupuy

conseil vous m'en ferez part, s'il vous plaît, et vous assurerai que je serai toujours votre \ » etc.

a Monsieur, je partis hier avec regret d'apprendre que votre fluxion vous travailloit ; j'espère que le repos la diminuera, et qu'un peu de temps vous con-

faisait alors imprimer. Voy. clans le volume CLIV de Colbert, les notes de Dupuy sur le travail analogue fait par Pierre Pilhou, et sur des arrêts du Parlement de l'année li85, contre un bref du Pape qui défendait aux prélats de France de se trouver à une assemblée faite par ordre du Roi.

1 . Parmi les nombreuses lettres adressées à Mathieu Mole pendant cette année 1G39, et dont nous n'avons pas imprimé le texte parmi les Mémoires du Procureur Général, on trouve les suivantes : 6 juillet 1639, lettre du prince de Condé au sujet d'un [procès que le prince soutenait contre MIM, de Sully etdeChateauneuf (collect. Colbert, t. II, p. 296) ; lettre du Pvoi, du 1 0 janvier, relative aux procureurs postulants crcés par ordonnances (même collection, t. V, p. 246); une autre du 17 du même mois (t. IV, p. 410); le 14 mai, le Roi écrivoit à Mole pour lui recommander de poursuivre rigoureusement les soldats de son armée qui se débandaient, ou qui quittaient leur corps sans congé (t. V, p. 249) ; le 16 du même mois, au sujet des droits sur le petit sceau (t. V, p. 251); le 16 juillet, au sujet de la chiourme qu'il fallait augmenter (t. V, p. 253), et le 27 du même mois, à l'occasion d'un procès de la ville (p. 2S4). — Richelieu suivait l'exemple de son maître et recommandait aussi à Mathieu Mole des personnages auxquels il s'intéressait (t. VI, j). 250). — Cette dernière lettre nous porteroit à croire que le Cardinal, comme tous les ministres qui l'ont précédé et suivi , signa souvent des lettres de bureau à la rédaction desquelles il restait étranger. Cependant M. Avenel , qui a fait une étude si consciencieuse de toute la correspondance de cet illustre personnage, dit dans son introduction (p, 1 0) : « îSous voulons prévenir la pensée qui pourroit se présenter à nos lecteurs que , parmi les pièces que nous avons recueillies, il y a plus ou moins de lettres de bureau, de ces lettres qui, faites par un secrétaire d'État , ou par un comuiis des secrétaires d'État, n'appartiendraient pas à Richelieu. Nous pouvons affirmer qu'il n'y en avoit aucune. »

servera les moyens de servir encore au public, et vous rendra le contentement que vous estimez le principal de votre vie, et que vous lirez et écrirez bientôt en liberté.

« Ce bon ami de Lallemand vous dira une petite affaire qu'il a , d'où M. le Grand le peut tirer s'il y a autant de bonne foi comme il le dit. Si Denis y va de votre part , ce sera assez , sçacbant combien il vous honore,

cf Mon cocher s'accoutume à tomber et sa chute d'hier fut bien rude proche de Saint-Denis ; la dame est un peu blessée au visage, et Dieu nous a préservé du mal qui devoit être plus grand. Croyez que je serai toute ma vie, etc. Ce 16 octobre.

« MM. vos frères trouveront ici mes très-affectionnées recommandations et recevrez celles de toute la compagnie. »

(( Monsieur , je prends la part que je dois à votre déplaisir, et souhaiterois être plus utile pour le soulager. J'ai fait tailler en ces quartiers cinq petits garçons, depuis quinze jours, qui tous se portent bien, grâce à Dieu ; il faut attendre le même effet de sa miséricorde pour ce clier neveu : je conjure M. Girault, mon bon voisin, d'employer tout son art.

« J'attends que le bruit, qui se fait en ce nouveau logis, soit cessé pour retourner aussitôt et avoir le bien de nous entretenir en liberté. Continuez-moi votre amitié et croyez que toute la compagnie vous chérit, et que je suis, etc. Ce 1 7 octobre, six heures du soir.

« J'ai reçu une lettre de M. Godefroy, qui n'a pas peu d'affaires. J'y ferai réponse. »

(( Monsieur, je sçais votre résolution eu beaucoup de rencontres ; mais j'ai recoguu jusques où vont vos sentiments en quelques-unes. Et comme je ne doute point de celui que vous avez pour ce petit neveu , je vous prie de me faire part du succès de sa taille, dont je souhaite l'événement favorable.

« Je me tiens bien obligé du souvenir que M. votre voisin a eu de moi , me faisant voir son travail des premiers ; il peut croire combien je l'estimerai et pour le sujet qu'il traite et pour l'auteur. Je commencerai à le lire dès ce matin.

« Conservez-moi votre amitié et croyez que je vous servirai toute ma vie, comme votre, etc. Ce 19 oct= Mes recommandations très -affectionnées à MM. vos frères. »

(f Monsieur, le marquis de Sourdis a reçu ordre du Roi de demeurer à Bordeaux cet hiver, pour y commander et par toute la Guyenne , en l'absence de M. le Prince \

« Son Éminence lui a mandé qu'encore qu'elle ait grand besoin de lui en ses affaires , qu'il faut que celles du Roi soient préférées et qu'il n'a point de serviteur en qui Sa Majesté se puisse mieux confier qu'en

1. M. de Sourdis ayant eu connaissance des desseins des Espagnols sur ia frontière de Guyenne, assembla, avec le comte de Graraont , des troupes pour marcher contre les ennemis. (Voy. Mercure français, t. XXIII, p. 320.) Le château de Maye arrêta leurs succès, et ce fut alors que le marquis reçut l'ordre de rester dans son gouvernement. Le prince de Condé était parti, à la fm de mars 1639, pour aller tenir les États à Dijon et commander les armées du Roi. (Gazette, p. JSS.) Ce journal ajoutait que le chevalier de la Valette fut mis alors à la Bastille. (Voy. à V Appendice les Mémoires de Richelieu.)

lui. C'est pourquoi elle le prie d'y demeurer, cogiioissant l'humeur de celui qu'il lui commet, se reposant sur le zèle qu'il a au service du Roi et sur sa capacité, en un temps de rumeur comme celui-ci.

« Messieurs de Tavannes et d'Aumont, que l'on nommoit le chevalier, se sont battus' en Bourgogne et M. d'Aumont a désarmé Tavannes ; et de crainte qu'ils retournassent au combat, M. d'Enguien ^ leur a donné des gardes.

« Plus de beau temps ici depuis que vous êtes parti; et si vous sçavez les particularités de Tempoisonne-

4 . Les duels ne cessaient pas cependant d'être poursuivis rigoureusement en France, En effet , le Roi recommandait en toutes circonstances à Mole de faire exécuter les édits contre le duel , et au mois de mars 1638 , Louis XIII avoit encore écrit ail Parlement pour lui rappeler « qu'il n'y avoit lien que les lois de Dieu pimissoient plus sévèrement que l'homicide , •> et que le Roi recommandait un sévère châtiment contre ceux qui contrevenaient aux édits, comme le plus prompt remède pour arrêter ces duels. (Registres du Parlement.) — Néanmoins, en l'année 16-40, le Roi, prenant en considération les services signalés que la noblesse de son royaume lui avait rendus depuis la rupture de la paix , voulant lui témoigner son affection , lui fit remise des peines que quelques-uns d'entre eux avoient encourues en contrevenant à Tédit du duel , bien qu'il eût une grande répugnance à blesser ou affaiblir une si sainte loi, il se laissait néanmoins vaincre par la considération du zèle de la noblesse , qui n'épargnait ni son sang ni sa vie. Le Roi reconnaissait aussi que ces poursuites n'avaient pas empêché la licence excessive des duels, et il ordonnait de publier de nouveau Tedit de défense, et recommandait au Parlement de poursuivre tous ceux qui y contreviendraient. (Lettre du Roi au Parlement, lue dans la séance du 7 décembre 1640.)

2. Le duc dEnghien avoit alors dix-huit ans; il avait fait sa première visite officielle au roi Louis XIII le 2 février 1636. (Voy. la Gazette, p. 76.) Ce prince avait reçu une éducation publique très-distinguée. Lenct, son secrétaire des commandements,

ment du duc de Weymar, vous m'obligerez de m'en faire part. Le 23 octobre. »

« Monsieur, je suis bien aise que M. de Marca ait l'entrée dans le conseil du Roi ; il l'honore plutôt qu'il n'en est honoré. Pour l'affaire de laquelle vous m'écriviez, je n'ai voulu voir personne depuis ce jour. Je n'en ai rien appris que ce que chacun a pu sçavoir. J'ai envoyé maintenant prendre heure pour demain , puisque l'on ne va plus à Ruel les jours de fêtes. Je ne manquerai aussitôt de vous en écrire.

« Pour l'affaire de M. Sanguin , je l'ai trouvé toujours bon, et il a eu des conclusions à son avantage. Veuille Dieu que le Roi perdant cette régale , il soit maintenu au droit qui lui appartient sur les autres archevêchés et évêchés. On voit le factum imprimé du syndic de Languedoc. Je serai toujours, etc. Ce samedi, quatre heures. »

« Monsieur, vous pouvez bien croire avec quel esprit je n'ai pas envoyé vers vous; le peu d'assurance qu'il y a en la saison, m'a laissé la crainte de votre indisposition , préférant votre santé à tout autre contentement. Ce fut hier une journée d'été et vous fûtes bien souhaité. Je retournerai au plus tôt pour avoir le bien de vous voir, en attendant part de vos nouvelles, et croyez que je serai toujours , votre , etc. Vendredi , dix heures. »

« Monsieur, j'envoie sçavoir si votre indisposition

nous en raconte tous les détails dans des Mémoires qui étaient restés en partie inédits, et que nous avons publiés dans la collection Michand et Poujoulat. Voy. pour le séjour du prince à l'Académie de Banjamin, les p. 448 et suivantes.

continue, de laquelle je suis en peine; je me promets que mon esprit sera soulagé par les meilleures nouvelles que j'en apprendrai. Je commence à lire le livre qui aura toujours une assez puissante protection par soi-même ; s'il a été jusqu'à Ruel, c'est assez. Ce n'est pas que je refuse ce que j'y dois. Je souhaite que Cramoisy achève le livre plus vite qu'il n'a conmiencé : il eût bien plutôt entrepris l'ouvrage de quelqu'un de ceux que vous sçavez , que celui-ci qui est nécessaire à la France \ Je n'oublierai d'envoyer l'homme qui doit payer et le conjurer de vous satisfaire présentement, s'il se peut.

H Vous aurez sçu ce qui s'est passé mardi à Saint- Germain , et croyez toujours que je serai , » etc.

(( Monsieur, c'est trop m'obliger que de prendre part, avec tant de sentiment, à ce qui nous touche. Le mal , grâce à Dieu , est passé , de la chute ; mais le feu nous a bien alarmés cette nuit, et dans mon cabinet. L'odeur de paille brûlée m'a réveillé, et ai trouvé toute la natte et la tapisserie, qui est au manteau de la cheminée, brûlées par le feu qui s'est mis à l'enchevêtrure, qui s'est trouvée au-dessous de l'âtre de la petite chambre au-dessus. Et ayant fait rompre, j'ai trouvé les solives en feu, qui a été bientôt éteint.

« Vous me manderez, s'il vous plaît, le livre qui traite la question de Taclion de M. le Nonce, et l'avis de celui qui l'a traitée ^

« Pour les évêques françois qui ont entrepris de faire les ordres en l'abbaye de Saint-Germain, on sçait assez

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